CONTRATTO DI LOCAZIONE
d'heures
€.
pour un prix forfaitaire de
CONTRATTO DI LOCAZIONE
n° del
Tra
Ecosimius SNC (E-boats Sardaigne), avec siège social à Cagliari xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx x x 0 / X,
C.F. et numéro de TVA 03784550927 en la personne de son représentant légal pro tempore.
Ci-après dénommé le Bailleur
e
Nom Xxxxxx Xxxxxxxx à la rue Numéro de document Numéro de téléphone: Email Ci-après dénommé le Preneur
Étant donné que
à. Le Loueur est propriétaire d'un navire modèle Microwatt à propulsion électrique ;
b. Le Preneur, qui déclare :
- bien connaître les règles de navigation et de sécurité en mer ;
- avoir pris connaissance du véhicule et de ses caractéristiques et équipements ;
- avoir visionné le tutoriel vidéo fourni par le loueur et accessible sur son site internet et en avoir parfaitement compris le contenu ;
- avoir pris connaissance de la carte de navigation fournie sous forme numérique et accessible sur son site internet ;
loue le navire décrit ci-dessous aux conditions suivantes :
1. Objet et durée du bail
1.1. Le contrat porte sur la location d'un modèle de bateau sept places « Microwatt », à propulsion électrique, n° d'identification. .
1.2. Le locataire déclare embarquer n. passagers, y compris le signataire du présent accord. Il ne sera pas possible de modifier le nombre de passagers pendant la location.
1.3. La location a lieu le jour : d'heures
: à heures : pour un total
2. Modes de paiement
2.1. Le paiement du prix de la location s'effectue via
espèces carte de crédit
3. Dépôt de garantie
3.1. DLe Preneur verse au Bailleur la somme de €
espèces carte de crédit
3.2. Lorsque le titulaire de la carte de crédit est une personne autre que le Locataire, ce dernier assume avec lui, solidairement, ses obligations découlant du présent Contrat.
3.3. La caution sera restituée au retour du bateau et uniquement après vérification réussie de l'état de celui-ci, comme prévu dans les articles suivants.
4. Livraison du bateau
4.1. Le Preneur déclare recevoir le navire avec tous les équipements de sécurité et de confort pour la
navigation à bord.
4.2. Avant toute navigation, le Locataire a l'obligation personnelle de s'assurer de la présence
et de l'état de tous ces équipements.
4.3. Pour des raisons de sécurité, le Loueur se réserve le droit de reprendre possession du bateau avant le terme convenu, s'il juge que le Locataire n'est pas en mesure de conduire le bateau en toute
sécurité. Le Loueur pourra toujours refuser de livrer le navire si le locataire, ou ses passagers, se trouvent dans un état d'altération manifeste.
5. Police d'assurance et responsabilité du locataire
5.1. Le navire est couvert par une assurance responsabilité civile.
5.2. Le locataire est responsable de tout dommage subi par le bateau pendant la location, même si le dommage est causé directement ou indirectement par d'autres membres de l'équipage.
5.3. Le Locataire assume l'entière responsabilité des passagers et de tous autres tiers qui sont transportés malgré l'interdiction expresse, libérant et soulageant le Loueur des dommages qui leur sont causés pendant la location pour quelque cause que ce soit.
5.4. En cas de panne, de dysfonctionnement ou de défectuosité, le Locataire doit immédiatement en informer le Loueur et arrêter la navigation dans des conditions de sécurité.
6. Limites de navigation et récupération possible
6.1. Il est expressément interdit au locataire de naviguer à moins de 100 mètres de la côte et à plus de 300 mètres selon les dispositions de l'Autorité Portuaire de Cagliari.
Celui-ci devra naviguer en suivant le chemin prévu par la carte de navigation qui indique toutes les interdictions et interdits conformément à l'ordonnance no. 48/2022 "Discipline des activités récréatives et récréatives" fourni par le site de l'Autorité Portuaire de Cagliari
Ces dispositions sont rapidement détaillées dans leutoriel vidéo et dans le plan de navigation que le locataire déclare avoir parfaitement compris.
6.2. S'il est nécessaire de récupérer le bateau pour une raison non imputable au loueur, les parties conviennent d'un complément de prix à titre d'indemnité égal à :
- 100,00 € en cas de récupération et de sauvetage dans la zone prévue par la carte de navigation ;
- 200,00 € dans le cas où la reprise a lieu au-delà de la zone prédéterminée.
