Conditions Supplémentaires pour les Offres Construction de Trimble

Conditions Supplémentaires pour les Offres Construction de Trimble

Version 1.1 (Dernière mise à jour : 07 Octobre 2023)

Les présentes Conditions Supplémentaires pour les Offres Construction de Trimble (les «Conditions de Construction ») complètent les Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales ») et les Conditions Supplémentaires pour les Logiciels et Abonnements (les «Conditions du Logiciel»), dans chaque cas disponibles sur xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxx ou sur toute adresse URL postérieure, dans la mesure où elles sont applicables et sont incorporées aux présentes par référence. Les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans le présent document ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions Générales et les Conditions du Logiciel.

Contenu :

1.Trimble Construction One

2.Tekla (toutes configurations, versions et produits liés) 0.Xxxxx Service

3.1 Fonctionnalité de Construction Analytics

3.2 Fonctionnalité de Supplier Xchange

4.Logiciel Viewpoint

● Viewpoint

● Spectrum

● Vista

● ProContractor

● Jobpac Connect

5. Certaines Conditions relative aux Tiers x.Xxxxxxxxxx/Cost Data On Line ii.RSMeans

iii.V-Ray

1. Trimble Construction One (Dernière mise à jour : Octobre 2023). Pour toutes les offres portant la marque "Trimble Construction One", la politique d'administration des utilisateurs fait partie de la documentation et est disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx/xxxxx/xxxxxxxxxxxx/xx0-xxx ou sur tout autre site Web qui lui succéderait.

2. Tekla (toutes les configurations, versions et produits connexes)

(Dernière mise à jour : décembre 2021)

2.1. Pas d'utilisation par des Consultants Professionnels. Pour les Offres désignées comme (i) « Nationale », (ii) « Evaluation

», (iii) « Partenaire », (iv) « A la Demande », (v) « Standard », (vi) « Essai », ou (vii) « Basée sur l’utilisation », dans la Commande et/ou la Documentation applicable, le Client ne peut pas autoriser des Consultants Professionnels (tels que définis ci-dessous) à utiliser les Offres ou désigner autrement un Consultant Professionnel comme utilisateur autorisé. « Consultant Professionnel » désigne tout consultant tiers qui fournit des services, y compris, sans s'y limiter, des services d'ingénierie, de dessin ou d'étude, au Client ou à ses Utilisateurs Autorisés.

2.2. Utilisation sur le Territoire Uniquement. Pour toute Offre désignée comme (i) « Nationale », (ii) « Educative », (iii) « Evaluation », (iv) « Flex », ou (v) « Standard », sur la Commande ou la Documentation applicable, le Client ne peut utiliser les Offres que sur le territoire géographique sur lequel le Client a commandé les Offres (ou tout autre territoire qui peut être spécifié dans la Commande).

****

3. Trade Service

3.1. Fonctionnalité de Construction Analytics

(Dernière mise à jour : mars 2021)

(a) Produits Contributeurs ; Données Contributeurs. L’Offre peut inclure des données collectées à partir d'autres produits et

services Trimble utilisés dans l'estimation, l'établissement de devis, la modélisation, l'approvisionnement et d'autres flux de travail liés aux bâtiments et/ou à la construction (« Produits Contributeurs »). Ces données collectées à partir des Produits Contributeurs sont désignées dans le présent document comme « Données Contributeurs ». Trimble met les Données Contributeurs à disposition via l’Offre conformément aux contrats d'utilisateur final applicables pour les Produits Contributeurs, ou comme cela peut être autorisé par les utilisateurs de ces Produits Contributeurs (« Contributeurs »). Les Contributeurs peuvent être des Clients ou des tiers, y compris, mais sans s'y limiter, des Sociétés Affiliées du Client. Une liste des Produits Contributeurs en vigueur est disponible dans la Documentation, qui peut être mise à jour régulièrement.

(b) Autorisation des Données Contributeurs du Client. Le Client autorise Trimble à collecter et à mettre à disposition les Données Contributeurs du Client par le biais de l’Offre pour (i) le Client et (ii) les Affiliés désignés du Client qui sont également des utilisateurs des Offres.

