REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
CERCLE DE TIR XXXX XXXXXXXXX CLUB
Base X. Xxxxxxxxx
Route Charlemagne 191 - X-0000 XXXXXXXXX
Tél. : 0000000000
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
ARTICLE 1
SITUATION JURIDIQUE
Le Cercle de Tir Xxxx Xxxxxxxxx Club, en abrégé A.O.C., est une Section de fait du " Complexe Avia FLORENNES " qui comme telle ne possède pas de personnalité juridique. Elle fait partie de l'association sans but lucratif (A.S.B.L.) dénommée " AVIA, CERCLE SPORTIF ET
CULTUREL de la DEFENSE ", en abrégé‚ " AVIA ".
Les statuts et règlements de I'ASBL et du Complexe Avia FLORENNES sont d'application à la Section AOC.
Les règlements de la Section doivent être soumis à l'approbation du Comité Exécutif et du Conseil d'Administration de l’AVIA‚ après avoir été confirmés par l'Assemblée Annuelle de la Section.
ARTICLE 2
SITUATION DE LA SECTION
Le Cercle de Tir A. O. C. est situé sur la base aérienne X. Xxxxxxxxx dans le Nord de la base entre les installations de Fédasil et de la carrière « Calcaires de Florennes ».
Les activités ne doivent pas être exclusivement limitées au Complexe où la Section est normalement implantée. Elles peuvent être présentées et pratiquées à d'autres endroits déterminés par le Comité de la Section.
ARTICLE 3
OBJET
Le Cercle de tir A.O.C. a pour objet, à l'exclusion de tout esprit de lucre, d'encourager et de développer la pratique du tir de précision et de compétition à la cible, du tir récréatif, et épisodiquement du tir aux clays, à l'exclusion de tout autre type de tir du genre tir de combat, de police ou de défense, et ce, dans l'esprit défini par les statuts de l’URSTB, de l’AVIA et le règlement du Complexe Avia FLORENNES. Les activités internes du club de tir AOC se déroulent sur la base Aérienne de Florennes.
Elles mettent en jeu des armes et des munitions dont la mise en œuvre recèle de nombreux aspects de sécurité. Ces aspects concernent le Commandant de la base qui, comme le prévoit l’Arrêté de concession 176046, édicte les règles et directives de sécurité auxquelles les membres sont soumis.
ARTICLE 4
LES MEMBRES ET MEMBRES ADHERENTS
L’AOC comprend trois grands types de membres : Les MEMBRES du COMITE DIRECTEUR, Les MEMBRES du COMITE et les MEMBRES ADHERENTS.
a. Les membres du Comité Directeur sont, le Président, le Vice-Président, le Secrétaire, le Trésorier et le Directeur de Tir.
b. Les membres dirigeants, sont ceux qui sont cooptés par les membres du Comité Directeur dans le comité de gestion de la section.
c. Les derniers sont tous les autres membres qui sont des membres affiliés à l’AVIA en vue de participer aux activités de l’AOC ou de faire usage des services et de l’infrastructure offerts par l’AOC.
CATEGORIES DE MEMBRES
Les membres sont également subdivisés en quatre (4) catégories. A savoir :
i. Des membres (adhérents) de la Défense,
ii. Des membres (adhérents) de la famille,
iii. Des membres (adhérents) agréés,
iv. Des membres (adhérents) d’honneur
d. Les membres de la défense
i. Les membres belges rémunérés des Forces Armées.
ii. Les agents civils nommés à titre définitif ressortissant au département de la Défense Nationale et en activité de service.
iii. Les personnes dont question aux (1) et (2) ci-dessus admises à la pension en application des lois coordonnées sur les pensions.
iv. Le personnel de la Police Fédérale qui appartenait à la Gendarmerie, en service actif avant le 01 janvier 1992.
Pour autant qu’ils sollicitent leur inscription et paient leur cotisation de base à l’AVIA.
e. Les membres de la famille
i. Les Cadets de l'Air de Belgique.
ii. Les conjoints et les enfants célibataires âgés de moins de 25 ans des membres effectifs.
iii. Les veufs et veuves et les orphelins célibataires de moins de 25 ans des membres effectifs ou de militaires.
iv. Les agents civils temporaires ressortissant au Ministère de la Défense Nationale.
v. La compagne ou le compagnon d’un membre effectif, résidant à la même adresse que ce dernier, ainsi que les enfants célibataires en –dessous de 25 ans dudit compagnon ou de ladite compagne.
vi. Les attachés militaires, navals et de l’air, accrédités en Belgique, ainsi que leur famille, les membres militaires de leur service, pendant la durée de leur mandat en Belgique.
