Non Bruxellois Total

I. — Nombre de journées d'hospitalisation par établissement.

1) D'après le domicile des malades :

Domiciliés à Bruxelles

a)	Hôpital	Universitaire	Saint-Pierre	42.696	130.233	172.929
b)	Hôpital	Universitaire	Brugmann	57.507	119.204	176.711
				4.491	32.251	36.742
				11.324	30.909	42.233
				1.757	16.759	18.516
f)	Institut	X. Xxxxxxxx		10.383	16.173	26.556

g) Fondation de Xxxxxx xx Xxxxxx

14.055

18.090

32.145

2) Suivant le mode d'admission :

Xxxxxxx admis en exécution des lois des 2 et

Autres malades Total

	3-4-1965
a) Hôpital Universitaire Saint-Pierre	98.280	74.649	172.929
b) Hôpital Universitaire Brugmann	77.688	99.023	176.711
c) Institut X. Xxxxxx	9.395	27.347	36.742
d) Institut de Psychiatrie	18.283	23.950	42.233
e) Fondation Xxxxx Xxxxxxx	428	18.088	18.516
f) Institut X . Xxxxxxxx	1.769	24.787	26.556
g) Fondation de Latour de Freins	17.633	14.512	32.145

I I . — Nombre de malades admis dans les établissements :

Hôpital Saint-Pierre

Hôpital Brugmann

Institut de Psychiatrie

Institut Bordet

Total

. Malades admis en exécution des lois des 2 et 3-4-1965 sur le domicile de secours :

a) Bruxellois admis d'urgence ou sur billet de

3.252

5.646

2.396

2.054

249

172

118

398

6.015

8.270

l. Malades « autres catégories » :

Totaux a) et b) :

8.898 4.450 421 516 14.285

e) Admis sur réquisitoire de C.A.P . ayant conclu une convention :

1 ) Bruxellois

2) Non-Bruxellois

f) Admis sur réquisitoire de C.A.P . n'ayant pas conclu de convention ou d'organismes divers :

1) Bruxellois

2) Non-Bruxellois

			627	523	1	115	1.266
			3.643	2.284	32	1.247	7.206
	Totaux	c) à g) :	7.599	6.283	484	1.960	16.326
Totaux	généraux	1 et 2 :	16.497	10.733	905	2.476	30.611

g) Payants partiels mutuellistes :

2) Non-Bruxellois

174

87 34			5	20	146
1.128	•	505	139	423	2.195

1.883

2.819

297

149

230

5.148

III. — Nombre de consultations.

a) Hôpital Universitaire Saint-Pierre . . . .		196.340
b) Hôpital Universitaire Brugmann . . . .		78.823
c) Institut de Psychiatrie		4.562
d) Institut X. Xxxxxx (service de neuro-chirurgie).		1.572
e) Institut Eastman : 1° Consultations		18.574
2° Traitements		26.953
f) Maison de Retraite de l'Infirmerie . . . .		2.683
Total.	. .	329.507

IV. — Nombre de journées d'entretien.

a) dans les maisons de retraite :
1. Maison de retraite de l'Infirmerie . . .			171.879
2. Maison de retraite de l'Institut Eastman .			21.735
3. Fondation Pachéco			4.740
4. Fondations Réunies			27.505
5. Cité Jouët-Rey			17.131
6. Refuge des vieillards « Aux Ursulines » .			69.952
7.	Refuge Xxxxxx-Xxxxxxxx	00.000
8.	Maison des Aveugles	48.848
9.	Colonie Libre de Geel	1.675
10.	Maisons de retraite privées	213.066
		Total . . . 618.938
	b) dans les orphelinats :
1.	Home «Xxxxxxxx Xxxxxx »	31.709
2.	Home «Nos Garçons»	12.694
304

3. Home « Ange Wibin Gillard » . . .

4. Institutions n'appartenant pas à la C.A.P.

5. Placement chez des particuliers et en

3.305

15.346

garderies 49.739

Total . 112.793

V. — Montant global des secours distribués 72.016.258

Nombre de personnes secourues au 31 décem-

bre 1970 3.094

VI . — Travaux importants adjugés au cours de l'année 1970.

— Hôpital Saint-Pierre. — Extension de la stérilisation cen- trale et équipement en mobilier et matériel. — Travaux de protection contre les risques d'incendie. — Transfor- mation d'anciens locaux du laboratoire de biologie clini- que en locaux pour la radiographie. — Fourniture et pla- cement de deux nouvelles chaudières et de trois tanks à mazout à la centrale thermo-électrique.

— Hôpital Brugmann. — Acquisition d'un appareil à stéri- liser par fluide gazeux à l'usage du service de chirurgie générale. — Modernisation de la mortulaire et des salles d'autopsie. — Placement d'une nouvelle ventilation d'ex- traction à la cuisine. — Installation de nouveaux auto- claves à la stérilisation centrale. — Construction d'un nouveau quartier opératoire au service de chirurgie géné- rale.

— Institut Bordet. — Installation d'une distribution d'oxy- gène au lit des malades à l'unité des soins intensifs.

— Maison de retraite de l'Infirmerie. — Travaux de protec- tion contre les risques d'incendie. — Installation d'une distribution d'eau chaude sanitaire.

— Fondations Réunies. — Transformation des anciens bâti- ments (gros-œuvre, chauffage et électricité).

305

— Home Xxxxxxxx Xxxxxx. — Création d'un centre-pilote pour la coéducation d'un groupe d'enfants.

— Cité Xxxxx-Xxx. — Installation du chauffage central dans

8 maisonnettes.

— Service du linge. — Acquisition d'une machine automa- tique pour le nettoyage-à-sec. — Achat d'un groupe de repassage pour vêtements.

VII. — Acquisitions importantes de matériel d'équipement médical.

1. Hôpital Saint-Pierre :

Une table d'opération mobile — une tente à oxygène avec moteur pour chauffer et refroidir — un respirateur uni- versel — un volumètre pour mesure du volume sanguin circulant par isotopes — un appareil de radiographie et de radioscopie — Modification de l'installation d'amplifi- cation de brillance de la salle B — une table d'opération

— un microscope opératoire — un photocoagulateur pour photocoagulation de la rétine — une table d'opération.

2. Hôpital Brugmann :

Un respirateur de grande puissance — un bistouri électri- que — un appareil de radiographie mobile — un matelas à circulation d'eau froide et chaude — une table d'opé- ration à commande électrique — un appareil d'anesthé- siologie — un respirateur anesthésique — deux appareils d'anesthésie — deux matelas chauffants refroidissants à circulation d'eau — un ensemble de surveillance car- diaque.

3. Institut Bordet :

Une unité de surveillance visuelle à distance — Un appa- reil pour la mesure automatique de la fréquence car- diaque — Deux appareils de contrôle physiologique et de surveillance électrocardiographique — Un appareil pour hypotermie avec matelas à circulation d'eau — Un appa- reil de respiration artificielle — Un oscilloscope à deux canaux — Un appareil de Xxxxxxx — Deux contrôleurs cardiaques — Un bistouri électrique.

306

VIII. — Nombre d'agents au service de l'administration (C.A.P.).

Situation au 31 décembre 1970.

a) cadre administratif 458

b) cadre sanitaire :

1) médecins attachés aux établissements hospita-

liers	424
2) médecins attachés aux autres établissements.	18
3) pharmaciens	11
4) personnel technique sanitaire	146
5) personnel infirmier et soignant	1.492
c) cadre du personnel ouvrier	1.534
d) cadre du personnel technique non sanitaire . .	34

307

b) Œuvres sociales.

Service social.

En 1970, le Service social a examiné 5.029 demandes d'aides diverses. Les assistants sociaux ont effectué des en- quêtes et de nombreuses démarches auprès d'organismes offi- ciels de bienfaisance et auprès d'œuvre privées.

Une permanence sociale fonctionne tous les jours à l'An- cien Hôtel communal de Laeken ; une permanence fonc- tionne une fois par semaine à Haren, à Neder-Over-Heembeek et rue Stévin ; une autre fonctionne trois fois par semaine rue du Faubourg.

Service social du personnel.

Cas examinés 226

Placements d'enfants 3

Frais médicaux	et	pharmaceutiques . 170
Prêts		21
Secours		6
Aides familiales		6
Divers		11
Cas sans suite		9

Montant des interventions : 873.404 francs. Montant des prêts : 295.094 francs.

Dépistage, soit au Centre de Santé, soit à l'Hôpital Brug- mann : 5 demandes.

308

Epargne prénuptiale.

En 1970, 80 primes d'encouragement à l'épargne prénup- tiale ont été accordées.

Montant de l'intervention communal : 132.320 francs.

Prime de naissance.

En 1970, 1.348 primes de naissance ont été octroyées, soit une dépense de 1.348.000 francs.

Canne blanche.

Conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 25 août 1954, la Ville a accordé à 16 aveugles l'autorisation de porter la canne blanche.

Canne jaune.

E n 1970, le Service Social a délivré 31 cannes jaunes à des vieillards de plus de 75 ans.

Prix.

En 1970, la Ville de Bruxelles a procédé à la remise des prix Xxxx-Xxxxxx, pour lesquels deux habitants de la capi- tale ont été désignés en qualité de bénéficiaires.

Pavillons de délassement pour retraités.

L a Ville de Bruxelles a géré directement ou a activement collaboré à la gestion des pavillons de délassement pour retraités ci-dessous :

309

Pavillons :

Cinquantenaire Drève Sainte-Anne Place Saint-Lambert Square de la Station Kluys

Square Prince Xxxxxxx

Moyenne journalière de présences :

100

Un septième pavillon a été inauguré le 28 décembre 1970' rue de Cortenbach, à Haren.

Aide aux Familles.

En 1970, la Ville est intervenue en faveur des ressortis- sants bruxellois aidés par les œuvres agréées ci-après :

cas	interventions
. . . . 26	13.151
37	36.272
44	15.875
67	88.534

Œuvres Nombre de

Montant des

Office du Service familial Le Centre Familial

L a Femme Prévoyante L'Aide Familiale

Les aides familiales du Service d'Aide aux Familles bruxel- loises ont preste 15.012 h. 30 dans les familles domiciliées sur le territoire de la Ville ou chez des agents attachés à notre administration.

310

Pensions de vieillesse.

Tableau des demandes de pensions du 1e r janvier au 31 dé- cembre 1970:

Bruxel- les I

Bruxel- les II

N.-O .-X . Xxxxx Totaux

7 298

1.089

149

3.57 0

Indépendants . . . .

65 6

347

1.060

Revenus garantis . .

649

31 0

981

Totaux :

3.603

1.746

184

5.611

A u cours de l'année 1970, 8.557 renseignements ont été fournis aux Ministères compétents et 5.210 titres de pension ont été délivrés.

En outre, le Service a transmis au Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale 908 demandes de pension pour estropiés et mutilés ; le nombre de renseignements fournis au département précité s'élève à 4.839.

Chômage.

En vertu des dispositions légales, les administrations com- munales sont tenues de procéder au contrôle quotidien des chômeurs.

Le nombre de ceux-ci est essentiellement variable et il fluctue suivant divers facteurs : gel, intempéries, grèves, va- cances annuelles, etc.

311

Ci-dessous, le relevé mensuel des personnes contrôlées en 1970:

Janvier:	1.707
Février:	1.346
Mars :	1.064
Avril :	679
Mai :	680
Juin :	670
Juillet:	612
Août:	611
Septembre :	583
Octobre :	643
Novembre :	681
Décembre :	1.647

Il y a lieu de remarquer que le 15 de chaque mois a Heu le pointage des handicapés, des hommes de plus de 60 ans et des femmes de plus de 55 ans (environ 400 personnes).

Crèches communales.

L a Ville de Bruxelles a assumé en 1970 la gestion de

15 crèches et 8 garderies.

Le nombre de journées de présence s'est élevé à 126.636 (92.200 pour les crèches et 34.436 pour les garderies) en 1970.

(129.412 en 1969, 93.279 pour les crèches et 36.133 pour les garderies).

Les crèches étant agréées par l'Œuvre Nationale de l'En- fance, les subsides dont la Ville a bénéficié de ce fait se sont élevés en 1970 à 4.058.681 pour 3 trimestres, ce qui portera vraisemblablement les subsides à ± 5.000.000 francs pour l'année (1.118.450 francs en 1969).

312

L e montant des redevances payées par les parents a atteint 5.985.740 francs (5.615.830 francs en 1969).

Les travaux de modernisation et d'extension à la crèche de la rue Locquenghien sont terminés. L a capacité de cet établissement a ainsi été portée de 32 à 44.

L a construction de nouveaux locaux pour la crèche de la rue de la Clé est en cours.

De nombreux groupements et personnalités ont visités nos établissements et en ont étudié l'organisation.

De mai à octobre, comme chaque année, les enfants de certaines garderies ont effectués un séjour à la Station d'Edu- cation en Plein Ai r « Xxxxxxx Xx x » à Vlezenbeek, dont les locaux modernes sont mis gracieusement à la disposition de la Vill e : 4.198 journées de présence (22 semaines) y ont été enregistrées (4.401 journées en 1969, pour 20 semaines).

Crèches privées.

L e montant des subsides allouées par la Vill e aux crèches privées s'est élevé en 1970 à 58.630 (101.724 francs en 1969).

Enfants en garde.

E n 19701, le Service des Crèches a examiné 34 demandes de placement pour 189 enfants, introduites en vue de prendre en garde moyennant salaire, des enfants de moins de 7 ans (33 demandes pour 239 enfants en 1969).

Jeunesse.

Quoique fonctionnant toujours à effectif réduit (cadre non encore approuvé par l'autorité supérieure), le Service de la Jeunesse a ouvert, 00, xxx Xxxxxx-Xxxxxxxxx, un Bureau d'In- formation ayant pour mission de fournir tout renseignement pouvant intéresser les jeunes, sur le plan communal.

313

Son activité est encore réduite car les travaux qui doivent adapter les locaux de l'Ancienne Régie de l'Electricité à leur nouvel usage et en rendre l'accès plus facile sont loin d'être achevés.

La Maison de Jeunes communale « L a Clé » a poursuivi ses activités et est fréquentée assidûment par de nombreux usagers.

En ce qui concerne les maisons et clubs de jeunes ainsi que les centres créatifs dus à l'initiative privée, des subsides d'un montant total de 199.700' francs ont été répartis, confor- mément aux critères votés par le Conseil communal, entre

14 institutions établies sur le territoire de la Ville.

Le Conseil des Jeunes, installé officiellement le 19 xxx- vier 1970, s'est réuni onze fois en 1970.

Une séance d'information a, en outre, été organisée à son intention, séance au cours de laquelle leur ont été exposés le fonctionnement de l'Administration communale et les princi- paux problèmes qu'elle a à résoudre.

Il y a malheureusement lieu de déplorer, parmi les mem- bres de cette assemblée, un absentéisme assez marqué : six séances sur onze n'ont pas réuni la majorité requise.

