Contract
AEROCAMPUS Aquitaine attache une importance toute particulière au respect de vos droits sur vos données à caractère personnel, c’est à dire sur les données permettant de vous identifier, directement ou indirectement (ci- après, les « Données »).
Vous trouverez dans ce document toutes les informations nécessaires pour comprendre dans quelles conditions nous utilisons vos Données lorsque vous naviguez et/ou utilisez certaines fonctionnalités de notre site internet, accessible à l’url xxxxx://xxxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx (ci-après, le « Site »).
En cas de difficulté ou si vous avez besoin de précisions, nous vous invitons à contacter notre Délégué à la Protection des Données par courrier électronique ou courrier postal adressé à :
AEROCAMPUS Aquitaine
Délégué à la Protection des Données (DPO) 0, xxxxx xx Xxxxx – 00000 XXXXXXXXX xxx@xxxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx
QUI TRAITE MES DONNEES ?
En résumé : AEROCAMPUS Aquitaine est responsable de l’utilisation de vos Données.
Vos Données sont collectées et utilisées par l’association AEROCAMPUS Aquitaine (ci-après « AEROCAMPUS Aquitaine »), qui édite le Site et dont les coordonnées complètes sont reproduites ci-dessous.
AEROCAMPUS Aquitaine est donc responsable du traitement de vos Données au sens du Règlement Européen sur la Protection des Données (ou « RGPD ») et son Délégué à la Protection des Données (ou « DPO ») est votre interlocuteur privilégié à leur sujet.
Nom de l’Association | AEROCAMPUS AQUITAINE |
Adresse | 0, xxxxx xx Xxxxx |
N° SIREN | 532 050 549 |
N° RNA | W332011898 |
Email du DPO | |
N° de téléphone | 0000000000 |
Code APE | 85.59A Formation continue d'adultes |
DE QUELLE MANIERE MES DONNEES SONT-ELLES COLLECTEES ?
En résumé : Nous collectons vos Données de différentes manières. | Nous collectons vos Données auprès de vous de différentes manières : ⇨ Lorsque vous naviguez sur le Site après avoir accepté les cookies d’analyse d’audience et marketing, et via des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du Site ; ⇨ Lorsque vous remplissez un formulaire de réservation d’hébergement, pour effectuer une demande de disponibilité et/ou de tarif ; ⇨ Lorsque vous nous adressez directement un courrier électronique aux adresses mail figurant sur le Site afin d’obtenir des informations sur nos services ; ⇨ Lorsque vous effectuez une demande d’exercice de droits sur vos Données ; |
⇨ Lorsque vous naviguez sur le Site, dans la mesure où nous devons surveiller son bon fonctionnement et assurer sa sécurité.
POUR QUELS OBJECTIFS MES DONNEES SONT-ELLES UTILISEES PAR AEROCAMPUS ?
En résumé : Nous utilisons vos Données pour des objectifs précis dans le cadre de la gestion de notre Site. | L’utilisation de vos Données a pour objet la gestion du Site édité par AEROCAMPUS Aquitaine Dans ce cadre, l’utilisation de vos Données nous permet : ⇨ D’établir des statistiques d’audience et d’utilisation du Site ⇨ D’assurer la gestion de vos demandes d’informations s’agissant de notre offre de services via nos formulaires de contact et les adresses email publiées ⇨ D’assurer la sécurisation de notre Site (journalisation) ⇨ De gérer l’administration technique du Site et son bon fonctionnement technique (hébergement par exemple) Nous utiliserons enfin certaines Données dans le cadre de la gestion de vos demandes d’exercice de droits sur vos Données. Nous nous engageons à ne pas utiliser vos Données à d'autres fins que celles précisées dans le présent document. |
QUELLES DONNEES ME CONCERNANT SONT UTILISEES ?