Pour autant qu’ils sollicitent leur inscription et paient leur cotisation de base à l’AVIA.
f. Les membres agréés.
Les membres agréés sont des personnes qui ne répondent pas aux critères de membre de la Défense ou de la famille. Ils ne peuvent être acceptés que s’ils répondent aux
conditions suivantes :
i. Soit présenter les garanties morales nécessaires et être parrainés, au sein de l’AOC tir, par au moins deux membres de la Défense, un membre du Comité Directeur.
ii. Soit être parrainés par un organisme avec lequel l’AVIA a signé une convention dans ce but précis.
g. Les membres d'honneur.
Ce sont des membres de la Défense qui par leur action ont accru le renom du Complexe ou de la Section et à qui cette qualité a été décernée par l’AVIA‚ à la demande de la Section ou du Complexe.
ARTICLE 5
DEMISSION-EXCLUSION
a. Tout membre est LIBRE de se retirer du Cercle de tir A.O.C. La démission d'un membre du Comité Directeur doit toujours être communiquée au Complexe Xxxx XXXXXXXXX qui avertira le Secrétariat Permanent de l'ASBL AVIA.
b. Sera considéré comme démissionnaire, le membre qui N'AURA PAS réglé sa cotisation de l’AG de l’AVIA et de l’AOC, dans le mois qui suit la date de validité de la précédente cotisation.
c. Le membre démissionnaire depuis plus d’un an et qui souhaite réintégrer le club sera tenu de refaire la procédure à laquelle tout nouveau membre est soumis.
d. Proposition d'exclusion
i. D'un membre de la Défense, est de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale. Cette exclusion fera l'objet d'une demande écrite au Conseil d'Administration par la voie du Secrétaire Général de l’AVIA.
ii. D'un membre adhérent agréé, est du ressort de l'Assemblée Annuelle du Complexe.
iii. Sera radié à vie du cercle de tir AOC Florennes.
Le membre adhérent agréé exclu ou dont l’inscription a été refusée pour faute grave par le Comité Directeur, celui-ci agissant en réunion, par vote secret. La mesure est définitive.
ARTICLE 6
LA COTISATION ANNUELLE
a. La cotisation annuelle à la Fédération Belge des Sociétés de Tir de BELGIQUE, aile Francophone (U.R.S.T.B.f) est fixée annuellement par cette fédération.
b. La cotisation à la Province – Commission Provinciale de Namur (CPN) est fixée annuellement par cette instance.
c. En plus de ces cotisations, la cotisation annuelle comprend plusieurs parties.
i. Une partie versée à l'A.S.B.L. AVIA.
ii. Une partie affectée comme cotisation au Complexe AVIA FLORENNES.
iii. Une partie affectée aux besoins propres du Cercle de Tir A.O.C.
d. Les montants des cotisations reprises au sous paragraphe c. ci-dessus.
i. Sont révisés annuellement et soumis à l'approbation de l’Assemblée annuelle.
ii. Ne sont pas applicables aux membres d'honneur.
iii. Pour les membres de la famille, ne peuvent être supérieurs à la redevance des membres de la défense.
iv. Pour les membres agréés ces montants peuvent être supérieurs.
ARTICLE 7
RESSOURCES
a. Les ressources de la Section proviennent :
i. Des cotisations des membres.
ii. Des bénéfices d'activités centrées sur la pratique du tir.
iii. D'éventuels subsides de différents organismes.
iv. De dons provenant d'autres Sections, de particuliers ou de divers sponsors.
v. Les installations étant militaires et sur terrain militaire, une partie des frais de
fonctionnement et d’infrastructure est prise en charge par l’armée. (Eau, électricité, égouttage.)
ARTICLE 8
EXERCICE
a. L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.
b. Le Comité du Cercle de Tir A.O.C. tient la comptabilité conformément aux statuts et ROI de l’AVIA.
c. Les comptes sont contrôlés annuellement par deux commissaires aux comptes.
d. Lors de l'Assemblée Annuelle, décharge est donnée aux membres du Comité.