Ils ont cependant voté quelques « motions » et émis un avis au sujet de certains projets dont celui relatifs à l'octroi de subsides aux Maisons de Jeunes dues à l'initiative privée.

Parmi les réalisations à mettre à l'actif du Conseil des Jeunes, citons encore un montage audio-visuel destiné à infor- mer la jeunesse en vue des élections communales du 11 octo- bre 1970 et intitulé « Tu votes ou tu votes pas ?».

314

c) Sports.

1. Statistique de fréquentation des plaines de jeux en 1970.

Nombre de présences :

— à la plaine Vander Putten

— au Stade du Heysel . .

37.867

43.814

— au Centre Sportif du quai des Usines 35.488

— sur les autres plaines de jeux subsidiées 19.281

soit au total : 136.450

Ce chiffre ne comprend pas la fréquentation des plaines de jeux établies sur la voie publique ni du Hall Nord du Palais du Midi.

2. Fréquentation des Bains de Bruxelles.

— 512.910 clients en 1970.

3. De nombreuses manifestations sportives ont été organi- sées dans nos installations avec notre concours ; parmi les plus importantes, notons :

a) Dans le Hall Nord du Palais du Midi :

— la finale de la Coupe de Belgique de basket-ball.

b) Au Stade du Heysel :

— en football : Belgique - France ; la finale de la Coupe de Belgique.

— en hockey : la Première Coupe d'Europe (72 mat- ches).

— Les 7 m e s Jeux Internationaux pour Handicapés.

316

4. Principales réalisations.

1) La construction d'un hall de sport à la plaine Xxxxxxx Xxxxxx Xxxxxx.

2) La construction d'une double tribune sur les terrains an- nexes de football du Heysel.

3) Le réaménagement avec drainage du terrain de football du F.C. Black Star de Neder-Over-Heembeek.

4) La reprise, avec aménagement, du terrain de football du Primerose.

5) Equipement de terrains de basket-ball chaussée d'Anvers et Cité Modèle.

6) Les travaux de construction du nouveau Complexe Sportif du Second District, entamés à la fin novembre 0000, xxx xx Xxxxx xx x'Xxxxxx, se poursuivent normalement.

317

Chapitre XIV Cultes

Inhumations et Transports funèbres

CULTES

Le Conseil communal a émis un avis favorable au sujet des comptes et des budgets des églises catholiques et protes- tantes et de la communauté israélite de Bruxelles, des églises sépharadite. sises dans d'autres communes, mais dont la paroisse ou la circonscription s'étend également sur le terri- toire de la Ville, ainsi que les demandes de crédits supplémen- taires aux budgets de diverses églises.

D'autre part, un avis favorable a été émis sur les actes de diverses églises, à savoir :

N.-D. du Finistère : Renouvellement du bail du magasin sis

00-00, xxxxxxxxx Xxxxxxx Xxx.

N.-D. de Bon Secours: Aliénation de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une parcelle de terrain sise à Lennik- Saint-Quentin.

Placement d"un nouvel autel. Legs.

Eglise Anglicane Unifiée, à Ixelles : Nomination du trésorier

— Fixation de son cautionnement — Quitus de fin de gestion au trésorier sortant.

Eglise Protestante Néerlandaise de Bruxelles 2d district : Majo-

ration de l'indemnité de logement allouée au pasteur.

Ste-Xxxxxxxxx : Vente de gré à gré à la Société Immobilière Fédérale de construction d'un terrain situé à Molenbeek-

319

Saint-Jean, rue Osseghem. Convention relative à la cons- truction de la nouvelle église.

Eglise Protestante Néerlandaise de Bruxelles /"" discrict : Vente de gré à gré à gré de 5 étages et 4 parkings du nou- veau complexe situé à l'angle de la place du Nouveau Marché aux Grains et rue Xxxxxxx Xxxxxxxx.

St-Nicolas : Nomination d'un nouveau trésorier — Fixation de son cautionnement — Quitus de fin de gestion au trésorier sortant.

Legs.

Renouvellement du bail de l'immeuble sis rue Marché aux Herbes, 3.

Renouvellement du bail de l'immeuble sis Petite rue au Beurre, 13.

St-Lambert au Heysel : Remise en état, transformation et aménagement du chœur.

N.-D. de Laeken : Erection dans l'église d'un monument à la mémoire de S.E. le Cardinal Xxxxxxx.

Christ-Roi : Construction d'une nouvelle église.

Eglise Protestante Libérale : Nomination d'un nouveau tréso- rier — Fixation de son cautionnement — Quitus de fin de gestion au trésorier démissionnaire.

St-Roch : Legs.

Divin Enfant Jésus : Partage de biens avec l'église Sainte- Claire à Jette et l'église Saint-Lambert, à Bruxelles 2.

SS.-Xxxx et Xxxxxxx, aux Minimes : Partage des biens avec l'église Saint-Bernard, à Saint-Gilles.

* *

Le Service des Cultes, en collaboration avec d'autres servi- ces, a poursuivi les études et accompli les formalités admi- nistratives relatives aux travaux de restauration générale des églises Saint-Jean-Xxxxxxxx au Béguinage, N.-D. de Bon Se- cours, N.D. du Finistère. St-Jacques-sur-Coudenberg, N.-D.

320

de Laeken, SS. Xxxx et Xxxxxxx, aux Minimes, Saint-Lambert, au Heysel, SS. Xxxxxx et Xxxx, à Neder-Over-Heembeek, N.D. aux Riches-Claires, St-Roch, N.D . au Sablon, ainsi que de la cathédrale SS. Xxxxxx et Gudule, les églises protestantes du Musée et Néerlandaise du 1e r district et de la synagogue Israé- lite de Bruxelles.

Subsides alloués par la Ville.

Dépenses ordinaires.

Intervention de la Ville, en tout ou en partie, dans les travaux d'entretien ordinaire des églises, temples et presby- tères : 120.951 francs.

La Ville a également couvert les déficits constatés aux budgets des fabriques des églises suivantes :

— Notre-Dame de la Chapelle	fr.	132.966
— Notre-Dame au Sablon		20.218
— Eglise Protestante Luthérienne		10.116
— Sainte-Claire, à Jette		27.715
— Saint-Bernard, à Saint-Gilles		2.827
	Total:	193.842

Indemnités de logement allouées aux curés, pasteurs et rabbin : 720.024 francs.

SERVICE DES TRANSPORTS FUNEBRES

Pendant la trente-troisième année d'exploitation en régie de notre Service des transports funèbres, les véhicules du Service des inhumations ont parcouru une distance de 96.180 km.

321

4.436 transports dont 3.743 transports mortuaires ont été effectués ; ils se répartissent comme suit :

Transports payant :

Adultes: 3.329.

Enfants: 129.

Transports effectués gratuitement :

Convois d'invalides de guerre avec l'apparat	de pre-
mière classe		26
Transports individuels d'indigents		28
Transports collectifs d'indigents		236
	Total:	285

Transports par le foureon mortuaire sur réquisitoire de po- lice : 112.

Transports divers (fleurs, marchandises, cendrées, matériel, etc.) : 581.

Transport effectués par chars de l'entreprise privée : 779.

Sous le rapport des lieux de destination, les 3.743 transports mortuaires se répartissent de la manière suivante :

— A l'un des cimetières de la Ville , à un domicile ou une gare de Bruxelles : 1.809.

— A une commune faubourg de Bruxelles ou à une commune sise à 10 km au plus de Bruxelles : 1.779.

— E n province, à plus de 10 km de distance : 155.

Résultats financiers.

RECETTE S

classe	124 fr.	421.600
classe	629	1.383.800
classe	1.823	2.369.900
classe	694	624.600
classe	59	17.700

1) Transports mortuaires. Pour adultes : 0 x x

0 x

41'

5''

322

Pour enfants : l r e classe 3 fr. 7.500

classe	2	3.200
classe	34	34.000
classe	69	48.300
classe	21	4.200

3e 4f' 5e

Total : fr.	4.914.800
2) Taxes et suppléments divers	3.122.000
3) Remboursements :
a) Par le Procureur du Roi et diverses com- munes, des frais de transports et de séjour à l'Institut de Médecine Légale . . . .	85.557
b) Par la Commission d'Assistance publique, des frais d'enterrement d'indigents rele- vant d'autres communes, admis dans les hôpitaux de Bruxelles en vertu de conven- tion et y décédés	73.400
4) Retenues pour la Caisse des pensions du per- sonnel	396.224
5) Recettes diverses	15.843
Total général des recettes : fr.	8.607.824

DEPENSES D'EXPLOITATIO N

1. Matériel roulant:

2) Essence, huile, graisse . . . . 175.908

3) Pneumatiques et réparations de

pneus 14.145

4) Entretien mécanique et électrique 5.271

5) Entretien et réparation de carros-

series, ornements et garnitures . 3.210

203.405

323

2. Bâtiments :

1) Eau, gaz, électricité . . . fr.	29.097
2) Chauffage des locaux . . . .	43.825
3) Entretien des bâtiments . . .	— 72.92 2
3. Administration :

Frais de bureau, de fournitures, imprimés, télé- phone, contributions, taxes, remboursements,

assurances fr. 51.697

4. Personnel :

1) Traitements du personnel direc- teur et administratif à raison de
50 % du total	1.275.331
2) Traitements et salaires du chef de garage, des ordonnateurs, por- teurs et chauffeurs	5.354.256
3) Pensions	1.544.296
4) Habillement du personnel . . .	206.215	8.380.098
5. Amortissements :
1) Constructions :
2 % sur 533.356 francs . . fr.	10.667
2) Outillage et mobilier :
5 % sur 329.838 francs . . .	16.492	27.159
6. Divers :
1) Dépenses diverses, menus dé- bours, frais de tram, etc. . . fr.	17.073
2) Cercueils fournis par l'entreprise privée	97.671
		114.744
Total	général : fr.	8.850.025

324

Récapitulation.

Recettes de l'exercice 1970 fr. 8.607.184

Dépenses de l'exercice 1970 8.850.025

Excédent des dépenses sur les recettes . . . fr. 242.841

Il est à remarquer que le déficit est dû non seulement à l'augmentation sensible des traitements et salaires, mais surtout au fait que la vétusté des corbillards qui n'ont pu être remplacés qu'en 1971, après 17 ans de service, n'a pas per- mis l'augmentation des tarifs.

Activité du garage.

Indépendamment des travaux d'entretien et de réparations des véhicules, le personnel du garage a procédé à l'entretien et à la remise en état des machines et du matériel des cime- tières, ainsi qu'aux études relatives à l'acquisition, à l'aménage- ment, à l'équipement et à la décoration de nouveaux corbil- lards.

Cimetières.

Entretien des plates-bandes gazonnées et chemins.

Régénérescence des pelouses de fosses ordinaires et des concessions de quinze ans.

Travaux de peinture, d'entretien et de réparation du maté- riel et des bâtiments.

Remise en état de monuments funéraires entretenus par la Ville.

Au cimetière de Bruxelles :

— Placement de poutres en béton à la pelouse des conces- sions de cinquante ans.

— Placement de bordures en béton à la pelouse des conces- sions de 15 ans, n° 17.

325

— Asphaltage des 8', 9e et 10'' avenue.

— Transport et épandage de cendrée.

— Installation de l'éclairage électrique au caveau d'attente.

— Dallage du trottoir longeant le cimetière, côté rue de Zaventem.

A u cimetière de Laeken :

— Assèchement des galeries funéraires.

— Restauration du mur de clôture (côté rue Xxxxxxx Xxx ).

— Restauration du fronton du dépôt mortuaire.

L a Ville assume l'entretien de 1.574 monuments funéraires dans les divers cimetières.

Société Coopérative Intercommunale de Crémation.

Association de communes, à Bruxelles.

Le bilan et le compte de profits et pertes, arrêtés au 31 dé- cembre 1970, accusent :

En recettes	fr.	1.471.010
En dépenses		981.828
Solde bénéficiaire	à reporter . . . fr.	489.182

465 incinérations ont été effectuées au cours de cet exer- cice : 30' corps provenaient de la Ville de Bruxelles.

326

Concessions acquises en 1970.

Cimetières

50 ans : caveaux, pleine terre,

galeries funéraires

Nombre Superficie m 2

15 ans Produit des concessions

Part de l'Assistance publique

Part de la Fabrique de l'église N.-D. de Laeken

Evcrc	• • • • • • •	72	201,82	419	3.824.080	466.520
		25	75,05		1.118.500		13.251
Neder-Over-Heembeek		20	52,35	82	976.050	416.951
4			9,60	7	124.000
Totaux généraux . . . 121			338,82	508	6.042.630	883.471	13.251

Chapitre XV Contentieux

Section I.

Acquisitions et échanges amiables, cessions gratuites et cession de mitoyennetés :

A) Dossiers transmis au service du Contentieux en 1970- 1971 : 176.

B) Actes de cession et de mainlevée reçus en 1970-1971 : 201 dont 4 en vente publique.

Section II.

Expropriations judiciaires :

A) Entamées en 1970-1971 : 14.

B) Entamées antérieurement et toujours en cours : 16.

Section III.

Procès.

§ 1. — Litiges particuliers nés en 1970-1971.

J.J. 26.812. — Vercouter (dem.).

X . Xxxxxx Xxxxxxxxx, commerçant ambulant, étant redevable d'une somme de 33.730 francs pour redevance d'emplacement au Bois de la Cambre. Devant son refus de payer, il a été assigné et condamné. La récupération se poursuit.

j. 27.179 — TRICOT (dé].).

X . Xxxx Xxxxxx a assigné la Ville et l'Etat belge pour paie- ment des dégâts (3.850 francs) occasionnés à son véhicule

329

par une taque d'égout dans le tunnel du pont Van Praet. L'af- faire est en cours.

/. 26.851 — (dem.).

X . Xxxxxx Xxxx, ouvrier spécialisé de la Ville, a été tué sur la route Namur-Bruxelles le 1e r janvier 1970 par la voi- ture de M . Xxxxxxx Xxxxxx. Celui-ci étant mis en prévention, la Ville s'est constituée partie civile pour le recouvrement du traitement de janvier 1970 et des frais de funérailles. Après condamnation de X . Xxxxxx, le recouvrement a pu être obtenu.

§2. — Etat des litiges cités au rapport précédent.

Les affaires citées dans les rapports précédents, savoir Etat belge/canalisations (J. 24.619), Rotty (J. 3.559), S.A. Entre- prises et Travaux (J. 3.501), Xxx Xxxxx (J. 3.4673, Verbeek- Le Dauphin (J. 3.309). Bossu (J. 3.695) et Xxxxxxx (J. 25.178) sont toujours en cours et font l'objet de divers devoirs de procédure ou d'expertise.

L'affaire Xxxxxxx, Nieuvvkerk et Consorts (J. 26.372) s'est terminée par le remboursement à la Ville des sommes dues.

Dans l'affaire Citroën et Secours de Belgique (J. 26.682), ces demandeurs ont été déboutés de leur action contre la Ville.

§3. — Ensemble des litiges nouveaux traités en 1970-1971.

