Formulaire d'inscription

Contrat International Passport Advantage

Formulaire d'inscription

Veuillez fournir toutes les informations nécessaires pour vous inscrire ou mettre à jour les informations vous concernant.

Les dispositions du Contrat IBM International Passport Advantage (ci-après le "Contrat") régissent votre inscription au programme Passport Advantage et vos acquisitions de Produits Éligibles. Les licences de Logiciels IBM acquises au titre du présent Contrat sont soumises aux Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (« IBM Program License Agreement » ou « IPLA »). En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat et celles de l'IPLA, y compris son document Informations sur la Licence ("LI"), celles du présent Contrat prévalent. Les Logiciels non IBM acquis au titre de ce Contrat sont soumis aux dispositions du contrat de licence utilisateur final tiers qui leur est joint. IBM n'est pas partie au contrat de licence utilisateur final tiers et n'est donc soumise à aucune obligation à ce titre.

En vous inscrivant :

a. vous déclarez que vous avez lu et compris le Contrat ainsi que l'IPLA avant de remplir ce formulaire ; et

b. vous acceptez les dispositions de ces documents et vous déclarez et garantissez que vous disposez des pleins pouvoirs pour accepter ces dispositions pour le compte du Site qui s'inscrit.

Cette inscription concerne (une seule case doit être cochée) :

🞎 Site Principal* 🞎 Site Supplémentaire* 🞎 Mise à jour des informations du Site

S'il s'agit d'une inscription pour un Site Principal*, veuillez indiquer le type de client (une seule case doit être cochée**) :

Entreprise privée

Gouvernement**

Offre Enseignement (Application de l'Avenant relatif à l'Offre Enseignement)

* Remarque : Le Contact Principal du Site Principal doit, le cas échéant, compléter et soumettre avec son Formulaire d'Inscription un Formulaire d'Autorisation de Sites Supplémentaires répertoriant tout Site Supplémentaire potentiel. Le non-accomplissement de cette formalité pourra se traduire par un retard dans le traitement des inscriptions de Site Supplémentaire. Un Site Supplémentaire doit faire partie de l'Entreprise du Site Principal comme défini dans le Contrat. En complétant ce formulaire en tant que Site Supplémentaire, vous certifiez que cette condition est remplie.

** Remarque : Si vous êtes une entité gouvernementale optant pour les conditions commerciales applicables à une Entreprise privée, les deux options "Gouvernement" et "Entreprise privée" ci-dessus doivent être cochées. Si vous êtes une entité gouvernementale n'optant pas pour les conditions d'une Entreprise privée, l'Avenant relatif à l'Offre Gouvernement (GCO), référence Z125-6501-01 s'applique.

S'il s'agit d'un Site Supplémentaire, le numéro du Contrat Passport Advantage doit être spécifié :

S'il s'agit d'une actualisation d'informations relatives à des Sites déjà existants, alors il faut indiquer le Contrat International Passport Advantage et :

Les numéros des Sites :        

Indiquez le secteur d'activité correspondant le mieux à votre entreprise :

AÉROSPATIALE ET DÉFENSE

BANQUES

AUTOMOBILE

INDUSTRIE CHIMIQUE ET PÉTROLIÈRE

SERVICES INFORMATIQUES  PRODUITS DE CONSOMMATION

ENSEIGNEMENT  ÉLECTRONIQUE

MARCHÉS FINANCIERS  ADMINISTRATION

ASSURANCE  SANTÉ

SCIENCES DE LA VIE  MEDIA ET LOISIRS

AUTRES INDUSTRIES DE PRODUCTION  COMMERCE DE DÉTAIL

TÉLÉCOMMUNICATIONS  TOURISME ET TRANSPORT

ÉNERGIE ET SERVICES PUBLICS

          AUTRES (veuillez préciser)                 

Nombre d'employés de votre entreprise tous Sites compris :

1 à 1 000  Plus de 1 000

Les informations relatives à chaque contact identifié ci-après doivent être remplies de manière complète. En complétant ce formulaire et en nous fournissant des informations sur d'autres collaborateurs de son entreprise, vous certifiez avoir obtenu l'accord de ces personnes pour que soient indiquées leurs coordonnées sur le présent formulaire.

Contact Principal (obligatoire) :

Le Contact Principal doit remplir ce formulaire en s'identifiant comme tel pour ce Site. IBM communiquera avec le Contact Principal au sujet des modifications apportées au Contrat ou de toute autre question liée au Contrat. Si le Contact Principal est le seul contact indiqué, IBM considère qu'il est l'unique personne à contacter dans tous les cas. Vous aurez néanmoins la possibilité de mettre à jour l'un quelconque des contacts du Site à l'aide de Passport Advantage Online auquel vous bénéficierez d'un accès sécurisé.