En résumé : Nous utilisons les Données strictement nécessaires aux objectifs identifiés | Lorsque vous remplissez notre formulaire de réservation d’hébergement ou que vous nous adressez une demande d’informations par email, nous collecterons : ⇨ des Données permettant de vous identifier (nom, prénom, adresse, ville, numéro de téléphone, adresse email, type de clientèle, nature de la demande) ; ⇨ des Données professionnelles (société) ; ⇨ le cas échéant, des Données que vous prendrez l’initiative de nous communiquer en remplissant le champ libre « détail de votre demande » et des Données nécessaire à la gestion de vos demandes (objet de la demande, horodatage, suivi, statistiques éventuelles) Lorsque vous naviguez sur le Site, nous utiliserons des Données de connexion et de navigation (horodatage, adresse IP, données d’équipement) nécessaires à sa sécurisation, à sa gestion technique et, avec votre consentement, à l’analyse de son audience. Lorsque vous exercez vos droits sur vos Données, nous collecterons des Données d’identification (nom, prénom et preuve d’identité en cas de doute légitime de notre part), ainsi que les Données que vous nous communiquerez volontairement. La collecte de certaines Données est obligatoire (sauf mention contraire dans le formulaire de collecte), dans la mesure où elles sont parfois nécessaires aux objectifs |
en question. Les Données collectées via les cookies sont quant à elles facultatives. Vous
trouverez plus d’informations à ce sujet en rubrique « EN RESUME ».
Ces Données seront collectées auprès de vous ou, selon le cas, auprès des personnels
en charge de l’administration technique du Site et des prestataires autorisés.
L’UTILISATION DE MES DONNEES EST-ELLE AUTORISEE ?
En résumé : Nous collectons vos Données sur le fondement de bases légales identifiées. | Toute utilisation de vos Données doit être licite, c’est-à-dire fondée sur l’une des hypothèses listées par le RGPD (ou « bases légales »). Par exemple, l’utilisation de vos Données est justifiée : ⇨ par l’exécution de mesures précontractuelles ou d’un contrat lorsque que vous sollicitez des informations via notre formulaire en ligne ou par courrier électronique ; ⇨ par votre consentement quand vous autorisez le dépôt de cookies non nécessaires au fonctionnement de notre Site ; ⇨ par notre intérêt légitime lorsque nous déployons des mesures nécessaires à la sécurisation et à la gestion technique de notre Site ; ⇨ Par le respect d’une obligation légale, lorsque vous formulez une demande d’exercice de droits auprès de nous. |
PENDANT COMBIEN DE TEMPS MES DONNEES SERONT-ELLES UTILISEES ?
En résumé : Nous utilisons vos Données pendant une durée strictement nécessaire aux objectifs pour lesquels elles ont été collectées. | Nous sommes tenus de conserver vos Données pendant une durée compatible avec les objectifs pour lesquels nous les collectons. Par exemple, si vous nous adressez une demande d’information par courrier électronique ou via notre formulaire de contact, nous utiliserons vos données pour le temps nécessaire à vous répondre, puis nous les supprimerons sans nouvelle de votre part dans un délai de 12 mois à compter de votre dernière correspondance. Vous trouverez une information exhaustive en rubrique « EN RESUME » ci-dessous. |
EN RESUME (TABLEAU RECAPITULATIF)
OBJECTIFS (Pourquoi collectons-nous vos Données ?) | DONNEES COLLECTEES (Quelles Données collectons-nous ?) | BASES LEGALES (De quel droit collectons- nous vos Données ?) | DUREES DE CONSERVATION (Combien de temps conservons-nous vos Données ?) |
Répondre à vos demandes d’informations (formulaire de contact, courriers électroniques) | Identification Données d’identification* Données professionnelles* Message* horodatage* | Exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (Art. 6, b) RGPD) | Temps nécessaire pour répondre à votre demande et au max. 12 mois à compter de votre dernière correspondance. |
Analyse d’audience du Site | Navigation / connexion Pages visitées sur le Site Source de navigation Google ID Toute autre information récupérée par Google Analytics et Youtube | Votre consentement (Art. 6, a) RGPD) | 13 mois maximum. |
Gestion de vos demandes et réclamations concernant vos Données | Identification Nom et prénom* Adresse email (si demande par courriel)* Message de réclamation* Justification d’identité (en cas de doute légitime sur votre identité seulement)* | Respect d'une obligation légale (Art. 6, c) RGPD) | Durée nécessaire au traitement de votre demande déterminée en fonction de sa nature. Archivage intermédiaire le temps de la prescription applicable. |
Lutte contre la fraude et sécurisation du Site | Navigation / Connexion Adresse IP* Logs de connexion Toute autre information récupérée par notre hébergeur OVH | Notre intérêt légitime (Art. 6, f) RGPD) | 6 mois maximum |
*Le recueil de ces Données est obligatoire, c’est-à-dire que nous ne pourrons donner suite à votre demande si vous ne renseignez pas ces informations.