(c) Groupes de Composants ; Confidentialité.

(i) Groupes de Composants. Un « Groupe de Composants » désigne jusqu'à trois (3) utilisateurs de l’Offre qui sont reliés par des Données Contributeur associées à un article ou à un composant (« Composant ») utilisé dans le cadre d'un projet de construction particulier. Le Groupe de Composants se compose généralement d'un entrepreneur qui souhaite utiliser un Composant dans le cadre d'un projet, d'un fabricant de ce Composant et d'un distributeur de ce Composant. A titre d'illustration et non de limitation, un entrepreneur peut (i) utiliser un Produit Contributeur d'estimation Trimble pour identifier ses besoins en Composants sur un projet de construction particulier, (ii) sélectionner un Composant du fabricant pour ce projet, et (iii) demander une offre de prix à un distributeur pour ce Composant. Un projet peut comporter plusieurs Composants, chacun ayant son propre Groupe de Composants. Chaque utilisateur de l’Offre peut faire partie de plus d'un Groupe de Composants.

Si une partie spécifique associée à un Composant n'est pas un utilisateur de l’Offre, cette partie n'est pas incluse dans le Groupe de Composants.

(ii) Consentement au partage des données. L’Offre peut permettre au Client de définir son niveau de partage de données avec le Groupe de Composants, comme décrit dans la Documentation. Pour chaque Composant, le Client consent par les présentes à ce que Trimble mette à disposition les Données Contributeurs du Client pour ce Composant aux autres membres du Groupe de Composants via l’Offre conformément aux paramètres de partage de Données du Client. Chaque autre membre du Groupe de Composants est tenu d'accepter les obligations de confidentialité en tant qu'utilisateur de l’Offre.

(iii) Obligations de confidentialité. Le Client s'engage envers Xxxxxxx et envers chaque autre membre du Groupe de Composants (uniquement en ce qui concerne les Données Contributeurs de cet autre membre qu'il reçoit par l'intermédiaire de l’Offre) à : (i) utiliser ces Données Contributeurs uniquement pour ses propres besoins commerciaux conformément à toutes les Lois et réglementations applicables, y compris, sans limitation, en ce qui concerne la confidentialité des données et les informations personnelles ; (ii) ne pas divulguer ces données à quiconque, sauf à ses employés ou entrepreneurs dans le cadre de son utilisation des droits de l’Offre conformément à ce Contrat ; (iii) traiter comme confidentielles et préserver la confidentialité de toutes ces Données Contributeurs ; et (iv) utiliser au minimum une norme raisonnable pour protéger ces Données Contributeurs contre l'accès, l'utilisation ou la divulgation non autorisés. Nonobstant ce qui précède, les obligations susmentionnées ne s'appliqueront pas dans la mesure où le Client a conclu un contrat distinct avec le membre divulgateur du Groupe de Composants qui permet une utilisation plus large et/ou différente des Données Contributeurs de ce membre. Aucune disposition du présent Contrat n'interdit au Client de divulguer des Données Contributeurs tiers si la loi, une citation à comparaître ou une décision de justice l'exige, à condition (si la loi l'autorise) d'en informer le Contributeur concerné à l'avance et de coopérer raisonnablement à tout effort visant à obtenir un traitement confidentiel. Le membre du Groupe des Composants qui divulgue les informations est un tiers bénéficiaire prévu au présent paragraphe. Les obligations du présent paragraphe survivront à toute expiration ou résiliation du Contrat et seront considérées comme des « Réclamations Exclues » aux fins de la Section 7.1 des Conditions Générales.

3.2. Fonctionnalité de Supplier Xchange

(Dernière mise à jour : mars 2021)

(a) Vue d'ensemble. L’Offre peut être utilisée par les acheteurs et les vendeurs de biens et/ou de services (collectivement, « Bien(s) ») pour faciliter l'échange électronique de bons de commande ou d'autres documents similaires dans une transaction (collectivement, « Transaction(s) »). Le Client reconnaît expressément que Trimble n'est pas un acheteur ou un vendeur de Biens. Trimble ne représente aucun Client ou aucune autre partie en ce qui concerne les Transactions et ne contrôle pas et n'est pas responsable de la qualité, de la sécurité, de la légalité, de la disponibilité ou de tout autre aspect des Biens, des Transactions et/ou des Risques de Transaction (définis ci-dessous) et/ou de la capacité d'un acheteur et d'un vendeur à réaliser une Transaction.

