PREAMBULE
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Règlement Intérieur
PREAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association FC Gournay, dont le siège est situé au Complexe Sportif J-C. XXXXXXXX, Xxx Xxxx XXXXXX 00000 XXXXXXX XXX XXXXX. L’association FC Gournay à pour objectif principal d’organiser et encourager la pratique du football dans le cadre des directives de la fédération française de football.
ARTICLE 1 :
Le présent règlement sportif comporte 15 titres et 35 articles.
ARTICLE 2 :
La vie du club ne s'arrête pas aux diverses compétitions et entraînements. Pour permettre de développer un projet éducatif et sportif ambitieux, pour garder et améliorer encore l'ambiance générale du club, il est demandé a chaque membre de participer au maximum aux différentes manifestations proposées tout au long de l'année sportive.
ARTICLE 3 :
Tout licencié à la charge de respecter et de faire respecter le présent règlement ainsi que toutes les installations sportives mises à sa disposition. Il est le représentant à part entière de l’association et ce doit de ce fait d’avoir un comportement sportif irréprochable sur et en dehors des terrains ainsi qu’une tenue convenable dans le cadre des activités de l’association.
ARTICLE 3 :
Tout joueur doit s’acquitter du montant de la cotisation au plus tard à la fin du mois de septembre de l’année en cours dans le cas d’un renouvellement ou un mois après son inscription dans tout autre cas (mutation, nouvel adhérent). Aucun joueur ne pourra participer aux diverses activités officielles (championnats, critériums, tournois, plateaux…) et recevoir d’éventuelle dotation du club en cas de cotisation non réglée.
ARTICLE 4 :
Le présent Règlement Intérieur ainsi que de le contrat parent / joueur sont remis à chaque adhérent en début de saison
ARTICLE 5 :
Tout licencié du club ne peut prendre d’engagement auprès d’un autre club sans en avoir informé le président et obtenu la lettre de sortie nécessaire (cf : Article 9).
ARTICLE 6 :
Tout dirigeant mandaté pour représenté le club aux réunions extérieurs (ligue, Fédération, District, Mairie, etc.) doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au Président.
TITRE I – ADHESION
ARTICLE 7:
Tout nouveau joueur venant d’un autre club devra obtenir l’aval du responsable administratif (le/la secrétaire) et du responsable de la catégorie concernée avant de pouvoir signer sa licence et ce afin d’éviter tout sureffectif au sein de la catégorie concernée.
ARTICLE 8 :
L'association "Football Club de Gournay" (représenté par le sigle F.C.G. dans ce règlement) est régie par les documents suivants :
⮚ Statuts du Club
⮚ Contrat parent/joueur
⮚ Charte du FairPlay
L'adhésion à l'association F.C.G. implique l'approbation des documents ci-dessus et impose droits et devoirs ci référents. Ces documents sont a la disposition de tous les membres adhérents pour consultation au siège du club..
ARTICLE 9 : lettre de sortie.
Le joueur désirant changer de club en fera la demande au président par écrit (ou son représentant légal), ceci dans le respect du règlement sportif de la ligue afin d’obtenir la lettre de sortie nécessaire. Dans tous les cas, aucune lettre de sortie ne sera fournie en cas de cotisation non à jour.
TITRE II – COTISATION
ARTICLE 10 :
Tout joueur désirant s'inscrire ou renouveler sa licence doit s'acquitter d'une cotisation dont le montant est fixé chaque année par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. Ces montants seront affichés pour information les jours suivants l'Assemblée Générale. Il doit être à jour de celle-ci et avoir passé la visite médicale obligatoire signée du médecin et ceux dans la mesure du possible, avant le début des compétitions.
Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'abandon en cours de saison. Les dirigeants d'équipes bénéficient d'une licence payée par le club.
ARTICLE 11 :
Des facilités de paiement peuvent être accordées, mais uniquement pour les règlements par chèques. L’échelonnement de la cotisation annuelle pourra être fait sur les trois mois qui suivent l’inscription et à condition de donner tous les chèques à l’inscription en indiquant la date de débit au dos.
TITRE III – MODALITES DE VOTE
ARTICLE 12 :
Peut prendre part aux différents votes et délibérations :
⮚ Tout membre adhérent définit à l'article 6 des statuts du Club et ayant plus de 16 ans à la date du vote ou de la délibération.
⮚ Tout représentant ou tuteur légal pour un membre adhérent définit à l'article 6 des statuts du Club et ayant moins de 16 ans à la date du vote ou de la délibération
Tout membre adhérent, représentant légal ou tuteur légal peut-être représenté par procuration en cas d'absence dans la limite de deux pouvoirs par présence.
Pour raison de simplicité, aucun vote par correspondance ne sera admis.
ARTICLE 13 :
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance ou à la main levée à la demande du président.
ARTICLE 14 :
En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.
TITRE IV – ASSURANCE
ARTICLE 15 :
Tout joueur licencié bénéficie d’une assurance souscrite auprès de la Fédération Française de Football. Des garanties complémentaires (accidents corporels, indemnités journalières) sont également proposées par la fédération à chaque membre et parent de membre mineur qui doivent faire connaître leur position quant à la souscription ou non de cette assurance.