ARTICLE 9
OBLIGATIONS ET DROITS DES MEMBRES
a. Les membres de la Section ont l'obligation de payer chaque année leur cotisation dont le montant est fixé suivant l’article 6 ci-avant.
b. Vu les frais de fonctionnement spécifiques de certaines activités, il peut être demandé une participation aux membres exerçant ces activités. Le montant de cette participation est décidé par le Comité du Cercle de Tir A.O.C.
c. Les membres ont l'OBLIGATION de respecter le Règlement de la Section et Cercle de Tir A.O.C.
d. Les membres ont le droit de faire usage des installations et des facilités dont le Cercle de Tir A.O.C. dispose tant que cet emploi se fait conformément au règlement de la Section.
e. Dans les installations, toutes les règles de la bienséance et de courtoisie sont de stricte application.
Tout tapage ou esclandre pourra être retenu comme motif d'exclusion.
Le Comité détermine annuellement le nombre d'invitations dont dispose chaque membre. Le Comité est également habilité à autoriser les exceptions à la règle générale. Les membres inscrivent leurs invités tireurs, dans le registre prévu à cet effet.
f. Les membres dirigeants sont : les membres adhérents qui ont une fonction dans le Comité, c.à.d. le Président, le Vice-Président, le Secrétaire, le Trésorier et le Directeur de tir.
Ils sont invités à l'Assemblée Générale de l’AVIA.
Les membres adhérents de la Défense peuvent participer à l'Assemblée Annuelle du Cercle de Tir A O.C.
g. Les membres d'honneur peuvent être invités aux assemblées Ils y ont "voix consultative".
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR ET CONSIGNES DE SÉCURITÉ (extraits)
a. Toutes les armes sont toujours considérées comme chargées.
Ne jamais laisser pointer le canon de son arme sur quelque chose que l’on ne veut pas toucher. (L’inobservation de cette règle est la principale cause d’accident).
Garder l’index hors de la détente tant que les organes de visées ne sont pas sur l’objectif (ne s'applique pas au tir rapide à 25M).
Être sûr de son objectif et de son environnement.
b. Toutes les armes sont interdites sauf celles autorisées par la détention d’un Mod 4 et/ou Mod 9 ou sous l’égide du permis de chasse.
La licence de tireur sportif permet d’acquérir des armes sous Mod 9 pour autant que celles-ci soient reprises dans le décret de la Région Wallonne (SPW).
STANDS DE TIR ET CALIBRES AUTORISES
Seuls les projectiles avec un noyau de plomb sont autorisés dans tous les stands de l'AOC.
Le feuillet édicté au stand 100 mètres sur les projectiles autorisés est de stricte application. Il est applicable pour l’entièreté des stands de l’AOC en fonction du calibre. Ce feuillet peut être également consulté à la cafétéria.
Petit Stand 25 mètres.
Energie maximum des projectiles autorisée sur ce stand est de 2500 joules. Calibres autorisés : du 4.5 au calibre .50. Le calibre .500 SW est interdit.
Munitions interdites.
• Métal Percing (Perforante)
• Incendiaires
• Traçantes
• Munitions du type « Arcanes » Armes autorisées.
• Pistolet et révolver tirant les calibres ci-dessus (sauf .500 SW)
• Carabine Lever Action du calibre :
.22
00-00 Xxxxxxxxxx
00xxx -357 Mag
44-40 et 44spl/44 Mag 45 long colt
30-30
35 Remington
Les « Lever Action » en calibre 444 Mag et 45-70 sont autorisées mais uniquement tête de plomb.
• Les armes du type « Sharp » en 45-70 charge avec tête de plomb sont également autorisées.
• Carabine du type M1 (Calibre M1 Carbine) – Pas de munition de surplus
• Les armes en semi-automatique en calibre 22LR.
• Les pistolets mitrailleurs pour autant que le titulaire puisse produire à un membre du comité le certificat du banc d’épreuve prouvant sa modification et son changement de catégorie.
Position
• Debout ou assis
Remarques
Les armes munies d’un système LASER ou munies d’un atténuateur de son, modérateur de son ou silencieux sont interdites.
Grand Stand 25 mètres.