(b) Répartition des risques. TRIMBLE ET SES AFFILIÉS NE DONNENT AUCUNE (ET PAR LA PRÉSENTE REJETTENT TOUTE) GARANTIE CONCERNANT TOUT BIEN, TRANSACTION OU RISQUE DE TRANSACTION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE,

STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU TOUTE GARANTIE DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION OU D'UN USAGE COMMERCIAL. DANS LA PLUS GRANDE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, MÊME SI DE TELS DOMMAGES AURAIENT PU ÊTRE PRÉVUS OU SI UNE PARTIE AVAIT ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE DE TELS DOMMAGES RÉSULTENT D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT, D'UNE NÉGLIGENCE, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE, DE LA VIOLATION D'UNE OBLIGATION STATUTAIRE OU AUTRE ; ET, EN AUCUN CAS, TRIMBLE NE SERA RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE RESULTANT D’UNE PERTE DE PROFIT OU DE REVENU, DE DONNÉES PERDUES OU CORROMPUES, DE DÉFAILLANCE DES MÉCANISMES DE SÉCURITÉ, D'INTERRUPTION DES AFFAIRES, DE PERTE DE CLIENTÈLE, OU POUR TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, ACCIDENTEL, DE CONFIANCE, INDIRECT, PUNITIF OU CONSÉCUTIF DE TOUTE NATURE DÉCOULANT DE TOUT BIEN, TRANSACTION OU RISQUE DE TRANSACTION. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITE TOTALE DE TRIMBLE (ET DE SES FOURNISSEURS) DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC TOUS LES BIENS, TRANSACTIONS, OU LES RISQUES DE TRANSACTION

NE POURRA EXCEDER LA SOMME DE CINQ CENT DOLLARS (5,00 $). Sans limiter ce qui précède, entre le Client et Trimble, le Client assume les risques du traitement des Transactions par le biais de l’Offre et assume pleinement tous les risques, responsabilités et préjudices de toute nature découlant de ou en rapport avec toute activité liée aux Transactions et/ou aux Biens (collectivement, les « Risques de Transaction »). Les Risques de Transaction comprennent, entre autres, les déclarations inexactes concernant les Biens, les manœuvres frauduleuses, la qualité insatisfaisante des Biens, le non-respect des spécifications, les Biens défectueux ou dangereux, les Biens illicites, les retards ou défauts de livraison ou de paiement, les erreurs de calcul des coûts, les ruptures de garantie, les ruptures de contrat, les accidents de transport, le risque que la fabrication, l'importation, l'exportation, la distribution, l’offre, l'exposition, l'achat, la vente et/ou l'utilisation des Biens violent ou risquent de violer les droits de tiers, et le risque que le Client doive engager des frais de défense ou d'autres frais en rapport avec l'exercice par ces tiers de leurs droits, ou en relation avec toute réclamation d’une partie par laquelle elle a le droit à une défense ou à une indemnisation en rapport avec l'exercice de droits, de demandes ou de réclamations par des demandeurs de tels droits de tiers. Les Risques de Transaction comprennent également le risque de réclamations de la part de consommateurs, d'autres acheteurs, d'utilisateurs finaux de l’Offre ou d'autres tiers qui ont subi des blessures ou des préjudices du fait des Biens.

(c) Conditions de Transaction. Le Client peut être un acheteur ou un vendeur. Les acheteurs et les vendeurs sont seuls responsables de la détermination des termes et conditions relatifs aux Transactions et de l'exécution de celles-ci, y compris, sans limitation, les conditions concernant le paiement, les retours, les garanties, l'expédition, l'assurance, les frais, les taxes, le titre, les licences, les amendes, les permis, la manutention, le transport et le stockage. Pour plus de clarté, Xxxxxxx n'est pas partie prenante et n'est pas responsable des demandes liées aux Transactions ou à ces termes et conditions.