Les frais plus élevés pour toute récupération, remorquage, sauvetage et toute autre assistance et sauvetage fournis au bateau pendant l'exécution du présent contrat, seront en tout état de cause à la charge du Locataire.
7. Revenir
7.1. Avant de revenir, le Locataire est tenu d'appeler le numéro de téléphone +39. 000.000.00.00 afin que le loueur puisse surveiller son retour au port. Dans tous les cas, ce dernier est tenu de communiquer par téléphone son intention de prolonger la location. Le Loueur se réserve incontestablement le choix d'autoriser cette prolongation du contrat et d'en fixer le prix et les conditions.
7.2. Le bateau doit impérativement être ramené au point de départ dans le délai fixé par le présent Contrat. Si du fait du locataire la durée de la navigation dépasse le délai convenu, il n'y a pas de liquidation des dommages-intérêts, mais le loueur, pour la durée du loueur ou dépassant la durée du
contrat, est dû une contrepartie majorée d'un montant de 100,00 euros. pour ch
7.3. A la livraison, le bateau sera vérifié dans toutes ses parties (coque, moteur électrique, équipement) selon la check-list ci-jointe. Le dépôt de garantie sera alors restitué à condition que le navire soit dans le même état dans lequel il a été livré, c'est-à-dire :
- propre, sans déchets ni effets personnels ;
- en parfait état de fonctionnement ;
- sans dommages ni pièces manquantes.
A défaut une contestation sera faite et donc le dépôt de garantie sera retenu à hauteur du montant du dommage et sous réserve de son montant supérieur qui sera en tout état de cause à la charge du Preneur.
Le Preneur s'engage à couvrir immédiatement ce dommage plus important en fonction de la liquidation que le Bailleur opérera.
Le Preneur accepte expressément ce mode de règlement et autorise donc expressément le Loueur à prélever cette somme supérieure sur la carte de crédit communiquée.
S'il n'y a pas de possibilité pour le Bailleur d'obtenir une indemnisation immédiate du dommage, la caution sera intégralement retenue jusqu'à la quantification finale du dommage ou de so
8. Privacy
8.1. En ce qui concerne les données et les documents d'identité demandés par le Loueur, sur la base du présent Contrat, nous vous informons
que ces documents, contenant les données personnelles du Locataire, seront traités exclusivement aux fins liées à l'exécution du présent contrat et en de la manière indiquée dans les informations ci-jointes.
8.2. Le Loueur, en tant que propriétaire des données susmentionnées, est responsable de
fournir les informations pertinentes à ses Clients, conformément à l'art. 13 du Règlement UE 2016/679.
8.3. Le Locataire a connaissance de la présence sur le bateau d'un système de repérage GPS qui
pourra suivre le mouvement du bateau pendant toute sa navigation et remonter les données de vitesse, de consommation et de position associées directement au système informatique du Loueur.
Les parties reconnaissent que cette surveillance est effectuée à la fois pour la sécurité des personnes à
bord et pour la protection des biens appartenant au Loueur.n montant supérieur.aque heure de retard sauf dommages plus importants causés au Loueur.
LISTE DE CONTRÔLE :
4 ailes
6 oreillers
1 bain de soleil
gilets de sauvetage pour chaque passager 1 extincteur
n.1 beignet avec dessus 1 gaffe / pagaie
1 auvent
n.1 ancre, chaîne et cordage
9. Référence
9.1. La relation entre les parties ici présentes ne porte que sur la location du navire et est donc régie, bien que non expressément établie dans le présent contrat, par les dispositions réglementaires prévues pour la location de biens mobiliers par le Code civil et le Code de la navigation et donc par
les normes sectorielles.
10. Litiges et juridiction
10.1. Pour tout litige relatif au présent contrat, le Tribunal de Cagliari est indiqué comme seul tribunal compétent.
11. Formation du contrat
11.1. Les parties présentes déclarent avoir soigneusement examiné le présent contrat et chacun de ses articles.
Signature
Locataire pour la signature du contrat
- Carte de navigation
Signature
Titulaire de la carte de crédit (si différent du locataire)
Conformément à l'art. 1341 et 1342 cod. civ., déclare avoir lu, compris et expressément accepté les clauses 3, 4, 5, 6 et 7 du présent Contrat.
Locataire pour la signature du contrat
Signature
Titolare della Carta di Credito (se diverso dal Locatario)
Les éléments disponibles et téléchargeables sur le site font partie intégrante du présent contrat xxx.x-xxxxxxxxxxxx.xxx.
- video tutorial