Convention de stage

Entre

1 - L’ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT OU DE FORMATION

Nom : Cliquez ici pour taper du texte.Adresse : Cliquez ici pour taper du texte.

 Cliquez ici pour taper du texte.

Représenté par (signataire de la convention) :Cliquez ici pour taper du texte.

Qualité du représentant : Cliquez ici pour taper du texte.

Composante : Cliquez ici pour taper du texte.

 Cliquez ici pour taper du texte. e-mail : Cliquez ici pour taper du texte.

Adresse (si différente de celle de l’établissement) : Cliquez ici pour taper du texte.

Enseignant référant :

Nom: Cliquez ici pour taper du texte. Prénom : Cliquez ici pour taper du texte. Fonction : Cliquez ici pour taper du texte.

 Cliquez ici pour taper du texte. e-mail : Cliquez ici pour taper du texte.

Et

2 - L’ORGANISME D’ACCUEIL

Nom : Cliquez ici pour taper du texte. Adresse : Cliquez ici pour taper du texte. Représenté par (nom du signataire de la convention) : Cliquez ici pour taper du texte. Qualité du représentant : Cliquez ici pour taper du texte.

Service dans lequel le stage sera effectué : Cliquez ici pour taper du texte.

 Cliquez ici pour taper du texte. e-mail : Cliquez ici pour taper du texte.

Lieu du stage (si différent de l’adresse de l’organisme) : Cliquez ici pour taper du texte.

Tuteur de stage :

Nom: Cliquez ici pour taper du texte. Prénom : Cliquez ici pour taper du texte. Fonction : Cliquez ici pour taper du texte.

 Cliquez ici pour taper du texte. e-mail : Cliquez ici pour taper du texte.

Et

3 - LE STAGIAIRE

Nom: Cliquez ici pour taper du texte. Prénom : Cliquez ici pour taper du texte. Sexe: F M Né(e) le : Cliquez ici pour entrer une date.

Organisme de sécurité sociale à contacter en cas d’accident : Cliquez ici pour taper du texte.

Adresse : Cliquez ici pour taper du texte.

 Cliquez ici pour taper du texte. e-mail : Cliquez ici pour taper du texte.

Intitulé de la formation ou du cursus suivi dans l’établissement d’enseignement supérieur : Cliquez ici pour taper du texte.

Volume horaire de la formation ou du cursus (annuel ou semestriel) : Cliquez ici pour taper du texte.

Article 1 – Objectif du stage

Le stage correspond à une période temporaire de mise en situation en milieu professionnel au cours de laquelle l’étudiant(e) acquiert des compétences professionnelles et met en œuvre les acquis de sa formation en vue de l’obtention d’un diplôme ou d’une certification et de favoriser son insertion professionnelle. Le stagiaire se voit confier une ou des missions conformes au projet pédagogique défini par son établissement d’enseignement et approuvées par l’organisme d’accueil.

Le programme est établi par l’établissement d’enseignement et l’organisme d’accueil en fonction du programme général de la formation dispensée.

Activités confiées : Cliquez ici pour taper du texte.

Compétences à acquérir ou à développer : Cliquez ici pour taper du texte.

Sujet du rapport de stage ou du mémoire (le cas échéant) : Cliquez ici pour taper du texte.

Article 2 – Modalités du stage

Période : du Cliquez ici pour entrer une date. au Cliquez ici pour entrer une date.

Représentant une durée totale de : Cliquez ici pour taper du texte. Choisissez un élément.

Et correspondant à Cliquez ici pour taper du texte. Jours de présence effective dans l’organisme d’accueil Et correspondant à Cliquez ici pour taper du texte. Heures de présence effective dans l’organisme d’accueil

Le nombre d’heure par semaine dans l’organisme d’accueil : Cliquez ici pour taper du texte. heures sur la base d’un temps Choisissez un élément..

La durée de travail effectif ne doit pas dépasser la durée maximale de 10 heures par jour, sauf dérogations et de 35 heures par semaines pour un temps plein.

Répartition si présence discontinue : Cliquez ici pour taper du texte.par Choisissez un élément.

Un avenant à la convention pourra être établi en cas de prolongation du stage sur demande conjointe de l’organisme d’accueil et du stagiaire. Le stage ne pourra pas excéder une durée de 6 mois (prolongations éventuelles comprises) et devra porter sur l’année universitaire en cours.

Si le stagiaire doit être présent dans l’organisme d’accueil la nuit, le dimanche, un jour férié ou un jour de fermeture, préciser les dates : Cliquez ici pour taper du texte..

Les missions du stagiaire impliqueront des déplacements professionnels : Choisissez un élément.

