Contrat De Travail Sample Contracts

Contrat de travail pour la période d’assistanat pour les étudiants de l’Université de Bâle
Contrat De Travail • May 5th, 2020

 Ce contrat de travail est fondé sur le règlement d’études de l’Université de Bâle. Il est donc destiné aux étudiants de l’Uni de Bâle, indépendamment du canton où se trouve leur pharmacie de formation. Une version allemande est également disponible.

MODÈLE de CONTRAT DE TRAVAIL POUR L’EMBAUCHE D’UN SALARIÉ
Contrat De Travail • May 5th, 2020

◻ de la section 1-1 « Contrat unique d’insertion » du chapitre IV « Contrats de travail aidés » du livre Ier, 5ème partie du code du travail (article L.5134-19-1 et suivants), conformément à la convention entre le prescripteur, l’employeur et le bénéficiaire, ci-annexée

Entre les soussignés :
Contrat De Travail • September 19th, 2020
CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

- les dispositions de la Convention Collective Nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur entrée en vigueur le 1er janvier 2005,

Contrat de travail
Contrat De Travail • June 15th, 2011

Toutes les clauses de l'accord ci-dessus font partie intégrante du présent contrat de travail. En cas de divergence entre le contrat et l'accord, c'est l'accord qui s'applique.

Contrat de travail
Contrat De Travail • May 5th, 2020
CONTRAT DE TRAVAIL ET D’ACCEUIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

- Déclarer l’emploi à la MSA, ou à la CAF qui se chargent de faire suivre votre dossier au centre Pajemploi (dans un délai de 8 jours après la date d’embauche)

Entre les soussignés :
Contrat De Travail • May 5th, 2020
Modèle de CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Contrat à titre indicatif, document non exhaustif établi selon la réglementation en vigueur et proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Tarn .

CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE L’ASSISTANT MATERNEL ET LE PARENT- EMPLOYEUR
Contrat De Travail • May 5th, 2020
AU CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

◆ Dans le cadre de son activité professionnelle l’assistante maternelle peut être amenée à recevoir la visite de la puéricultrice ou du médecin de la Protection Maternelle et Infantile.

Modèle DE CONTRAT DE TRAVAIL CONTRAT D’AVENIR
Contrat De Travail • October 10th, 2024

Ce contrat de travail a pour objet de favoriser le retour à un emploi stable du co-contractant, percevant antérieurement (le RMI, l’ASS, l’API), grâce à des actions d’accompagnement et de formation, conformément au dispositif des contrats d’avenir.

ANNEXE A
Contrat De Travail • March 6th, 2023
Contrat de travail
Contrat De Travail • May 5th, 2020

à titre onéreux, lorsque le contrat est intéressé de part et d'autre (vente) ; à titre gratuit, ou de bienveillance (donation, legs), lorsque l'une des parties procure à l'autre un avantage purement gratuit ; désintéressé, lorsque la prestation fournie bénévolement et sans contre-valeur par l'une des parties n'appauvrit pas son patrimoine (prêt sans intérêt) ;

Contrat de travail
Contrat De Travail • May 5th, 2020
CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE L’ASSISTANT MATERNEL ET LE PARENT-EMPLOYEUR
Contrat De Travail • January 25th, 2022

(cf. Convention collective nationale des particuliers employeurs et emploi à domicile (IDCC 3239), Code de l’action sociale et des familles, Code du travail)

Contrat de travail d’ouvrier
Contrat De Travail • May 5th, 2020
LE CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • January 30th, 2007

Vous avez choisi de faire garder votre enfant par un(e) assistant(e) maternel(le). La législation (loi du 27 juin 2005 L773- 1) et la convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur (IDCC :2395) , rendent obligatoire la rédaction d’un contrat de travail et la mensualisation du salaire de l’assistante maternelle.

ENTRE LES SOUSSIGNES :
Contrat De Travail • May 5th, 2020
CONTRAT DE TRAVAIL PARENTS - ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Contrat De Travail • February 1st, 2022

Confier ou accueillir un enfant suppose, pour les parents et pour l’assistant(e) maternel(le), d’apprendre à se connaître et d’établir une relation de confiance mutuelle, rassurante, pour les deux parties et surtout pour l’enfant.

CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Relais Assistantes Maternelles Municipal Corniche de la Coudoulière83140 Six-Fours-les-Plages Tel. 04.94.34.83.05Email : service.ram@mairie-six-fours.fr

Contrat de travail
Contrat De Travail • September 18th, 2023
MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Vu la délibération du ............ (citer l’organe délibérant) en date du ............. décidant la création d’un emploi de (dénomination exacte de l’emploi) dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir,

AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Suite à une renégociation du contrat de travail, les 2 parties se mettent d’accord sur les modifications suivantes (faire apparaître les détails explicatifs des calculs, les changements d’horaires, les nouveaux tarifs et tous autres détails redéfinissant les conditions du précédent contrat.)

CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Votre acceptation de la mission donne lieu à l’établissement d’un contrat de travail appelé « contrat de mission » qui vous lie à EXOS et à l’entreprise pour laquelle vous allez effectuer la mission. Vous devenez ainsi salarié d’EXOS.

Contrat de travail
Contrat De Travail • May 5th, 2020
CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat De Travail • May 5th, 2020
Contrat de travail
Contrat De Travail • May 6th, 2021
Contrat de travail : La période d’essai
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Le contrat de travail ne devient définitif qu’au terme d’une période d’essai, au sein de laquelle peut être prévue une période dite « d’adaptation ». La durée de la période d’essai doit être fixée dans le contrat de travail.

Annexes Du Contrat de Travail
Contrat De Travail • May 5th, 2020

TOUTEL’ANNEE PERIODE SCOLAIRE VACANCES SCOLAIRES TRAVAIL EN EQUIPE Matin Midi Soir Semaine A Semaine B LUNDI De à De à De à De à De à De à De à MARDI De à De à De à De à De à De à De à MERCREDI De à De à De à De à De à De à De à JEUDI De à De à De à De à De à De à De à VENDREDI De à De à De à De à De à De à De à SAMEDI De à De à De à De à De à De à De à TOTAL SEMAINE Moyenne des heures d’accueil par semaine

Contrat de travail :
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Le contrat de travail existe dès l’instant où une personne s’engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d’une autre personne. Généralement, le contrat de travail doit être écrit et adressé au salarié dans les 48 h suivant l’embauche.

Contrat de travail de l'employéE
Contrat De Travail • May 5th, 2020

Clause « contrat annuel » : À défaut d’un nouveau contrat de travail signé au plus tard 30 jours avant la date d’échéance, le contrat en vigueur est renouvelé automatiquement pour un an en tenant compte de la classification et des échelles salariales en vigueur durant l’année d’application du contrat.