Lorsque le traitement de vos Données repose sur votre consentement, vous avez la faculté de le retirer à tout moment.
QUI A ACCES A MES DONNEES (DESTINATAIRES) ?
En Résumé : Nous allons transférer certaines Données à des tiers prestataires. | Vos Données seront traitées, selon le cas, par notre personnel dédié : ⇨ à la gestion de vos demandes d’informations (service commercial, service communication, service AEROCAMPUS junior ou service formation) ⇨ à la gestion de vos demandes d’hébergement (service hospitality) ⇨ à la sécurisation de notre Site (DSI et/ou RSSI) ⇨ à la gestion de vos demandes éventuelles sur vos Données (DPO). |
Certaines Données seront également transmises à nos prestataires et sous-traitants
suivants :
⇨ A l’hébergeur de notre Site (société OVH)
⇨ A notre hébergeur/fournisseur de solution de courrier électronique
⇨ A l’éditeur de notre logiciel de gestion
⇨ Aux tiers éditeurs de cookies, fonctionnels ou non, qui pourront le cas échéant utiliser vos Données pour leur propre compte dans les conditions figurant dans leurs propres politiques de confidentialité.
Nous nous assurons que nos sous-traitants et prestataires aient un accès limité à vos Données, présentent les garanties nécessaires, et prennent l’engagement contractuel de traiter vos Données dans le respect de la règlementation applicable à vos Données.
TRANSFEREZ-VOUS MES DONNEES DANS UN PAYS SITUE EN DEHORS DE L’UNION
EUROPEENNE ?
En résumé : Certains de nos partenaires ont la faculté de transférer vos Données en dehors de l’UE. | Certains partenaires et sous-traitants sont susceptibles de stocker des informations vous concernant partout dans le monde, y compris vers des pays non adéquats. Ces tiers s’engagent toutefois, dans ce cas, à prendre les mesures nécessaires au respect de vos droits sur vos Données (clauses contractuelles types et mesures supplémentaires comme le chiffrement par exemple). Avertissement : Certains pays comme les Etats-Unis ne sont pas considérés par les autorités européennes comme respectant vos droits et libertés sur vos Données. En acceptant certains cookies d’analyse d’audience (Google Analytics par exemple), vos Données seront ainsi potentiellement transférées aux Etats-Unis. |
QUELS SONT MES DROITS SUR VOS DONNEES ?
En Résumé : Vous avez la main sur vos Données ! | Conformément à la réglementation vous avez la faculté : 🗹 de demander d’accéder aux Données dont nous disposons sur vous ; 🗹 d’exiger la rectification de vos Données ; 🗹 d’exercer votre droit à la portabilité ; 🗹 d’exercer votre droit d’opposition lorsque vos Données sont utilisées à des fins de prospection commerciale. 🗹 sous certaines conditions, d’exercer votre droit à la limitation du traitement de vos Données ; 🗹 dans certains cas, de demander l’effacement de vos Données ; 🗹 de retirer votre consentement à tout moment lorsque vos Données sont utilisées sur ce fondement ; 🗹 d'exercer votre droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés ces mêmes droits, après votre décès. |
Certains droits ou leur exercice sont susceptibles d’être soumis à conditions (dans le cadre de l’exécution d’un contrat par exemple).
