CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TELESERVICES

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TELESERVICES

Les présentes conditions générales régissent les conditions d’utilisation de TELESERVICES pour les véhicules commandés par des clients consommateurs qui en bénéficient tels que décrits dans la rubrique « services connectés » sur le site xxx.xxxxxxx.xx et/ou par le Vendeur.

1° DEFINITIONS

« Alerte » : alerte contextualisée, identifiée par les systèmes d’information de Peugeot, sur la base des informations techniques transmises depuis le Boîtier Télématique du Véhicule.

« Boitier Télématique » : boitier équipant le Véhicule, défini à l’article 1 du chapitre CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION des Services D’URGENCE et D’ASSISTANCE

LOCALISES, permettant de collecter et transmettre les informations nécessaires au Service.

« Client » : client consommateur propriétaire ou locataire d’un Véhicule, au titre d’une location avec option d’achat.

« Peugeot » : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, dont le siège social est situé 0 xxx Xxxxx Xxxxxx-Xxxxxx Xxxxxxx - 00000 Xxxxx-Xxxxxxxxx, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 552 144 503.

« Service » : Service TELESERVICES fourni par Automobiles Peugeot au Client, tel que défini au présent chapitre.

« Véhicule » : véhicule de marque Peugeot, techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

2° DESCRIPTION DU SERVICE

Le service Relations Clientèle Peugeot ou un point de vente du réseau agréé Peugeot, muni des informations pertinentes transmises par le Véhicule, prend contact avec le Client par téléphone, au numéro renseigné dans le bon de commande, afin de lui proposer un rendez- vous chez un réparateur agréé Peugeot, lorsqu’une Alerte nécessite l’intervention d’un technicien sur le Véhicule. Il est précisé que ce rendez-vous ne sera fixé qu’après échange avec le Client et qu’il aura lieu chez un réparateur agréé Peugeot situé en France métropolitaine (Corse comprise).

Une Alerte est détectée et contextualisée à partir des informations techniques et de la géolocalisation, transmises depuis le Véhicule aux systèmes d’information de Peugeot par le Boitier Télématique.

Sur la base de ces informations, une Alerte pourra être déclenchée pour les catégories d’équipements suivants :

- Système d’entretien du Véhicule (tel que l’indicateur de maintenance),

- Systèmes de sécurité (tels que les Airbags)

- Système d’aide la conduite (tel que l’ESP)

- Groupe motopropulseur (dont le moteur)

- Système de freinage (tel que l’ABS)

- Niveaux des fluides (tel que le niveau d’huile)

Si parmi ces catégories, certains équipements ne sont pas présents ou ne permettent pas techniquement la remontée d’Alerte, en raison du modèle ou de la fi ion du Véhicule, aucune Alerte ne pourra être remontée pour les équipements concernés.

3° CONDITIONS NECESSAIRES A LA REMONTEE DES ALERTES

3.1. Délai d’activation

Le délai moyen d’activation du Service est de 7 jours à compter de la souscription au Service, afin de réaliser à distance les opérations de configuration du Véhicule. Pendant ce délai, il est indispensable que le Client utilise le Véhicule régulièrement pendant au moins trois (3) jours, dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile.

3.2. Conditions de fonctionnement

Les Alertes et informations techniques du Véhicule ne peuvent être transmises quesi les conditions suivantes sont remplies :

- le moteur du Véhicule doit être tournant et le Véhicule doit se trouver dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile (sans limite technique, atmosphérique ou topographique perturbant ladite couverture).

- si le moteur n’est pas tournant ou si le Véhicule ne se trouve pas dans une zone couverte par le réseau d’un opérateur de téléphonie mobile, les informations sont acquises et sont remontées au premier démarrage du moteur suivant, intervenant dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile.

- le Boitier Télématique ou les organes nécessaires au fonctionnement du Boitier Télématique ne doivent pas avoir été endommagés lors d’un accident, d’un vol ou de tout événement.

3.3. Territorialité

Les informations techniques et la géolocalisation nécessaires à la détection et à la contextualisation des Alertes, ne peuvent être transmises par le véhicule, sous réserve de la couverture du réseau de téléphonie et des systèmes satellitaires de géolocalisation dans la zone dans laquelle se trouve le Véhicule, que dans les pays suivants : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Danemark, Royaume Uni, Suède, Norvège.