TITRE V – ENTRAINEMENT/MATCH
ARTICLE 16 :
Les horaires d'entraînements sont affichés à l'entrée du stade en début de saison.
Les joueurs sélectionnés sont avertis par une convocation à la fin de chaque entrainement précédent un match et tournoi.
L'entraînement et les matchs sont les éléments les plus importants dans le développement du joueur. A cet effet, le joueur s'engage :
⮚ A suivre les entraînements régulièrement, les parents des joueurs mineurs sont priés de veiller à l'assiduité de leur(s) enfant(s)
⮚ Avertir l'entraîneur a l'avance en cas d'absence motivée.
⮚ Etre correctement vêtu pour l'entraînement (Short, tee short, chaussettes, protèges tibias, chaussures de football..) et muni d'une bouteille d'eau.
ARTICLE 17 :
Les parents des joueurs doivent encourager de façon positive l’équipe, traiter avec respect l’équipe adverse, les arbitres et les autres parents.
Donnez l’exemple :
⮚ Ne pas fumer, ne pas consommer d’alcool et soigner son langage (pas de propos vulgaire ou xxxxxx)
⮚ Ne pas donner d’instructions techniques, tactiques ou autres aux joueurs
⮚ Ne pas critiquer les choix tactiques de l’entraîneur
⮚ Ne pas pénétrer sur le terrain
Seul les dirigeants sont acceptés sur le bord du terrain au coté du coach, les parents sont tenus d’être derrière la main courante.
TITRE VI – DOUCHES
ARTICLE 18 :
Les douches du gymnase sont à la disposition des joueurs après les entraînements et/ou compétitions. Il est demandé aux joueurs d'éviter de pénétrer dans les vestiaires avec leurs chaussures sales, ceci afin de préserver au mieux la propreté des lieux. Des "brosses" au sol sont disponibles prés des "algécos" pour nettoyage.
Un éducateur ou dirigeant pourra être présent dans les vestiaires afin d'assurer une surveillance mais en aucun cas ce dernier sera présent sous l'espace douche. Seul un cas de force majeur et par mesure de sécurité (chute ou tout autre incident) ce dernier peut être amené à pénétrer sous l'espace douche.
TITRE VII – RESPONSABILITES
ARTICLE 19 :
Il est recommandé aux parents devant accompagner les enfants de s'assurer de la présence de l'éducateur et de l'organisation de l'entraînement ou du match
La responsabilité du club vis-à-vis des membres mineurs est effective aux heures et sur les lieux d'entraînement.
ARTICLE20 :
Le FC GOURNAY ne peut pas être tenu pour responsable du vol ou de la disparition d’équipements, de portable, de lecteur MP3 et de manière générale de tout objet appartenant à un adhérent lors des entraînements et/ou des compétitions.
TITRE VIII – CONVOCATIONS
ARTICLE 21 :
Les joueurs sélectionnés recevront une convocation individuelle lors de l'entraînement précédant la compétition. Cette convocation mentionnera l'heure du rendez-vous, le lieu de la compétition, ainsi que l'équipe au sein de laquelle est retenu le joueur.
- Afin de permettre aux entraîneurs de préparer au mieux leur composition et stratégie de match, il est demandé d'avertir au moins 48h à l'avance en cas d'absence dans la mesure du possible.
- Chaque joueur convoqué doit se présenter en civil et autant que possible revêtu du survêtement du club
- Le temps de jeu lors des matchs est à la discrétion de l'entraîneur et dépend des facteurs suivants : Effort au jeu, assiduité et performance à l'entraînement, état physique, aptitudes, discipline et attitude générale du joueur.
TITRE IX – TRANSPORT
ARTICLE 22 :
Les déplacements s'effectuent soit en car Municipal soit en voitures particulières
- En cas de déplacement en voiture particulière et sauf avis contraire des parents confirmé par courrier, la répartition des enfants sera faite en fonction des véhicules disponibles.
- Les propriétaires et conducteurs des véhicules utilisés doivent être détenteur d'un permis de conduire en cours de validité pour le type de véhicule utilisé et autorisé par son assureur à transporter des personnes tiers.
TITRE X – ACCIDENT
ARTICLE 23 :
En cas d’accident survenant au cours des séances d’entraînements ou d’initiation et des rencontres, le blessé sera évacué par les services compétents (pompiers) dans l’établissement hospitalier le plus proche, afin d’y recevoir les soins que nécessitera son état. Une demande précise et écrite sera à fournir par le joueur ou son représentant en cas contraire.
TITRE XI – DISCIPLINE
ARTICLE 24 :
La commission de discipline est composée comme suit :
- Les 5 représentants du bureau
- Le responsable de l’école de foot ou le responsable des jeunes ou des vétérans
- l’entraîneur ou l’éducateur concerné
ARTICLE 25 :
La commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues dans le présent règlement intérieur.
