YCR
YCR
REGLEMENT INTERIEUR GENERAL
(validé par le Conseil d’Administration du 21 mars 2008).
Préambule :
Depuis sa création en 1935, le Yacht Club du Rhône est une association privée, sans but lucratif, destinée à faciliter la pratique des sports nautiques par ses adhérents, essentiellement sur sa base de Saint Germain au Mont d’Or, et en complément sur tous les plans d’eau intérieurs ou en mer, à leur libre initiative, outre la course-croisière organisée par le Club en Méditerranée.
Les adhérents du Club organisent donc librement leurs activités, sans aucune vocation à mettre en place des prestations marchandes ni à professionnaliser d’aucune manière leur fonctionnement.
Parallèlement, le Club revendique sa totale indépendance vis à vis de toute autre instance sportive, y compris celles auxquelles il adhère et dont il respecte les règles( Fédération Française de Voile et Fédération de Ski Nautique, notamment).
Le Club ne se donne aucune obligation de proposer des activités à un public non-adhérent.
Enfin le Club, qui entretient les meilleures relations avec les collectivités territoriales de sa région, entend cependant conserver l’indépendance que lui confère son statut d’association loi de 1901, et veille donc à assurer l’essentiel de ses ressources par les seuls moyens de ses adhérents.
Dans ce contexte, il a été jugé utile de formaliser les règles de son fonctionnement interne, afin de faciliter une pratique harmonieuse de ses différentes activités nautiques.
C’est tout l’objet de ce règlement intérieur.
Article 1 : Activités nautiques :
Le Yacht-Club du Rhône s’organise pour faciliter la pratique des sports nautiques autour des 7 activités suivantes :
L’école de voile,
qui propose aux enfants et aux adultes un apprentissage de la voile, dans le respect des normes de la FFV et sur des bateaux mis à disposition par le Club.
La voile loisir,
que chaque adhérent pratique sur son bateau personnel, en bénéficiant des infrastructures, des équipements de sécurité et de l’animation du Club.
La voile compétition,
pour laquelle le Club accueille des compétiteurs avec l’ambition de faciliter leur progression et de maintenir une synergie favorable entre l’Ecole de voile et les activités de compétition. Le canoë,
en activité de loisir-promenade sur la Saône .
Le motonautisme,
que les adhérents pratiquent avec leur bateau personnel, dans un registre de loisir familial pour lequel le Club ne dispose pas de matériel spécifique.
Le ski nautique,
que les adhérents pratiquent avec leur équipement personnel et sur la seule zone réservée à ce sport.
La course-croisière,
Que le Yacht Club propose à ses adhérent et à des non-adhérents au travers de sa manifestation annuelle organisée en méditerranée sous la dénomination « Coupe Des Lyons ».
Les installations et équipements du Club sont mis à disposition des adhérents pour la pratique de ces seules activités. Toute autre activité nouvelle ne peut s’envisager qu’après accord du Conseil d’Administration.
La pratique du scooter nautique est expressément prohibée depuis les installations du Yacht-Club.
Article 2 : Adhésions, cotisations, et places de port.
Adhésions :
En conformité avec les dispositions des statuts, l’adhésion d’un nouveau membre est conditionnée par son acceptation par le Conseil d’administration, sans que la décision d’un éventuel refus d’admission soit justifiée auprès du demandeur.
Les délibérations du Conseil d’administration sont strictement confidentielles et ses éventuelles décisions de refus d’admission sont sans appel.
L’adhésion n’est valable qu’au moment du paiement des droits d’entrée et doit être confirmée par le C.A. au bout d’une période probatoire d’un an.
La non reconduction de l’adhésion ne donne lieu à aucun remboursement.
Des adhésions dites « à droits restreints » peuvent être souscrites, notamment pour la pratique d’activités ponctuelles, la prise de licences, ou lors d’escales dans le port.
Cotisations :
La cotisation annuelle est exigible en début de saison et valable du 1er mai jusqu’au 30 avril de l’année suivante .
Pour les nouveaux adhérents, la cotisation est exigible lors de l’adhésion et valable jusqu’au 30 avril de l’année suivante.
Chaque adhérent se met en mesure de présenter à chaque versement de sa cotisation un certificat d’assurance spécifiant que son bateau est assuré pour les éventuels dommages causés à des tiers.
Places de port :
Les places de port sont affectées chaque année en début de saison par décision du Président, sur proposition du Maître de port, en fonction des places disponibles et des types de bateau présents dans le port.