Article 3- Encadrement du stagiaire

Le stagiaire est suivi par l’enseignant référent désigné dans la présente convention ainsi que par le service de l’établissement d’enseignement en charge des stages. Le tuteur de stage désigné par l’organisme d’accueil dans la présente convention est chargé d’assurer le suivi du stagiaire et d’optimiser les conditions de réalisation du stage conformément aux stipulations pédagogiques définies.

Toute difficulté survenue dans la réalisation et le déroulement du stage doit être portée à la connaissance de l’enseignant-référent et de l’établissement d’enseignement afin d’être résolue au plus vite.

Le tuteur de l’organisme d’accueil ou tout membre de l’organisme d’accueil appelé à se rendre dans l’établissement d’enseignement dans le cadre de la préparation, du déroulement et de la validation du stage ne peut prétendre à une quelconque prise en charge ou indemnisation de la part de l’établissement d’enseignement.

Article 4 – Gratification – Avantages Article 4.1 - Gratification

Selon la réglementation française et sauf cas particuliers, lorsque la durée du stage est supérieure à 308 heures, celui-ci fait obligatoirement l’objet d’une gratification. L’organisme peut décider de verser une gratification pour les stages d’une durée inférieure.

Le montant horaire de la gratification est fixé à 15 % du plafond horaire de la sécurité sociale défini en application de l’article L.241-3 du Code de la sécurité sociale ce qui représente un taux horaire de 3.60 €. Cette gratification n’est pas soumise à cotisation sociale. Une convention de branche ou un accord professionnel peut définir un montant supérieur à ce taux.

La gratification due par un organisme de droit public ne peut être cumulée avec une rémunération versée par ce même organisme au cours de la période concernée.

La gratification est due sans préjudice du remboursement des frais engagés par le stagiaire pour effectuer son stage et des avantages offerts, le cas échéant, pour la restauration, l’hébergement et le transport.

En cas de fin anticipée de la présente convention, le montant de la gratification due au stagiaire est proratisé en fonction de la durée du stage effectué.

Article 4.2 – Avantages

Le stagiaire accueilli dans un organisme de droit privé en France, et sauf cas particuliers, bénéficie des protections et droits mentionnés aux articles L.1121-1, L.1152-1 et L.1153-1 du code du travail, dans les mêmes conditions que les salariés.

Le stagiaire a accès au restaurant d’entreprise ou aux titres-restaurants prévus à l’article L.3262-1 du code du travail, dans les mêmes conditions que les salariés de l’organisme d’accueil. Il bénéficie également de la prise en charge des frais de transport prévue à l’article L.3261-2 du même code.

Le stagiaire accède aux activités sociales et culturelles mentionnées à l’article L.2323-83 du code du travail dans les mêmes conditions que les salariés.

Le stagiaire accueilli dans un organisme de droit public en France, et sauf cas particuliers, peut prétendre pour les trajets effectués entre son domicile et son lieu de stage à une prise en charge de ses frais de déplacement dans les conditions fixées par le décret n°2010-676 du 21 juin 2010.

Article 5 – Régime de protection sociale

Pour un stage effectué en France, le stagiaire reste affilié à son régime de sécurité sociale.

Le stagiaire bénéficie de la législation sur les accidents de travail au titre du régime étudiant. Aussi, en cas d’accident survenant au stagiaire soit :

- au cours d’activités dans l’organisme d’accueil ;

- au cours du trajet domicile du stagiaire-lieu de stage ou établissement d’enseignement-lieu de stage ;

- sur les lieux rendus utiles pour les besoins du stage ;

l’organisme d’accueil adresse la déclaration à l’organisme de sécurité sociale de l’étudiant en informant l’établissement d’enseignement dans les meilleurs délais.

Pour un stage effectué à l’étranger, le stagiaire devra au préalable et impérativement se rapprocher de son organisme de Sécurité sociale. Il lui fournira toutes les informations nécessaires sur le régime de protection sociale qui lui sera applicable y compris en ce qui concerne les accidents de travail.

Aussi, en cas d’accident survenant au stagiaire soit :

- au cours d’activités dans l’organisme d’accueil ;

- sur le trajet aller-retour habituel entre la résidence du stagiaire sur le territoire étranger et le lieu du stage ;

- sur les lieux rendus utiles pour les besoins du stage ;

- lors du premier trajet pour se rendre depuis son domicile sur le lieu de sa résidence durant le stage (déplacement à la date du début du stage) ;

- lors du dernier trajet de retour depuis sa résidence durant le stage à son domicile personnel ; L’organisme d’accueil informe dans les plus brefs délais l’établissement d’enseignement. Ce dernier adresse la déclaration à l’organisme de sécurité sociale de l’étudiant.