Vous trouverez plus d’informations s’agissant de vos droits en consultant le site internet de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/xx/xxx-xxxxxx-xxxx-xxxxxxxxx-xxx-xxxxxxx- personnelles) ou sur le site internet de toute autre autorité de contrôle établie dans votre pays de résidence.
COMMENT EXERCER MES DROITS ?
En résumé : une question, un problème ? Contactez-nous ! | Pour exercer vos droits sur vos Données ou pour nous adresser toute question s’agissant des traitements que nous effectuons sur vos Données, nous vous invitons à contacter notre DPO, dont les coordonnées figurent en introduction de la présente notice. Si nous avons un doute légitime s’agissant de votre identité, nous solliciterons un justificatif d’identité. Dans cette hypothèse, pensez à intégrer un filigrane spécifique sur le justificatif avant de nous le communiquer. |
QUE FAIRE EN CAS DE LITIGE S’AGISSANT DE VOS DONNEES ?
En résumé : nous ne sommes pas à la hauteur ? Adressez-vous aux autorités qui assurent la protection de vos droits. | Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos Données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Par exemple, si vous résidez en France, vous pourrez adresser votre réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - Plus d’informations en suivant le lien : xxxxx://xxx.xxxx.xx/xx/xxxxxxxx-xxx-xxxxxxx). |
COMMENT SONT SECURISEES MES DONNEES ?
Nous nous engageons à respecter la réglementation applicable au traitement de vos Données et à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté aux traitements que nous mettons en œuvre sur vos Données.
Les mesures mises en œuvre comprennent, entre autres :
• La restriction de l’accès aux données personnelles aux seuls collaborateurs, prestataires et sous-traitants concernés par la finalité du traitement
• La sécurisation de l’accès à nos locaux
• La mise en place de pare-feu et d’équipements de sécurité réseau visant à interdire l’accès non autorisé à
notre infrastructure informatique
• Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires
Nous stockons vos données personnelles au sein de l’Union Européenne et auprès de prestataires respectant les dispositions du Privacy Shield de l’Union Européenne ou mettant en œuvre une mesure autorisée par les législations en vigueur (BCR, Clauses contractuelles type, Certification, …) et qui garantisse leur niveau de sécurité et de respect de la vie privée.
COMMENT FONCTIONNENT LES COOKIES ?
En résumé : le dépôt des cookies non nécessaires au fonctionnement du Site est soumis à votre accord préalable, que vous pourrez retirer à tout moment. | Présence de cookies et autres traceurs (« Cookies »). Lorsque vous naviguez sur notre Site, des informations sont susceptibles d'être enregistrées ou lues dans votre terminal (ordinateur, smartphone) par des traceurs. Ces traceurs prennent la forme de « Cookies » et vont collecter un certain nombre de Données vous concernant, personnelles ou non. Intérêt des Cookies. Les Cookies peuvent notamment servir à faire fonctionner notre Site (gestionnaire de consentement par exemple) ou non (mesurer l’audience de notre Site par exemple). Règlementation : votre consentement. En application de la règlementation, le dépôt des Cookies nécessite en principe votre consentement préalable, à l’exception des Cookies strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à votre demande (cookies fonctionnels). En tout état de cause, la durée de vie d’un Cookie ne peut être supérieure à 13 mois. Pour plus d’informations à ce sujet, nous vous invitons à suivre le lien d’information suivant : xxxxx://xxx.xxxx.xx/xx/xxxx-xxx- cookies-et-autres-traceurs. Retrait de votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement s’agissant de l’usage des Cookies non fonctionnels à tout moment en cliquant sur le bouton de notre outil de gestion des consentements. Ce bouton circulaire figure en bas à gauche de chaque page du Site. Cookies utilisés par le Site. Nous utilisons plusieurs catégories de Cookies sur notre site internet, regroupés ci-dessous par finalités. |
COOKIES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SITE Ces Cookies sont absolument nécessaires au fonctionnement du Site. Ils sont donc systématiquement installés sur votre terminal, sans que vous puissiez vous y opposer. | ||