Energie maximum des projectiles autorisée sur ce stand est de 380 joules. Les projectiles autorisés sont les suivants : Tête de plomb ou électro cuivrée
Calibres autorisés : Calibre 4.5, .22LR, 32SW, 38WC, 38 Spécial, et armes en PCP
Munitions interdites.
• Munition FMJ et JHP
Armes autorisées.
• Pistolet ou Revolver du type Match tirant du 22LR, 32SW ou du 38WC
• Pistolet et Revolver tirant les calibres ci-dessus
• Carabine Lever Action du calibre 22LR
• Carabine 22LR en coup par coup
• Carabine 22LR à répétition
• Carabine à plomb de grande puissance (Arme du type PCP) Armes interdites.
• Toutes les armes fonctionnant en mode semi-automatique
• Pistolet ou Revolver ancien modèle (arme du type Walther Bulldog ou arme du type Cycliste) Position
• Debout ou assis
Remarques
Les armes munies d’un système LASER ou munies d’un atténuateur de son, modérateur de son ou silencieux sont interdites.
Stand 50 mètres.
Stand uniquement dédié à la compétition ou au tir de précision Les projectiles autorisés sont uniquement des têtes de plomb Calibres autorisés : 22LR, et armes en PCP (cal 9mm)
Munitions interdites.
• Munition du Type Stinger, Mini Mag, 22 Magnum, Hight Vélocity, cuivrées
Armes autorisées.
• Pistolet du type Match tirant du 22LR (Pistolet Libre)
• Carabine du type Match (arme avec un dioptre)
• Carabine Lever Action du calibre 22LR – pas de tir rapide
• Carabine 22LR en coup par coup
• Carabine 22LR à répétition
• Carabine à plomb de grande puissance (Arme du type PCP) uniquement la ligne 9 et 10 Armes interdites.
• Toutes les armes fonctionnant en mode semi-automatique
• Pistolet ou Revolver tirant le calibre 22LR autre que le pistolet libre Position
• Debout
• A genoux
• Assis
• Couché avec ou sans appui Remarques
Les armes munies d’un système LASER ou munies d’un atténuateur de son, modérateur de son ou
silencieux sont interdites.
Stand 100 mètres.
Energie maximum des projectiles autorisée sur ce stand est de 5000 joules. Munitions interdites.
• Munitions possédant un noyau d’acier (se conformer au fascicule édicté au stand) – Test de l’aimant obligatoire
• Munitions du type « Brenecke » surtout pour les carabines de chasse
• Munitions « Perforantes »
• Munitions « Traçantes »
• Munitions « Incendiaires »
• Munitions de surplus non testées et validées par le responsable du stand Armes autorisées.
• Carabine du type Match (Dioptre)
• Carabine en coup par coup
• Carabine à répétition
• Carabine semi-automatique
• Carabine de survie dans les calibres autorisés sauf celle à canon lisse Armes interdites.
• Toutes les armes fonctionnant en mode automatique
• Les armes à canon lisse Position
• Debout
• Dans la fosse Remarques
Les armes munies d’un système LASER ou munies d’un atténuateur de son, modérateur de son ou
silencieux sont interdites.
Exemple de tableau reprenant les énergies ainsi que les vitesses. (Ce tableau n’est pas exhaussif).