L’organisme d’accueil pourrait exiger du stagiaire une protection maladie spécifique en vertu du droit local.

Article 6 – Responsabilité et assurance

L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile.

Pour les stages à l’étranger ou outremer, il est vivement conseillé au stagiaire de souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire…) et un contrat d’assurance individuel accident.

Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire dans le cadre de ses missions, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, si l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il s’assure auprès de l’assureur dudit véhicule que la police couvre les risques afférents à de tels usages.

Article 7 – Discipline

Le stagiaire est soumis à la discipline et aux règles applicables dans l’organisme d’accueil (Règlement intérieur, dispositions afférentes aux horaires de travail, règles d’hygiène et de sécurité…) qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage.

Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement d’enseignement. Aussi, en cas de manquements du stagiaire, l’organisme d’accueil en informe l’établissement en lui adressant les éléments constitutifs.

Article 8 – Absences - Congés – Fin anticipée de la convention

Le stagiaire est autorisé à revenir dans son établissement d’enseignement pendant la durée du stage pour y suivre les cours, séminaires prévus par le planning de la formation. Les dates sont portées à la connaissance de l’organisme d’accueil par l’établissement d’enseignement.

En France (sauf en cas de règles particulières applicables dans certaines collectivités d’outre-mer françaises ou dans les organismes de droit public), en cas de grossesse, de paternité ou d’adoption, le stagiaire bénéficie de congés et d’autorisations d’absence d’une durée équivalente à celle prévues pour les salariés aux articles L.1225-16 à L.1225-28, L.1225-35, L.1225-37, L.1225-46 du Code du travail.

Pour les stages dont la durée est supérieure à 308 heures, des congés ou autorisations d’absence sont possibles.

M odalités des congés et autorisations d’absence durant le stage : Cliquez ici pour taper du texte.

Pour toute autre interruption temporaire du stage (maladie, absence injustifiée…) l’organisme d’accueil avertit l’établissement d’enseignement par tout moyen et dans les plus brefs délais.

En cas d’accord des parties à la convention, un report de la fin du stage est possible afin de permettre la réalisation de la durée totale du stage prévue initialement. Ce report fera l’objet d’un avenant à la convention de stage.

En cas de volonté d’une des parties d’arrêter le stage, celle-ci doit immédiatement en informer les autres parties par écrit. La décision définitive d’arrêt du stage ne sera prise qu’à l’issue d’une phase de concertation et donnera lieu à un avenant.

Article 9 – Devoir de réserve et confidentialité

Le devoir de réserve est de rigueur absolue et apprécié par l’organisme d’accueil compte-tenu de ses spécificités. Le stagiaire prend donc l’engagement de n’utiliser en aucun cas les informations recueillies ou obtenues par lui pour en faire publication ou communication à des tiers sans accord préalable de l’organisme d’accueil, y compris le rapport de stage. Cet engagement vaut non seulement pour la durée du stage mais également après son expiration. Le stagiaire s’engage à ne conserver, emporter, ou prendre copie d’aucun document ou logiciel, de quelque nature que ce soit, appartenant à l’organisme d’accueil, sauf accord de ce dernier.

Dans le cadre de la confidentialité des informations contenues dans le rapport de stage, l’organisme d’accueil peut demander une restriction de la diffusion du rapport, voire le retrait de certains éléments confidentiels.

Les personnes amenées à en connaître sont contraintes par le secret professionnel à n’utiliser ni ne divulguer les informations du rapport.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Conformément au code de la propriété intellectuelle, dans le cas où les activités du stagiaire donnent lieu à la création d’une œuvre protégée par le droit d’auteur ou la propriété industrielle (y compris un logiciel), si l’organisme d’accueil souhaite l’utiliser et que le stagiaire en est d’accord, un contrat devra être signé entre le stagiaire (auteur) et l’organisme d’accueil.

Le contrat devra alors notamment préciser l’étendue des droits cédés, l’éventuelle exclusivité, la destination, les supports utilisés et la durée de la cession, ainsi que, le cas échéant, le montant de la rémunération due au stagiaire au titre de la cession. Cette clause s’applique quel que soit le statut de l’organisme d’accueil.

Article 11 – Fin de stage – Rapport – Évaluation

Les annexes listées ci-dessous font partie intégrante de la convention et devront être complétées à l’issue du stage.

 Annexe 1 : Attestation de stage : l’organisme d’accueil délivre au stagiaire cette attestation afin de lui permettre de demander la prise en compte de cette période de stage dans ses droits à retraite.