E n plus des affaires mentionnées dans les rapports précé- dents et qui sont toujours en cours, il y a eu, outre les expro- priations, 65 affaires judiciaires nouvelles, dans lesquelles la Ville est :

33 fois demanderesse,

32 fois défenderesse.

Ces affaires se répartissent comme suit :

1) Accidents de travail : 1.

330

2) Actions en dommages-intérêts :

a) à la suite de blessures occasionnées aux préposés de la Ville : 5.

b) à la suite de dégâts occasionnés au matériel de la Ville : 3.

3) Baux — à loyer : 11.

— commerciaux : 7.

4) Créances des régies : 1.

5) Actions en resposabilité intentées à la Ville du chef de :

a) lésions corporelles : 2.

b) dégâts matériels : 23.

c) agissements de ses préposés: 1.

6) Taxes communales : 2.

7) Décret du 10 Vendémiaire A n IV : —

8) Traitements et pensions : 3.

9) Divers : 6.

Section IV.

Recouvrement de créances sans procédure :

A) Créances recouvrées : 3.

B) Créances portées en irrecouvrabilité : 2.

C) Affaires en cours : 13.

Section V.

Litiges portés devant le Conseil d'Etat,

§ 1. — Affaires citées au rapport de 1969-1970.

Les affaires Paternot (CE . 93) et Xxxxxxxx-Xxxxxxxx (CE . 94) sont toujours en cours.

331

§2. — Affaire nouvelle CE. 95 : Xxxxx, Xxxxxxxx.

L'intéressé, ex-agent de police de la Ville, a introduit devant le Conseil d'Etat un recours en annulation de la délibé- ration du Conseil communal ayant décidé sa révocation.

Section VI.

Dossiers ouverts en 1970-1971 : 962.

Section VII.

Section du Contentieux au Conseil communal : la Section a tenu 20< séances.

332

Chapitre XVI Contrôle des Dépenses

et des Matières

En 1970, le rappel des relevés de service à service a été compètement mécanisé.

Par rapport aux années 1968 et 1969 les données statis- tiques pour 1970 se présentent comme suit :

Engage- ments

Paiements Total

Budget ordinaire.

1968	29.457	34.682	64.139
1969	31.517	30.025	61.542
1970	33.545	32.147	65.692

Budget extraordinaire.

1968	1.826	1.469	3.295
1969	2.375	1.949	4.324
1970	1.919	1.586	3.555

Budget pour ordre.

1968	2.580	2.838	5.418
1969	2.575	2.460	5.035
1970	2.487	2.256	4.743

Total.

1968

33.863

38.989

72.852

1969

36.467

34.434

70.901

1970

38.001

35.989

73.990

333

La diminution du nombre de paiements à l'ordinaire de 1969 par rapport à 1968 est la conséquence d'une ismplifi- cation intervenue dans la manière de payer les factures rela- tives à la consommation du gaz et de l'électricité.

En ce qui concerne les matières, le service du Contrôle a assumé les tâches suivantes :

— contrôle de l'utilisation du carburant des véhicules et machines.

— contrôle des travaux et fournitures pour le compte de la Ville.

— contrôle sur les consamations de gaz, électricité, eau et chauffage ; une nouvelle partie de ce secteur a été méca- nisée.

— contrôle sur les inventaires.

De plus, comme de coutume, le contrôle a émis des avis sur le choix des matériaux et les modes d'adjudication. Il a également examiné les clauses administratives et techniques des cahiers des charges élaborés par les architectes privés ou par les divers services de la Ville.

334

0'c.:;

I. - Table des chapitres du rapport annuel

iiu'ais

Pages Chapitre I. — Administration. — Personnel. — Archives . 3

— IL — Etat civil. — Population. — Affaires mili-

taires et électorales 29

— III. — Finances 61

— IV. — Propriétés communales et Commerce 65

— V. — Sûreté publique :

A) Police 81

B) Sapeurs-Pompiers 125

— VI. — Démographie. — Statistique médicale. — Hygiène. — Salubrité publique 145

— VII. — Travaux publics :

A) Direction administrative 169

Transports en commun 172

Sociétés dont la Ville fait partie 173

B) Service technique :

1. Urbanisme 189

2. Architecture 195

3. Pavage 206

4. Egouts 208

5. Travaux extraordinaires 210

6. Plantations 212

7. Service d'action et de coordination . 214

— VIII. — Service du Chauffage et de l'Electricité 221

335

Pages

Chapitre IX. — Propreté publique et Transports 239

— X . — Instruction publique 249

— XI. — Beaux-Arts et Fêtes publiques 273

— XII. — Musée communal 289

— XIII. — A) Assistance publique 295

B) Œuvres sociales 308

C) Sports 316

— XIV. — Cultes, Inhumations et Transports funèbres. 319

— XV . — Contentieux 329

— XVI . — Contrôle des Dépenses et Matières 333

336

S T A D BRUSSE L

JAARLIJKS VERSLAG

VOORGELEG D

AA N D E GEMEENTERAA D

DOOR HE T COLLEG E V A N BURGEMEESTE R E N SCHEPENE N

in uitvoering van het artikel 70 van de wet van 30 maart 0000

XXXXXXXXX H. & X . XXXXXXXXX, N X.

Xxxx-Xxxxxxxxxxxxxxx, 00

0000 Xxxxxxx

19 7 1

Hoofdstuk I Administratie Personeel Archieven

a) Administratie

Gedurende het jaar 1970 heeft de Raad 66 zittingen gehou- den.

Xxxxxxxxx xxxx xx 00 xxxxxxxxx xxx Xxxxxxxxx Secties,

352 zittingen der Secties en 00 xxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxx commissies of comités geweest.

De Raad begaf zich naar de Openluchtschool van Nil- Saint-Vincent vooraleer tôt de verkoop ervan over te gaan ; hij bezocht de Internationale Jaarbeurs van Brussel. Hij heeft het Hembecca-monument en de werf van het zwembad van Laken ingewijd. Hij bracht ook een bezoek aan de plaats waar in de toekomst de voorlopige Vroegmarkt zal opge- richt worden.

Gedurende het jaar 1970 heeft het Collège 90 zittingen gehouden en 12.156 beslissingen genomen.

Eretekens

In de loop van dit dienstjaar heeft het Secretariaat onder- zocht :

— 29 bundels van eretekens in de nationale orden ;

— 328 bundels van burgerlijke eretekens ;

— 448 bundels van nijverheidseretekens ;

— 52 bundels van bijzondere eretekens ;

— 5 bundels van eretekens in buitenlandse orden ;

— 4 bundels van eretekens voor xxxx en zelfopoffering ;

— 24 bundels van bloedgevers.

In de loop van hetzelfde dienstjaar is de Gemeenteraad overgegaan tôt de uitreiking van hiernavenue!de eretekens aan twee van zijn leden voor de uitoefening van hun gemeen- telijk mandaat te Brussel :

1) Officier in de Leopolsorde (15 jaar mandaat in hoedanig- heid van schepen) :

Mej. Xxx xxx Xxxxxx, Xxxxx-Xxxxxxxxxx.

2) Bnrgerlijke médaille lsti xxxx.xx (25 jaar mandaat) : de heer Xxxxx, Xxxxxxx.

Anderdeels zijn de leden van het Collège overgegaan tôt de uitreiking van :

a) 151 verkleinde en 35 grote modulussen aan de ambtena- ren die een eervolle onderscheiding hebben bekomen voor aan de administratie bewezen diensten ;

b) 121 ereplaketten aan oud-ambtenaren die tenminste twin- tig jaar dienst bij de Stad tellen.

RECEPTIES E N ONTHAA L

In 1970 werden in het Stadhuis ongeveer 42.000 personen ontvangen of verwelkomd bij de manifestaties die in de onder- staande tabel nader worden omschreven.

	taties
1. Avondpartijen of soortgelijke aktivi-
teiten	5	4.840
2. Recepties :
a) van minder dan 50 personen .	115	2.539
b) van meer dan 50 personen . . .	90	17.913
c) ingericht buiten het Stadhuis
(Broodhuis, Patriciërshuis, Voor-
oaalig Gemeentehuis van Laken of inwijdingsplechtigheden)... .	9	680
3. Manifestaties van kulturele aard (al
dan niet gevolgd van recepties) :
15		4.800
b) Konferenties 4		485
c) Akademische zittingen (met of zon- der artistiek gedeelte) . . . . 31		7.700

Aard van de manifestaties

Aantal manifes-

Aantal aanwezigen

d) Audio-visuele voorstellingen «Xxxx- ter van de Grote Markt van Brus- sel » in de Militiezaal. (Ononderbroken van 15 mei lot

15 september).

(Volgens het inrichtend organis- me, de « Nationale Discotheek v. België », hebben ongeveer 40.000 personen deze voorstellingen bij- gewoond).

4. Gebruik van zalen en salons :

a) voor allerlei vergaderingen . . .

b) voor tentoonstellingen . . . .

(in totaal 76 openingsdagen)

179

2.464

(*)

(*) De bezoekers werden niet geteld.

Aantal

Aard van de manifestaties manifes- taties

Aantal aanwezigen

5. Allerlei :

Verschillende zalen van het Stadhuis werden ter beschikking gesteld van het Gemeentekrediet van België voor de inrichting der eindproeven van de Nationale Muziekwedstrijd Pro Civitate en de Prijs van Europa, van

12 tôt 15 november. Eén der eind- proeven werd vereerd met de aanwe- zigheid van X.X . de Koningin . .

600

Totaal

459

42.021

b) Personeel

PERSONEELSFORMATIE

1. — Wijzigingen

In de loop van het jaar 1970 heeft de Gemeenteraad de volgende wijzigingen aangebracht in de formaties van de gemeentelijke diensten :

a) Zitting van 2 februari : Kinderkribben en bewaarplaatsen.

— Instelling van 13 betrekkingen.

b) Zitting van 25 mei : Instelling van een Dienst voor Veilig- heid, Gezondheid en Verfraaiing der Werkplaatsen.

c) Zitting van 25 mei : Wijziging van de personeelsformatie van de veeartsenijkundige dienst van de Directie van Financiën.

d) Zitting van 25 mei : Openbare Onderstand, sociale Wer- ken en Sport. — Instelling van 2 betrekkingen van maat- schappelijk assistent (stadsrenovatie).

e) Zitting van 25 mei : Openbare Onderstand, sociale Werken en Sport. — Instelling van een betrekking van opsteller (personeelskantine).

f) Zitting van 25 mei : Reinigings- en Vervoerdienst. — Aanvulling met 5 betrekkingen (autopark).

g) Zitting van 15 juni : Vaststelling van de getalsterkte der hoofdtekenaars.

h) Zitting van 15 juni : Openbare Onderstand, sociale Wer- ken en Sport. — Concierge van het Heizelstadion.

i) Zitting van 29 juni : Brandweerkorps. — Aanvulling met

10 betrekkingen.

j) Zitting van 29 juni : Openbare Onderstand, sociale Wer- ken en Sport. — Jeugddienst.

k) Zitting van 29 juni : Personeelsdienst. — Overname van sommige bevoegdheden van de Politie.

1) Zitting van 11 december : Wijziging van de personeels- formatie van de Burgerlijke Stand.

m) Zitting van 14 december : Secretariaat : Litografie. — Omzetting van 2 betrekkingen.

n) Zitting van 14 december : Reinigings- en Vervoerdienst.

— Toestand van de minder-validen.

STATUUT

2. — Nieuwe statutaire bepalingen

Tijdens het verslagjaar werden de volgende regelingen aan- genomen door de Gemeenteraad :

a) Zitting van 2 februari 1970 : besluit betreffende de aard van de selectieexamens voor meesterpersoneel.

b) Zitting van 2 februari 1970 : besluit betreffende de aan- passing van het pensioenstelsel van het Stadspersoneel aan de bepalingen van de wet van 5 augustus 1968 ;

c) Zitting van 25 mei 1970 : besluit betreffende de examen- programma's voor opsteller, klerk, klerk-stenotypist, klerk- typist en typist.

d) Zitting van 25 mei 1970 : besluit betreffende het statuut van het animatiepersoneel van de Jeugdtehuizen.

e) Zitting van 15 juni 1970 : besluit betreffende de invoering van de veertigurenweek voor het meester-, vak- en dienst- personeel.

x) Xxxxxxx van 29 juni 1970 : besluit houdende bijzondere bepalingen betreffende de werving en de loopbaan van het politiepersoneel.

g) Zitting van 14 december 1970 : besluit betreffende de anciënniteit en de rangschikking van het lager politie- personeel.

x) Xxxxxxx van 14 december 1970 : besluit betreffende het eventueel eisen van een rijbewijs D bij de werving van brandweermannen.

i) Zitting van 14 december 1970 : besluit betreffende de toe- stand van de minder-valide werklieden van de Reinigings- en Vervoerdienst.

x) Xxxxxxx van 14 december 1970 : besluit houdende bijzon- dere bepalingen betreffende de werving en de loopbaan van het meester- en vakpersoneel van de Politie.

3. — Personeelsvoorziening

Personeel in dienst getreden in 1970.

Stagiairs Prestagiairs Tijdelijken

A. Administratief personeel:

— Opsteller 2

— Klerk 29

— Klerk-stenotypist . . . . 3

— Typist 10

B. Technici en gelijkgestelden :

— Landmeter 2 3

— Conducteur (openb. werken) . 4

— Conducteur (elektriciteit) . . 1

— Diergeneeskundig inspecteur . 2

— Kinderverzorgster . . . . 10

C. Werklieden :

— Geoefend werkman . 13

— Grafmaker 1

— Begrafenisbediende . . . 1

— Rijtuigmecanicien . . . . 1

— Kantonnier-lader . . . . 20

— Hulptuinier 8

— Tuinier 1

— Autobestuurder 9

— Schrijnwerker-meubelmaker . 2

— Grondwerker (riolen) . . . 5

— Elektricien 9

— Mécanicien 5

— Loodgieter 4

— Overzetter 1

4. — Algemene statistiek

Aantal beambten in dienst op 31 december 1970.

— Administratie] en technisch personeel :

a) vast 792

b) stagedoend en tijdelijk 95

— Politiepersoneel :

a) vast 1.021

b) stagedoend en tijdelijk 38

— Brandweerpersoneel :

a) vast 377

b) stagedoend en tijdelijk 1

— Xxxxxxx-, vak- en dienstpersoneel :

a) vast 912

b) stagedoend en tijdelijk 268

— Schoolinstellingen :

a) onderwijzend personeel 3.460

b) administratief personeel 203

c) loontrekkend personeel 556

7.723

BEZOLDIGING

5. — Wedden

Volgende wijzigingen werden in de bezoldigingsregeling gebracht :

— Sociale Programmatie 1970-1971 :

a) herziening van de weddeschalen waarvan het minimum lager ligt dan 82.000 xxxxx ; uitwerking op 1 janua- ri 1970;

b) verhoging van xx xx xxxxxx met 3 % vanaf 1 juni 1970 ;

c) zelfde verhoging van de restructuratiebonificatie ;

d) vaststelling van het uurloon op 1/2.236% en niet meer op 1/2.340e, van de jaarlijkse bezoldiging ; uitwerking op 1 juli 1970 ;

e) toekenning van een programmatietoelage uitbetaald ten belope van 2.400 xxxxx verhoogd met 2,4 % van de jaarlijkse brutobezoldiging tegen 100%.