ARTICLE 26 :
Les sanctions infligées par la commission peuvent se décliner sous les formes suivantes :
- Avertissement
- Suspension provisoire
- Radiation du Club (annuelle/définitive) conformément aux dispositions de l'article 8 des statuts
Extrait de l’article 8 : la radiation prononcée par le Conseil d’Administration ou l’Assemblée Générale pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
- Les sanctions éventuellement prises seront communiquées par écrit à la personne concernée.
- D'une manière générale, tout adhérent doit se conformer à la "Charte du Fair-play actif" remise en début de saison.
ARTICLE 27 :
Tout joueur, dirigeant, éducateur, accompagnateur qui aura un comportement répréhensible lors d'une rencontre, d'un entraînement ou lors d'une manifestation organisée par le club pourra être convoqué par la commission de discipline (accompagné des parents pour les mineurs).
ARTICLE 28 :
Quiconque aura introduit ou tenté d'introduire par force ou par fraude dans l’enceinte sportive ou sans autorisation, lors du déroulement d’une rencontre ou d'une manifestation sportive, des boissons alcoolisées au
sens de l'article L. 1er du code des débits de boissons sera convoqué par la commission de discipline (accompagné des parents pour les mineurs) et poursuivi par la législation.
ARTICLE 29:
L’accompagnateur d’équipe est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement des entraînements ou des rencontres. Il en fera part au conseil d’administration, qui pourra réunir le conseil de discipline si besoin en est.
ARTICLE 30 :
Tout licencié est responsable moral et financier (frais administratifs et amendes) encourues en match pour des cartons rouges suite à des fautes telles que : discussion avec l’arbitre, insultes, mauvais geste, coups et autres. La commission de discipline statuera au cas des mesures à prendre à la demande de l’éducateur, du dirigeant ou du comité directeur.
ARTICLE 31 :
La qualité de la formation sportive est en partie liée à la qualité des infrastructures, du matériel et des équipements mis à disposition.
Les dégradations volontaires, les gaspillages et les insouciances répétés pourront être sanctionnés. Est concernée toute personne se trouvant dans l’enceinte du stade. Tout achat de matériel devra faire l’objet d’une autorisation préalable du président et du responsable du matériel.
TITRE XII – DIFFUSION PHOTOS, VIDEO
ARTICLE 32 :
Les instances dirigeantes du club peuvent être amenées à publier sur Internet a travers site et/ou autres blogs privés les résumés des matchs, des photos de joueurs, des vidéos et tout autre document de type informatif et communicatif de la vie quotidienne du Football Club de Gournay.
Les publications de photographies et/ou vidéographies concernant un enfant mineur ne pourront être effectives qu'après accord des responsables légaux et signature du formulaire "Autorisation de diffusion"
TITRE XIII – VIE DU CLUB
ARTICLE 33:
La priorité du club est à l’enseignement de la pratique du football envers toutes les catégories jeunes.
ARTICLE 34 :
La vie du club ne s'arrête pas aux diverses compétitions et entraînements. Pour permettre de développer un projet éducatif et sportif ambitieux, pour garder et améliorer encore l'ambiance générale du club, développer des animations conviviales, il est demandé a chaque membre de participer au maximum aux différentes manifestations proposées tout au long de l'année sportive.
TITRE XIV – ROLES DES MEMBRE DU BUREAU
ARTICLE 35 :
⮚ PRESIDENT(E) : Assisté(e) le cas échéant du ou des vice-président(s), il (elle) anime et coordonne l'action du bureau. Il (elle) veille au respect des règles édictées par les instances sportives, ligues, district qui régissent la discipline et de représenter l'association devant les instances ou leur délocalisation locales ou régionales. Il (elle) représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet.
En cas d'absence ou de maladie, il (elle) est remplacé(e) par un des membres du conseil après vote a bulletin secret par ces derniers.
⮚ SECRETAIRE : Il (elle) est chargé(e) de tout ce qui concerne la correspondance, les archives et la tenue des divers registres. Il rédige les procès verbaux des différentes assemblées et délibérations. Il (elle) assure les démarches administratives de l'association. Il (elle) se tient informé du règlement, de la discipline et diffuse les informations nécessaires au bon fonctionnement de l'association
⮚ TRESORIER(E) : Il (elle) est chargé(e) de tout ce qui concerne la gestion financière de l'association. Il (elle) effectue tout paiement et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il (elle) tient la comptabilité régulière, au jour le jour de toutes les opérations, dans le cadre des décisions prises par le bureau.
Il (elle) n'exécute aucun paiement sans l'approbation et la signature conjointe du Président ou de tout autre membre désigné du bureau.
TITRE XV – REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 13 des statuts de l'association puis ratifié par assemblée générale ordinaire.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association à chaque début de saison et sera affiché dans les locaux de l'association pour consultation.
Coordonnées du club
- L'association "Football Club de Gournay" est située à l'adresse suivante : Xxxxxxxx Xxxxxxx X-X. XXXXXXXX
Xxx Xxxx XXXXXX XX xx0 00000 XXXXXXX XXX XXXXX
Téléphone/Fax : 00.00.00.00.00
Xx…00 Xxxxxxx 0000, x XXXXXXX XXX XXXXX.