PARIS
PARIS
MANDAT DE RECHERCHE ET DE NEGOCIATION EN VUE DE LA VENTE D’UNE ŒUVRE D’ART
Je soussigné, Monsieur , demeurant , et ci-dessous désigné « le Mandant », donne par la présente Mandat à Monsieur Xxxxx Xxxxxx • Manager SOL3, ci-dessous désigné « le Mandataire », qui l’accepte, de rechercher et de négocier, pour le compte du Mandant, la Vente de l’œuvre d’art décrite, ci-dessous, dont le Mandant est le propriétaire et dont il garantit l’authenticité :
Noms de l’œuvre et de l’Artiste
Date (ou époque) de création
Nom de l’Editeur (ou du fabricant)
Matériaux et Techniques utilisés
Dimensions et poids de l’œuvre, inscriptions et marques, autres caractéristiques
au prix minimum de 00.000,00 € (et somme en €uros, en toutes lettres) TTC, hors frais d’emballage, de transport et d’assurances.
Le présent Mandat est donné au Mandataire pour une durée de un an. Si les recherches du Mandataire n’ont pas abouti avant l’expiration du délai de un an, le Mandat sera renouvelé une fois, par tacite reconduction, pour la même durée, sauf dénonciation par le Mandant, par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée au Mandataire avec un préavis de 3 mois.
Le Mandataire s’engage à tenir le Mandant régulièrement informé sur l’avancement de ses recherches, et, le moment venu, sur l’avancement des négociations de vente. Le moment venu, le Mandataire présentera l’Acheteur au Mandant, et confirmera cette présentation par lettres recommandées avec accusés de réception adressées respectivement à l’Acheteur et au Mandant.
Le Mandant s’engage d’ores et déjà, pour le jour où les recherches et les négociations de vente menées par le Mandataire auront abouti, à vendre l’œuvre d’Art – dans l’état où elle se trouvera, tel que l’Acheteur aura pu le constater de visu – à l’Acheteur présenté par le Mandataire.Le Mandant payé par l’Acheteur, par chèque, le jour de la livraison de l’œuvre d’art, du prix total (TTC) de l’œuvre d’art objet du présent Mandat.
Pour ses peines et soins dans l’exécution du présent Mandat, le Mandataire recevra de la part du Mandant, sur présentation d’une facture d’honoraires (TVA comprise), une rémunération égale à 15% du prix de vente (HT) de l’œuvre d’art par le Mandant. Cette rémunération sera versée par le Mandant au Mandataire, au comptant par chèque, le jour de la livraison de l’œuvre d’art à l’Acheteur, faute de quoi la livraison de l’œuvre d’art à l’Acheteur ne pourra pas avoir lieu, et le Mandat prendra fin immédiatement.
Dans le cadre du présent Mandat, le Mandant s’interdit, dans tous les cas, de tenter de vendre directement ou indirectement à l’Acheteur présenté par le Mandataire, sans avoir préalablement versé la rémunération due au Mandataire. En cas de litige né de la réalisation ou de l’interprétation du présent Mandat, et en l’absence d’accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents.
Fait à Paris, en deux exemplaires originaux, le 201 .
Le Mandant Faire précéder les signatures de la mention manuscrite Le Mandataire
« Bon pour Mandat » « Bon pour acceptation de Mandat »
Xxxxx Xxxxxx
SOL3 • Edition & Protection d’Œuvres d’Art
Jean-Marie Pigeon • Concessionnaire Exclusif de la Marque Déposée SOL3 ® • N° Siren : 434 676 201 000 16 00, xxxxxxx Xxxxx-Xxxxxxxxx • 00000 Xxxxx • Xxxxxx • Email : xxxx@xxx0xxx.xxx