— Wijziging in de bezoldigingsregeling van de Stadssecre- taris, de adjunct-Stadssecretaris, de Stadsontvanger en de politieofficieren bij de Raadsbesluiten van 2 februari, 20 april en 19 oktober 1970.

— Xxxxxxxxxxxx xxx 00 xxxx 0000 xxxxxxxxxxx toekenning van de weddeschaal 241 (bestuurschef) aan sommige administratieve ambtenaren ; uitwerking op 1 janua- ri 1970.

— Wijziging in het stelsel der compensatieweddeschalen bij Raadsbesluit van 14 december 1970 ; uitwerking op 1 juni 1970.

6. — Pensioenen

In 1970 werden de hierna vermelde pensioenen toegekend :

Leeftijdsgrens

Op aanvraag

Ongeschiktheid

Toekeningen

Omzettingen

Rustpensioenen Overlevings- pensioenen

Bedienden	14	2	3	5		16
Politie	8		9	3		20
Brandweer	1		2			2
Werklieden	28	3	18	7		28
Totaal	51	5	32	15		66
Algemeen totaal		88			81
							11

Voor de maand december 1970, werden 4.526 pensioenen en 9 hulpgelden uitbetaald.

7. _ Mobiliteit

De bedragen van de weddeschalen moeten vermeerderd worden op 1 april 1970 met 32.5 % en op 1 november 1970 met 35 %.

RATIONALISATIE

8. — Prijs voor Doelmatigheid

Een prijs voor Doelmatigheid werd voor het jaar 1970 toegekend aan :

a) de heer Xxxx Xxx Xxxxxxx, hoofdgrafmaker bij de Dienst Erediensten en Begrafenissen, die heeft voorgesteld de verdeling van het werk aan de arbeiders te verbeteren.

Toegekende prijs : 15.000 xxxxx.

b) xx xxxx Xxxxxx Xxxxxxxxx, hoofdklerk bij de Dienst Bur- gerlijke Stand (Bevolking), voor zijn suggestie om de uit- reiking van duplicata van verloren identiteitskaarten in de verbindingsbureaus te bespoedigen.

Toegekende prijs : 3.000 xxxxx.

9. — Organisatie van de diensten in het Administratief Cen- trum

Volgende studies werden beëindigd :

-— de oprichting van een ontvangstbureau ;

— de aanleg van een centrale documentatie ;

— de aanpassing van de werktijdregeling ;

— de verhuis van de diensten naar het nieuwe gebouw ;

— de bewijzering van de lokalen.

Volgende studies zijn aan de gang :

— het gebruik van de parkeergarages ;

— de gelijkmaking van de openingsuren der loketten en kan- toren ;

— de avondopening van sommige loketten en kantoren ;

— de voorlichtingscampagne met het oog op de ingebruik- neming van de nieuwe lokalen.

10. — Reorganisatie

— Bij Raadsbesluit van 15 juni 1970 werd de arbeidsweek van de werklieden op 41 1/2 uren gebracht, met ingang van 1 juli 1970.

— Voor de Verbindingsbureaus van Neder-Over-Heembeek en Haren werd ten aanzien van de openingsuren een nieuwe regeling getroffen.

— Bij Raadsbesluit van 23 februari 1970 werden ingevoerd nieuwe veiligheidsvoorschriften tegen brand, toepasselijk op de onroerende goederen die betrokken of gebruikt worden door de diensten van de Stad.

c) Archieven

In de mate dat de voltooiing van het algemeen plan voor de inplanting van de verscheidene opnamen in het archief in de ons nieuw toegekende lokalen, de tijd gelaten heeft, heb- ben wij er ons op toegelegd om de eindfase van de studie van de cartularia van de Stad Brussel aan te vatten. Men weet dat het om een van de zeldzame documentatiebronnen gaat die door het bombardement van 1695 gespaard geble- ven zijn en men kent eveneens de onschatbare waarde van deze cartularia waarvan de oudste uit de XIV e eeuw dateren. Hun veelvuldige raadpleging veroorzaakt een voortdurende beschadiging en wat erger is dezelfde akten komen voor in verscheidene cartularia, maar de vorsers kennen er de inhoud niet van, daardoor gaan verscheidene registers door de han- den, wanneer voor veel gevallen één register zou volstaan. Wij hebben reeds gedurende vele jaren, naar gelang de tijd het ons toelaat, een lijst opgesteld van de documenten die ze bevatten en wij hebben eveneens dit jaar de cartularia nage- zien die Brusselse akten bevatten en die bewaard worden op het Algemeen Rijksarchief, op het handschriftenkabinet van de Koninklijke Bibliotheek, op het Stadsarchief van Bern, op het British Muséum. De studie van het geheel brengt er ons stilaan toe van, niet enkel de publicatie te overwegen van de ontlede akten uit onze cartularia vergezeld van hun referen- ties, maar eveneens een gedetailleerde studie te maken van de werking van de diensten van de Stad die verantwoordelijk waren voor het schrijfwerk en die bijgevolg de plicht hadden de beslissingen van de administratie op te tekenen en even- eens de akten die ze ontvingen van de hogere overheid van het hertogdom of uit het buitenland te bewaren en er de uitvoering van te verzekeren.

De restauratie van de klappers van de parochieregisters werd dit jaar voortgezet. Drie registers werden hersteld.

Er werden in het Stadsarchief verscheidene documenten of fondsen gedeponeerd waarvan de belangrijkheid niemand zal ontgaan. Het betreft :

— « Xxxxxx xxxxxxxxxxxxx xx x'Xxxxxxxx xx xx Xxxxx xx Xxx- xxxxxx », van 712 tôt 1868 (met kranteknipsels uit de XIX e eeuw) gevolgd van een klapper in schrift van de tweede helft van de XIX e eeuw. (Aankoop, Ph. de Rode).

— Oorspronkelijk testament van Xxxxxx Xx Xxxxx en van Xxxx Xxxxxxx zijn echtgenote. Een van de beschikkingen luidt dat de erflaters wensen begraven te worden in de Xxxxxxxxxxx (Xxxxxxx, 00 januari 1597). (Aankoop bij de boekhandelaar Xxxxx uit Verviers).

— « Relation de ce qui s'est passé pendant le siège de Bru- xelles commandé par le Maréchal de Saxe », 1746, hand- schrift, 5 p. (Aankoop, Ph. de Rode).

— « Etats de la Province de Brabant et des différents corps qui les composent », handschrift uit de XVII e eeuw, lede- ren band met gouddraad lichtelijk versierd, met een klap- per vooraan, 50 p. Men vindt er gegevens over de admi- nistratie van de Stad Brussel en de negen naties. (Aan- koop, Ph. de Rode).

— Zes stukken met betrekking tôt de militaire carrière in het franse léger van Xxxxxxx Xxxxx de Tengry (1815- 1816). (Aankoop, Mevr. Nickol).

— « Notice descriptive des environs de la Ville de Bruxel- les » (Laken, Grimbergen, Strombeek, Drie Fonteinen, Schaarbeek, Evere, Haren, Diegem, Sint-Joost-ten-Node, Etterbeek, Sint-Xxxxxxx-Woluwe, Zaventem, Kraainem, Kortenberg, Elsene, Ter Xxxxxxx Xxx, Zoniënbos, Bos- voorde, Oudergem, Tervuren, Overijse, Sint-Gillis, Ukkel, Alsemberg, Beersel, Drogenbos, Vorst, Waterloo, Ander- lecht, Everbeek, Dielegem), handschrift uit het eerste derde van de XIX e eeuw. (Aankoop, Ph. de Rode).

— Brief van Xxxx Xxxxxx aan de Schepen Verheven (6 januari 1937). Xxxxxx geeft te kennen dat hij niet kan aanwezig zijn op een receptie gegeven door Verheven. (G.. Mevr. Verheven).

— Manuscript in machineschrift (40 blz.) met als titel « Koe- kelberg. Monographie et Souvenirs datant de la « Belle Epoque » à 1965 » door Alb . Peeters.

Het Stadsarchief heeft de volgende documenten uitgeleend : de oorkonde genaamd van Kortenberg of van de Vereniging van de Brabantse steden van 1372, voor de Wereldtentoon- stelling in Osaka, 1970 ; de « Livre d'Or de la Confrérie de Sainte-Dorothée » voor de tentoonstelling gehouden in de Koninklijke Bibliotheek van 17 juli tôt 20 september 1970 ter gelegenheid van het eeuwfeest van de Plantentuin van België ; het fragment van « Xxxxx xxxx Elegast » voor de ten- toonstelling ingericht in de Koninklijke Bibliotheek van de voornaamste Nederlandse handschriften bewaard in de Euro- pese bibliotheken, van 24 oktober 1970 tôt 24 decem- ber 1970 ; het boek « Brusselsche Eretriumphen » voor de tentoonstelling « De la Reine Blanche à la Reine Xxxxxx » gehouden in Stockholm van 13 november 1970 tôt 4 janua- ri 1971 ; enkele passende documenten voor de tentoonstelling

« L a Commune de Paris » gehouden in de Koninklijke Biblio-

theek van 19 februari tôt 30 april 1971.

Van 1 april 1970 tôt 31 maart 1971 hebben 2.142 lezers de leeszaal bezocht. Zij hebben 1.278 archiefstukken, 2.628 parochieregisters, 603 boeken (afgezien van deze xxx xxxxx- xxxxxxx door de lezers uit de rekken worden genomen), 275 kaarten en 451 dagbladen geraadpleegd.

O m de menigvuldige vragen te beantwoorden die ons wer- den gesteld waren we genoodzaakt van honderden brieven te schrijven waarvan verscheidene na langdurige opzoekingen.

DEPARTEMENT

VAN DE ADMINISTRATIVE ARCHIEVEN

De overbrenging van de diensten naar het Administratief Centrum, aan de Anspachlaan, maakte een herstructu- ratie noodzakelijk van al de archieffondsen van het heden- daags tijdperk die op het Archief bewaard worden. Het kwam er op neer van het Stadhuis van een massa zware documenten te ontlasten en bovendien de documenten te groeperen die

bewaard werden op het Stadhuis met deze welke de diensten die het Zuidpaleis verlaten ons gingen overhandigen. De nieuwe kelderverdiepingen in de voormalige Papeteries de Belgique en de voormalige Hallen der Voortbrengers die ter beschikking van het Archief werden gesteld hebben het ons mogelijk gemaakt en zullen het ons in de toekomst mogelijk maken van een oordeelkundige en cohérente klassificatie te verwezenlijken.

Verscheidene grote werken berustten in het raam van dit dienstjaar op het Archief. In de eerste plaats was het nood- zakelijk in de voormalige Papeteries de Belgique brandmuren te laten bouwen en er branddeuren te laten aanbrengen voor de liften en de goederenliften die tôt in de kelders uitkomen ; een nieuwe elektrische installatie werd er geplaatst derwijze dat er tussen elk rek een lichtpunt voorkomt ; de kelderver- dieping werd volledig herschilderd ; 460 meter rekken werden er in geplaatst.

De uitvoering van al deze werken vereiste een voortdurend toezicht. In de maand april 1971 hadden wij nog geen toe- gang tôt de voormalige Hallen der Voortbrengers (het in orde brengen van dit lokaal zal dus later gebeuren) en bijgevolg kon enkel de kelderverdieping van de voormalige Papeteries de Belgique ingericht worden.

Vervolgens was het noodzakelijk van een algemeen plan van de groepering van de archieven in de verscheidene loka- len op te stellen ; over dit plan zal in het volgend verslag gehandeld worden. Op dit ogenblik mag gezegd worden dat de kelderverdieping van de voormalige Papeteries de Belgi- que volledig bezet is door de fondsen die er in moesten geplaatst worden hetzij onder andere ongeveer 90 ton grote boekdelen en archiefdozen afkomstig van het Stadhuis.

Dit werk heeft verscheidene behandelingen van lange duur vereist ; inderdaad, er werd nuttig geoordeeld van de rekken te nummeren en dit nummer vergezeld van een volgnummer over te brengen op al de gebonden pakken met het doel de herklassering te vergemakkelijken. Nadat de documenten het Stadhuis verlaten hadden werden de rekken uiteengenomen en terug opgesteld in de voormalige Papeteries de Belgique ; ondertussen werden er de nieuwe aangekochte rekken

geplaatst. Dit werk van lange duur kon uitgevoerd worden niettegenstaande het minimum van arbeidskrachten waarover het Archief kan beschikken.

Ten derde, werd er beslist van twee administratieve biblio- theken op te richten ; één op het Stadhuis waar al de admi- nistratieve werken die de diensten ons laten toekomen zullen ondergebracht worden en een andere in het Administratief Centrum voor het dagelijks gebruik van de ambtenaren van de Stad. Verscheidene diensten hebben gedurende dit dienst- jaar werken afgestaan die in deze bibliotheken hun plaats zul- len krijgen hetzij : de Burgerlijke Stand ; de Bevolking ; de Militie ; Kieszaken ; Openbaar Onderwijs. Daarentegen wer- den ons werken van die aard geschonken door de heren Mul- lier en Remiche.

Eindelijk, de classificatie van meer dan 1.700 dossiers van Openbare Werken en van Rechtszaken gaf aanleiding tôt het vervaardigen van ongeveer 3.600 fiches.

Nieuwe dossiers werden naar het Archief gezonden : Open- bare Werken : 800 dossiers van bouwvergunningen en 3.700 dossiers van verwervingen en ruilingen ; Rechtszaken : 140 dossiers ; Financiën : de bewijsstukken van de rekening van 1969 ; Secretariaat : de dossiers van de verenigde secties van 1969 ; Erediensten en Begrafenissen : de begrotingsramingen van 1958 tôt 1960; Personeelsdienst : de dossiers « Aan- wervingen » van 1961 tôt april 1970. Het Ministerie van Openbare Werken heeft ons 92 pakken dossiers met betrek- king tôt de opeisingen gedurende de oorlog 1940-1945 laten geworden.

Dossiers werden uitgeleend aan de volgende diensten : Openbare Werken : 420 dossiers ; Rechtszaken : 35 dossiers ; Openbaar Onderwijs : 15 dossiers ; Erediensten en Begrafenis- sen : 4 dossiers ; Stadseigendommen : 3 dossiers ; Dienst van de Opgeëiste gebouwen : 4 dossiers.