Réservées à l’occasion de l’Assemblée générale, les places de port doivent être payées dans le mois qui suit leur réservation, faute de quoi elles seront remises à disposition du Club.
Ces places sont affectées pour une année, à compter du 1er mai, et peuvent être modifiées à tout moment pour tenir compte d’une évolution de la composition du parc de bateaux ou pour améliorer la sécurité ou l’agrément du port.
Les changements d’emplacement se font à première demande, par le propriétaire lui-même.
En cas de difficulté à joindre le propriétaire ou pour tout cas d’urgence, le Club assurera lui-même le déplacement du bateau, dans le respect des précautions d’usage, sans toutefois engager sa responsabilité, et aux risques et périls du propriétaire du bateau. Le Club n’assume pas la responsabilité de la surveillance des amarres.
Chaque propriétaire veille personnellement, en saison comme hors saison, à l’efficacité de son amarrage, en attachant une importance particulière à la tension de ses haussières afin d’éviter tout contact entre bateaux. L’état des lignes de mouillage ( chaînes et bouées) qui sont la propriété du Club, doit être signalé au maître de port.
Article 3 : Règles d’usage du plan d’eau.
Chaque adhérent s’engage à utiliser le plan d’eau dans le strict respect des obligations réglementaires en vigueur, notamment pour ce qui concerne les vitesses limites et les zones réservées au ski nautique.
A ces règles de droit s’ajoutent les règles de bonne conduite édictées par le Club :
Les entrées et sorties du port se font à vitesse très réduite (3 nœuds, soit 5.5 km/h ) avec le souci de respecter les manœuvres des voiliers présents sur la zone.
Le départ en ski nautique depuis la base est strictement prohibé, les pratiquants s’obligeant à rejoindre d’abord la zone affectée à ce sport par les règlements de l’organisme de tutelle du plan d’eau (Voies Navigables de France)
Le croisement ou dépassement des voiliers sur zone se réalise avec prudence, vitesse et distance devant être régulées pour ne créer aucun trouble aux voiliers.
Chaque adhérent se sent responsable de la sécurité de tous les autres pratiquants sur le plan d’eau, et s’oblige à porter assistance à tout bateau (voile comme moteur) en difficulté manifeste.
Ces dispositions sont encore renforcées à chaque sortie de l’école de voile et pendant les régates amicales organisées sur le plan d’eau.
Pour certaines régates officielles, le plan d’eau est interdit aux canots à moteurs par un arrêté des Vois Navigables de France.
Baignade :
La baignade est strictement interdite dans le port et depuis la rive aux abords du Club.
Article 4 : Utilisation des équipements :
Le paiement des cotisations donne accès aux équipements de la base nautique dans le respect des règles d’usage suivantes :
Accès au Club :
Le site du Club est fermé par un portail dont seuls les adhérents peuvent détenir la clé.
Le portail doit être maintenu fermé en dehors des heures de permanence du Chef de Base.
L’accès à la Base de Saint Germain est réservé aux seuls membres et à leurs invités, qui s’obligent au strict respect des mêmes obligations que les adhérents eux-mêmes. La présence des invités doit être signalée au Chef de Base ou au responsable de permanence, qui peut interdire l’accès des personnes dont le comportement est ou a été une source de nuisance pour les adhérents.
De même, les visiteurs en quête de renseignement sur les activités du Club doivent être adressés au Chef de Base.
Pelouses :
Il est strictement interdit de rouler sur les pelouses avec tout véhicule à moteur, même à deux roues.
Parking auto :
Le parking à l’intérieur de la base est réservée aux adhérents. Le stationnement se fait exclusivement sur les emplacements réservés à cet effet, tel qu’ils sont délimités sous le contrôle du Chef de Base, en évitant très strictement la pelouse. Le Club se réserve toute possibilité d’empêcher provisoirement le stationnement à l’intérieur de son site à toute occasion décidée par le Conseil d’administration, et en particulier pour les manifestations sportives ou conviviales d’importance.
Parking remorques :
Les remorques des adhérents sont exclusivement stationnées dans la zone prévue à cet effet, à l’emplacement désigné par le Chef de Base.
En aucun cas les remorques ne peuvent être stationnées aux emplacements réservées aux voitures, à l’exception des périodes de crue de la Saône.
Parking dériveurs :
Les dériveurs sont stationnés sur le terre-plein à un emplacement désigné par le Chef de Base.
