ENTRE : ET :

ENTRE : ET :

Xxxxxxxxxxx x’xxxxxxxxxx xxx Xxxxxxx xx x’Xxx

000, xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx, Xxxxxx X0X 0X0

Téléphone : (000) 000-0000

Télécopieur : (000) 000-0000

Nom: Adresse:

Téléphone : Télécopieur :

Adresse du déneigement: Maison

Gestionnaire ou responsable de l’immeuble :

(Nom et numéro de téléphone)

Durée du contrat: du 15 novembre 2019 au 15 avril 2020 inclusivement.

Prix:	$	Paiements:	15 novembre 2019	$
TPS	$		15 janvier 2020	$
TVQ	$		15 avril 2020	$
Total	$

Description des travaux:

Le déneigement sera effectué à la suite d’une accumulation de neige de 3 pouces et plus. Si la chute de neige commence en soirée, il y aura une trace de faite avant sept heures le matin afin de permettre aux résidants de sortir de la cour. Le reste de la cour pourra être déneigé dans la journée, mais avant 17 heures. Si la chute de neige commence tôt le matin ou dans l’avant-midi, le déneigement sera fait avant 18 heures. La journée suivante une chute de neige de 3 pouces et plus, les accumulations de neige occasionnées par le déneigement des rues et des trottoirs dans les entrées ou les sorties, seront déblayées. Les cordes à linge ne devront pas nuire au déneigement, au besoin, les résidents les enlèveront.

Autres clauses:

Signé le :

Signatures:

Gestionnaire ou responsable de l’immeuble Entrepreneur

Copie de la Coopérative

ENTRE : ET :

Xxxxxxxxxxx x’xxxxxxxxxx xxx Xxxxxxx xx x’Xxx

000, xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx, Xxxxxx X0X 0X0

Téléphone : (000) 000-0000

Télécopieur : (000) 000-0000

Nom: Adresse:

Téléphone : Télécopieur :

Adresse du déneigement: Maison

Gestionnaire ou responsable de l’immeuble :

(Nom et numéro de téléphone)

Durée du contrat: du 15 novembre 2019 au 15 avril 2020 inclusivement.

Prix:	$	Paiements:	15 novembre 2019	$
TPS	$		15 janvier 2020	$
TVQ	$		15 avril 2020	$
Total	$

Description des travaux:

Le déneigement sera effectué à la suite d’une accumulation de neige de 3 pouces et plus. Si la chute de neige commence en soirée, il y aura une trace de faite avant sept heures le matin afin de permettre aux résidants de sortir de la cour. Le reste de la cour pourra être déneigé dans la journée, mais avant 17 heures. Si la chute de neige commence tôt le matin ou dans l’avant-midi, le déneigement sera fait avant 18 heures. La journée suivante une chute de neige de 3 pouces et plus, les accumulations de neige occasionnées par le déneigement des rues et des trottoirs dans les entrées ou les sorties, seront déblayées. Les cordes à linge ne devront pas nuire au déneigement, au besoin, les résidents les enlèveront.

Autres clauses:

Signé le :

Signatures:

Gestionnaire ou responsable de l’immeuble Entrepreneur

Copie l’entrepreneur

ENTRE : ET :

Xxxxxxxxxxx x’xxxxxxxxxx xxx Xxxxxxx xx x’Xxx

000, xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx, Xxxxxx X0X 0X0

Téléphone : (000) 000-0000

Télécopieur : (000) 000-0000

Nom: Adresse:

Téléphone : Télécopieur :

Adresse du déneigement: Maison

Gestionnaire ou responsable de l’immeuble :

(Nom et numéro de téléphone)

Durée du contrat: du 15 novembre 2019 au 15 avril 2020 inclusivement.

Prix:	$	Paiements:	15 novembre 2019	$
TPS	$		15 janvier 2020	$
TVQ	$		15 avril 2020	$
Total	$

Description des travaux:

Le déneigement sera effectué à la suite d’une accumulation de neige de 3 pouces et plus. Si la chute de neige commence en soirée, il y aura une trace de faite avant sept heures le matin afin de permettre aux résidants de sortir de la cour. Le reste de la cour pourra être déneigé dans la journée, mais avant 17 heures. Si la chute de neige commence tôt le matin ou dans l’avant-midi, le déneigement sera fait avant 18 heures. La journée suivante une chute de neige de 3 pouces et plus, les accumulations de neige occasionnées par le déneigement des rues et des trottoirs dans les entrées ou les sorties, seront déblayées. Les cordes à linge ne devront pas nuire au déneigement, au besoin, les résidents les enlèveront.

Autres clauses:

Signé le :

Signatures:

Gestionnaire ou responsable de l’immeuble Entrepreneur

Copie de la maison