 Annexe 2 : Évaluation de l’activité du stagiaire : l’organisme d’accueil renseigne une fiche d’évaluation de l’activité du stagiaire qu’il complète avec ce dernier et retourne à l’enseignant référent ;

 Annexe 3 : Evaluation de l’organisme d’accueil : le stagiaire complète de façon anonyme et transmet au service scolarité de sa composante ce questionnaire dans lequel il évalue la qualité de l’accueil dont il a bénéficié au sein de l’organisme d’accueil.

Article 12-Durée de la présente convention

Cette convention est conclue pour la durée du stage prévue à l’article 2. Le devoir de réserve et de confidentialité pèse sur le stagiaire pendant la durée du stage mais également après son expiration.

Article 13 – Droit applicable – Tribunaux compétents

La présente convention est régie exclusivement par le droit français.

Tout litige non résolu par voie amiable sera soumis à la compétence de la juridiction française compétente.

POUR L’ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT,

Nom et signature du représentant de l’établissement Le ....................................................

POUR L’ORGANISME D’ACCUEIL,

Nom et signature du représentant de l’organisme d’accueil

Le ....................................................

STAGIAIRE (ET SON REPRESENTANT LEGAL LE CAS ECHEANT),

Nom et signature

Le .....................................................

L’ENSEIGNANT REFERENT DU STAGIAIRE,

Nom et signature

Le ...................................................

LE TUTEUR DE STAGE DE L’ORGANISME D’ACCUEIL,

Nom et signature

Le ...................................................

ATTESTATION DE STAGE (ANNEXE 1)

complétée par l’organisme d’accueil et remise au stagiaire à l’issue du stage

ORGANISME D’ACCUEIL

Nom ou Dénomination sociale : ...........................................................................................................

Adresse : ..........................................................................................................................................

........................................................................................................................................................

 ................................................................... e-mail : ...................................................................

certifie que LE STAGIAIRE

Nom : ......................................................... Prénom : ......................................................................

Sexe : F  M  Né(e) le : / / à .......................................

Adresse : ..........................................................................................................................................

........................................................................................................................................................

 ................................................................... e-mail : ...................................................................

étudiant(e) en (intitulé de la formation ou du cursus de l’enseignement supérieur suivi par le ou la stagiaire) :

........................................................................................................................................................

au sein de (nom de l’établissement d’enseignement supérieur ou de l’organisme de formation) :

........................................................................................................................................................

a effectué un stage prévu dans le cadre de ses études

DUREE DU STAGE : Du .................................. Au .......................................

représentant une durée totale de (Nbre de Mois / Nbre de Semaines) (rayer la mention

inutile)

La durée totale du stage est appréciée en tenant compte de la présence effective du stagiaire dans l’organisme, sous réserve des droits à congés et autorisations d’absence prévus à l’article L.124-13 du Code de l’éducation (art. L.124-18 du Code de l’éducation). Chaque période au moins égale à 7 heures de présence consécutives ou non est considérée comme équivalente à un jour de stage et chaque période au moins égale à 22 jours de présence consécutifs ou non est considérée comme équivalente à un mois.

MONTANT DE LA GRATIFICATION VERSEE AU STAGIAIRE

Le stagiaire a perçu une gratification de stage pour un montant total de €

L’attestation de stage est indispensable pour pouvoir, sous réserve du versement d’une cotisation, faire prendre en compte le stage dans les droits à retraite. La législation sur les retraites (loi n°2014-40 du 20 janvier 2014) ouvre aux étudiants dont le stage a été gratifié la possibilité de faire valider celui-ci dans la limite de deux trimestres, sous réserve du versement d’une cotisation. La demande est à faire par l’étudiant dans les deux années suivant la fin du stage et sur présentation obligatoire de l’attestation de stage mentionnant la durée totale du stage et le montant total de la gratification perçue. Les informations précises sur la cotisation à verser et sur la procédure à suivre sont à demander auprès de la sécurité sociale (code de la sécurité sociale art. L.351-17 – code de l’éducation art..D.124-9).

FAIT à .......................................................... Le .............................................................................

(Nom, fonction et signature du représentant de l’organisme d’accueil)

EVALUATION DE L’ACTIVITE DU STAGIAIRE (ANNEXE 2)

Complétée par l’organisme d’accueil et remise à l’enseignant référant à l’issue du stage

Nom ou Dénomination sociale de l’organisme d’accueil: ..........................................................................

Nom et prénom du tuteur de stage : ....................................................................................................

Nom et prénom du stagiaire : ..............................................................................................................

Intitulé du diplôme préparé :................................................................................................................