NOM DU COOKIE | FINALITE(S) (+lien privacy policy) | DUREE |
WordPress pll_language | Ce Cookie sert à conserver les paramètres de langue pour les visites ultérieures. | 1 an |
PopUp Builder (outil WordPress) SGPBShowingLimitationPage10291 SGPBShowingLimitationDomain10291 | Outil pour afficher des fenêtres (ou pop-ups) sur le Site et vérification que la fenêtre a bien été affichée. | 1 jour |
Cookieyes cookieyes-consent | Ce cookie permet de conserver vos préférences en matière de cookies (gestionnaire de consentement). | 1 an |
TreeSixty Tours laravel-session | Xxxxxxx utilise laravel_session pour identifier une instance de session pour un utilisateur. Il est lié à l'outil de visite virtuelle 360° (TreeSixty Tours). | 1 jour |
TreeSixty Tours XSRF-TOKEN | Il s’agit d’un jeton d’authentification CRSF. Les jetons d'authentification fonctionnent à la manière d'un ticket d'entrée à validité limitée : ils accordent un accès en continu pendant leur durée de validité. Dès que l'utilisateur se déconnecte ou quitte l'application, le jeton est invalidé. | 1 jour |
COOKIES D’ANALYSE D’AUDIENCE Ces Cookies nous permettent de mesurer l’audience de notre Site. Ils ne seront installés que si vous y consentez expressément via le bandeau ou notre outil de gestion de consentement. Vous pourrez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur l’icône située en bas à gauche de chaque page du Site. | ||
NOM DU COOKIE | FINALITE(S) (+lien privacy policy) | DUREE |
Google Analytics _ga | Etablissement de statistiques d’audience. Ce Cookie sert à distinguer les utilisateurs en leur attribuant un identifiant unique. | 1 an |
Google Analytics _ga_* | Etablissement de statistiques d’audience. Ce Cookie sert à stocker et compter les pages consultées. xxxxx://xxxxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx | 1 an |
Google Analytics _gid | Rapport d’analyse des performances du site. Ce Cookie sert à calculer le nombre de visiteurs, leur source et les pages qu’ils visitent de manière anonyme. | 1 jour |
Google Analytics _gat | Etablissement de statistiques d’audience. Ce Cookie sert à lire et filtrer les requêtes des bots. xxxxx://xxxxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx | 1 min |
COOKIES MARKETINGS Ces Cookies sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités personnalisées basées sur les pages visitées précédemment et analyser l'efficacité de la campagne publicitaire. Ils ne seront installés que si vous y consentez expressément via le bandeau ou notre outil de gestion de consentement. Vous pourrez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur l’icône située en bas à gauche de chaque page du Site. | ||
NOM DU COOKIE | FINALITE(S) (+lien privacy policy) | DUREE |
YouTube VISITOR_PRIVACY_METADATA | YouTube utilise ce Cookie pour enregistrer l'autorisation d'utilisation de cookies pour le domaine actuel par l'utilisateur. xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxx/xxx- commitments/protecting-user-data/ | 6 mois |
YouTube YSC | YouTube place ce témoin pour suivre les vues des vidéos intégrées dans les pages YouTube. xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxx/xxx- commitments/protecting-user-data/ | Durant la durée de la session |
YouTube VISITOR_INFO1_LIVE | YouTube utilise ce témoin pour mesurer la bande passante et déterminer si l’utilisateur obtient la nouvelle ou l’ancienne interface du lecteur. xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxx/xxx- commitments/protecting-user-data/ | 6 mois |
DoubleClick test_cookie | xxxxxxxxxxx.xxx place ce témoin pour déterminer si le navigateur de l’utilisateur accepte les témoins. | 15 min |
En résumé : Vous pouvez accepter ou non les Cookies non fonctionnel.
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- Ou gérer votre consentement finalité par finalité en cliquant sur chacun d’eux.
Paramétrage de votre navigateur. La plupart des navigateurs internet du marché permettent en outre de supprimer les Cookies du disque dur, de les bloquer ou de recevoir un message d'avertissement avant qu'un Cookie ne soit copié. Vous pouvez enfin procéder au paramétrage de votre navigateur en suivant les liens suivants :
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