Il est précisé que le rendez-vous, s’il est nécessaire, aura lieu chez un réparateur agréé Peugeot situé en France métropolitaine (Corse comprise). Dans le cas où le Véhicule ne serait pas en France (Corse comprise), le Client sera conseillé d’activer le Service APPEL D’ASSISTANCELOCALISE.

4° DUREE DU SERVICE

La disponibilité du Service est garantie pendant une durée initiale minimale de trois (3) ans, à compter de la livraison du Véhicule, étant précisé que le Service pourra être modifié, notamment à distance, pour tenir compte d’éventuelles évolutions réglementaires, ou être enrichi d’Alertes supplémentaires, afin de permettre la prise en considération de l’évolution des techniques et des attentes de la clientèle. Peugeot pourra aussi supprimer le Service pour en intégrer les prestations dans un nouveau service.

L’accès aux évolutions du Service ou le bénéfice d’un service s’y substituant pourra éventuellement être subordonné à l’acceptation expresse par le Client d’une nouvelle version des conditions générales d’utilisation correspondantes.

5° LIMITATIONS – RESPONSABILITE

5.1. Limitations

Les Alertes et informations associées ne couvrent pas tous les dysfonctionnements et organes possibles mais seulement les Alertes qui pourront être déclenchées à partir des catégories d’équipements énumérés au paragraphe 2 ci-dessus, et sous réserve que ces équipements le permettent techniquement, en fonction du modèle et de la finition du Véhicule.

La détection des Alertes et la prise de contact associée sont réalisées à titre seulement indicatif. Leur existence ne dispense pas l’utilisateur du Véhicule :

- de respecter les prescriptions figurant dans le carnet d’entretien imprimé du Véhicule ;

- de prêter attention au kilométrage apparaissant au compteur du Véhicule, à l’écoulement du temps, aux alertes apparaissant sur le tableau de bord du Véhicule, au niveau des liquides, à l’état du Véhicule et à tout autre indice de panne ou de problème technique, et d’en tirer toutes les conséquences appropriées et notamment de faire réaliser les interventions techniques nécessaires.

La couverture réellement constatée des réseaux de téléphonie mobile, la topographie des lieux et les conditions atmosphériques peuvent constituer, en certains endroits et à certains moments, une limitation au fonctionnement du Service, indépendante de toute volonté de Peugeot.

5.2. Responsabilité

Peugeot est tenu à une obligation de moyens au titre du Service. L’éventuelle responsabilité de Peugeot ne pourra être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncées. Le Client est responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiers, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation du Service par lui- même ou les utilisateurs du Véhicule.

La responsabilité de Peugeot ne pourra pas être engagée :

- si les conditions et modalités d’utilisation du Service ne sont pas remplies,

- en cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers.

- en cas de détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident ou de tout autre évènement. La responsabilité de Peugeot ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Peugeot ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés à la

sécurité des transmissions dus à l’opérateur de télécommunications, dès lors que Peugeot aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit Service.

6° FORCE MAJEURE

Le Service peut être interrompu en cas de force majeure ou d’ordre des pouvoirs publics imposant la suspension partielle ou totale du service de l’opérateur de téléphonie mobile nécessaire au Service. Les cas de force majeure sont ceux retenus par les juridictions françaises. De convention expresse, sont également considérés comme cas de force majeure :

- un dysfonctionnement partiel ou total résultant de perturbations ou d’interruption des moyens de communication fournis par les opérateurs de télécommunications ;

- les conflits collectifs du travail de Peugeot ou de ses prestataires ou fournisseurs.

7° DESACTIVATION - RESILIATION ANTICIPEE DU SERVICE

Le Client est informé que Peugeot se réserve la faculté de mettre fin à distance au Service avant l’échéance de sa durée minimale garantie dans les cas suivants :

- absence de levée d’option d’achat du Véhicule, au terme du contrat de location longue durée,

- coordonnées téléphoniques du client inexploitables,

- cession du Véhicule par le Client,

- destruction du Véhicule,

- indemnisation du Client par son assureur, en cas de vol du Véhicule ou de sinistre ne permettant pas la remise en état du Véhicule.