Merci d’évaluer chacun des critères suivants en utilisant la notation suivante :

A : supérieur B : satisfaisant C : à développer D : problématique N/A : non évaluable

Note	A	B	C	D	N/A	Remarques
1. Facilité d’intégration / adaptation à l’organisation et aux situations
2. Ponctualité / assiduité horaires de travail, absentéisme
3. Capacité d’apprentissage acquisition de nouvelles connaissances
4. Intérêt, motivation, implication pose des questions, recherche l’information, propose des solutions
5. Gestion du temps / efficience réalise le travail demandé dans les délais demandés, établit ses priorités
6. Autonomie / Initiative besoin d’un encadrement minimal dans la réalisation de ses tâches
7. Qualité du travail minutie, détails, rigueur, vérifie son travail pour limiter oublis et erreurs
8. Relations interpersonnelles établit son réseau de contacts, écoute active, relations harmonieuses
9. Travail d’équipe contribution constructive, solidaire des décisions, objectifs communs
10. Sens des responsabilités imputable de son travail, comprend les limites de ses actions et de son rôle
11. Communication écrite et orale rédaction avec clarté et précision, expression orale efficace
12. Attitude face à la supervision et l’autorité réceptif aux critiques constructives, apporte les correctifs demandés

Appréciation globale du stagiaire :  Supérieur aux attentes  Satisfait aux attentes

 Besoin d’amélioration  Cas problématique

Les principales forces du stagiaire : ......................................................................................................

........................................................................................................................................................

Les points à améliorer : ......................................................................................................................

........................................................................................................................................................

Commentaires sur le rapport de stage : (le cas échéant) ............................................................................

........................................................................................................................................................

Cette évaluation a été discutée avec le stagiaire :  oui  non

LE TUTEUR DE STAGE DE L’ORGANISME D’ACCUEIL,

Nom et signature

Le ....................................................

LE STAGIAIRE,

Nom et signature Le.....................................................

EVALUATION DE L’ORGANISME D’ACCUEIL (ANNEXE 3)

Complétée par le stagiaire et remise au service scolarité de sa composante

Nom ou Dénomination sociale de l’organisme d’accueil: ..........................................................................

Nom et prénom du tuteur de stage : ....................................................................................................

1. Comment avez-vous trouvé le stage ? :

 Réponse à une offre de stage  réseau de connaissance  Par la composante / Bureau des Stages / Enseignant  candidature spontanée

 Autre, précisez : .........................................................................................................................

2. Avez-vous été préparé au stage par l’Université ? :  oui  non

Si oui comment ? :  aide au CV, lettre de motivation  aide à cibler les organismes d’accueil

 Autre, précisez : ........................................................................................................................

3. Quels savoir-faire ou compétences pensez-vous avoir acquis pendant votre stage ? :

..........................................................................................................................................................

4. Avez-vous bénéficié d’un accueil particulier à votre arrivée, d’une visite des lieux ? :

 oui  non

5. Au cours de votre stage, avez-vous reçu une formation ? :  oui  non

Si oui, de quel type ? :  Informatique, bureautique  organisation de la structure  Techniques propres au domaine d’activité

6. Quels types de contacts avez-vous eu avec votre tuteur professionnel dans l’organisme d’accueil ?  Entretiens réguliers  réunions d’équipes

 Autre, précisez : ........................................................................................................................

7. Vos conditions de travail étaient-elles :  Excellentes  Bonnes  Insuffisantes  Très insuffisantes

8. Avez-vous eu des frais inhérents à votre stage (repas, transport, hébergement) ? :  oui  non

9. Si oui, l’organisme d’accueil a-t-il contribué à ces frais ? :  oui  non

10. A l’issue du stage vous a-t-on remis une attestation de stage ?  oui  non

11. A l’issue du stage vous a-t-on remis une fiche d’évaluation remplie par votre tuteur professionnel ?  oui  non

12. Quels types de contacts avez-vous eu avec votre responsable pédagogique à l’Université pendant le stage ?  Entretiens réguliers par téléphone / mails  Visite sur le lieu de stage  Aucun

 Autre, précisez : ........................................................................................................................

13. Comment avez-vous été évalué par votre responsable pédagogique à l’Université ? :

 Rapport de stage ou mémoire  Rapport de stage ou mémoire et soutenance

 Autre, précisez : ........................................................................................................................

14. Au cours de votre stage, avez-vous rencontré des difficultés ? :  oui  non

Si oui, lesquelles ? :

..........................................................................................................................................................

15. Comment les avez-vous surmontées ? :

..........................................................................................................................................................

16. Votre stage vous a-t-il aidé à préciser votre projet professionnel / d’études ? :

..........................................................................................................................................................

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