Performance utile typique* | ||||||||||
Caractéristique | Diamètre | Longueur | Longueur | Poids | Vitesse | Vitesse | Énergie | Énergie | Poids | Vitesse |
balle | cartouche | douille | balle | Min | Xxx | Xxx | Xxx | |||
Unité | pouce | mm | mm | Grain | m/s | m/s | J | J | grain | m/s |
.22 LR | .223 | 25,4 | 15,6 | 30-40 | 370 | 500 | 180 | 260 | 32 | 440 |
5,56 x 45 mm Otan .223 Remington | .224 | 57,4 | 44,7 | 30-60 | 850 | 993 | 1670 | 1890 | 55 | 988 |
.222 Remington | .224 | 54,1 | 43,2 | 50-77 | 890 | 1090 | 1450 | 1600 | 50 | 957 |
.243 Winchester | .243 | 68,83 | 51,9 | 62 - 90 | 920 | 1240 | 2500 | 2900 | 90 | 945 |
.270 Winchester | .275 | 84,8 | 64,5 | 90-130 | 910 | 1100 | 3500 | 4000 | 130 | 933 |
7x57 mm Mauser | .285 | 78 | 57 | 124-180 | 700 | 900 | 3000 | 3700 | 160 | 765 |
7x64 mm Brennecke | .285 | 84 | 64 | 124-180 | 820 | 920 | 3300 | 4000 | 162 | 800 |
7 mm Rem Mag | .284 | 84 | 64 | 124-154 | 870 | 1100 | 4000 | 4400 | 150 | 945 |
7,62 x 51 mm Otan .308 Winchester | .308 | 69,9 | 51,2 | 124-150 | 780 | 860 | 2900 | 3600 | 150 | 860 |
.300 Win Mag | .308 | 85 | 67 | 135-200 | 900 | 990 | 4500 | 5000 | 180 | 900 |
30-06 Springfield | .308 | 85 | 63 | 140-230 | 750 | 890 | 3800 | 4000 | 180 | 825 |
7,92x57 mm Mauser | .324 | 82 | 57 | 170-230 | 720 | 800 | 4800 | 4800 | 200 | 740 |
STAND N° 6 (Tir de Perdrix)
Installation sporadique sur le terrain du (Practice Golf). Cinq tirs sont autorisés par an. Réservé pour le tir aux « Clays »avec des armes d’épaules à canon lisse . Les automatiques ne sont chargés qu’avec deux cartouches. Les armes à pompes sont chargées avec une seule cartouche.
Le tir n’est autorisé qu’avec des munitions validées par le club.
STAND N°7 (Pin Shooting)
Règles de tir
Une compétition est composée de 4 passes de 6 cartouches en 12 secondes maximum chacune pour la discipline « Standard » pistolet ou revolver et en 09 secondes maximum chacune pour la discipline « Open » pistolet ou revolver.
Pas de série d’essai.
L’arbitre de stand appelle le tireur afin qu’il se place à son poste de tir. Le tireur de la passe suivante (ou précédente) est également appelé.
GENERALITES
Dans les stands 1,3,4 et 5, le tir à cadence rapide est INTERDIT.
Dans tous les stands, les armes ne peuvent jamais être chargées avec plus de 5 cartouches à la fois et un arrêt de tir pour changement de cibles sera observé après chaque série de 10 balles tirées.
Durant ces arrêts, les armes doivent être déchargées et en sécurité. Il est alors strictement interdit de toucher aux armes.
La mise en place d’un « Safety Flag » est obligatoire.
Remarque importante :
Un stand « Pin Shooting » sera dorénavant accessible aux membres du club. Il portera la numérotation « Stand N°7 »
Etant donné qu’il s’agit ici d’un stand de vitesse, en conséquence, le tir de vitesse est donc autorisé sur ce stand.
Le chargement à six cartouches est autorisé sur ce stand.
Le tir sur ce stand est régi par les règles en vigueur de l’URSTBF et est encadré par des coachs.
Il ne sera pas possible de pratiquer ce genre de tir sans les autorisations du Comité Directeur et en dehors des séances prévues.
ACCESSIBILITE AUX INSTALLATIONS DE L'AOC
Les installations ne sont accessibles qu'aux tireurs en possession d’une carte de membre pour l'année en cours.
Heures d’ouverture :
Le mercredi et samedi de 14h00 à 18h00. Le dimanche de 09h00 à 12h00.
Les installations sont fermées le jeudi.
SÉCURITÉ
a. Connaître et appliquer les quatre règles de sécurité
b. Suivez les consignes de sécurité spécifiques au club : Sonneries, avertissements, lampes rouges, ordres des arbitres.
c. Déchargez immédiatement votre arme lorsqu’un signal de sécurité fonctionne ou lorsqu'un arbitre ou responsable donne un ordre de cesser le feu.
d. Il est interdit de manipuler de quelle que façon que ce soit une arme lorsqu’une personne se trouve devant les pas de tir et lorsque la sonnerie d’avertissement et/ou les lampes rouges fonctionnent.
INTERDICTIONS DIVERSES
a. Il est interdit d'introduire dans les stands de tir des armes non réglementaires, illégalement transportées ou non approuvées par le Banc d'Epreuve Belge ou un banc d'épreuve dûment reconnu par celui-ci.
b. Sont formellement interdits dans tous les stands du club (Stands 1,2,3,4,5,6,7) : les armes automatiques, les Riot Guns (Sauf pour le Tir Perdrix), les armes à poudre noire, toute arme à canon lisse ainsi que les armes munies de visée laser, toutes les munitions telles que : Chevrotine, brenneke, blindées, métal-piercing, arcane, THV, incendiaires,
explosives, munitions à noyau d’acier, etc.
