CONTRAT DE TRAVAIL
Entre les soussignés :
Monsieur Guillaume May, né le 06.09.1959 à Chartres, demeurant 0, xxx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx, dit « le salarié »,
ET
L’association Alphabet Familles, siège social : 0, xxx xx Xxxxxxxx, 00000, Xxxxx, dit « l’Association », représentée par Monsieur Marc Du Pontavice, agissant en tant que Président de l’Association.
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1- CONDITIONS D’ENGAGEMENT ET DUREE DU TRAVAIL
Ce contrat est régi par les dispositions légales et conventionnelles applicables à l’Association, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat.
Le salarié s’engage, en outre, à se conformer aux instructions de la Direction concernant les conditions d’exécution du travail, et à respecter l’horaire de travail pratiqué par l’Association.
La durée du travail est de 39 heures par semaine. Elle sera ramenée à 35 heures dans le respect des modifications légales obligatoires à venir.
ARTICLE 2 – DUREE DU CONTRAT
Monsieur Guillaume May est engagé par l’Association dans le cadre de la Convention « Programme adultes-relais » signée en date du 20 juillet 2001 par Alphabet Familles avec la Préfecture de Paris. La copie de cette convention a été transmise à Monsieur May.
Cet engagement est conclu pour une durée indéterminée, à compter du 1er août 2001.
ARTICLE 3 - PERIODE D’ESSAI
Le présent contrat ne deviendra ferme qu’à l’issue d’une période d’essai de 1 mois.
S’agissant d’une période de travail effectif, toute suspension qui l’affecterait (maladie, fermeture pour congés-payés...) la prolongerait d’une durée égale. Durant cette période d’essai, chacune des parties pourra mettre fin au contrat à tout moment, sans indemnité d’aucune sorte.
ARTICLE 4 - ATTRIBUTIONS ET EMPLOI
Monsieur Guillaume May occupera la fonction de médiateur pédagogique, et aura principalement pour rôle d’animer et de développer les activités pédagogiques de l’Association. A ce titre, il gardera les fonctions et attributions qu’il exercait à titre bénévole au sein de l’association jusqu’au 31 juillet 2001, dans la conformité des dispositions des Statuts de l’Association.
ARTICLE 5 - LIEU DE TRAVAIL
Monsieur Guillaume May exercera ses fonctions à la société Xilam, 00 xxx Xxxx Xxxxxx, 00000 Xxxxx, dans le cadre de la Convention de Mise à disposition de services d’hébergement signée entre cette société et l’Association ; de plus, ses fonctions peuvent l’amener à se déplacer en Ile-De-France, notamment auprès des bénévoles de l’Association, des familles bénéficiaires, et auprès des partenaires de l’Association (associatifs, scolaires, ou autres).
ARTICLE 6 – REMUNERATION
En contrepartie de ses fonctions, le salarié recevra une rémunération forfaitaire mensuelle brute égale au SMIC.
ARTICLE 7 - FIN DE CONTRAT
Le contrat se terminera le 14 mars 2006.
ARTICLE 8 – RUPTURE DU CONTRAT
Le contrat peut être rompu à tout moment par accord amiable entre les parties, et à l’initiative de l’employeur, pour faute grave ou cas de force majeure.
Fait à Paris, en deux originaux, le
Lu et approuvé ( mention manuscrite)
Marc DU XXXXXXXXX Xxxxxxxxx MAY