CONTRAT DE SPONSORING 2020

CONTRAT DE SPONSORING 2020

CAMBC

ENTRE LES SOUSSIGNÉES :

Nom du Sponsorisé : Club d’Aviron en Mer de Barneville-Carteret (CAMBC) Adresse du Sponsorisé : 2 Prom. X. Xxxxxx x'Xxxxxxxxx, 50270 Xxxxxxxxxx-Xxxxxxxx Représenté par : Xxxxxxx XXXXXX Fonction : Président

Ci-après dénommé de sponsorisé d’une part

Et

Nom du Sponsor :

Adresse du Sponsor :

Représenté par :

Fonction :

Ci-après dénommée L’Entreprise ou le sponsor, d’autre part

IL EST ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT

Le sponsor apporte sa contribution financière au bénéficiaire Club d’Aviron en Mer de Barneville- Carteret (CAMBC) pour la vie du club et l’organisation des courses de la Côte des Isles et des Culs Gelés. Cette contribution s’effectue en échange de prestations médiatique.

ARTICLE 2 : REMUNERATION ET AVANTAGES EN NATURE

2.1 : Rémunération :

L’Entreprise mettra à la disposition de L’Association une somme s’élevant à :

Conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable par chèque libellé au nom du Club d’Aviron en Mer de Barneville-Carteret ou par virement Bancaire sur le compte de l’association. Cette somme sera affectée exclusivement au financement de l’activité.

2.2 : Echéancier

Le versement de la somme aura lieu dans sa globalité dans un délai maximum d’un mois après la signature du contrat.

ARTICLE 3 : DURÉE DU CONTRAT

Le présent contrat s’appliquera du au ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISÉ

4.1 Le sponsorisé aura l’obligation de fournir au sponsor, ci celui-ci en fait la demande, tout acte

ou justificatif prouvant sa participation aux manifestations définies à l’article 1 des présentes.

Il s’engage, par ailleurs, à tenir le sponsor régulièrement informé du déroulement de celles-ci et des résultats obtenus.

4.2 Diffusion de l’image du sponsor sur les supports de communication et prestations :

• Bateau personnalisé aux couleurs et au nom de votre entreprise (autocollants fournis et payés par , posés par les membres du club).

• Bateau remis officiellement par le sponsor avec articles dans les journaux locaux.

• Logo sur les supports de communication du club.

• Visibilité de votre entreprise sur les réseaux sociaux de l’événement (Facebook, Instagram,

site internet de l’association …)

• Votre logo sur le mur de sponsoring en une répétition

• Votre logo sur le T-shirt de l’événement

• Banderoles de l’entreprise placées lors de nos événements (Max 10m2) fournies par

l’entreprise.

• Invitation à nos évènements internes/externes

• Service de production de banderoles, les banderoles seront imprimées par nos soins (les

coûts d’impression seront à votre charge).

• Invitation pour le diner de la JC (4 places 2 places)

• initiations à l’aviron au CAMBC pour vos collaborateurs ou clients (6 4 ou 2

4.3 Pendant toute la durée du présent contrat, le sponsorisé aura l’obligation de mener ou de participer à toute action de relations publiques relative à l’opération pour laquelle il s’est engagé à prendre part, (il s’engage également à citer le plus souvent possible et si le contexte le permet le nom ou la marque du sponsor, que ses interventions soient orales ou écrites).

4.5 Le sponsorisé (ou son webmaster) ne pourra en aucune manière être tenu responsable des dysfonctionnements ou ruptures de liens informatiques entre son site et le site du sponsor suivant ce lien.

4.6 Le sponsorisé autorise le sponsor à faire usage de son image (photos, articles de presse) pour la promotion de son activité à la condition que ces photos ou articles de presse concernant le sponsorisé aient un lien direct avec l’objet de ce contrat (compétition et évènements équestres), ne nuisent pas à l’image que souhaite donner le sponsorisé et qu’ils n’interfèrent pas avec sa vie privée.

4.7 Ce contrat de sponsoring est non exclusif. En conséquence, le sponsor ne pourra pas s’opposer à la signature d’autres contrats que le sponsorisé pourrait conclure avec d’autres partenaires.

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU SPONSOR

5.1 Le sponsor s’engage à rémunérer le sponsorisé conformément à l’article 2 du présent contrat.

5.2 Le sponsor s’engage à fournir au sponsorisé les éléments mentionnés à l’article 4 et

nécessaires à l’exécution du présent contrat.

5.3 Le sponsor s’engage à assurer la fourniture et le coût de la pose de sa marque sur les différents éléments de communication du projet (édition, matériel, équipement, vêtements etc…) produit par le sponsorisé ainsi que les prestations supplémentaires, si ceux-ci ne sont pas dans les prestations et budget prévisionnel cités dans l’article 4.2.

ARTICLE 6 : RESILIATION DU CONTRAT

6.1 Le présent contrat sera résiliable de plein droit par le sponsor en cas d’inexécution ou de

violation par le sponsorisé de l’une quelconque de ses obligations ou interdictions, telles que définies notamment à l’article 4. Cette faculté ne pourra cependant être exercée qu’après mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception restée sans effet au-delà de trente jours.

6.2 Le présent contrat sera également résiliable de plein droit par le sponsorisé en cas de manquement du sponsor à l’une quelconque de ses obligations telles que définies aux articles 4 et 5, dans des conditions de forme et de délai identiques à celles prévues à l’article 6.1.

ARTICLE 7 : LOI APPLICABLE AU CONTRAT

Le présent contrat est régi par la loi française applicable en matière de droit du sport. En conséquence, tout litige entre les parties relèvera de la compétence des tribunaux Français.

Le présent contrat est établi en deux exemplaires, dûment remplis et signés par les parties précédées de la mention « lu et approuvé ».

Le sponsorisé Le représentant du sponsor