(d) Décharge ; Indemnisation. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Client renonce à toute action par les présentes à l’encontre de Xxxxxxx (et ses Sociétés Affiliées et leurs agents, cocontractants, dirigeants et employés) relative à toute responsabilité, obligation, réclamations, demandes et/ou dommages (dommages réels, spéciaux, accessoires ou consécutifs) de tout type et nature, connus et inconnus (y compris, mais sans s'y limiter, les allégations de négligence), découlant de ou liés à toute marchandise, Transaction, Risque de Transaction et/ou tout litige entre un acheteur et un vendeur. Dans la mesure où cela est applicable, le Client renonce par la présente à ses droits en vertu de l'article 1542 du code civil californien (et de toute autre loi similaire), qui stipule ce qui suit : « Une décharge générale ne s'étend pas aux réclamations que le créancier ou la personne qui libère le créancier ne connaît pas ou dont elle ne soupçonne pas l’existence en sa faveur au moment de l’exécution de la décharge, et qui, si elle en avait eu connaissance, aurait eu une incidence matérielle sur son règlement avec le débiteur ou la partie libérée ». Le Client s'engage à indemniser et à tenir Trimble (et ses Affiliés et leurs agents, cocontractants, dirigeants et employés) indemne de toute réclamation, demande, action, procédure, coût, dépense et dommage (y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation, demande, action, procédure, coût, dépense et dommage réels, réels ou potentiels). Le Client indemnisera, défendra et tiendra Trimble (et ses Sociétés Affiliées et leurs agents, cocontractants, dirigeants et employés) à l'écart de toutes les réclamations, demandes, actions, procédures, coûts, dépenses et dommages (y compris, mais sans s'y limiter, tous les dommages réels, spéciaux, accessoires ou consécutifs) découlant de ou en rapport avec tous les Biens, la Transaction, le Risque de Transaction et/ou tout litige entre un acheteur et un vendeur. Les obligations du présent paragraphe survivront à toute expiration ou résiliation du Contrat et seront considérées comme des « Demandes Exclues » aux fins de la Section 7.1 des Conditions Générales.

****

4. Viewpoint Software

4.1. Champ d'application. Dans la mesure où elle est applicable, la présente Section s'applique à toutes les configurations, versions et produits connexes du Logiciel sous les marques ou lignes de produits suivantes :

● Viewpoint

● Spectrum

● Vista

● ProContractor

● Jobpac Connect

4.2. Termes Additionnels du Logiciel.

(a) Logiciel Cloud. Cette Section s'applique si Trimble fournit le Logiciel en tant que SaaS ou par le biais de services d'hébergement achetés séparément.

(i) Accord de Niveau de Service.

(1) Disponibilité. Trimble déploiera des efforts commercialement raisonnables pour garantir que les utilisateurs seront en mesure de se connecter au Logiciel 99,5 % du temps au cours d'un mois pendant la durée du Contrat, à l'exclusion (x) de la maintenance planifiée ou des mises à niveau ou mises à jour du Logiciel ou du réseau, des logiciels ou du matériel de Trimble ;

(y) de toute erreur ou défaillance causée par ou résultant de tout acte ou omission du Client, d'autres personnes engagées par le Client, ou de toute tierce partie qui n'est pas un fournisseur de services de Trimble ; ou (z) de toute erreur ou défaillance causée par ou résultant de tout événement décrit dans la Section 11.4 (Force Majeure) des Conditions Générales, y compris, sans limitation, l'interruption ou la défaillance des télécommunications ou des liens de transmission numérique, les attaques de réseaux hostiles, la congestion du réseau, les attaques par déni de service, ou la défaillance de l'Internet en général (« Engagement de Disponibilité »).

(2) Crédits de Service. Si Trimble ne respecte pas l'Engagement de Disponibilité au cours d'un mois pendant la Durée (« Interruption »), le Client peut demander un Crédit de Service proportionnel au pourcentage de temps pendant lequel le Logiciel n'a pas été disponible au cours de ce mois et fondé sur les Redevances applicables pour le Logiciel affecté au cours de ce mois, hors Taxes (« Crédit de Service »). Le Crédit de Service sera calculé à par intervalle de trente (30) minutes le plus proche. Le Crédit de Service pour un mois ne peut pas dépasser les Redevances mensuelles récurrentes pour ce mois.