Le Contact Principal est la personne chargée de demander et d'autoriser les changements d'informations pour les comptes, l'accès au Web et aux outils, ainsi que d'autres activités associées. Initialement, SEUL le Contact Principal peut accorder l'accès à d'autres utilisateurs, y compris l'approbation des utilisateurs qui s'auto-nominent, mais le Contact Principal peut créer des Contacts Secondaires qui sont également autorisés à accorder lesdites autorisations. Le Contact Principal ainsi que tout autre utilisateur autorisé par le Contact Principal auront accès en ligne aux Autorisations d'utilisation du Site via Passport Advantage Online.

(Veuillez ne pas indiquer d'adresse de boîte postale)

Il est de votre responsabilité d'informer rapidement IBM de tout changement d'adresse, y compris d'adresse électronique.

Indiquez la raison sociale complète de votre entreprise

Nom de l'entreprise :
Nom du contact :
Adresse postale :
Ville :	Région/Département :	Code postal :
Pays :	Téléphone/Poste :	Télécopie :
Adresse e-mail :
Numéro de TVA <Utilisez l'équivalent du pays concerné si la TVA n'existe pas>		Numéro de Client IBM

IBM utilisera ces données uniquement dans le cadre de ce Contrat Passport Advantage.

Contact Administrateur (s'il est différent du Contact Principal indiqué ci-dessus) :

La personne que vous désignez dans ce tableau recevra les notifications de Renouvellement de l'Abonnement et Support Logiciel, les Autorisations d'Utilisation (sauf si elles sont remplacées dans le cadre d'une transaction par votre bon de commande destiné à IBM, le cas échéant), ainsi que d'autres communications associées. Une Autorisation d'Utilisation du Logiciel peut également être envoyée par courrier électronique à votre Partenaire Commercial lorsqu'elle permet d'obtenir de nouvelles licences ou d'autres Produits Éligibles Passport Advantage.

(Veuillez ne pas indiquer d'adresse de boîte postale)

Indiquez la raison sociale complète de votre entreprise. Il est de votre responsabilité d'informer rapidement IBM de tout changement d'adresse, y compris d'adresse électronique.

Nom de l'entreprise :
Nom du contact :
Adresse postale :
Ville :	Région/Département :	Code postal :
Pays :	Téléphone/Poste :	Télécopie :
Adresse e-mail :

IBM utilisera ces données uniquement dans le cadre de ce Contrat Passport Advantage.

Contact Technique du Site :

Le Contact Technique du Site désigné ci-dessous sera responsable de la conformité générale du support pour ce Site Passport Advantage et de l'autorisation et du maintien des accès du personnel de support technique de son Site au Web et aux outils liés au support. Ce contact recevra également une lettre fournissant des informations de support technique importantes concernant l'accès au Support Logiciel IBM. Il est de votre responsabilité d'informer rapidement IBM de tout changement d'adresse, y compris d'adresse électronique.

Indiquez la raison sociale complète de votre entreprise

Nom de l'entreprise :
Nom du contact :
Adresse postale :
Ville :	Région/Département :	Code postal :
Pays :	Téléphone/Poste :	Télécopie :
Adresse e-mail :

IBM utilisera ces données uniquement dans le cadre de ce Contrat Passport Advantage.

Langue :

Pour les pays possédant plusieurs langues officielles (par exemple, le Canada, la Suisse et la Belgique), indiquez la langue officielle dans laquelle vous souhaitez recevoir les communications IBM concernant Passport Advantage :                   

IBM fera tout son possible pour répondre à votre demande. Toutefois, il est possible que les outils de communication ne soient pas disponibles dans toutes les langues.

Signature Autorisée

Sauf indication contraire dans le Contrat IBM International Passport Advantage et tout Avenant ou tout Document de Transaction applicable, l'utilisation des Logiciels IBM est régie par les dispositions du Contrat IPLA (International Program License Agreement) d'IBM.

En signant ci-dessous, vous acceptez les dispositions du Contrat IBM International Passport Advantage, ainsi que celles de tout Avenant applicable. Une fois ce Formulaire d'Inscription signé, toute reproduction de celui-ci, du Contrat IBM International Passport Advantage ou de son(ses) Avenant(s), effectuée par tout moyen fiable (tel que photocopie ou télécopie), est considérée comme un original, sauf disposition légale impérative ou disposition contractuelle contraire.

Xx et approuvé :

{Raison sociale du Client}

Par                    

Signature Autorisée

Nom (en lettres d'imprimerie) :

Titre :

Date :

Adresse du Client : Adresse d'IBM :

Après signature, veuillez renvoyer un exemplaire du présent Formulaire d'inscription à l'adresse IBM indiquée ci-dessus.