Leur simple utilisation implique l'exclusion du membre concerné.
c. Tout membre doit être titulaire et porteur des autorisations de détention et d’utilisation des armes dont il se sert. Il devra présenter les documents attestant la légalité des armes en sa possession, à toute demande d’un membre du Comité.
SANCTIONS A L'ENCONTRE DES CONTREVENANTS
a. A tout moment, les membres du Comité et les Responsables de tir ont le droit d'adresser un avertissement à tout tireur dont le comportement aurait pour effet de nuire à la sécurité des autres occupants, d'endommager le matériel, de perturber la quiétude du cercle ou de ses membres, soit par un comportement dangereux, soit par des tendances particulières ou toute autre manœuvre malveillante.
b. Un exemplaire complet du ROI est consultable à la cafétéria.
Tout membre du club est tenu de le connaître et de le respecter scrupuleusement. Une version électronique peut être consultable à la demande, ou téléchargée sur le site.
LES TITULAIRES D’UNE LTS (Tir Sportif).
a. Les titulaires d’une LTS doivent pouvoir justifier 12 tirs annuels pour la première catégorie.
b. Si deux catégories, 12 tirs (1) et 3 tirs (2).
c. Si trois catégories 12 tirs (1), 2 tirs (2) et 1 tir (3).
d. Si quatre catégories 12 tirs (1), 1 tir (2), 1 tir (3) et 1 tir (4).
e. Chaque séance de tir est comptabilisée comme suit : 30 balles pour les armes de poing.
30 balles pour les armes d’épaule à canon rayé. 25 plateaux pour les armes d’épaule à canon lisse
13 tirs poudre noire (pas d’application pour l’AOC) nous n’avons pas d’agrément
« Poudre noire »
LES TIREURS RECREATIFS
a. La loi ne précise pas le nombre de tirs obligatoires.
b. Néanmoins il est de notoriété de prévoir dix tirs sur une année. La carte de tireur récréatif peut être signée par un vérificateur ADEPS.
ARTICLE 10
L'ORGANISATION
a. La Section Cercle de Tir A.O.C. du Complexe FLORENNES est gérée par un COMITE DE GESTION composé :
i. De membres dirigeants (Comité Directeur)
1. Un Président.
2. Un Vice-Président.
3. Un Secrétaire.
4. Un Trésorier.
5. Un Directeur de tir
ii. De membres du comité (Comité)
Des responsables de stands (l0m, 25m, 50m, 100m, « Perdrix » et « Pin Shooting ») et des adjoints si nécessaires.
Et toute autre fonction jugée nécessaire par le comité.
b. Les membres du Comité Directeur de la Section sont élus par l'Assemblée Annuelle du Cercle de Tir AO.C.
c. Les membres du Comité Directeur sont élus pour trois ans.
d. Chaque membre du Comité Directeur peut à tout moment donner sa démission.
L’AVIA‚ sera toujours averti de ce changement, le mandat doit cependant être exercé jusqu'à ce qu'il soit pourvu au remplacement.
e. Les membres du Comité sont cooptés au sein du Comité par les membres dirigeants. Ils peuvent être démis de leur fonction de la même manière.
f. Le Comité est formé annuellement lors de la première réunion de Comité suivant l'Assemblée Annuelle de la Section.
ARTICLE 11
STRUCTURE
La Direction du Cercle de Tir A.O.C. se compose, pour ce qui concerne le contrôle et la gestion, de deux niveaux, à savoir :
a. L'Assemblée Annuelle (voir article 12).
b. Le Comité de la Section (voir articles 10 et 15).
ARTICLE 12
L'ASSEMBLEE ANNUELLE ET L'ASSEMBLEE PLENIERE
a. L'ensemble du Comité de la Section et les membres adhérents de la défense forment
l'Assemblée Annuelle. L'ensemble des membres adhérents forme l'Assemblée Plénière.
b. Les membres peuvent se faire représenter aux Assemblées respectives aux conditions ci- après :
i. Le membre présent sera porteur d'une procuration écrite portant la signature du membre qui donne la procuration.
ii. Le membre présent peut être porteur d'une procuration au maximum.
iii. La procuration au SECOND DEGRE étant INTERDITE, le membre représentant devra être PRESENT.
c. L'Assemblée Annuelle se réunit STATUTAIREMENT en session Ordinaire UNE FOIS l'an au début du mois de janvier et de toute façon AVANT l'Assemblée Annuelle Ordinaire du Complexe.
