CONTRAT D'ARCHITECTE - MAISON INDIVIDUELLE NEUVEArchitect Contract • May 5th, 2020
MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE CONSTRUCTIONContrat De Contrôle Technique • January 20th, 2022
Les présentes conditions générales sont applicables aux missions de contrôle technique visées à l'article L.125-1 du code de la construction et de l'habitation, réalisées par SOCOTEC CONSTRUCTION.
CONTRAT D’ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTSArchitect Contract for Works on Existing Structures • May 5th, 2020
Outre les dispositions particulières du contrat, les parties s'engagent à respecter les obligations et les droits prévus par les lois et les règlements en vigueur pour chacune d'entre elles, notamment :
CONTRAT D’ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTSArchitect Contract for Works on Existing Structures • May 5th, 2020
Outre les dispositions particulières du contrat, les parties s'engagent à respecter les obligations et les droits prévus par les lois et les règlements en vigueur pour chacune d'entre elles, notamment :
CONTRAT D’ARCHITECTE POUR TRAVAUX NEUFSArchitect Contract for New Works • May 5th, 2020
Outre les dispositions particulières du contrat, les parties s'engagent à respecter les obligations et les droits prévus par les lois et les règlements en vigueur pour chacune d'entre elles, notamment :
CONTRAT TYPE DE TRAVAUXConstruction Contract • May 5th, 2020
Le Programme des Nations Unies pour le développement (ci-après dénommé le « PNUD »), souhaite engager votre société, valablement constituée en vertu du droit [INSÉRER L’ADJECTIF CORRESPONDANT AU PAYS] (ci-après dénommée l’« Entrepreneur ») afin de réaliser
CONTRATSous-Traitance Du BTP • May 5th, 2020
Modèle de procès-verbalProcès-Verbal De Réception • May 5th, 2020
Grenelle Environnement Convention d’engagements pour l’accélération de la construction de « Bâtiments Basse Consommation » (BBC)Convention D’engagements Pour L’accélération De La Construction De « Bâtiments Basse Consommation » (Bbc) • May 5th, 2020
L’Etat, représenté par Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, et Benoist Apparu, secrétaire d’Etat chargé du Logement et de l’Urbanisme
Constructeur de maisons individuelles : D’après l’article L231-1 du Code de la Construction un constructeur de maisons individuelles se définit de la sorte : Il s’agit deContrat De Construction De Maison Individuelle (Ccmi) • May 5th, 2020
« Toute personne qui se charge de la construction d’un immeuble à usage d’habitation ou d’un immeuble à usage professionnel et d’habitation ne comportant pas plus de deux logements destinés au même maître de l’ouvrage d’après un plan qu’elle a proposé ou fait proposer doit conclure avec le maître de l’ouvrage un contrat de construction de maison individuelle (CCMI). »
ConstructionConstruction Contract • May 5th, 2020
• les conditions particulières qui adaptent et complètent ces conditions générales. Elles indiquent la société d’assurance, dénommée l’assureur, auprès de laquelle le contrat est souscrit.
CONVENTIONConvention De Mise À Disposition Et D’autorisation De Travaux • May 5th, 2020
Dans le cadre du Contrat de Territoire du Foron du Chablais Genevois, le SM3A s’est engagé dans le projet de restauration du lit et des berges du Foron entre les douanes de Pierre à Bochet et Mon Idée sur la commune d’Ambilly, en étroite collaboration avec le Canton de Genève – Service du Lac, de la Renaturation des Cours d’eau et de la Pêche et les communes concernées.