Les bateaux peuvent être déplacés sans préavis pour les besoins de l’entretien ou pour des raisons de sécurité.
Les bateaux et remorques inutilisés plus d’un mois consécutivement peuvent être déplacés si nécessaire, pour être stationnés sur le parking à remorque, afin de laisser place aux dériveurs utilisés plus régulièrement.
Le Club se réserve à tout moment le droit de déplacer remorques et dériveurs aux risques et périls de leur propriétaire.
Identification : Chaque bateau et remorque entreposé sur le site du Club doit porter le nom de son propriétaire marqué de manière indélébile.
Mise à l’eau :
La rampe de mise à l’eau est réservée aux seuls adhérents du Club. Elle n’est utilisée pour une mise à l’eau tractée qu’après information auprès du Chef de Base, et en dehors des moments d’activité de l’Ecole de voile.
Les manœuvres se font sous la responsabilité du propriétaire du véhicule tracteur, qui s’oblige au bon respect de toutes les règles de sécurité.
La rampe de mise à l’eau doit pas être encombrée en dehors des manœuvres nécessaires.
Grutage :
La grue du Club n’étant plus en conformité, son usage est prohibé.
Pontons :
L’usage des pontons est réservé en priorité à l’accostage et au départ des voiliers. Leur stationnement ponctuel est autorisé, en veillant à ne pas gêner la mise à l’eau d’autres dériveurs.
En aucun cas les pontons ne sont utilisés comme des emplacements de stationnement durable de bateaux à moteurs.
L’embarquement et le débarquement de passagers sont toutefois autorisés, en veillant à ne pas gêner la manœuvre ou le stationnement des voiliers.
Equipements personnels sur le site :
Le site du Club n’est équipé que de matériel collectif ( tables, chaises, tentes, jeux collectifs, équipements de cuisson, etc) libre d’accès à tous ses adhérents.
Aucun matériel individuel ne peut s’installer durablement sur le terrain (notamment de branchements de fluides ; électricité ou eau) sans autorisation formelle, écrite, du conseil d’administration, ces autorisations devant être renouvelées chaque année.
Plus généralement, tous les équipements mis en place sur le site du YCR doivent être conformes aux normes en vigueur, et les adhérents s’obligent à des usages conformes aux règles de sécurité.
Le Club n’est pas responsable des installations techniques privées mises en place avec son autorisation, et les adhérents s’obligent à prendre les assurances nécessaires à la couverture des risques qu’ils prennent ou font prendre à des tiers, sans que la responsabilité du YCR puisse être engagée.
Séjours à bord :
Définitions des différents séjours selon trois types de situations :
-Les adhérents du YCR qui résident régulièrement sur leur bateau en saison, dénommés
« les saisonniers »
-Les plaisanciers de passage sur la base, pour une courte escale en saison, (moins de 30 jours) dénommés « les plaisanciers en escale courte », qui sont adhérents à droits restreints.
-Les plaisanciers de passage en escale technique longue durée, le plus souvent contre leur gré, dénommés ici les « escales longue durée » eux aussi adhérents à droits restreints.
Toute autre manière de séjourner sur le site du club, notamment sur son terrain, est formellement exclue et n’entre pas dans le champ de ce règlement intérieur.
De même est exclue l’autorisation de séjourner sur son bateau durant la période hivernale, du 1er novembre au 30 avril de chaque année, période durant laquelle, pour des raisons de sécurité et de maîtrise de consommation, les fluides (eau et électricité) sont coupés.
-Politique générale d’accueil :
Le « droit de place » est fixé chaque année par le Conseil d’Administration et reste identique quelle que soit l’intensité d’utilisation par un adhérent, du bateau qu’il stationne sur la base.
Par principe le paiement d’une place au port ouvre donc un droit illimité d’utilisation de son propre bateau pendant la saison.
Ceci signifie que les « Saisonniers » ne paient aucun supplément au titre de l’occupation de leur bateau.
Le « droit d’escale » est fixé chaque année par le Conseil d’Administration.
Il s’applique à tous les « Plaisanciers en escale courte », dès la première nuit, et quelle que soit la saison.
Le tarif est négocié pour les « escales longue durée », sous responsabilité du Chef de Base et après validation par le Président ou par au moins deux membres du bureau..
- Limitation du nombre de places :
Le nombre de places est limité à douze bateaux pour les « Saisonniers »,
et dans la limite des places de port disponibles pour les escales de « plaisanciers en escale courte »
A titre exceptionnel et sous réserve d’autorisation préalable pour les « escales longue durée ».