(3) Demandes de Crédits de Service. Pour demander un Crédit de Service, le Client doit envoyer un courriel à xxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxxxxxx.xxx dans les trente (30) jours suivant l’Interruption. La demande de Crédit de Service doit contenir les dates et heures de l’Interruption et le nom du Logiciel affecté. Trimble évaluera les demandes de Crédit de Service reçues du Client par rapport aux statistiques de disponibilité respectives acquises à partir de la surveillance interne de Trimble de l'application et de la performance du serveur. Trimble aura trente (30) jours à partir de la réception d'une demande de Crédit de Service pour répondre au Client, et si un Crédit de Service est dû, Trimble appliquera ce Crédit de Service à la prochaine facture sous réserve du fait qu’en l’absence de prochaine facture, le Crédit de Service.

(4) Recours Exclusif. Les recours énoncés dans le présent article sont les seuls et uniques recours du Client en cas de violation de l'Engagement de Disponibilité.

(ii) Accès à l’Environnement Cloud. Les employés et les cocontractants autorisés de Trimble peuvent exiger l'accès à l’Environnement Cloud du Client dans le but d'exécuter les obligations de Trimble en vertu du Contrat, y compris, mais sans s'y limiter, la fourniture du Logiciel, l'Assistance (également désignée ici comme « Assurance du Logiciel »), les services et la vérification que le Client accède et utilise le Logiciel en conformité avec le Contrat, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les limitations d'utilisation. Le Client accorde par la présente l'accès à Trimble à cette fin.

(iii) Accès aux Données du Client. Pendant trente (30) jours à compter de l'expiration ou de la résiliation d'une Commande, Trimble mettra les Données du Client à la disposition du Client sur demande pour l'exportation ou le téléchargement comme prévu dans la Documentation pour le Logiciel applicable.

(b) Logiciel sur Site. Le présent article s'applique si le Client achète une licence pour le Logiciel sous Licence destiné à être déployé dans les locaux de l'entreprise.

(i) Copie de production. Le Client peut installer une copie de production du Logiciel sous Licence avec une base de données (ou un ensemble de bases de données pour Vista) sur un serveur dont il est propriétaire ou locataire. Le Client est responsable de l'acquisition, de l'installation, de la configuration et de la maintenance de tout le matériel, du Logiciel et des systèmes d'exploitation requis pour exécuter le Logiciel sous Licence. En fonction du Logiciel applicable, Trimble fera des efforts commercialement raisonnables pour installer le Logiciel sous Licence selon un calendrier convenu mutuellement.

(ii) Copies hors production. Le Client peut faire jusqu'à trois (3) copies hors production du Logiciel sous Licence à des fins de sauvegarde, d'archivage ou de test. Selon le Logiciel applicable, des redevances supplémentaires peuvent s'appliquer pour

l'installation de copies hors production et pour l'Assistance de Trimble avec l'installation de copies hors production.

(c) Assurance du Logiciel sous Licence. Des redevances supplémentaires sont exigées pour l’Assurance du Logiciels sous licence. Si à tout moment après avoir cessé d’acheter l’Assurance du Logiciel sous Licence, le Client choisit de rétablir l’Assurance du Logiciel sous Licence, il doit payer toutes les redevances de l’Assurance du Logiciel sous Licence en souffrance, sur la base du prix de catalogue en vigueur depuis la date d'expiration initiale de l’Assurance sous Licence jusqu'à la date de rétablissement, ainsi que tous les frais administratifs applicables. Les redevances de l’Assurance du Logiciel sous Licence peuvent être modifiées si le Client achète des Logiciels ou des utilisateurs supplémentaires.