DEPARTEMENT VA N DE BIBLIOTHEEK

Tijdens dit dienstjaar hebben de werken die in dubbel voorhanden zijn het voorwerp uitgemaakt van een behoorlijke

classificatie ; zij werden in 71 archiefdozen en in een vijftien- tal archiefzakken geplaatst. Daarenboven werd er van elk boek een fiche gemaakt dat alfabetisch in een fichier werd geklasseerd ; dit zal ons toelaten deze werken zeer gemakke- lijk terug te vinden. De totale boekenaanwinst bedroeg dit dienstjaar, behalve de menigvuldige afleveringen van tijd- schriften die voortaan het getal van de binnengekomen boeken van de bibliotheek niet meer zullen beïnvloeden, 320 werken.

Het past dat we in het bijzonder de aandacht vestigen op de gift van 39 oude en waardevoile werken door de heer Sche- pen Van Halteren en op de aankoop van de heer Ph. de Rode van 143 werken met betrekking tôt de geschiedenis van Brus- sel en van verscheidene boeken gedrukt bij Brusselse druk- kers tijdens het Ancien Régime. Zoals elk jaar hebben ver- scheidene wetenschappelijke instellingen ons hun publicaties laten geworden, te weten de Académie Royale de Langue et de Littérature Françaises, de Afdeling Geschiedenis van de Faculteit der Letteren en Wijsbegeerte van de Rijksuniversi- teit te Gent, het Algemeen Rijksarchief, de Commission de la Biographie Nationale, het Institut Historique Belge de Rome, de Koninklijke Académie van België, de Koninklijke Biblio- theek Xxxxxx X, de Koninklijke Commissie voor Geschiede- nis, de Koninklijke Commissie voor Toponymie en Dialecto- logie, de Koninklijke Vlaamse Académie voor Wetenschap- pen, Letteren en Schone Kunsten van België, de Koninklijke Commissie voor de uitgave der Oude Wetten en Verorde- ningen van België, de Provinciale Bibliotheek van Limburg.

Het Stadsarchief was zeer gevoelig voor de giften waar- mede zij bedacht werd door de heren X. Xxxxxxxxx, Boisée, Mejuffrouwen Brunard, Xxxxxxx, de heren J. Copin, Cou- vreur, Daufresne de la Chevalerie, X . Xxxxxxxxx, C.C. De Bruin, Mevr. X. Xxxxxxx, de heren X. Xxxxxxxx, Dresse de Lébioles, Xxxxxxxx, Xxxxxxx, Mevr. Xxxxxx-Xxxxxxx, de heren X. Xxxxxxx, X. Xxxxxxx, X. Xxxxx, X. Xxxxxxxx de Bist- hoven, X. Xxxxxxxx, X. Xxxxxx, x . Xxxxxxx, Mevr. Limbosch, Mej. X. Xxxx, de heren X. Xxxxxxx, X.X . Xxxxxxx, X. Xxx- xxxx, X. Xxxxxxx, X. Xxxxx, Xxxxxxx, Xxxxxxx, Xxxxxxxxx, Rombouts, X. Xxxxxxxxx, Mevr. X. Xxxxxxxxxx-Xxxxxxxx, de heren X. Xxxx, F. T'Sas, Mej. Xxx xxx Xxxxxx, de heren

H. Xxx Xxx Xxxx, X.X.Xx. xxx Xxxxxxx, Xxx Xxxxxxxx, Mej. L. Xxx Xxxxxxxxx, de heren Xxx Xxxxxxxx, X. Verniers.

X. Xxxxxxxxx, Mevr. X. Xxxxxxxxx-Xxxxxxxxx.

De bibliografische lijst die volgt bevat enkel werken die handelen over Brussel en de geschiedenis der steden (1).

— Abs (Xxxxxx), Un membre de la Commune de Paris à Bruxelles,

in Socialisme, 1971, pp. 74-81. (G. van de auteur).

— Xxxxxxx (Xxxx), Xxxxxxx xx Xxxxxxxxx, Brussel, 1970.

— Xxxxxxxx (Xxxxxxx), Histoire économique de la Belgique, 1957- 1968, Brussel, 1970.

— Bauwens (Pierre), La population des paroisses de Chièvres et de Grosagc aux XVIIe et XVIIIe siècles (1607-1798), in Annales du Cercle Royal d'Histoire et d'Archéologie d'Ath et de la région et musées athois, dl XL1I, 1967-1969.

— Bibliothèque Royale. Mémorial 1559-1969, Brussel. 1969. (G., Koninklijke Bibliotheek).

— Xxxxxxxxx (Per), Dessins du Nationalmuseum de Stockholm. Col- lection du Comte Tessin, 1695-1770, Ambassadeur de Suède près la Xxxx xx Xxxxxx, Xxxxxxx, 0000. (G., Koninklijke Bibliotheek).

— Xxxxxxxxx (W.), Xx Xxxxx (L), Xxxxxxx (J.), Pauwelyn (C), Xxx- xxxxxxxxx (W.), Studiën betreffende de sociale strukturen te Brugge, Kortrijk en Gent in de 14e en 15e eeuw. Deel I : Tekst, Gent. 1971. (G., Rijksuniversiteit van Gent).

— Xxxxxx (Xxxxxxxxx), Vicende dell'archivio Bentivoglio, in Atti e Xxxxxxx xxxxx Deputazione di Storia Patria per le Provincie di Romagna, nuova série, deel XXX-XXXX , 0000, pp. 351-374. (G. van de auteur).

— Cahiers bruxellois. Revue trimestrielle d'histoire urbaine, XIV, 1969 : Commission internationale pour l'histoire des villes du Comité international des sciences historiques. Twaalfde vergadering gehouden te Oxford van 26 tôt 28 oktober 1968. Bibliografie van de geschiedenis der steden : Duitsland, Finland, Frankrijk. Neder- land, Spanje. Zweden, deel 2, pp. 97-145 ; X. Xxxxxxx, X. Xxxxxx Xxxxxx, W. de t'Serclaes. Au quartier du Sablon. Le premier con- servatoire de Bruxelles menacé de démolition, deel 3-4, pp. 149- 156 ; X. Xxxxxxx, Le droit pénal et son application à Bruxelles dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, ibid., pp. 157-178;

(1) De giften worden aangeduid door de letter « G ».

X . Xxxxxxxxxx, L'enseignement à l'Ecole centrale du département de la Dyle, ibid., pp. 179-272 ; X. Xxxxxxxxx, Xxxxxx Xxxxxx, correspondante parlementaire de l'Indépendance belge à Paris de 1869 à 1880, ibid., pp. 273-327.

Xxxxxxxx (J.), La peste à Bruxelles de 1667 à 1669 et ses consé- quences démographiques, Pro Civitate, n1' 20, 1969.

Chronicle of the first Monastery founded at Brussels for English Bénédictine nuns A.D. 1597, Bergholst, Saint Xxxx'x Xxxxx, 1898. (Aankoop, Ph. de Rode).

Xxxxxxxxxxxx (Xxxxx), Précisions sur la vie et l'œuvre du peintre- restaurateur bruxellois Xxxxxxxx Xxxxxxxx (vers 1710-1791), in Bulletin van het Koninklijk Instituut voor het Kunstpatrimonium, deel XI, 1969, pp. 172-178. (G. van de auteur).

La Commune de Paris, 1871, dans le livre et l'image, Brussel, 1971. (G., Koninklijke Bibliotheek).

La comptabilité à travers les âges, Brussel, 1970. (G., Koninklijke Bibliotheek).

Cooremans (Xxxxxx), Droit de la Presse, Brussel, 1967. (X., X . Xxxxxxx).

Dandois (Xxxxxxx), Dix ans d'histoire sociale en Belgique (1960- 1969), in Le Mouvement social, n r 71, april-juni 1970, pp. 83-101. (G. van de auteur).

Dangotte (Xxxxxx), Histoire d'un mécène bruxellois, Xxxxxxxx Xxxxxx 1885-1964, Brussel, 1970. (G. van de auteur).

Xxxxxxxx (Xxxxxxx), Elections communales, Brugge, 1970. (G., Uitgeverij La Charte).

Le développement de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean depuis 0000, Xxxxxxx, z.d. (X., X. Xxxxxxxxx).

Dewachter (Wilfried), Recueil de documents relatifs à la propa- gande des partis politiques aux élections législatives du 31 mars 1968, Brussel, 1970.

Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français. Pre- mière partie: 1789-1864. De la Révolution française à la fonda- tion de la Première Internationale, deel 11-111. Deuxième partie : 1864-1871. La Première Internationale et la Commune, deel IV- VIII, Parijs, 1965-1970.

Xxxxxxxx (Albert), De qui le Général Xxxxxxx était-il le fils ?, in Belgisch tijdschrift voor filologie en geschiedenis, deel XLVIII , 1970, n r 2, pp. 416-455. (G., van de auteur).

— Xxxxxxx (Xxxx-Xxxxxx), Le mouvement Rexiste jusqu'en 1940,

Parus, 1968.

— Xxxxxxx (Robert), Le collège des médecins de Bruxelles et la guerre 1940-1945, in Bulletin du Collège des Médecins de l'Aggloméra- tion bruxelloise, n I S 6, 7, 8 en 9, 1970, 26 p. ; Organisation de la médecine à Bruxelles aux siècles passés, z.o., 11 p. (G. van de auteur).

— Femmes graveurs belges, 1870-1970, Brussel, 1971. (G, Konink- lijke Bibliotheek).

— Xxxxxxx (Xxxx), Xxxx Xxx Xxx Xxxx, de G and à Auderghem, Brus- sel, 1970. (G. van de Commission des Prieurés de Val-Duchesse et de Rouge-Cloître).

— Geremek (Xxxxxxxxx), Le salariat dans l'artisanat parisien au XHle-XVe siècles. Etude sur le marché de la main-d'œuvre au moyen âge, Parijs-Den Xxxx, 1968.

— Xxxxxxx (Xxxxxxxx), L'origine et l'autorité des recueils de jurispru- dence dans les Pays-Bas Méridionaux (XIII-XVIIh siècles), in Rapports belges au VIIe Congrès international de droit comparé, Brussel, 1970. (G. van de auteur).

— Histoire des Jardins Botaniques de Bruxelles: 1870-1970, Brussel, 1970. (G , X. Xxxxx).

— Hojer (Xxxx-Xxxxxx), Le régime parlementaire belge de 1918 à 0000, Xxxxxxx 1969.

— 100 jaar Nationale Plantentuin van België. Tentoonstellingen, Brus- sel, 1970. (G , Koninklijke Bibliotheek).

— Huit siècles de peinture. Trésors des musées de Belgique, Brussel, 1969.

— Xxxxx (Jean), Almanachs belges non décrits, in Le Livre et l'Estampe, nr 57-58, 1969. (G. van de auteur).

— Xxxxxx (J.A.), Inventons van de familiepapieren van Xxxxxxx Xxx- xxxxx Xxx Xxxxxx mede bctrekking hebbende op het aanverwante geslacht Xxxxxxx, Xxxxx, 1970. (G , Stadsarchief van Breda).

— Just before the War. Exhibition, Brussel, 1971. (G , Koninklijke Bibliotheek).

— [La Royale Belge], Parijs, [1970]. (G , X. Xxxxxxx).

— Xxxxxxx (Xxxxxx-Xxxxxx), Xxxxxxxx (Xxxxxx-Xxxxx-Xxxxx), in Bio- graphie Nationale, deel 35, afl. 1, col. 183-189. (G. van de auteur).

Middelnederlandse handschriften uit Europese en Amerikaanse bibliotheken, Brussel, 1970. (G., Koninklijke Bibliotheek).

Monasticon Belge. Tome IV. Province de Brabant. Troisième volu- me, Luik, 1969.

Multatuli. Génie en wereld, Hasselt, 1970. (G., D. Janssen).

Occupants-occupés, 1792-1815. Colloque de Xxxxxxxxx, 00 et 30 xxx-

vier 0000, Xxxxxxx, 1970.

La première internationale. L'institution. L'implantation. Le rayon- nement, Parijs, 1968.

Un quart de siècle de recherche historique en Belgique, 1944-1968,

Leuven-Parijs, 1970.

Quinze années d'acquisitions, de la pose de la première pierre à l'inauguration officielle de la Bibliothèque [Royale], Brussel, 1969. (G., Koninklijke Bibliotheek).

Rausch (Xxxxxxx), Handel an der Donau. Die geschichte der Linzer Màrkte un Xxxxxxxxxxx, Xxxx, 0000.

Regesten op de Jaarregisters van de Keure. Schepenjaar 1400-1401. Deel 2, 16 februari — 14 augustus 0000, Xxxx, 1970. (G., Stads- archief van Gent).

Rycx D'Huisnachts (Xxxxxxx), Répertoire de la presse de l'arron- dissement de Nivelles au XIXe siècle, Leuven, 1971. (G., Inter- universitair Centrum voor hedendaagse geschiedenis).

Xxxxxxxxx (Xxxxxxx), Xx Xxxxx (Xxxx-Xxx), Les communards en exil. Etat de la proscription communaliste à Bruxelles et dans les faubourgs, 1871-1880, in Cahiers Bruxellois, deel XV-XVI , 1970- 1971, afl. 1-2, pp. 25-29 ; Enkele verbannen Communards. Bijdra- ge tôt de studie van de bannelingen van de Commune van Parijs, uitgeweken in België, in Socialistische Standpunten, 1, 1971 ; Notes biographiques sur les proscripts de la Commune réfugiés dans les provinces wallonnes de Belgique, 1871-1880, in La vie wallonne, deel 44, 1970, pp. 130-142. (G. van de auteurs).

Xxxxxxxxx (Xxxxx), Le monastère de Val-Duchesse de 1262 à 0000,

Xxxxxxx, 1970. (G., E.H. Mignot).

Xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxx (Albert de), Xxxxxxx XX, in Bulletin de la Fédération des Industries Belges, september 1970. (G. van de auteur).

Soenen (Xxxxxxxxx), La bibliothèque des Etats de Brabant au XVIIIe siècle, in Archief- en Bibliotheekwezen in België, deel XL , 1969, pp. 127-139. (G. van de auteur).

— Stichelbaudt (Léon), Etat Civil. Les prénoms. Etat actuel de la question, in Revue de l'Administration et du Droit Administratif de la Belgique, 1970. (G. van de auteur).

— Uyttebrouck (Xxxxx), Inventaire des Archives déposées par la fabrique d'Eglise de Notre-Dame de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives Ecclésiastiques du Brabant, supplément (N°e 27026- 00000), Xxxxxxx, 1970. (G., Algemeen Rijksarchief).

— Xxxxxx Xxxxxx (Albert), Aspects de la fin du XIX" siècle : La musique ancienne aux concerts de la « Libre Esthétique », in Mede- delingen van de Koninklijke Académie van België (Klasse der Schone Kunsten), deel LU , 1970, pp. 123-136 ; En marge du cen- tième anniversaire de la mort d'Xxxxxx Xxxxxxx (8 mars 1869), ibid., deel LI, 1969, pp. 36-75 ; Xxxxxx Xxxxx et Xxxxxx Xxxx, ibid., deel LU , 1970, pp. 214-232 ; L'exotisme dans la musique de Xxxxxxx xx Xxxxxx (1802-1870) et d'Xxxxx Xxxxxxxxxx (1820-1881), ibid., pp. 317-327 ; Notice sur Xxxx Xxxxxxxx, membre de l'Aca- démie, in Jaarboek van de Koninklijke Académie van België, 1969, pp. 35-39. (G. van de auteur).

