La société « ShogunMoto.com »
Entre les soussignées :
La société « XxxxxxXxxx.xxx »
Société par actions simplifiée au capital de 521 129,55 €,
Dont le siège social est situé 0, Xxxxxx xxx xxxxxx – 00000 Xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxx Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 521 860 726,
Représentée par Monsieur Xxxxxx XXXXXX, Président Directeur Général.
Ci-après « le Parrain »,
Et
Monsieur/Madame ???
Ci-après « le Parrainé »,
Art. 1 : Objet
Le présent contrat a pour objet le parrainage publicitaire par la société XXXXXXXXXX.XXX et ses partenaires de la participation du parrainé, aux épreuves citées ci-dessous.
Art. 2 : Participation sportive
Le parrainé déclare participer aux épreuves prévues au calendrier des championnats mentionnés ci-dessous. Dans le cas d’une interruption de la saison sportive, l’application des termes du contrat pourra être suspendue par la société XXXXXXXXXX.XXX, et le matériel non utilisé devra lui être retourné.
- Championnat de France XX
- Cross …
Art. 3 : Description des véhicules
MARQUE : ???? TYPE : ???? ANNEE MODELE : ????
Art. 4 : Description des pilotes
NOM : ??? PRENOM : ???
Art. 5 : Modalités
XXXXXXXXXX.XXX s’engage à :
Attribuer au parrainé un KIT PILOTE composé de :
- Un kit déco ShogunTeam personnalisé à son nom et numéro pour participer aux épreuves listées ci-dessus.
- Un barnum ShogunTeam.
S H O G U N M O T O . C O M S . A . S .
0, Xxxxxx xxx Xxxxxx – 00000 Xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxx – Xxxxxx Tel 00 000 00 000
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- 1 rouleau rubalise ShogunTeam
- 1 tapis environnemental ShogunTeam
- 1 Maillot ShogunTeam personnalisé à son nom et numéro
- 2 t-shirt ShogunTeam.
- 1 casquette ShogunTeam.
- Un ensemble d'autocollants Shogunmoto et/ou ShogunTeam.
- 4 jeux de plaquettes Brenta Offroad (valeur 79,60 € TTC)
- Packs Ipone (valeur 150 € TTC)
- 2 avoirs de 200 € en pièces & équipements Bihr et France Equipement disponibles sur le site xxxxxxxxxx.xxx. Ces montants sont valables sur la base des prix TTC publics appliqués sur les produits présentés dans le site XXXXXXXXXX.XXX.
De plus donner accès à :
- Un code de réduction personnel, offrant 25% de réduction minimum, sur l'ensemble du site en 2016 pour la moto référencée dans le présent contrat.
- Une ou plusieurs journées de stage encadrées par un pilote de renom dans sa discipline
- Un kit presse : logos hd, texte, images à utiliser si besoin.
L’ensemble des dotations seront mises à disposition selon le planning suivant :
- A la signature du contrat : livraison du KIT PILOTE (hors barnum), uniquement du 1er avoir de 200 € TTC prévu dans le KIT PILOTE ainsi que le code de réduction personnel.
- Au cours de la saison ; livraison du Barnum.
- Mi-saison : activation du deuxième avoir de 200 € TTC du KIT PILOTE.
- 31 décembre 2016 fin de validité des avoirs et du code de réduction personnel.
Remarques :
- Les avoirs de 200 € TTC ne sont utilisables que sur une seule commande (dont le montant doit donc dépasser 200 € TTC)
- Ils doivent concerner la moto référencée dans le présent contrat
- Si les pièces commandées ne sont pas disponibles dans le catalogue de nos partenaires (Bihr, Ipone, Brenta ou France Equipement), Shogunmoto se reserve le droit de les remplacer par des pièces équivalentes chez ces partenaires ;
Le pilote ???? s’engage à :
Utiliser les supports de communication fournis dans le KIT PILOTE sur les compétitions et événements auxquels il participe :
- Porter les maillots, t-shirts, casquette ShogunTeam
- Apposer le kit déco ShogunTeam sur sa moto de compétition.
- Utiliser le barnum ShogunTeam avec sa rubalise
- Utiliser le tapis environnemental ShogunMoto
Apposer des autocollants sur son camion ou sa remorque d’assistance : sur les deux côtés du porteur
Communiquer régulierement sur internet : facebook / twitter / Site / Youtube / Blog (le vôtre et celui de ShogunTeam) en mentionnant "ShogunTeam" ou "Shogunmoto".