4.3. Limites d’utilisation.

(a) Général. Le Client est responsable de la gestion de son accès et de son utilisation du Logiciel sur la base des limites d’utilisation applicables, y compris, mais sans s'y limiter, (a) l'ajout et la suppression d'utilisateurs ; (b) la configuration de l'accès aux fonctionnalités et aux modules du Logiciel ; (c) le non-dépassement des limites de stockage de données ; et (d) la gestion de toutes les exigences d'hébergement supplémentaires, telles que les VPN, les serveurs, et les serveurs logiciel. Trimble ou un tiers désigné aura le droit d'effectuer un examen de l'utilisation par le Client du Logiciel et de la consommation d'hébergement pour vérifier que le Client se conforme aux limites d’utilisation applicables et au Contrat.

(b) Limites d’utilisation de Vista.

(i) Stockage des données. Trimble fournit 500 Go de stockage de données dans son environnement hébergé pour Vista, ce qui inclut, mais n'est pas limité à, la (les) base(s) de données pour Vista, les données téléchargées, les pièces jointes et les applications tierces qui sont hébergées pour le Client et approuvées par Trimble. Si l'utilisation réelle des données par le Client dépasse cette quantité au cours d'un mois donné, Trimble se réserve le droit de facturer au Client ce stockage de données supplémentaire au tarif alors en vigueur de Trimble.

(ii) Utilisateurs Simultanés. Si le Client achète un abonnement à Vista pour des Utilisateurs Simultanés, la présente Section s'applique. L'abonnement à Vista comprend le droit pour le Client d'avoir une quantité totale d'Utilisateurs Nommés avec un droit d'accès et d'utilisation de Vista qui n'est pas plus de six (6) fois la quantité d'Utilisateurs Simultanés achetés indiquée dans la Commande. Si les Utilisateurs Nommés du Client dépassent six (6) fois le nombre d'Utilisateurs Simultanés achetés au cours d'un mois, Trimble se réserve le droit de facturer au Client le nombre d'Utilisateurs Nommés qui dépassent ce nombre pour le mois applicable au tarif alors en vigueur de Trimble. Si le Client souhaite augmenter sa quantité d'Utilisateurs Nommés disponibles, le Client doit acheter des Utilisateurs Simultanés supplémentaires en signant une nouvelle Commande. Cette Section n'affecte pas la limitation séparée sur la quantité d'Utilisateurs Simultanés achetés qui sont autorisés à accéder et à utiliser Vista simultanément à un moment donné.

(c) Stockage des Données Spectrum. Trimble fournit un stockage de données combiné de 100 Go dans son environnement hébergé pour Spectrum et, si acheté par le Client, Spectrum Employee Kiosk, Spectrum Payroll Time Entry, et Spectrum Service Tech, qui comprend la base de données, l'imagerie documentaire, les données téléchargées et les pièces jointes. Si l'utilisation réelle des Données du Client dépasse cette quantité au cours d'un mois donné, Trimble se réserve le droit de facturer au Client ce stockage de données supplémentaire au tarif alors en vigueur de Trimble.

(d) Stockage des Données de ProContractor. Trimble fournit un stockage de données combiné de 200 Go dans son environnement hébergé pour ProContractor et, le cas échéant, ProContractor Earthwork, qui comprend, mais n'est pas limité à, la (les) base(s) de données pour ProContractor, les données téléchargées, les pièces jointes, et les applications tierces qui sont hébergées pour le Client et approuvées par Trimble. Si l'utilisation réelle des données par le Client dépasse cette quantité au cours d'un mois donné, Trimble se réserve le droit de facturer au Client ce stockage de données supplémentaire au tarif alors en vigueur de Trimble.

4.4. Conditions Supplémentaires.

(a) Conditions de l’Assurance Logiciel. Les Conditions de l'Assurance Logiciel sont disponibles à l'adresse suivantes xxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxx.xxx/" \hou sur tout autre Site Web mis à la disposition du Client par Trimble.

(b) Documentation. La Documentation est disponible aux adresses suivantes xxxx://xxxx/xxxxxxxxx.xxx et xxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxx.xxx, ou sur tout autre site Web mis à la disposition du Client par Trimble.