— Xxxxxxxxx-Xx Xxx (Xxxxxxxxxx), Catalogue raisonné de l'œuvre gravé de Xxxxx Xxxxxxxxx, Brussel. 1970.

— Xxxxxxx (Hubert), Documenten betreffende de geschiedenis der arbeidersbeweging ten tijde van de lste internationale (1866-1880), deel I en II, Leuven-Parijs, 1970-1971. (G., Interuniversitair Cen- trum voor hedendaagse geschiedenis).

— Xxx Xxxxxxx xx Xxxxxxx (Xxxx en Xxxx), Laeken, xxxxxxxxx xxxx- xxxxx xx xxxxxx, Xxxxxxx, 0000. (G., Uitgeverij Arcade).

— Xxxxxxxxx (Xxxx X.), Sources inédites relatives aux débuts de la J.O.C., 1919-1925, Leuven-Parijs, 1970. (G., Interuniversitair Cen- trum voor hedendaagse geschiedenis).

— Xxxxxxxxx (Xxxxxxx), Xx Xxxxx Xxxxxxxxxx, Xxxxxxx, 0000.

VERZAMELIN G VA N KAARTE N E N PLATTEGRONDEN

Verscheidene plannen van Brussel werden geëxcerpeerd terwijl de bestaande verzamelingen aangevuld werden door :

— Plan de Bruxelles, publicité immobilière, september 1933. — Plan de Bruxelles et environs. Uitgegeven door X . Xx Xxxxx. — Plan de la Russie. Uitgegeven door Xx Xxxxx. — Plan Europe Cen- trale II. Uitgegeven door Xx Xxxxx. — Carte Europe-Afrique des voies de communications, 1929. — Carte de la Belgique. Etat des

routes. Royal Automobile Club, 1937. — Carte administrative du Congo Belge et de ses voies de communications, 1929. — Carte commerciale de la nouvelle Belgique et du Grand-Duché de Luxembourg, uitgegeven door X . Xxxxxxxxx. — Carte de la Belgi- que. Etat des routes. Royal automobile Club, 1930. — Der westliche Xxxxxxxxxxxxxxxx, Xxx Xxxxx xxxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxx'x Xxxxxxxxxxxx xx 00. (X., X. Xxxxxxxxx).

— Nouveau plan de la Ville de Bruxelles et des Faubourgs, uitge- geven door Xxxxxxx Xxxxxx. (G., X. Xxxxxx).

— Carte géographique de la Belgique de la France et de l'Allemagne.

(X., X . Xxxxxx).

— Nouveau plan monumental de Bruxelles et des faubourgs, Dosse- ray, 1891. — Plan van Brussel op linnen, Xxxxxx Xxxxxx, ca 1868.

— Carte du Brabant méridional, divisée en arrondissements com- munaux, Valluet, ca 1820. — Plan scolaire de Bruxelles et ses faubourgs, ca 1888. — Xxxx xx Xxxxxxxxx, Xxxxxxx, 0000. — Plan de Bruxelles, ca 1740. — Plan et carte topographique de Bruxel- les et de ses environs, 1828. — Nouvelle carte des environs de Bruxelles, Mois-Maréchal, ca 1868. — 2 kaarten van het Dijle département jaar VI en jaar VIII. — Plan van Brussel, Ferraris. — Xxxx xxx Xxxxxxx, 0000. (Aankoop, Ph. de Rode).

DEPARTEMENT VA N DE ICONOGRAPHIE

Er werd dit jaar overgegaan tôt een nieuwe nummering van al de foto's hetzij meer dan 19.000 afdrukken ten einde dit documentatiefonds in een nabije toekomst ter beschikking van het publiek te kunnen stellen.

Dit département werd verrijkt met :

PRENTEN : Naïades, houtsnede van Lamblot (G., Mej. Dupont).

— 3 lithografische afdrukken van Brussel met de koninklijke familie, 1865. — 4 lithografieën van Batty (Koninklijk Paleis, Sint-Jacob, het Park, de Kruidtuin). — 0 xxxxxxxxxxxx xxxxxxx xxx Xxxxxxx, 0000 (Xxxxxx en Aveline). — Fontein van xx Xxxxxxx Xxxxx, Anderlecht. — Begijnhofkerk. — Lithografie van de Hallepoort. — Zicht op Brussel, Vert. Xxxxxxxx. — Lithografie van het Koninklijk Paleis (Delpech). — Oranjerie en Toren van Laken, Tessari, Augsburg. (Aankoop, Ph. de Rode).

TEKENINGE N : 68 tekeningen en karikaturen gemaakt door beambten van de Directie van de Burgerlijke Stand (G., de heren

Raemdonck en Laduron). — 29 oorspronkelijke tekeningen van kostuums van het léger (Aankoop, D . D e Grave). — Een prent van Ridderbosch van 46 cm X 33 cm gedateerd van 1783, dat xx Xxxxx Xxxx t voorstelt, waarvan het Archie f 3 exemplaren bezat, heeft het voorwerp uitgemaakt van een mi l met de heer L . Schalckens. Deze mi l maakte het mogelijk van onze verzamelingen te verrijken met een oorspronkelijke tekening van 39 cm X 30 cm van Va n Lo o gedateerd van 1886 dat Xxxxxxx Xxxx voorstelt in uniform van Burgemeester.

FOTO' S : 44 foto's (G., Mevr . Verheven). — Drie foto's (G , de heren X . Xxxxx , V . X . Xxxxxxx, X . Xxxxxx). — 20 foto's (Xxxxxxx X . Xxxxx). — 5 foto's (Aankoop X.X . Besuyen) van Brusselse land- schappen en monumenten.

P R E N T E N B R I E F K A A R T E N : Verscheidene prentbriefkaarten wer- den in het Archief gedeponeerd door : de heren X. Xxxxxxxxx,

X.X . Duvosquel, Mevr . X . Xxxxxx , de heer X . Xxxxxx, Mevr. X . Xxxx- Xxxxx, de heer X . Va x xx Xxxxx. Een parti] van 210 prentbriefkaar- ten (Aankoop, D . De Grave).

DEPARTEMEN T

VA N D E DOCUMENTATI E OVE R BRUSSEL

Tn het kader van dit département werden verscheidene muziekpartituren in bruikleen gegeven aan de Belgische Radio en Televisie en aan het « Centre Belge de Documentation Musicale ».

Het fonds van de documentatie over Brussel werd verrijkt met verscheidene documenten door giften vanwege de heren X. Xxxxxxx, P. Dresse de Lébioles, Mevrouwen Xxxxxx, X. Xxxxxxxx-Xxxxxxxx, de heer X. Xxxxxxx, Mevrouwen X. Xxxxxxx, Limbosch, de heer X.X . Martiny, Mevr. Maudens, de heer Xxxxxxxxx, Mevr. Xxxxxxx, de heren X. Xxxxxx, X. Radar, X. Xxxxxxxxx, X. Xxxxxxx, X . Theeuwissen, Teirlynck, X . Xxxxxxxxxxx, Mej. Xxx xxx Xxxxxx, de heren Xxx Xxxxx- xxx, X. Xxx Xxxxxxxx, Verniers, X . Xxxxxxx.

Het past dat we in het bijzonder de aandacht vestigen op de gift van de Directie van de Burgerlijke Stand dat ons een dagboek heeft overgemaakt gehouden door een beambte van de Bevolkingsdienst met als titel : « L a Population pendant la guerre 1940-1945 ».

Het fonds van de periodieken werd buiten de ons koste- loos en regelmatig toegezonden dagbladen en tijdschriften verrijkt door nieuwe verzamelingen die we gekocht hebben, ofwel die ons door verscheidene organismen en maatschap- pijen bereidwillig werden geschonken. Wij vermelden : Bul- letin Mensuel d'information. Administration de l'Aéronauti- que, augustus 1928 -juni 1929. (G., Xxx Xxxxxxxx). — Les Corbeaux, 14 mei (eerste nummer) tôt 29 oktober 1905. (G., Xxx Xxxxxxxx). — L'Etudiant. Organe de la jeunesse libé- rale universitaire. De nummers van 28 maart 1889, van

11 april 1889 tôt 6 juni 1889. (G., X . Xxxxxxxxxxx). — Katholieke lllustratie, oktober 1930 - september 1931. (X., Xxxxxxxx). — L'Observateur, 5 nummers van het jaar 1835,

78 nummers van 1836 en 6 nummers van het jaar 1837. (Ruil met de Koninklijke Bibliotheek, van wie als tegen- prestatie haar verzameling van het Gemeenteblad werd aan- gevuld). — De Xxxxx xxx Xxxxxxxxxxxxxx Xxxxxx, xxxxxxxxxx 0000 tôt 1922, 1924, 1925. (X., Xxxxxxxx). — Revue de Bruxelles, maart 1838. (Hoger vermelde ruil met de Konink- lijke Bibliotheek). — Vie en plein air, 11 nummers van de jaren 1908 tôt 1919. (G., Mevr. Verheven). — Een partij specimen-dagbladen van diverse afkomst.

Hoofdstuk II Burgerlijke Stand Bevolking

Administratief bureau voor vreemdelingen

Verkiezingszaken Militaire zaken

Burgerlijke Stand

Geboorten en overlijdens.

Voor wat de geboorten en overlijdens betreft verklaren de hieronder aangehaalde punten het gering verschil bestaande tussen de cijfers gegeven door de Directie voor Burgerlijke Stand en de Directie voor Openbare Gezondheid.

1) De Directie voor Burgerlijke Stand houdt slechts rekening met de akten in 1970 opgesteld.

Onder de akten opgesteld in het begin van januari 1970 kunnen er enkele, geboorten en overlijdens van einde 1969 betreffen.

Daarenboven kunnen, gedurende de eerste dagen van 1971, akten opgesteld worden voor geboorten en over- lijdens die einde 1970 plaats grepen.

2) De Directie voor Openbare Gezondheid houdt echter maar rekening met geboorten en overlijdens die tijdens de loop van het jaar 1970 gebeurden.

Geboorten.

Jaren

Akten opgesteld in het Frans Nederlands

Totalen

0xx x

xxxxxxxx

0xxx

xxxxxxxx

xxxx

xxxxxxxx

Xxxx

xxxxxxxx

0x0x

xxxxxxxx

1969

2.204

773

429

106

2.633

879

1970

2.000

000

126

2.687

915

de twee districten samen

3.512

3.602*

Totaal der akten opgesteld in het Frans : 3.009

in het Nederlands : 593

Overlijdens.

(Doodgeboren kinderen inbegrepen).

Jaren
	iste	2<le	Jste	2*?	iste	0xx
	xxxxxxxx	xxxxxxxx	xxxxxxxx	xxxxxxxx	xxxxxxxx	xxxxxxxx
1969	2.427	1.186	307	363	2.734	1.549
1970	2.424	1.263	320	346	2.744	1.609

Akten opgesteld in het Frans Nederlands

Totalen

de twee districten samen

4.283

4.353*

* Totaal der akten opgesteld

in het Frans :

3.687

in het Nederlands :

666

Huweiijken.

Jaren

Akten opgesteld in het

Frans Nederlands

Totalen

iste 2de 1st e 2de

xxxxxxxx xxxxxxxx xxxxxxxx xxxxxxxx

0 x xx

xxxxxxxx xxxxxxxx

de twee districteE samen

1969

1970

704

625

401 40

371 48

129

100

744

673

53 0

471

1.274

1.144*

* Totaal der akten opgesteld in het Frans : 99 6

in het Nederlands : 148

Gouden Bruiloften (50 jaar).

Diploma's opgesteld in het

Totalen

Jaren	Frans	Nederlands
	iste 2de district district	iste 2de district district	Iste district	2de district
1969	35 22	3 35	38	57
1970	41 26	2 28	43	54

de twee districter samen

97 *

* Xxxxxx der diploma's opgesteld in het Frans : 67

in het Nederlands : 30

Diamanten (60 jaar) en Briljanten Bruiloften (65 jaar).

Jaren

Diploma's opgesteld in het Frans Nederlands

Totalen

Jste district

2de district

1s te

district district

iste district

2de

district

de twee districten samen

1969 6 3

1970 4 2

1 3 7

6 4

6 13

8 12*

* Totaal der diploma's opgesteld in het Frans : 6

in het Nederlands : 6

Platinabruiloften (70 jaar).

Jaren

Diploma"s opgesteld in het Frans Nederlands

Totalen

Iste

district

2tio

district

Iste

district

2de

district

Iste

district

2de

district

de twee districten samen

:

1969 —

1 1 1*

* Totaal der diploma's opgesteld in het Frans : 1

in het Nederlands : —

Honderdjarigen.

Jaar

Diploma's opgesteld in het Frans Nederlands

Totalen

Iste

district

2de

district

Iste

district

2de

district

Iste

district

2de

district

de twee listricten samen

1969 4

1970 1

1 5 5

1 1 1 2*

* Totaal der diploma's opgesteld in het Frans : 1

in het Nederlands : 1

Akten ingeschreven of overgeschreven

in het aanvullend register (echtscheidingen, scheidingen van tajel en bed, aannemingen, wettigingen door adoptie, erkenningen, geboorten in het buitenland,

overlijdens in het buitenland,

huwelijken in het buitenland, verbeteringsvonnissen en gerechtelijke verklaringen van overlijden).

Jaren

Akten opgesteld in het Frans Nederlands

Totalen

iste

district

2de

district

iste

district

2de

district

iste

district

2de

district

de twee listricten samen

1969

1970

1.040

1.047

392

403

207

175

146

123

1.247

1.222

538

526

1.785

1.748*

* Totaal der akten opgesteld in het Frans: 1.450

in het Nederlands : 298

Echtscheidingen en scheidingen van tafel en bed.

Totaal der twee districten

Onderverdeeld als volgt :

Echtscheidingen Scheidingen van

tafel en bed

Xxxxx Xxxxxx. Xxxxx Xxxxxx.

369 75 19

Echtscheidingen Scheidingen van

tafel en bed

Xxxxx Xxxxxx. Xxxxx Xxxxxx.

Brussel I Brussel II

307 59

62 16

Analyse.

19 —

Ontbinding van huwelijken voltrokken in België

Echtscheidingen Scheidingen van

tafel en bed

Xxxxx Xxxxxx. Xxxxx Xxxxxx.

Brussel I Brussel II

149 7 3 —

62 16

Ontbinding van huwelijken voltrokken in het buitenland

Echtscheidingen Scheidingen van

tafel en bed

(Wet dd. 20-7-1962 *) Xxxxx Xxxxxx. Xxxxx Xxxxxx.

Brussel I 158 52 16 —

Echtscheidingen : 210.

Scheidingen van tafel en bed: 16.

(*) Luidens de wet van 20 juli 1962 moet de echtscheiding of de scheiding van tafel en bed op de registers van de Burgerlijke Stand van Brussel eerste district overgeschreven worden wanneer het huwe- lijk niet in België voltrokken werd.