et les personnes morales sollicitant une décision d’agrément, en vue de la réalisation de logements neufs faisant l’objet d’un contrat de location- accession, en application des articles R.331-76-5-1 et suivants du Code de la Construction et de...Convention d'Agrément Pour La Réalisation De Logements Neufs • April 25th, 2018
société anonyme Coopérative de production d’HLM, à capital variable dont le siège social est 6, avenue André Malraux à 57 000 METZ, immatriculée au RCS de Metz sous le numéro B 357 802 032
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE Pour la modification du Réseau d’Eaux Pluviales Avec la création d’un bassin de rétention Pour le site INRA Avignon (Article 28 du Code des Marchés Publics) N°Marché De Maîtrise D’œuvre • May 5th, 2020
CONTRAT DE FOURNITUREContrat De Fourniture • October 10th, 2023
ARQUUS, Société par Actions Simplifiée au capital social de 28.016.640 Euros, ayant son siège social au 15 bis, Allée des Marronniers – Camp de Satory – 78000 Versailles – France, immatriculée sous le n° 662 043 405 au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES.
RECEPISSE DE DECLARATION PERMIS DE CONSTRUIREPermis De Construire • February 27th, 2024
Monsieur SYLVAIN VALLOT (A23722), architecte inscrit au tableau de l'Ordre sous le mode d’exercice libéral, a déclaré avoir établi le permis de construire pour l'opération située :
Convention de travaux relativeConvention De Travaux • March 28th, 2017
le Département de la SEINE-SAINT-DENIS représenté par le Président du Conseil départemental agissant en exécution de la délibération de la Commission permanente n° en date du ....................
Vue depuis l'angle Est de la rue des Soldats de la MarneTravaux De Ravalement Et d'Étanchéité • February 9th, 2015
Adresse : MEAUX - RÉSIDENCE DU PARC JOFFRErue des soldats de la Marne / rue Jean Louis Happert, 77100 Meaux Maître d'ouvrage : SAIEM de la ville de Meaux 2, place de l'hôtel de ville 77100 Meaux Représentant du maître d'ouvrage : SCET DIR Ile de France 52, rue Jacques Hilairet 75612 Paris Cedex 12 Maître d'œuvre mandataire : SARL Louis Duval 16, rue Julien91330 YerresTél 01 69 48 93 63 Maître d'œuvre / Architecte : Apostrophe SARL d'architecture 3, allée Roland Garros93360 Neuilly-Plaisance N° de projet :Réf. Apostrophe AA 15 414 Echelle(s) : Date : 12/03/2017 Phase de projet:Présentation Contact : Miguel Martins N° de plan: .1 Nom du plan:Dossier de présentation des couleurs N° de tél contact :01 49 44 19 64 Email : contact@apostrophe-architectes.com /Volumes/Public/APOSTROPHE/1-AFFAIRES/2015/AA 15 414 - meaux - joffre - duval/300 DP/AA15144 - Parc Joffre MEAUX - DP 01.pln
CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVREContrat De Maîtrise D’œuvre • May 5th, 2020
AGENCE POUR L’ENSEIGNEMENT FRANÇAIS A L’ETRANGERContrat De Maîtrise d'Oeuvre • May 5th, 2020
Par le présent document, désigné ci-après par « Contrat », le « Client » désigné ci-après confie l’exécution des prestations ci-après définies, au « Titulaire » désigné ci-après, qui s’engage – sans réserve – à les exécuter conformément aux clauses et conditions du présent document et de ceux qui y sont mis en référence.
DeviSOC ContractantContractant Général, Constructeur Mi Et Promoteur • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT D'ARCHITECTE NAVALContract for Naval Architecture Services • May 5th, 2020
A ces Conditions Générales sont assorties des Conditions Particulières, jointes au Contrat, qui définissent les clauses particulières propres au Navire projeté et aux relations entre l'Architecte Naval et son Client.
AGROGAZ FRANCE SASConditions Générales • May 5th, 2020
Module timetable - Construction Contracts 1, M1K226925 (Wks TriBWk1-TriBWk12 (*TriBWk1-TriBWk12))Construction Contracts • July 17th, 2024
CONTRAT DE TRAVAUX D’EXPLOITATION FORESTIEREContrat De Travaux D’exploitation Forestière • May 5th, 2020
Le Donneur d’ouvrage confie à l’Entrepreneur, qui accepte, l’exécution de prestations limitées aux coupes définies. Sauf cas de force majeure, l’Entrepreneur est tenu de réaliser les travaux sans discontinuité et dans les délais ci-dessus indiqués. Des avenants ou des annexes préciseront au besoin les coupes supplémentaires.
