CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE KB TRAITEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE KB TRAITEUR
QUALITÉ :
Chaque dossier est étudié individuellement afin de s'assurer de la réussite de votre événement. De la réalisation du repas, jusqu'au service, KBTRAITEUR met tout en œuvre pour vous assurer une prestation de qualité.
MATERIEL ET VAISSELLE :
Un chèque de caution vous sera demandé lors de la mise à disposition du matériels pour votre événement (1500€ - Mille cinq cent euros). En fonction du matériels apporté pour la prestation, le montant du chèque de caution pourra être supérieur, il ne sera en aucun cas inférieur au montant mentionné en amont quel que soit la nature et le montant de la prestation.
Ce dernier sera détruit* par notre équipe après contrôle du matériels si aucune dégradation n'a lieu. Nous pouvons également vous le renvoyer par la poste, il faudra alors nous fournir une lettre affranchie.
Prendre garde à votre décoration (les scintillants, les cierges magiques, les bougies sans support, les agrafes, objets ayant déteint).
* Dans un délai de 7 jours après l’événement.
HEURES SUPPLÉMENTAIRES :
Les heures supplémentaires sont possible après validation avec le chef de rang sur place.
Vous devrez impérativement signer le document prévu à cet effet et fournir le règlement au court de la soirée.
42€ de l'heure supplémentaire pour les heures de jour et par maîtres d’hôtels.
55€ de l'heure supplémentaire pour les heures de nuit à partir de 00h00 et par maîtres d’hôtels.
RÉSERVATION ET REGLEMENT :
Un premier acompte de 50% du montant total TTC vous sera demandé afin de confirmer votre commande, accompagné de cette Offre de service dûment paraphée et signée par vos soins. 50% seront à 10 jours calendaires avant la date de votre réception. Vous avez la possibilité d'échelonner vos paiements mensuellement.
Notre offre de service n'inclut pas d'éventuelles redevances de salle et/ou frais techniques (électricité, eau ...)
Notre Offre de service devient définitive après la visite de repérage effectuée avec le client sur le site ou la réception doit se dérouler.
Toute somme non payée à la date limite mentionnée Sur la facture sera. dés le lendemain, majorée de plein droit et sans rappel de l'indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement ainsi que des pénalités de retard calculées aux taux appliqué par la BCE Son opération de refinancement la plus récente majoré de 10
points de pourcentage (article L441-•0X.xxx). En cas de retard de paiement KBTRAITEUR se réserve le droit de suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action.
Il n'est pas accordé d'escompte pour paiement anticipé.
Toute résiliation par le client d'une commande ou d'une réservation acceptée qu'elle qu'en soit la cause, entraîne celui-ci la perte des arrhes à titre d'indemnité forfaitaire, définitive et irréductible.
NOMBRE :
Pour des raisons de qualité et d'approvisionnement, un effectif définitif nous sera donné 10 jours calendaires avant la date de la réception.
Ce nombre sera le nombre facturé même en cas de défections importantes. Aucune remise ne pourra être réclamée, tous nos frais ayant été engagés à cette date.
En revanche, vous pourrez augmenter le nombre de convives jusqu'à 5 jours ouvrés avant la date de votre réception.
Le jour de l’événement un contrôle vis à vis du nombre de convive peut avoir lieu afin d'éviter tout abus engagent pour KB TRAITEUR de la matière première, du personnel ainsi que de la vaisselle supplémentaire. S'il s'avère que des personnes non comptabilisées lors de la signature du contrat sont présentes, nous nous réservons le droit de facturer le prix d'un menu adulte, qu'il s'agisse d'un enfant ou non. (Hors enfant de moins de 4 ans) à nous régler dans un délai de 15 jours sans aucune contestation possible.
RETARD :
KBTRAITEUR ne pourra être tenu responsable des éventuels retards dus à toute raison indépendante de sa volonté ou hors de son contrôle, tels que, de façon non limitative : interdictions officielles, pannes, embouteillages, accidents, intempéries, retard dans les transports, fait d'autrui, forces majeures, grèves, etc.
COMMUNICATION :
Sauf interdiction formelle du client, KBTRAITEUR se réserve le droit d'utiliser des photos de la
réception, hors personnes et références au nom du client, pour sa communication personnelle (plaquette, presse, internet, )
RESPONSABILITE :
Les frais de remise en état des dommages causés aux matériels et aux installations mis à disposition du client seront à la charge de ce dernier. Les frais appliqués seront multiplié par 2 par rapport au prix d'achat. Par mesure d'hygiène aucune marchandise livrée ne pourra être reprise ou échangée.
KBTRAITEUR ne peut pas voir sa responsabilité engagée pour tous dommages directs ou indirects causés par la faute du client (mauvaises conditions de conservation, consommation des denrées au-delà de la date de manifestation, congélation des denrées, )
KBTRAITEUR engage sa responsabilité en ce qui concerne les prestations qu'elle facture et qui sont prévues au contrat.
KBTRAITEUR ne peut pas voir sa responsabilité engagée pour la nourriture laissé au client dans les réfrigérateurs. Si la salle ne dispose d'aucuns moyens de conservation, KBTRAITEUR se réserve le droit de jeter la nourriture sans aucun recours de la part du client.
Aucune réclamation sur le déroulement de la réception ne sera recevable postérieurement au jour de celle- ci.
CONCLUSION :
Vous remerciant par avance de toute l'attention portée à la lecture de notre offre de service. Croyez en notre dévouement pour satisfaire comme il se doit votre réception.
Lu et approuvé
Paraphé toutes les pages