S H O G U N M O T O . C O M S . A . S .
0, Xxxxxx xxx Xxxxxx – 00000 Xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxx – Xxxxxx Tel 00 000 00 000
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Publier en particulier sur la page Facebook ShogunTeam ses résultats après chaque compétition dans un délai de 3 jours avec un commentaire et au minimum 1 photo qui pourra être dans le paddock Shogunteam (avec maillot, moto, casquette), ou "en action".
Insérer des liens depuis ses sites vers la page Facebook Shogun Team et le site Xxxxxxxxxx.xxx.
Et plus généralement promouvoir ShogunTeam en le citant lors d’interviews dans tous médias (notamment la télévision, la presse, Internet, par affichage, etc.).
Si le non respect de l’apposition du matériel publicitaire est constaté, ou si les obligations du pilote en termes de communication ne sont pas respectées, le présent contrat pourra être résilié dans les conditions de l’article 8 « Résiliation anticipée ».
Licence d'exploitation
Le pilote donne en licence à titre gratuit, dans les conditions précisées ci-dessous, à la société XXXXXXXXXX.XXX les droits d’exploitation desdites photographies, comprenant le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation et d'utilisation secondaire et dérivées selon les modalités suivantes.
- Le droit de reproduction comporte :
a) Le droit de fixer, faire fixer, reproduire, faire reproduire, d'enregistrer, de faire enregistrer par tous procédés techniques connus ou inconnus à ce jour, sur tous supports connus ou inconnus à ce jour, en tous formats, en utilisant tous rapports de cadrages, les images en noir et blanc ou en couleurs de tout ou partie des Photographies ;
b) Le droit d'établir ou de faire établir, d'exploiter ou de faire exploiter, en tel nombre qu'il plaira à la société XXXXXXXXXX.XXX, tous originaux, doubles ou copies de tout ou partie des Photographies sur tous supports tels que précisés au paragraphe a) ci-dessus, en tous formats et par tous procédés connus ou inconnus à ce jour ;
c) Le droit de mettre ou de faire mettre en circulation et d'exploiter ou de faire exploiter ces originaux, doubles ou copies, sur tous supports tels que précisés au
a) ci-dessus, par tous réseaux de communication électronique et/ou de radiocommunication fixes et/ou mobiles et, plus généralement, par tous moyens de mise à disposition auprès du public existants ou à venir, de tout ou partie des Photographies et toutes autres exploitations dérivées envisagées au présentes,
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0, Xxxxxx xxx Xxxxxx – 00000 Xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxx – Xxxxxx Tel 00 000 00 000
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notamment l'exploitation commerciale de produits et services dématérialisés (SMS, MMS, chat, jeux, créations multimédia, téléchargements, éléments de personnalisation de téléphones portables tels que sonneries, fonds d'écran, animations flash, etc.) ;
d) Le droit de numériser, moduler, compresser et décompresser, digitaliser ou reproduire la Photographie ainsi que de la stocker, en vue de son transfert ou sa diffusion sur tous supports et par tous modes et procédés technologiques ;
- Le droit de représentation comporte :
a) Le droit de représenter ou de faire représenter les Photographies au public en intégralité ou partiellement, par tout mode de communication existant ou à découvrir, par fil ou sans fil, notamment par radiodiffusion et télédiffusion, par tout réseau de communication électronique et de radiocommunication fixes et/ou mobiles (dont Internet, Intranet, téléphonie, etc.), publics ou privés, gratuits ou payants ;
Le droit de représenter ou de faire représenter les Photographies publiquement, en intégralité ou partiellement ;
Le droit d'autoriser la présentation publique des Photographies dans tout marché, festival, manifestation de promotion et d'une manière générale, dans tout lieu public.
- Le droit d'adaptation comporte :
a) Le droit de retoucher et/ou de modifier les fichiers numériques livrés, notamment pour des besoins de précision à l'égard des Photographies originales, ce qui pourra inclure des corrections de couleurs, des enlèvements de poussières, la mise en valeur ou la préservation de détails et toutes corrections rendues nécessaires par la saisie numérique ;
b) Le droit d'utiliser tous procédés en vue de la représentation ou la reproduction numérisée de tout ou partie des Photographies, sur un mode linéaire ou interactif, permettant la reconstitution intégrale des Photographies ou par fragments, seules ou intégrées à d'autres éléments audiovisuels, informatiques, télématiques ou tout autre élément quelle qu'en soit la forme et le contenu. A cette fin, le Photographe autorise tout compactage, compression ou autres techniques nécessaires à la numérisation des Photographies, à son stockage, à son transfert et à son exploitation en raison d'éventuelles altérations provoquées par les opérations de compression ou par des techniques similaires.
