Contract

Contrat de vente de forfait touristique N° XXXXXXX					Page 1/2
Logo	Agence : Nom Licence : Adresse Tél ‐ Fax		Généralités : Contrat de vente : Prestation N° de commande à rappeler : XXXXX Première édition : JJ/MM/AAAA Offre préalable : Brochure été 2010
Voyageurs Nom Prénom Nom Prénom	Client Nom Adresse
IMPORTANT : Si certaines des rubriques ci‐dessous relatives aux caractéristiques du voyage ne sont pas remplies, les parties entendent se référer à l'offre préalable du voyage émanant de l'organisateur mentionné ci‐dessous, conformément aux conditions générales de vente figurant en annexe du présent document.
Transport
Type de transport : Sans transport
Départ le JJ/MM/AAAA	Retour le JJ/MM/AAAA
Organisateur	Assurances
Fournisseur : XXXXXXX Référence : XXXXXXX
	Multirisques			Référence Police Non proposée
	Annulation			Refusée
	Rapatriement			XXXXXXXXXXXX
Destinations	Conditions d'annulation et modification
Pays : XXXXXX Séjour : XXXXX Circuit :	Du fait du client (sur le prix total du séjour et par personne) La résiliation du présent contrat devra être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception auprès de l'agence. 45 € plus de 30 jours avant le départ
Représentant local	25 % de 30 à 21 jours avant le départ 50 % de 20 à 8 jours avant le départ
Références remises avec le carnet de voyage	75 % de 7 à 2 jours avant le départ
Ville/Téléphone :	100 % de 1 jour au jour du départ
Hébergement (NL) aux normes locales	REVISION PRIX : consulter la brochure
Mode :8JR/7NT Nom : XXXXXXXXXXXX Catégorie: (NL) : Studio 3 pers	Tarification (EURO)
Prestations	Libellé	P.U.		N	Total
Logement seul	XXXXXX	XXX.XX		X	XXX.XX
Formalités Passeport, Carte d'identité en cours de validité	Total contrats Total autres prestations			XXX.XX X.XX
Santé	Total commande			XXX.XX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXX	Total des encaissements Solde à régler			XX.XX XXX.XX
Il appartient au client de vérifier la validité des documents et vaccins ci‐dessus mentionnés. Pour les non‐ressortissants français, prière de consulter les autorités compétentes (Consulat/Ambassade) RESERVES DU VENDEUR : Aucune réserve.	Solde à régler au plus tard le XX/XX/XXXX sans escompte et sans rappel de notre part sous peine de résiliation. OBSERVATION CLIENT : Pas d'observation client VOS COORDONNEES : Tél : XX XX XX XX XX
IMPORTANT : Le voyage peut être annulé par l'organisateur si un nombre minimum de 2 participants n'est pas inscrit le JJ/MM/AAAA.
Le présent contrat peut être cédé à l'identique à un tiers, selon les modalités fixées par la brochure de l'organisateur à condition d'en informer le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception avant le JJ/MM/AAAA. Je soussigné M. Nom Prénom agissant pour moi‐même et pour le compte des personnes inscrites, certifie avoir pris connaissance des conditions générales de ventes de voyage et avoir reçu la brochure citée et la proposition de l'organisateur contenant les conditions particulières de vente. Contrat établi en 2 exemplaires originaux dont un est remis au signataire de ce contrat. Le JJ/MM/AAAA Le JJ/MM/AAAA Signature du vendeur (Nom agence) Signature de l'acheteur (Lu et approuvé)

Nom agence ‐ Statut ‐ Siège social : Adresse‐ Licence n° XXXXXXXXXXXX ‐ Garantie financière : XXXXXXXXXX ‐ RCP XXXXXXXX ‐ N° TVA Intracommunautaire : XXXXXXXXXXXXX

Contrat de vente de forfait touristique N° XXXXXXX Page 2/2

Logo

Agence : Nom

Licence : Adresse Tél ‐ Fax

Généralités : Contrat de vente : Prestation

N° de commande à rappeler : XXXXX Première édition : JJ/MM/AAAA Offre préalable : Brochure été 2010