Inboorlingschap.

Akten opgesteld in het

Totalen

Jaren	Frans	Nederlands
	iste 2de district district	Iste 2de district district	iste district	2de district
1969	135 56	4 6	139	62
1970	110 48	3 7	113	55

de twee districtei samen

201

168*

* Totaal der akten opgesteld in het Frans : 158

in het Nederlands : 10

Bedrag van de expeditierechten ontvangen voor de afgifte van uittreksels uit de registers van de Burgerlijke Stand

(huwelijksboekjes inbegrepen).

Ontvangen sommen

Totaal

Jaren iste

district

2de

district

voor de twee districten

1969

1970

362.460 fr.

332.320 fr.

144.390 fr. 151.560' fr.

506.85O fr.

483.880 fr.

Kantmeldingen aangebracht in rand van de akten van de Burgerlijke Stand voor het jaar 1970.

iste

district

2de

district Totaal

972 295 1.267

Behandelde btiefwisseling.

Aantal ontvangen brieven in 1970.

iste

district

2<le

district

Totaal

7.997 2.445 10.442

De algemene vergadering van de Internationale Commissie voor Burgerlijke Stand werd te Rome gehouden in septem- ber 1970.

Mevrouw Va n den Heuvel, Schepen van de Burgerlijke Stand, vergezeld van de xxxx Xxxxxxx, afdelingschef, werden er door de Stad gedelegeerd.

Uit het dagorder kunnen we de volgende punten aan- stippen :

1) Een verdragsproject om de legalisatie van de hand- tekeningen op al de bescheiden, die in zake huwelijk die- nen voorgelegd, af te schaffen.

2) Een vergelijkende studie over de verscheidene huwelijks- rechten, zowel op materieel als op formeel vlak, met als doel : éénvormigheid in de verschillende rechtsvoor- schriften.

3) Het opstellen van rechlijnen voor de Ambtenaren van de Burgerlijke Stand om éénzelfde schrijfwijze van vreemde familienamen te bepalen voor xx xx xxxxxx die van de Commissie deel uitmaken.

Bevolking

Schommelen van de rechtsbevolking.

Manne- lijke

Vrouwe-

Hjke Totalen

Bevolking berekend op 31 december 0000

Xxxxxxxx tussen het aantal aangeko- men en vertrokken personen (bevol-

Verschil tussen het aantal aangeko- men en vertrokken personen (vreem- delingenregister)

78.395

— 1.362

— 183

85.618

— 1.458

+ 79

164.013

— 2.820

— 104

Bevolking berekend op 31 december

76.850 84.239 161.089

BEVOLKINGSREGISTERS

Schommelen van de rechtsbevolking.

Manne- lijke

Vrouwe-

lijke Totalen

INSCHRUVINGF N :

1. Geboorten betrekking hebbend op

935

2. Inschrijvingen ingevolge de vesti-

848

1.783

ging van een gewoon verblijf in de

Stad 6.351

6.257

12.608

3. Ambtshalve inschrijvingen (konink-

lijk besluit van 1-4-60, art. 17) . . 1

4. Inschrijvingen van de uit het vreem-

delingenregister afgevoerde perso-

964

5. Vreemdelingen komende uit het

763

1.727

buitenland en rechtstreeks inge-

schreven in de bevolking . . . . 5

Totalen : . . . 8.256

7.870

16.126

AFVOERINGE N :

1. Overlijdens betrekking hebbend op

1.228

1.263

2.491

2. Afvoeringen ingevolge overbrenging van een gewoon verblijf naar een andere gemeente van het Rijk of naar het buitenland

7.957

7.826

15.783

3. Ambtshalve afvoeringen (koninklijk besluit van 1-4-60, art. 16) . . .

433

239

672

4. Afvoeringen gedaan met het oog op de inschrijving in het vreemde- lingenresister

Totalen: . . .

9.618

9.328

18.946

Verschil tussen de inschrijvingen en de afvoeringen

— 1.362

— 1.458

— 2.820

YREEMDELINGENREGISTER

Schommelen van de rechtsbevolking.

Manne- lijke

Vrouwe- lijke

Totalen

INSCHRIJVINGEN :

1. Geboorten betrekking hebbend op

2. Inschrijvingen ingevolge de vesti- ging van een gewoon verblijf in de Stad

3. Inschrijvingen van de uit de bevol- kingsregisters afgevoerde personen .

Totalen : . . .

AFVOERINGE N :

1. Overlijdens betrekking hebbend op

2. Afvoeringen ingevolge overbrenging van een gewoon verblijf naar een andere gemeente van het Rijk of

3. Ambtshalve afvoeringen (K.B. van 1-4-1960, art. 16)

4. Afvoeringen gedaan met het oog op de inschrijving in de bevolkingsre- gisters

159

3.023

3.182

1.615

769

964

160

2.213

2.373

1.069

447

763

319

5.236

5.555

2.684

1.216

1.727

Totalen : . . . Verschil tussen de inschrijvingen en de

3.365 2.294 5.659

afvoeringen — 183 + 79 — 104

GEBOORTEN

Het totaal aantal kinderen in 1970 geboren op het grond- gebied van Brussel bedraagt 3.608 en wordt als volgt onder- verdeeld :

Wettige Onwettige Totalen

Mannelijke: 1.714 155 1.869

Vrouwelijke : 1.617 122 1.739

Totalen: 3.331 277 3.608

Een bepaald aantal van deze geboorten heeft geen betrek- king op de rechtsbevolking, namelijk deze van kinderen wier moeder in een andere gemeente van het land verblijft. Deze geboorten worden aan de betrokken gemeenten medegedeeld overeenkomstig artikel 6 van het koninklijk besluit van 1 april 1960.

	Wettige	Onwettige	Totalen
Mannelijke:	1.338	110	1.448
Vrouwelijke:	1.281	86	1.367
Totalen:	2.619	196	2.815

Daarentegen werden er 1.309 kinderen, behorend tôt de rechtsbevolking, geboren in een andere gemeente van het land of in het buitenland. Deze geboorten worden als volgt onderverdeeld :

a) kinderen ingeschreven in de bevolkingsregisters :

	Wettige	Onwettige	Totalen
Mannelijke :	562	28	590
Vrouwelijke:	511	33	544
Totalen:	1.073	61	1.134
b) kinderen ingeschreven in het vreemdelingenregister.
Mannelijke :	83
Vrouwelijke :	92
Totaal :	175
Totaal : 1.134 + 175	= 1.309.
40

Hierna volgt de onderverdeling van de geboorten die betrek- king hebben op de rechtsbevolking :

a) Bevolkingsregisters :

	Wettige	Onwettige	Totalen
Xxxxxxxx geboren te (Mann.	302	43	345
Brussel \ Vrouw.	270	34	304
Xxxxxxxx geboren in e e n f]viann	562	28	590
andere gemeente van het] land of in het buitenland \| V r o u w -	511	33	544
Totalen	1.645	138	1.783

b) Vreemdelingenregister :

Xxxxxxxx geboren te Brussel .

Mannelijke

Vrouwelijke

Kinderen geboren in een andere gemeente van het land of in het buitenland 83

Totalen : 159

160

Het totaal aantal geboorten dat betrekking heeft op de rechtsbevolking bedraagt 2.102 en wordt als volgt onderver- deeld :

a) Bevolkingsregisters: 1.783

b) Vreemdelingenregister: 319

Totaal : 2.102

OVERLIJDENS

Het totaal aantal personen te Brussel overleden, per kunne onderverdeeld, bedraagt (l s t P en 0,x x xxxxxxxx xxxxxx) :

Mannelijke :	2.291
Vrouwelijke :	1.973
Totaal :	4.264

2.330 personen (1.354 mannelijke en 976 vrouwelijke) te Brussel overleden behoorden niet tôt de rechtsbevolking. De betrokken gemeenten werden hiervan in kennis gesteld. Dat was niet het geval voor 33 vreemdelingen (25 mannelijke en

8 vrouwelijke) tijdens hun doorreis in België overleden.

Daarentegen moet men rekening houden met de personen, behorende tôt de rechtsbevolking die in een andere gemeente van het land of in het buitenland overleden zijn. Dit aantal bedraagt 622 (333 mannelijke en 289 vrouwelijke).

Hierna volgt de onderverdeling van de overlijdens die betrekking hebben op de rechtsbevolking :

a) Bevolkingsregisters :

Mannelijke Vrouwelijke Totalen

Personen overleden te Brussel .

904

981

1.885

Personen overleden in andere gemeenten van het land . .

289

263

552

Personen overleden in xxx xxx- xxxxxxx

Xxxxxxx:

1.228

1.263

2.491

b) Vreemdelingenregister :

Mannelijke Vrouwelijke Totalen

Personen overleden te Brussel .	8	8	16
Personen overleden in andere gemeenten van het land . .	6	4	10
Personen overleden in xxx xxx- xxxxxxx	0	0	0
Xxxxxxx :	17	15	32
Totaal aantal overlijdens met bevolking: 2.491 + 32 = 2.523.	betrekking	tôt de	rechts-

AMBTSHALV E AFVOERINGE N

a) De ambtshalve afvoeringen uitgevoerd in de bevolkings- registers worden als volgt onderverdeeld :

Belgen Vreemdelingen Totalen Mannel. Vrouwel. Mannel. Vrouwel. Mannel. Vrouwel.

207 95 226 144 433 239

302 370 672

b) De ambtshalve afvoeringen uitgevoerd in het vreemde- lingenregister worden als volgt onderverdeeld :

Mannelijke :	769
Vrouwelijke :	447
Totaal	1.216

MOBBLITEIT VA N D E BEVOLKIN G

Woonstveranderingen binnen de Stad.

Maanden

Aantal veranderingen Aantal personen hierbij betrokken

	register			register
Januari. .	539	109	972	147
Februari	475	94	817	137
Maart . .	579	144	1.124	206
April . .	701	67	1.273	196
Mei . . .	534	97	949	151
Juni. . .	573	87	1.016	197
Juli . . .	576	99	1.050	154
Xxxxxxxx .	484	91	854	134
September	626	116	1.110	179
Oktober . 579		106	1.031	201
November .	515	88	870	161
December .	529	97	952	175
Totalen :	6.710	1.195	12.018	2.038

Vreemde- lingen-

Bevolkings- registers

Vreemde- lingen-

AANGIFTEN VAN WOONSTVERANDERING

Samenvatting.

Bevolkings- registers

Vreemdelingen- register

Aantal personen die binnen de gemeente van woons t veranderd zijn

Aantal personen uit een andere gemeente van het land of uit het buitenland te Brussel aangekomen (inbegrepen : 34 personen inge- schreven bij wijze van tweede

Aantal personen die hun afvoering gevraagd hebben naar een andere gemeente van het land of naar het buitenland (inbegrepen : 56 perso- nen afgevoerd bij wijze van tweede verblijf)

12.018

12.616

15.783 *

2.038

5.236

2.684

Totaal aantal personen waarvoor in 1970 een aangifte van woonstver-

andering gedaan werd te Brussel . 40.417 9.958

(*) In dit cijfer zijn begrepen :

a) 533 geannuleerde afvoeringen ;

b) 308 afvoeringen zonder invloed op het cijfer van de rechts- bevolking (personen die reeds afgevoerd werden naar het bui- tenland of ambtshalve werden afgevoerd).

VERGELIJKINGEN

N.B. — 1) De geboorten betreffen al de kinderen geboren te Brussel, elders in België of in de vreemde, van ouders die, bij de gebeurtenis, te Brussel gehuisvest waren.

2) Ten opzichte van de overlijdens en de huwelij- ken, gaat het over personen overleden of ge- huwd te Brussel, elders in België of in de vreemde die, bij de gebeurtenis, te Brussel ge- huisvest waren.

Wettige

Geboorten

Onwet-

tige Totaal

Wetti- ging van kinderen

Over- lijdens

Huwe- lijken

1.960 142 2.102 110 2.523 1.144

De vergelijking van de cijfers der verschillende verande- ringen van burgerlijke staat van personen die hun gewoon verblijf te Brussel hebben, met het cijfer van de berekende bevolking, geeft volgende uitslagen :

In 1970 hadden wij :

1) op 77 inwoners, 1 geboorte, zonder onderscheid tussen wettige of onwettige geboorten (een eerder hoge verhou- ding in verband met het bestaan op het grondgebied van de Stad van talrijke kraaminrichtingen) ;

2) op 82 inwoners, 1 wettige geboorte ;

3) op 1.134 inwoners, 1 onwettige geboorte ;

4) op 64 inwoners, 1 overlijden (deze verhoogde verhouding is het gevolg van het bestaan op het grondgebied van de Stad van talrijke ziekenhuizen) ;

5) op 141 inwoners, 1 huwelijk.

ANDERE BEWERKINGEN UITGEVOERD DOOR DE BEVOLKINGSDIENST

1) Legalisatie van handtekeningen en voor eens-

luidend waarmerken van de afschriften 30.583

2) Deurwaardersexploten aan de betrokkenen over- handigd (opruiming van de dienst der deur-

waardersexploten) 883

3) Opzoekingen gedaan in de bevolkingsregisters op aanvraag van officiële organismen, van wel- dadigheidsinstellingen, van partikulieren, schrif- telijk of aan het loket, alsmede op telefonische

aanvragen 109.780

4) Getuigschriften (bewijzen van inschrijving in de bevolkingsregisters, nationaliteitsbewijzen, bewij-

zen van gezinssamenstelling, enz.) 43.400

5) Identiteitskaarten afgeleverd aan Bel-

gen 14.104

Idem aan vreemdelinçen. 3.071

17.175

6) Benamingen van openbare wegen (instellingen,

opheffingen en veranderingen) 35

7) Huisnummering (147 nieuwe nummers en 751

opheffingen) 718

8) Afgifte van rijbewijzen 4.883

9) Het bijhouden van de rantsoeneringskaarten werd opgeheven, volgens de Ministeriële Circu- laire van 13 november 1970.

ONTVANGSTEN

1) Légalisâmes en eensluidende waarmerkm-

gen	fr.	295.000
2) Opzoekingen in de bevolkingsregisters . . .		557.500
3) Getuigschriften		105.000
4) Identiteitskaarten		326.250
5) Rijbewijzen (staatsbijdrage)		241.600
Totaal: fr.		1.525.350

VERBINDINGSBUREAUS

Zaken behandeld

Bureau gelegen in het voormalige Gemeente- huis van Laken

Bureaus gelegen in de 9e en 10e politieafde- lingen (voormalige ge- meenten van Neder- Over-Heembeek en van Haren)

(**)

Bureau gelegen in de 5° politieafdeling

Verklaringen van aankomst in	de	Stad	.	3.927	423	1.684
Verklaringen van vertrek uit	de	Stad	.	2.467	129	213
Verblijfsveranderingen binnen de Stad . 2.517					486	173
Getuigschriften (uittreksels uit de bevol- kingsregisters en militiegetuigschriften) 5.182					1.339	201
4.011					43	9
Uittreksels uit de registers van de		Burger-
				359	96 83
Beroepsveranderingen				156	84 75
Adresopzoekingen en inlichtingen		. . .		2.824	249 352
Legalisatie van handtekeningen		en voor

eensluidend waarmerken van afschriften

3.195

413

163

Zaken behandeld

Bureau gelegen in het voormalige Gemeente - huis van Laken

Bureaus gelegen in de 9e en 10e politieafde- lingen (voormalige ge- meenten van Neder- Over-Heembeek en van Haren)

(**)

Bureau gelegen in de

5e politieafdeling

Aangiften van geboorten (*) Aangiften van overlijdens (*)

Opstellen van huwelijksdossiers (*) . . .