4.5. Conditions relatives aux Tiers pour le Logiciel Viewpoint

a) Conditions Microsoft pour le Logiciel Hébergé. Si le Client achète Vista ou ProContractor en tant qu’Abonnement ou Logiciel hébergé par Trimble, Trimble hébergera certains logiciels Microsoft au nom du Cient en relation avec l'accès et l'utilisation du Logiciel par le Client (" Produits Microsoft "). L'accès et l'utilisation des Produits Microsoft sont soumis et régis par l'Accord de licence de l'utilisateur final de Microsoft disponible sur xxxxx://xx.xxxxxxx.xxx/xxx/xxxxxxxxx-xxx-xxxx-xxxxxxx-xxxxx.xxx ou sur tout site Web successeur mis à la disposition du Client par Trimble.

(a) Conditions relatives à Microsoft Office pour le web. Le Logiciel peut permettre aux Utilisateurs du Client d'ouvrir, de visualiser, de modifier et d'enregistrer des fichiers Microsoft Office pour le web dans le Logiciel par le biais d'une intégration. La présente Section s'applique si le Client choisit d'activer et d'utiliser cette fonctionnalité. Microsoft Office pour le web est un service Microsoft et l'utilisation de Microsoft Office pour le web est soumise aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité de Microsoft. Le Client doit souscrire un abonnement commercial distinct auprès de Microsoft pour pouvoir modifier et enregistrer des fichiers par le biais de l'intégration avec le Logiciel. Microsoft Office pour le web n'est pas destiné à prendre en charge ou à maintenir des limites concernant la présence ou le stockage des fichiers de données client sur des serveurs situés dans des lieux géographiques particuliers ou dans des installations cloud souveraines, lorsqu'une ou plusieurs applications Microsoft Office pour le web sont utilisées pour visualiser et éditer des documents stockés dans un espace de stockage autre que ceux de Microsoft. Microsoft Office for the web ne prend pas en charge l'environnement Government Community Cloud (GCC)autre que ceux de Microsoft, est destiné aux Clients commerciaux uniquement et n'est pas destiné à être utilisé par les Clients qui sont des gouvernements fédéraux, étatiques, locaux et tribaux des États-Unis, des entrepreneurs détenant ou traitant des données pour le compte du gouvernement américain qui doivent se conformer aux obligations FedRAMP, de contrôle des exportations, IRS 1075 ou CJIS, ou tout autre Client qui a des exigences en matière de résidence des données.

(b) Conditions des essais gratuits de Hilti ON!Track ProPlus. Cette Section s'applique aux essais gratuits de Hilti ON!Track ProPlus (« ON!Track» ). L'Essai de ON!Track comprend une connexion facilitée par Trimble entre un ERP Viewpoint et ON!Track, un produit de Hilti, Inc. (« Hilti» ), pour une période de six mois (« Période d'Essai» ). Le déploiement, l'hébergement, le support et la maintenance de ON!Track seront fournis directement par Xxxxx pour la Période d'Essai. Le droit du Client d'accéder à ON!Track et de l'utiliser pendant la période d'Essai est accordé directement par Hilti au Client, sous réserve du contrat d'abonnement au Logiciel et aux services fourni séparément par Hilti (« Contrat Hilti »). Le Client doit accepter le Contrat Hilti pour utiliser ON!Track. Trimble n'est pas un revendeur ou un concédant de licence de ON!Track. L'activation fonctionnelle du connecteur peut nécessiter que le Client se conforme à un cahier des charges pour les services de Trimble sous réserve du paiement de redevances supplémentaires. Nonobstant toute disposition contraire dans la Commande ou le Contrat. Sauf à ce que le Client prolonge son abonnement à ON!Track en concluant une Commande et un Contrat distincts directement avec Hilti, Trimble n’aura aucune obligation de fournir le connecteur ou l’assistance pour le connecteur au-delà de la Période d’Essai.

5. Certaines conditions relatives aux Tiers. Les éléments suivants s'appliquent au Client s'ils sont référencés sur une Commande, des Conditions Supplémentaires, une Documentation, ou si les Documents Tiers applicables sont autrement mis à disposition avec une Offre.

● Xxxxxxxxxx/Cost Data On Line - Contrat de License‌

● RSMeans - Contrat de License

● V-Ray - Contrat de License