- Les droits secondaires comportent :
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0, Xxxxxx xxx Xxxxxx – 00000 Xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxx – Xxxxxx Tel 00 000 00 000
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La promotion de la société XXXXXXXXXX.XXX, dans tous médias (notamment la télévision, la presse, Internet, par affichage, etc.) ;
- Territoires et durée :
Les droits énumérés ci-dessus sont concédés à titre non-exclusif à la société pour le monde entier et pour toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle et ses éventuelles prolongations, à compter de la date de signature du présent contrat.
- Protection :
La société XXXXXXXXXX.XXX aura, en sa qualité de licencié de droits sur les Photographies, le droit de poursuivre toute contrefaçon, imitation ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, des Photographies, dans la limite des droits concédés aux termes de la présente convention, à ses frais, risques et périls et à sa propre requête.
- Garantie :
Le Pilote garantit à la société XXXXXXXXXX.XXX la jouissance paisible des droits qui lui sont concédés par la présente licence contre tous troubles, revendications ou évictions d'un tiers et contre les conséquences financières que de telles revendications pourraient avoir pour la société XXXXXXXXXX.XXX. Le pilote s'engage à obtenir toutes les autorisations rendues nécessaires par la présente licence, notamment sur le fondement d'un droit d'auteur et/ou d'un droit à l'image et/ou du droit des marques.
- Cession :
Les droits objets du présent contrat pourront être concédés, en tout ou partie, par la société XXXXXXXXXX.XXX à tout tiers de son choix.
Le non-respect de l’une des obligations de la présente clause est sanctionné par la résiliation du contrat dans les conditions définies à l’article
« Résiliation anticipée » du présent contrat.
Les deux parties s’engagent à garder les clauses du présent contrat comme confidentielles.
Art. 6 : Exploitation des résultats sportifs
XXXXXXXXXX.XXX pourra exploiter l’image et les résultats sportifs du parrainé dans ses messages publicitaires, tous types de média confondus et ce, sans limitation temporelle et sans ouvrir droit à redevance.
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Art. 7 : Durée :
Le présent contrat est valable pour la saison 2016 soit jusqu’au 31 décembre 2016.
Le présent contrat ne pourra en aucun cas être tacitement reconduit.
Art. 8 : Résiliation anticipée :
Le présent contrat pourra être résilié par anticipation, par l'une ou l'autre des parties, en cas d'inexécution de l'une quelconque des obligations y figurant.
Sauf stipulations contraires du présent contrat prévoyant une résiliation immédiate lorsqu'il n'est pas possible de remédier au manquement, le cas échéant, la résiliation anticipée interviendra un mois après une mise en demeure signifiée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à la partie défaillante, indiquant l'intention de faire application de la présente clause résolutoire expresse, restée sans effet.
En cas d'inexécution incombant au Parrainé, celui-ci restituera au Parrain l'intégralité des sommes reçues au titre de la participation financière de ce dernier à l'événement objet du présent contrat, ainsi que les supports et matériels publicitaires éventuellement en sa possession au jour de la résiliation. Le matériel déjà livré par le Parrain au Parrainé sera facturé.
Le Parrainé ne pourra s'opposer, après la résiliation, à l'utilisation, par le Parrain, de son nom et de son image, dans les conditions et pour la durée initialement prévue pour le présent contrat.
En cas d'inexécution incombant au Parrain, celui-ci versera immédiatement au Parrainé l'intégralité des sommes dues au titre de la participation financière visée à l'article « Modalités » ci-dessus. En outre, il devra immédiatement cesser toute utilisation du nom et de l'image du Parrainé.
Art. 9 : Droit applicable :
De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.
Art. 10 : Litiges :
Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social du Parrain.
Fait à Montigny le Bretonneux, en deux exemplaires, le 15 Mars 2016 Le Parrainé Le Parrain
Représenté par M. ???? Représentée par M. Xxxxxx XXXXXX
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