Andere zaken betreffende de Burgerlijke Stand (aanvraag tôt huwelijksafkondigin- gen, enz.) (*)

Allerlei (inentingen, geboortepremies, enz.) Aanvragen om een rijbewijs

209

551

685

183 164

(*) Te Laken worden deze zaken rechtstreeks behandeld door de bureaus van de Burgerlijke Stand van het 2<te district.

(**) Buiten de gemelde operatiën behandelen de bureaus van Neder-Over-Heembeek en van Haren ook verschil- lende zaken die betrekking hebben met andere directies van de Stad.

BEWERKINGE N UITGEVOER D

DOOR HE T ADMINISTRATI F BUREA U VOO R VREEMDELINGE N

E N HET BUREA U DE R PASPOORTE N

1) Beroepskaarten

422

2) Werkvergunningen

3.551

3) Opzoekingen gedaan register

het vreemdelingen-

7.162

4) Getuigschriften 2.014

5) Identiteitskaarten afgeleverd aan vreemdelingen :

a) bewijzen van inschrijving in het vreemde-

lingenregister	3.606
b) attesten van immatriculatie	1.817
c) identiteitsbewijzen voor kinderen . . . .	781
paspoorten geldig voor 3 maand .	4.281
6) Paspoorten verlengingen voor 3 maand . .	3.892
voor J paspoorten geldig voor 2 jaar . .	1.668
Belgen verlengingen voor 2 jaar . . .	508
paspoorten geldig voor 4 jaar . .	1.389

ONTVANGSTE N GEBOEK T

TER GELEGENHEI D VA N D E AFLEVERIN G DE R PASPOORTE N VOO R BELGE N

1) Ontvangsten ten voordele van de Staat . fr.	1.399.450
2) Ontvangsten ten voordele van de Stad . .	570.315
3) Kostprijs der boekjes ten laste van de aan- vragers	73.380
Totaal der ontvangsten : Fr.	2.043.145

Verkiezingszaken

X. Xxxxxxxx van het kiezerskorps :
Aankomsten in de Stad	8.619
Mutaties binnen de Stad	7.163
Afvoeringen	10.748
Ambtshalve afvoeringen	295
Verbeteringen	1.121

B. Veranderingen in de burgerlijke staat betreffende het kie- zerskorps :

l s t e district 2e district

Huwelijken	682	588
Overlijdens	1.034	692
Echtscheidingen	98	59
Naturaliteit	109	52
Toezendingen en uittreksels uit	akten betreffende

de burgerlijke staat, uitgaande van andere gemeenten (art. 80 van het Burgerlijk Wet- boek en art. 6 van de algemene onderrichtin-

gen van 1-4-60) 1.597

C. Onderzoeken — Inlichtingen :

Inlichtingen gevraagd aan andere gemeenten en

aan de Politie ,

162

Inlichtingen verstrekt aan andere gemeenten . .

3.625

Opzoekingen in de bevolkingsregisters en de registers van de Burgerlijke Stand . . . .

5.328

D. Schorsing van de kiesrechten :

Veroordelingen en faillietverklaringen . . . . 1.280

In eer herstellingen 00

X. Xxxxxxxxx aan particulieren van uittreksels uit

de kiezerslijst 28

F. Gezworenen bij het Hof van Assisen :

Nazien der door het Parket generaal toegezonden uittreksels uit de lijst der gezworenen . . . 188

GEMEENTERAADSVERKIEZINGE N VA N 11 OKTOBER 1970

Het aantal gemeenteraadskiezers opgeroepen om deel te nemen aan de stemming bedroeg 107.553 met inbegrip van

3.037 kiezers geboren tussen 2 oktober 1950 en 1 okto- ber 1952 (wet van 1 juli 1969).

576 kiezers hebben een verzoek gericht tôt deelneming aan de stemming per brief.

653 kiezers werden opgeroepen om deel te nemen aan de stemming bij het léger.

Aantal stembureaus : 142.

Te Brussel werden 10 lijsten ingediend om over te gaan tôt de verkiezing van 41 gemeenteraadsleden.

Aantal zetels toegekend aan de verschillende lijsten en aanwijzing der titularissen :

Lijst nr 1 : Partij voor Vrijheid en Vooruitgang (P.V.V.) :

11 zetels. — De heren Cooremans, Mergam, Piron ; Mevr. Xxxxxx-Xxxxxxxx ; de heer Xxx Xxxxxxxx ; Mevr. Xxx Xxxxxxxxx ; de heren Snyers d'Attenhoven, Klein, Brynaert ; Mevr. Servaes-Simoens en de heer Xxx Xxxxxx.

Lijst n r 2 : Front Démocratique Francophone (F.DF.) :

12 zetels. — De heren Xxxxxxx, Xxxxxxxxx, Xxxxx, Xxxxx, Xxxxxxx, Xxxxxxx, Mevr. Xxxxxx- Xxxxxx ; de heren Xxxxxxx, Xxxxxxxxxx, Xxx- xxxxxx ; Mevr. Xxxxxxx-Xxxxxxxxx ; de heren Xxxxxx en Maquet.

Lijst n r 3 : Démocratie Bruxelloise (D.B.) : geen zetel. Lijst nv 4 : Kommunistische Partij (K.P.) : geen zetel.

Lijst nr 5 : Parti Socialiste Belge (P.S.B.) : 5 zetels. — De heren Xxxxxxx, Xxxxxxx. Xxxxxxxx, Pellegrin en Degreef. Cyrille.

Lijst nr 6 : Unie voor de Toekomst van Brussel (U.T.B.) : 12 zetels. — De heren Xxx xxx Xxxxxxxxx, Xx Xxxx ; Mevr. De Riemaecker-Legot ; de heren Xxxxxxx. De Ridder ; Mej. Xxx xxx Xxxxxx ; de xxxx Xxxxxxxx ; Mevr. Xxxx, geboren Xx Xxxxxx ; de heren Xxxxxxxxxxxxxx, Xxxxxxx, Xx Xxxxxxxx en Lefere.

Lijst nr 7 : Lijst Piere (Intérêts Communaux et Intercom- munaux) : geen zetel.

Lijst nr 8 : Vlaamse Belgische Socialistische Partij (Vlaam- se B.S.P.) : geen zetel.

Lijst n1' 9 : Volksunie (V.U.) : 1 zetel. — De xxxx Xxxxxxx.

Lijst nr 10: Parti Conservateur Chrétien (P.C.C.) : geen zetel.

Militaire zaken

MILITIE EN OPEISINGEN

1. lnschrijving der dienstplicJiligen geboren in 1954.

768 Belgen werden ingeschreven in de werfreserve met de lichting 1973.

De inschrijving van 8 Frans-Belgische bipatriden werd uitgesteld krachtens artikel 5 van de Frans-Belgische Overeenkomst van 12 oktober 1962, betreffende de mili- taire dienst.

2. Xxxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxx xxx xxxx- xxxxx 0 en 7 der gecoôrdineerde dienstplichtwetten.

In de loop van het jaar 1970 werden :

12 dienstplichtigen met de lichting 1970 ingeschreven,

11 dienstplichtigen met de lichting 1971 ingeschreven,

41 dienstplichtigen met de lichting 1972 ingeschreven,

bij xxxxxxxxxx xxx xxxxxxxx 0 xx 0 xxx xxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxx.

3. Samenstelling van het contingent ven 1970.

2.272 dienstplichtigen waren bestemd om in het con- tingent van 1970 te worden opgenomen. Het contingent overgegeven aan de militaire overheid omvatte 536 dienstplichtigen. De overige 1.746 werden verdeeld als volgt :

Wederspannelingen en dienstweigeraars naar

de volgende lichting overgebracht . . . . 6

Uit de lichting geschrapt door vrijwillige dienstneming 29

Afgevoerde en overleden dienstplichtigen . .	5
Uit de lichting geschrapt door vervroegde
dienstneming	51
Vrijgelaten dienstplichtigen op morele grond .	30
Uitgestelde dienstplichtigen	1.364
Ontheven van de werkelijke dienst . . . .	90
Vrijgesteld op lichamelijke grond . . . .	91
Voorlopig afgekeurd op lichamelijke grond .	45
Xxxxxxxxxxxxxxxxxx	0
Vripgesteld door de Minister van Binnenlandse Zaken	20

Vrijgesteld krachtens de Belgisch-Nederlandse

Regeling 2

Vrijgelaten krachtens de Frans-Belgische Over-

eenkomst 2

Dienstplichtigen zonder militietoestand geble-

ven en uit de lichting geschrapt . . . . 10

1.746

4. Uitstellen, vrijlatingen en vrijstellingen.

In de loop van de maand januari 1970 werden er

1.555 dossiers opgesteld, waarvan 1.497 als xxxxxxxxx xxx xxxxxxx, 00 als aanvragen tôt vrijlating en 21 als aan- vragen tôt vrijstelling.

191 dienstplichtigen hebben het uitstel, ingediend na het verstrijken van de normale termijnen, bekomen en 205 dienstplichtigen hebben er afstand van gedaan.

5. Onthejjingen van werkelijke xxxxxx (xxxxxxx 00 xxx xxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxx).

106 dossiers model 32 werden op aanvraag van de Com- missie voor Ontheffingen opgemaakt.

6. Militievergoedingen.

89 dossiers van militievergoedingen werden te behoeve van de rechthebbenden der soldijtrekkende militairen militairen opgesteld ; 3 dossiers werden herzien.

7. Vergunningen verleend voor het houden van postduiven.

Aan 12 duivenliefhebbers, leden van 4 maatschappijen, werd toelating tôt het houden van postduiven gegeven.

8. A fgifte van getuigschriften.

Werden afgeleverd :

3.327 militiegetuigschriften en bewijzen van aanwezig- heid onder de wapens ;

63 getuigschriften voor vrijwillige dienstneming ;

3 getuigschriften van openbare achting ;

19 getuigschriften van toestand model A en 13 be- richten model 7, voorgeschreven bij de Frans- Belgische Overeenkomst van 12 oktober 1962.

9. Briefwisseling.

2.618 stukken werden ingeschreven ;

490 oproepingsorders werden aan de dienstplichtigen overgemaakt ;

898 voorstellen tôt verschijning in het R.S.C. model 26 werden opgesteld ;

2 oproepingsbevelen tôt indiensttreding werden aan gewetensbezwaarden overgemaakt ;

832 kennisgevingen van inschrijving model 6 werden aan de dienstplichtigen overgemaakt ;

1.033 voorselektiedossiers en 1.033 immatriculatieblade- ren werden aan de militaire overheid overge- maakt ;

2.321 berichten model 00 xxxxxxxxxxx xx xxxxxxxxx xxx xxxxxxx, xxx vrijlating of tôt vrijstelling, die in de

S 7

loop van de maand januari 1971 moeten inge- diend worden, werden aan de dienstplichtigen overgemaakt ;

5 onderzoeken betreffende de oprechtheid van de overtuigingen der gewetensbezwaarden werden ingesteld ;

25 onderzoeken betreffende het verblijf van de dienstplichtigen die van artikel 16 der gecoordi- neerde dienstplichtwetten genieten werden inge-

steld ;

16 bewijzen van ontslag bij reform werden behan- deld en aan belanghebbenden afgeleverd ;

10 persoonsbeschrijvingen van militairen als déser- teurs beschouwd en 0 xxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxx werden behandeld.

10. Allerlei.

178 afschriften werden eensluidend verklaard ;

117 documenten werden door een legalisatie van hand- tekening voorzien.

11. Wederoproepingsorders.

187 wederoproepingsorders model K werden aan de militairen met onbepaald verlof overgemaakt.

12. Gebeurlijke opeising van moîorvoertuigen en allerlei goederen.

Met het oog op de gebeurlijke opeising van moîorvoer- tuigen en allerlei goederen. maakte de Rijkswacht ons 712 opeisingsberichten over die aan de belanghebbenden overhandigd werden.

317 verouderde opeisingsberichten, zonder nut gewor- den. werden ingetrokken en naar de Rijkswacht terug- gezonden.

Het Ministerie van Landsverdediging heeft, door bemid- deling van de Stad Brussel, aan de betrokkene verstrek- ker een bedrag van 32.320 xxxxx betaald voor de scha- den veroorzaakt door een militair vliegtuig aan een gebouw gelegen te Xxxxxxx, Xxxxxxxxx Xxxxxxxxxxxxx 00.

MILITAIRE N ME T ONBEPAAL D VERLO F

De militaire overheid maakte aan de Stad Brussel 1.780 steekkaarten model A over, betreffende militairen met onbepaald verlof, onlangs te Brussel gevestigd.

3.280 adviezen van aanwijzing model L en 658 steek- kaarten model D (definitief verlof) werden aan belangheb- benden afgeleverd.

58 toelatingen tôt vestiging in het buitenland werden gevizeerd.

405 vrachtbrieven, alsmede politieverslagen (opgemaakt voor de militaire overheid) werden behandeld.

Aa n de Rijkswacht werden 2.810 staten van in de toe- stand van militairen onstane wijzigingen overgemaakt.

Eveneens werden aan andere gemeenten 1.374 steekkaar- ten model A toegezonden.

Hoofdstuk III Financiën

AFDELING A

Algemene comptabiliteit.

Begroting 1970 : Goedgekeurd door de Bestendige Deputatie

op 6 februari 1970.

Uitkomst eewone begroting eigenlijk dienst- jaar: mali : 2.504.998 xxxxx.

Rekening 1969 : Uitkomst gewone dienst eigenlijk dienst- jaar : boni : 345.802.766 xxxxx.

Aantal opgestelde betalingsbevelen : 19.023.

Wedden en lonen.

Maandelijkse en toevallige bezoldigingen. — Aantal bezol- digde personeelsleden : 2,289 vastbenoemden en 352 sta- giairs en tijdelijken.

Uitbetaling achterstallige bezoldigingen : 90. Renten arbeidsongevallen : 48.

Kinderbijslag.

Aantal bijdragen uitbetaald aan de Compensatiekas voor de gemeenten : 4.457 per kwartaal.

Aantal kinderbijslagen uitbetaald per maand : 1.593.

Gemeentelijke pensioenen.

Aantal vereffende pensioenen : 3.372. Aantal gevallen van hulpverlening : 9.

Document Metadata

Table of Contents

Non Bruxellois Total

Document Metadata