Dans les 3 derniers cas, le Client est tenu d’en informer Peugeot et de lui communiquer toutes pièces justificatives correspondantes (copie du certificat de vente ou du certificat de destruction ou de l’attestation de restitution du Véhicule en fin de contrat de location ou de l’indemnisation par l’assureur) sur le formulaire de demande disponible sur le site

xxxxx://xxxxxxx-xx-xx.xxxxxxxx.xxx/xxx/xxx ou par courrier postal à l’adresse suivante : Automobiles Peugeot – Service Relations Clientèle – Case YT 227 – 0/00 xx xx x’Xxxxxx 00000 XXXXXX afin de désactiver le Service.

Si le Client n’informe pas Peugeot de la revente du Véhicule, il accepte que Peugeot désactive le Service à tout moment et au plus tard à la souscription au Service par le nouveau propriétaire du Véhicule.

Par ailleurs, si le client ne souhaite plus bénéficier du Service, il peut en demander la désactivation, à tout moment, par internet aux coordonnées indiquées ci-dessus en fournissant les pièces justificatives correspondantes (copie du certificat d’immatriculation et de la pièce d’identité associée) ou par courrier postal à l’adresse suivante : Automobiles Peugeot – Service Relations Clientèle – Case YT 227 – 0/00 xx xx x’Xxxxxx 00000 XXXXXX.

Dans ce cas, un délai technique est à prévoir afin de réaliser les opérations de désactivation à distance.

8° DYSFONCTIONNEMENT DU SERVICE

Dans le cas où le Client constaterait un quelconque dysfonctionnement du Service, il contacte le service Relations Clientèle Peugeot, dont les coordonnées figurent au 10° CENTRE DE CONTACT CLIENTS PEUGEOT, figurant en page 4 de la Commande, ou un membre du réseau agréé Peugeot.

En outre, afin d’assurer le bon fonctionnement et l’amélioration du Service, Peugeot peut être amené à effectuer des mises à jour à distance des systèmes informatiques et électroniques du Véhicule, et notamment du Boitier Télématique.

DECLARATION DE CONFIDENTIALITE DE TELESERVICES

La présente Déclaration de Confidentialité a pour objet de vous informer, conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel (qui désigne le Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978), des conditions de traitement de Vos données à caractère personnel par Automobiles Peugeot, société anonyme, dont le siège social est situé 0 xxx Xxxxx Xxxxxx-Xxxxxx Xxxxxxx - 00000 Xxxxx-Xxxxxxxxx, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 552 144 503 dans le cadre de Telemaintenance/Teleservices.

1. Quelles sont les finalités du traitement de vos données à caractère personnel par Automobiles Peugeot et quel est le fondement juridique de ce traitement ?

Les finalités sur lesquelles Nous collectons les informations relatives à Votre véhicule sont les suivantes :	Le traitement de ces informations est justifié par :
Vous fournir le Service et notamment la détection et la retransmission d’alertes, ce qui implique la géolocalisation du Véhicule.	La fourniture de la prestation du Service en vertu du contrat entre Vous et Nous, si Vous avez souscrit au Service.
Optimiser et améliorer les caractéristiques du véhicule, y compris les données à caractère personnel: améliorer la sécurité, développer de nouveaux véhicules et fonctionnalités, confirmer la qualité du véhicule, analyser les tendances des véhicules. Gérer et optimiser la relation client. Réaliser des sondages, enquêtes ou statistiques pour mieux évaluer la qualité de ses produits et anticiper les besoins de ses clients.	L’intérêt légitime de Automobiles Peugeot à améliorer ses produits et à fournir des produits de qualité supérieure avec des fonctionnalités améliorées et plus de sécurité. L’intérêt légitime de Automobiles Peugeot pour assurer la satisfaction et le suivi de ses clients. L’intérêt légitime Automobiles Peugeot pour évaluer la qualité de ses produits, anticiper les besoins et la satisfaction de ses clients et développer en conséquence de nouvelles fonctionnalités.
Anonymiser vos données pour la mise à disposition de métadonnées à des partenaires commerciaux de Automobiles Peugeot.