ContractConstruction Contract • April 28th, 2017
CONTRACTOR'S NAME T. Galante Construction Inc. George Koustas Ptg & Constr. LLC Tekcon Construction, Inc. Brunswick Builders LLC Cypreco Industries Inc. Abhzeen Design 1133 Hwy 35 South 70 Beechwood Ave 262 Bennetts Ln PO Box 7315 PO Box 822 2152 Whitesville Rd Laurence Harbor, NJ 08879 West Long Branch, NJ 07764 Somerset, NJ 08873 East Brunswick, NJ 08816 Neptune, NJ 07753 Toms River, NJ 08755 (732) 970-0300 (732) 571-1148 (848) 216-3452 (732) 419-3221 (732) 775-3700 (732) 984-7464 ITEM DESCRIPTION CONTRACTQUANTITY & UNIT UNIT PRICE AMOUNT UNIT PRICE AMOUNT UNIT PRICE AMOUNT UNIT PRICE AMOUNT UNIT PRICE AMOUNT UNIT PRICE AMOUNT 1 GENERAL WORKInclusive of all mobilization, demolition, remediation of materials/work areas(as required), and final clean up LUMP SUM $6,700.00 $6,700.00 LUMP SUM $16,000.00 $6,000.00 $6,000.00 $6,351.00 $6,351.00 LUMP SUM $25,000.00 $7,640.00 $7,640.00 2 WINDOW REPLACEMENTFurnishing and installing new vinyl replacement windows in
CONTRAT D'ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTSArchitectural Contract for Works on Existing Structures • May 5th, 2020
Le contrat qui lie le maître d'ouvrage et l'architecte est constitué par le présent "Cahier des Clauses Particulières pour travaux sur existants" et par le "Cahier des Clauses Générales pour travaux sur existants" de l'Ordre des architectes du 1er juin 2004 annexé, dont les parties déclarent avoir pris connaissance. Ces deux documents, dont les articles
CONTRAT DE CONCEPTION-CONSTRUCTION POUR LA CONCEPTION ET LA CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES PRINCIPALES DU PROJET TURCOT À MONTRÉALConstruction Contract • May 5th, 2020
MODELE DE CONTRAT : TRAVAUX EN SOUS-TRAITANCESous-Traitance • August 18th, 2014
CONTRAT CADRE N° MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVREContrat Cadre • April 27th, 2015
FORMULAIREConstruction Contract • August 31st, 2020
Les soumissions signées, sont à retourner sous pli fermé jusqu’au date dernier délai (à déposer au plus tard à xxhxx à cette même date au secrétariat de la Direction des constructions, ingénierie technique et sécurité du CHUV CIT-S, Rue du Bugnon 21, 1011 Lausanne (Niveau 06 bureau 139, horaire secrétariat : 7h30-12h/13h-16h). Passé ce délai, elles seront exclues de la procédure. Le candidat est entièrement responsable que son offre soit fournie dans les délais au lieu (bureau) indiqué.
Contrat de construction et liquidation judiciaireContrat De Construction • May 5th, 2020
Nous avons souscrit un contrat de construction de maison individuelle avec plans auprès d'un constructeur. Nous avons versé la somme de 4500 euros au moment de la signature. Selon les termes de notre contrat,cette somme est soumise à une garantie de remboursement.
Contrat de construction standard Page 1 de 2Construction Contract • May 30th, 2013
CONVENTION POUR LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION DE PLACES DE PARKING DE COVOITURAGEConvention Pour La Construction Et L’exploitation De Places De Parking De Covoiturage • June 19th, 2024
Représentée par Monsieur Julien Castres Saint Martin, en qualité de Directeur Infrastructures, dûment habilité aux fins des présentes,