- Paiement des consommables :
Par principe, chaque « saisonnier », quel que soit son statut et la durée de son séjour, contribue directement à la couverture des coûts engendrés par ses consommations personnelles.
En conséquence, avant tout séjour à bord de leur bateau entraînant une consommation d’eau et/ou d’électricité, les saisonniers sont invités à faire une demande écrite auprès du Conseil d’Administration, qui examinera chaque cas et donnera ou refusera son accord pour un branchement de fluides, sans avoir à justifier de sa décision.
Les personnes concernées s’acquitteront auprès du YCR, à la première demande, des factures concernant leurs consommations.
Ces factures, établies sous contrôle du Chef de Base, reprennent le tarif dont bénéficie le YCR. Le règlement en est immédiat, à première présentation.
Le coût des éventuelles consommations des « plaisanciers en escale », notamment dans le cas où les pontons viendraient à être équipés de bornes électriques, seront couvert par le paiement du « Droit d’escale ».
-L’acceptation des escales :
L’acceptation d’un plaisancier en escale relève de la responsabilité du chef de Base. Celui-ci peut désigner un adhérent pour le remplacer en dehors de ses heures de présence.
La présence plus soutenue des saisonniers sur la base de Saint Germain leur crée une obligation supplémentaire de respect du Règlement Intérieur,
.Atelier :
Le Club dispose d’un local affecté aux rangements du matériel d’entretien, et des outils nécessaires à la maintenance du parc de dériveurs et des équipements collectifs du Club.
L’ensemble de ce matériel, qui est confié à la responsabilité d’un adhérent désigné par le Conseil d’administration, est destiné en priorité à la maintenance du matériel collectif.
Toutefois ce matériel peut être emprunté ponctuellement par les adhérents pour leur usage propre sous condition expresse d’autorisation, dont la demande est à renouveler à chaque occasion.
Dans ce cas il est précisé que les adhérents utilisent ce matériel dans le strict respect des consignes de sécurité, et sous leur responsabilité personnelle.
Chacun veille à rendre le matériel qu’il emprunte dans un état de parfait fonctionnement.
Dériveurs :
Le parc de dériveurs appartenant au Club est en priorité destiné aux activités d’école de voile et aux stages encadrés.
Il peut toutefois être ponctuellement mis à disposition contre une participation au frais, sous réserve de capacité démontrée à une utilisation conforme aux usages et aux règles de sécurité. Le montant de la
participation aux frais est payable d’avance selon le barème établi chaque année par le Conseil d’Administration.
Une caution est demandée, par chèque, à la remise de l’équipement, qui comprend un inventaire contradictoire.
Les mises à disposition se font par demi-journée, l’évolution des conditions météo ne pouvant être invoquée pour minorer le montant des frais de mise à disposition.
Les tarifs de mise à disposition et les montants des cautions sont déterminés chaque année par le Conseil d’Administration, et ne souffrent aucune remise en dehors de celles explicitement prévues dans la grille tarifaire.
Equipements sanitaires :
Le Club dispose d’un bâtiment dédié aux sanitaires dont l’usage est strictement réservé aux adhérents et à leurs invités.
La propreté et l’agrément de ces installations ressortent d’un engagement personnel de chacun de ses utilisateurs, qui veille, selon l’adage, « à laisser les lieux aussi propres qu’il aurait souhaité les trouver en entrant ».
Propreté et respect de l’environnement :
Chaque adhérent est responsable de la propreté du site du YCR ; chacun veille à collecter les détritus qu’il pourrait trouver, à ne pas laisser ses déchets derrière lui et à les rassembler emballés dans les poubelles prévues à cet effet.
Equipement bureautique :
Le Club est équipé du matériel nécessaire pour assumer ses obligations administratives (Ordinateur, imprimante, équipement Internet, téléphone, etc).
L’utilisation de ce matériel est strictement réservée aux adhérents expressément autorisés par le Chef de Base, sous son contrôle, et pour des usages concernant le Club.
Buvette du Club-House :
L’accès au Club-house et à sa buvette est strictement réservé aux adhérents et à leurs invités, dans le respect d’une tenue et d’un comportement adaptés.
Les boissons proposées sont payables au tarif décidé par le Conseil d’Administration, comme affiché dans le Club-house, et ne comporte aucune obligation de service.