Voyageurs Nom Prénom

Nom Prénom

Client Nom

Adresse

Descriptif

Descriptif détaillé des prestations ex:

31 JUL/07AUG Location 2* du 31JUIL2010 au 07AOU2010

Tarification

Libellé Quantité Prix unitaire Montant

Location 2* du JJ/MM/AAAA au JJ/MM/AAAA ‐ Studio 3 pers 1 XXX.XX EUR XXX.XX EUR Organisateur Désignation P.U. N Montant

Nom agence Location 2* XXX.XX

Total XXX.XX

Observations

VEUILLEZ NOUS RENVOYER LE CONTRAT DUMENT SIGNÉ SOUS 8JOURS

Nom de l'hébergement COUCHAGES :

Chambre : 1 lit double (140), 1 lit simple (90). EQUIPEMENTS :

Cuisine : mini four, four micro‐ondes, lave‐vaisselle, 2 plaques électriques, réfrigérateur 100l, coin‐repas. Chambre : télévision.

Salle de bains : cabine de douche, lavabo et wc. SERVICE/OBSERVATIONS :

Animaux refusés, draps non fournis, local à vélo. Parking privé. Balcon plein sud.

Studio dans chalet situé en plein centre du village. Situé à 400 m de la base de loisirs et à 200 m des commerces. Balcon plein sud avec salon de jardin.

CET HÉBERGEMENT PERMET D'ACCÉDER À L'OFFRE PASS À 1 € PAR JOUR.

Le signataire du présent contrat certifie avoir pris connaissance des conditions générales et particulières de vente de voyage, ainsi que les garanties des assurances qu'il a souscrites.

Le présent contrat peut être cédé à l'identique à un tiers, selon les modalités fixées par la brochure de l'organisateur à condition d'en informer le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception avant le JJ/MM/AAAA.

Je soussigné M. Nom Prénom agissant pour moi‐même et pour le compte des personnes inscrites, certifie avoir pris connaissance des conditions générales de ventes de voyage et avoir reçu la brochure citée et la proposition de l'organisateur contenant les conditions particulières de vente.

Contrat établi en 2 exemplaires originaux dont un est remis au signataire de ce contrat.

Le JJ/MM/AAAA Le JJ/MM/AAAA

Signature du vendeur (Nom agence) Signature de l'acheteur (Lu et approuvé)

Nom agence ‐ Statut ‐ Siège social : Adresse‐ Licence n° XXXXXXXXXXXX ‐ Garantie financière : XXXXXXXXXX ‐ RCP XXXXXXXX ‐ N° TVA Intracommunautaire : XXXXXXXXXXXXX

L'offre préalable engage Nom Agence sous réserve des modifications qui pourraient lui être apportées par Nom Agence et portées à la connaissance de l'acheteur avant que celui‐ci ne l'accepte. Les conditions particulières de vente des prestataires jointes à l'offre préalable font partie intégrante des dispositions contractuelles et sont réputées connues et acceptées par l'acheteur. Les informations contenues dans le présent formulaire ne seront utilisées que pour les seules nécessités de gestion et pourront donner lieu à l'exercice du droit individuel d'accès auprès du créancier dans les conditions prévues par la délibération N°80‐10 du 01.04.80 de la C.N.I.L

AUTORISATION DE PRELEVEMENT
N° de contrat : XXXXXXXXXXX Nom du porteur de la carte : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Voyage choisi : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Date de départ : JJ/MM/AAAA Type de paiement : Carte bleue ou Visa N° de la carte : 111111XXXX Date de fin de validité :
TOTAL SÉJOUR :	XXX,XX EUR
MONTANT DE L'INSCRIPTION :	XX,XX EUR
A été prélevé à la réservation, soit le :	JJ/MM/AAAA
SOLDE :	XXX,XX EUR
Sera prélevé automatiquement au plus tard le :	JJ/MM/AAAA
J'autorise Nom Agence à débiter de mon compte bancaire (références ci‐dessus) pour un montant de XXX,XX EUR au plus tard le JJ MMMM AAAA. Fait le à Signature