Préambule
Charte d’utilisation de la voiture du club
Préambule
Seuls les adhérents peuvent bénéficier de l’usage de la voiture du club. Les bénéficiaires doivent se conformer à la présente charte.
La voiture du club est à usage strictement cycliste, en aucun cas les adhérents ne pourront l’utiliser à de fins personnelles.
Obligation de l’adhérent
Accès à la voiture du club
L’usage de la voiture est accordé expressément et nominativement par le comité directeur, le Président ou le responsable matériel du club selon les critères définis au paragraphe (Conditions d’attribution du prêt de la voiture du club).
Règles d'utilisation
L’utilisation du véhicule du club est strictement limitée à l’utilisation pour les activités cyclistes du Cercle Cycliste Châtillonnais. Aucune autre utilisation n’est autorisée.
La voiture doit être stationnée au garage du Cercle Cycliste Châtillonnais après chaque utilisation.
Frais
Les frais de carburant, de péage sont à la charge des adhérents utilisant le véhicule.
Responsabilité
L’adhérent a qui est attribué le prêt de la voiture est seul responsable des amendes et procès verbaux qui lui incombent. Tout manquement à ces règles pourrait entraîner une interdiction d’utiliser la voiture du Cercle Cycliste Châtillonnais.
Engagement
L’adhérent qui emprunte la voiture doit être l’unique conducteur durant la période de l’emprunt.
A la prise en charge de la voiture ainsi qu’au retour, il faut vérifier que leur véhicule est en parfait état de marche et en règle avec les contrôles de sécurité obligatoires, être toujours propre à l’intérieur comme à l’extérieur.
Le véhicule sera mis à disposition le réservoir plein de gasoil et devra être restitué de la même manière. Afin de maintenir la propreté du véhicule, il est interdit de fumer, boire et manger à l’intérieur.
Ne prendre aucun risque au volant et n'absorber aucun produit pouvant altérer leurs capacités à conduire avec vigilance et en toute sécurité.
Etre titulaire d’un permis de conduire en règle.
Adopter une conduite prudente et respecter scrupuleusement le code de la route.
Dans le cas d’un accident responsable ou de dégradations du véhicule lors de sa mise à disposition, le paiement de la franchise, prévu au contrat d’assurance, d’un montant de 800 €uros, sera à la charge de l’adhérent emprunteur.
En cas de panne l’adhérent emprunteur doit avertir le Cercle Cycliste Châtillonnais et éventuellement faire faire un devis avant toute réparation.
L’Adhérent emprunteur doit remplir le carnet de bord de la voiture avec le relevé de compteur de la voiture avant et après l’emprunt.
En cas de non respect des clauses contractuelles ci dessus décrites, ce véhicule ne fera plus l’objet d’un prêt à, l’adhérent concerné pendant une durée d’un an minimum
Passager
Les seuls passagers autorisés à accompagner l’emprunteur de la voiture sont les adhérents du club. Le conducteur est le seul responsable des ses passagers.
Obligation du Cercle Cycliste Châtillonnais
Entretien
L’entretien courant du véhicule est à la charge du Cercle Cycliste Châtillonnais
Assurance et responsabilité
Le Cercle Cycliste Châtillonnais à souscrit à une assurance pour son utilisation.
Propriété
Le Cercle Cycliste Châtillonnais étant le seul propriétaire du véhicule, elle se réserve le droit à tout moment de récupérer son véhicule.
Dispositions générales
Le Cercle Cycliste Châtillonnais se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte.
Conditions d’attribution du prêt de la voiture du club
Attribution
Les attributions sont faites par le bureau du Cercle Cycliste Châtillonnais lors des réunions du premier et troisième mardi de chaque mois en fonction des demandes déposées par les uns et les autres.
La voiture du club est prioritairement réservée aux courses à étapes sur lesquelles les voitures suiveuses sont acceptées dans la mesure où la demande en a été faite.
Les demandes ne pourront être enregistrées que si elles interviennent au moins 15 jours avant la date d’utilisation. Toute demande de réservation formulée en dehors de ce délai sera refusée.
Conditions de l’emprunt de la voiture
Le prêt du véhicule ne sera consenti que pour les déplacements ayant un lien direct avec l’objet du club et uniquement pour les adhérents du Cercle Cycliste Châtillonnais.
Activité cycliste du club (Organisation d’épreuves).
Transport d’adhérents (uniquement d’adhérents) vers une compétition ou un stage à condition d’être au moins 4 dans le véhicule.
Emprunteur | Kilométrage | Propreté intérieure | Propreté extérieure | Carburant (plein) | Observations / Motif du déplacement | ||||
Emprunt | Restitution | Emprunt | Restitution | Emprunt | Restitution | Emprunt | Restitution | ||