2. Qui en sont les destinataires ?

Les données à caractère personnel que nous traitons seront partagées par Automobiles Peugeot, à un nombre restreint de destinataires, selon la finalité du traitement, comme suit:

Nom du destinataire	Finalité du partage
Tout fournisseur de services tiers et/ou toute société appartenant au même Groupe que Automobiles Peugeot, intervenant pour Automobiles Peugeot, dans la fourniture du Service, aux fins énumérées ci-dessus.	Pour rendre le Service tel que décrit ci-dessus.
Toute société appartenant au même Groupe que Automobiles Peugeot.	Pour favoriser la sécurité, la recherche, l’analyse et le développement de produits réalisés le Groupe PSA.

3. Le Service implique-t-il la géolocalisation du Véhicule ?

Ce Service implique la géolocalisation du Véhicule.

Toutefois vous avez la faculté de désactiver à tout moment et gratuitement le dispositif de géolocalisation depuis le Véhicule, selon les modalités suivantes : appui simultané court, de moins d’une seconde, sur le bouton SOS et sur le bouton Assistance (bouton revêtu du logo PEUGEOT). Le Véhicule propose alors de confirmer le passage en mode « non géolocalisé » en appuyant sur le bouton Assistance. Un message vocal confirme le changement de statut. Il est précisé que la géolocalisation du Véhicule est automatiquement réactivée à chaque démarrage du Véhicule.

Vous vous engagez, sous votre seule responsabilité, à informer toute personne utilisant le Véhicule ou ayant pris place à bord du Véhicule de la collecte de données de géolocalisation.

4. Vos données à caractère personnel sont-elles transférées en dehors de l’UE ?

Automobiles Peugeot peut être amenée à transférer vos données à caractère personnel à des destinataires situés dans des pays hors de l’Espace Economique Européen (EEE). Les conditions de transfert sont protégées conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel.

Pour obtenir une copie du dispositif de transfert mis en place, veuillez adresser votre demande à Automobiles Peugeot – Service Relation Clientèle, Case YT 227 – 2/10 Bd de l’Europe, 00000 XXXXXX, ou par messagerie électronique à l’adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx-xx-xx.xxxxxxxx.xxx.

5. Quelle est la durée de conservation de vos données à caractère personnel ?

La durée de conservation de vos données à caractère personnel collectées par Automobiles Peugeot peut être déterminée en fonction de la finalité du traitement des données selon les critères suivants:

- les données stockées à des fins déterminées sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour les besoins du traitement des données à caractère personnel tel que défini à l’article 0 xx-xxxxxx (xxxx la durée du contrat conclu avec vous, conformément à la législation, tant que Nous entretenons une relation commerciale avec vous).

- vos données à caractère personnel sont ensuite archivées pour être utilisées en cas de litige ou de contestation pendant le délai de prescription applicable à l’objet du litige.

- et ensuite anonymisées ou supprimées.

6. Quels sont Vos droits et comment pouvez-Vous les exercer ?

Conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’obtention d’une copie de vos données à caractère personnel pour vos propres besoins ou pour les transmettre à un autre prestataire de services de votre choix (portabilité), ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel lorsque ces données sont traitées à des fins de marketing direct ou lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime.

Vous pouvez également adresser Automobiles Peugeot des directives relatives au sort de vos informations après votre décès. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur ce dernier.

Tous ces droits s’appliquent dans la limite prévue par la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel.

Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande adressée à Automobiles Peugeot – Service Relation Clientèle, Case YT 227 – 2/10 Bd de l’Europe, 00000 XXXXXX, ou par messagerie électronique à l’adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx-xx-xx.xxxxxxxx.xxx.

De même, en application de l’article L223-2 du Code de la consommation, vous pouvez vous opposer à tout moment à être démarché par téléphone, en vous inscrivant gratuitement sur xxxxx://xxxxx.xxxxxxx.xx/.

Vous pouvez également exercer votre droit de déposer une plainte auprès de l’autorité nationale de protection des données en envoyant votre demande à Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 XXXXX XXXXX 00, xxx.xxxx.xx.