Contrat d'entreprise B&R +

Contrat d'entreprise B&R +

entre les soussignés :

le maître de l'ouvrage

Mr et Mme adresse ville

et l'entreprise

Bâtir et Rénover Sprl

représentée par …………………

SPECIMEN

Xxx xx Xxxxx 00 0000 Xxxxxxxxx

Il a été convenu ce qui suit:

L'entreprise Bâtir et Rénover s'engage à réaliser pour Mr et Mme qui acceptent,

les travaux de rénovation, construction, transformation de leur maison située : rue

……………………, à …………..

pour la somme globale et forfaitaire de: € htva (cfr devis signé en annexe)

Les travaux seront exécutés suivant les plans d’architectes, les plans d’éxécutions et le devis annexé au présent contrat.

DELAIS D'EXECUTION

Début des travaux 2009

Fin des travaux 2009

-Amendes en cas de retard d'exécution imputable à Bâtir et Rénover: X Euro 1 par jour calendrier de retard.

L'ensemble des indemnités encourues ne pourra toutefois pas dépasser 10 % du montant total des travaux. Cette indemnité ne sera due, s'il échut, que pour la période postérieure à la mise en demeure par lettre recommandée du MO à l'entrepreneur.

1 Montant correspondant à la valeur locative du bien en rénovation ou en construction

CONDITION DE PAIEMENT

Acompte X % à la commande

le reste en X tranches en fonction de l'état d'avancement des travaux (un état d'avancement2 des travaux réalisés vous sera soumis régulièrement). 5% à la réception provisoire et 2,5 % à la réception définitive.

Le paiement des factures se fera dans les x jours calendrier qui suivent sa remise au maître de l'ouvrage.

CONDITIONS DE GARANTIE

Les travaux sont garantis par Bâtir et Rénover à dater de leur réalisation à concurrence de:

-pour le gros-oeuvre: la garantie décennale

-pour les travaux de toiture neuve: 10 ans, nous consulter pour les réparations ou les interventions limitées

-pour l'électricité: 3 ans sur les installations neuves et les parties rénovées;

-pour la plomberie/gaz/sanitaire: 3 ans sur l'installation et les raccordements

-pour le chauffage: 3 ans sur les raccordements

SPECIMEN

-pour le carrelage intérieur et extérieur: 3 ans sur la pose

-pour les travaux de plafonnage: 3 ans

-pour le pose de revêtement de sol en bois: 2 ans sur la pose

-pour les travaux de menuiserie: 2 ans

Les matériaux et les appareils sont garantis par les fabriquants.

Fait à Bruxelles le 2009

Le maître de l'ouvrage L'entrepreneur

BATIR & Renover sprl

00 xxx xx Xxxxx, 0000 Xxxxxxxxx

Tel 00 000 00 00 Fax 02/000 00 00

10 années à votre service 1998-2008 10 métiers en interne

Enregistrement 03 11 11

N° entreprise 0 463 834 105

2 Sur base du devis détaillé, une colonne « travaux réalisés à la date de la facturation » vous sera proposée et discutée en réunion de chantier. C’est le total des « travaux réalisés » qui sert de base à la facturation.

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