Toutes les consommations sont payées immédiatement, dans les mains du Chef de Base ou de toute personne à qui il confie provisoirement et sous sa responsabilité, la charge d’encaisser le prix des consommations.
Animaux de compagnie :
Les propriétaires d’animaux de compagnie s’obligent à respecter l’agrément des autres adhérents, ce qui suppose en particulier de tenir les animaux en laisse, d’éviter tout divagation, et de prendre soin d’éliminer leurs déjections.
Article 5 : Hivernage :
L’ensemble des équipements du club est conçu pour une pratique en saison, de l’ouverture, début mai, jusqu’à à la fermeture, en général fin octobre.
En dehors de cette période, et notamment à l’occasion des crues de la Saône, chacun est responsable de son propre matériel sur l’eau et à terre.
Le Club n’assume aucune charge de protection des matériels privés entreposés sur son site, notamment lors des crues où chaque propriétaire prendra toute disposition pour la sécurisation de ses biens et veillera à n’occasionner aucun dommage au matériel collectif du Club.
Article 6 : Sécurité :
Le Club met tout en œuvre, dans la mesure de ses moyens, pour assurer la sécurité de ses adhérents sur l’ensemble de son site, à terre et sur l’eau.
Pour autant il est rappelé que la sécurité sur l’eau relève d’abord de la responsabilité individuelle de chacun, libre de sa décision d’adapter sa pratique à son niveau personnel de capacité, à la fréquentation du plan d’eau, et aux conditions météo du moment.
Chaque propriétaire de bateau, à la voile comme au moteur, fait son affaire personnelle du bon respect des règles de sécurité, en particulier pour ce qui concerne le matériel obligatoire à bord.
Il est rappelé :
- que le port du gilet est strictement obligatoire pour la pratique de la voile, du canoë, et du ski nautique, quel que soit le niveau d’expérience du pratiquant,
- que la pratique du ski nautique nécessite la présence d’une personne adulte aux cotés du pilote.
La sécurité est également un engagement collectif de tous les adhérents, prêts à se porter assistance chaque fois que nécessaire, par le matériel de sécurité du club comme avec son matériel personnel.
Les matériels électriques, en particulier, doivent être utilisés avec précaution, et les rallonges électriques ne peuvent être laissées sur le site après usage.
Enfin il est rappelé que chaque propriétaire est strictement tenu de faire assurer son bateau et de fournir au Club une attestation d’assurance, comme indiqué lors de l’inscription.
Article 7. Comportement associatif :
Le Yacht Club du Rhône est une association dont le bon fonctionnement repose également sur des comportements propices à l’agrément et à la sécurité de la pratique de loisir à terre et sur l’eau.
Chaque adhérent est donc tenu à des relations empruntes de courtoisie, de discrétion, de disponibilité, et d’entraide,en particulier quand il s’agit de contribuer aux travaux collectifs d’entretien du site ou à toute opération de sauvegarde des matériels et équipements du Club.
Les arbitrages de la vie quotidienne :
Sous l’autorité directe du Président et du Vice Président, le Chef de Base assume les arbitrages éventuellement nécessaires pour assurer une vie harmonieuse sur l’ensemble de la base nautique de Saint Germain.
Article 8 : Exclusions :
La qualité de membre du Yacht Club du Rhône suppose le respect de l’ensemble des dispositions du Règlement Intérieur, telles que présentées ici.
Le non respect d’une de ces dispositions déclenche la mise en œuvre de la procédure d’exclusion, à la demande du Chef de Base ou de tout membre directement lésé par un dysfonctionnement imputable à un adhérent.
Le projet d’exclusion est examiné par le conseil d’administration, qui reçoit l’adhérent concerné et entend ses explications sur les dysfonctionnements constatés.
L’exclusion est prononcée par le Conseil d’administration, sa décision étant sans appel et d’application immédiate.
Si le membre exclu laisse son bateau à l’eau, le club se réserve le droit de le retirer du port pour le stocker à terre aux frais, risques et périls de son propriétaire.
Article 9 : Affichage :
Le présent règlement intérieur est parfaitement connu de tous les adhérents, qui s’obligent à le respecter strictement.
Un exemplaire en est remis à la première inscription, pour signature, et chaque adhérent confirme annuellement, lors du renouvellement des inscriptions, son engagement pour le respect des dispositions du règlement intérieur.
Il est par ailleurs affiché dans le local du Club, de sorte que chacun, adhérent ou invité, puisse s’y référer.