Elle est suivie immédiatement de l'Assemblé Plénière. Elle peut également être convoquée en session extraordinaire par le Comité du Complexe ou de la Section, ainsi qu'à la demande d'au moins dix membres de la Défense.
La convocation doit être faite à tous les membres de la Défense, au moins QUINZE JOURS à l'avance par le Secrétaire, qui y joint l'ordre du jour proposé par le Comité de la Section ou par les membres demandeurs.
d. L'Assemblée Annuelle et l'Assemblée Plénière sont présidées par le Président.
En cas de son absence, elles seront présidées par le suivant sur la liste des membres dirigeants. Le Président de l'Assemblée désigne le Secrétaire et les scrutateurs.
e. Les décisions du Comité sont prises à la majorité simple des membres présents et représentés, à l'exception des cas cités à l'article 12 f.
En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
f. Sur les propositions de modification des Règlements ou de dissolution de la Section, l'Assemblée Annuelle ne décide valablement qu'à la majorité de deux - tiers des membres présents ou représentés. Toutes les modifications ultérieures au R.O.I. doivent également avoir l'approbation de l’AVIA.
g. A la demande de la majorité simple des membres présents, les votes se font au scrutin secret. Celui-ci est obligatoire quand il s'agit de personnes.
h. Sont de la compétence exclusive de l'Assemblée Annuelle
i. Les propositions pour une modification des Règlements. Après acceptation,
les propositions sont transmises au Comité Exécutif de l’A.S.B.L. AVIA pour approbation.
ii. L'approbation du rapport d'activité AVANT sa présentation au Secrétaire Général de l’AVIA.
iii. L'approbation des budgets, des comptes et de la comptabilité soumis par le trésorier AVANT leur présentation au Trésorier Générale de l’AVIA.
iv. La fixation des cotisations comme prévu à l'article 6.
v. La proposition de dissolution de la Section.
Etant approuvée, cette proposition est transmise au Comité Général du Complexe pour être approuvée par l'Assemblée Annuelle du Complexe.
Une demande écrite signée par le Président du Complexe est alors transmise au Conseil d'Administration de l’AVIA via le Secrétaire Général pour décision.
vi. Toutes les décisions dépassant les limites des pouvoirs légaux et statutairement dévolus au Comité de la Section.
vii. Toutes les décisions concernant les faits inscrits à l'ordre du jour, adressées à temps au Secrétaire par un membre du Comité de la Section ou par dix membres de la Défense du Cercle de Tir A.O.C.
viii. Election des membres dirigeants et propositions éventuelles au Président de l’AVIA concernant la nomination du Président (en cas de vacance).
ix. Le conseil d’Administration d’AVIA délègue aux complexes et sections la gestion de leurs activités.
Cette délégation n’est pas valable pour la conclusion d’accords, conventions et contrats avec des tiers. (Statuts AVIA. 04 Fév. 05).
x. L'assemblée annuelle désigne pour une période de trois ans deux commissaires aux Comptes parmi les membres du club à l'exclusion des membres du Comité de la Section.
i. Sont de la compétence exclusive de l’Assemblée Plénière
i. L'approbation du calendrier d'activités et des objectifs sportifs.
j. Les décisions de l'Assemblée Annuelle et de l'Assemblée Plénière sont consignées dans un registre spécial, tenu par le Secrétaire de la Section. Après chaque réunion, ce registre sera signé par le Président et deux membres de la Défense.
ARTICLE 13
MODIFICATION DES REGLEMENTS
a. Les règlements peuvent être modifiés sur proposition du Comité de Section à la majorité des deux - tiers des voix de l'Assemblée Annuelle de la Section, comme prévu à l'article 12 f. Les propositions acceptées seront transmises par le Secrétaire de la Section au Comité Exécutif de l’AVIA via le Complexe Xxxxx XXXXXXXXX pour approbation.
b. Ces dispositions prévalent également dans le cas d'une éventuelle transformation statutaire du Cercle de Tir A.O.C. en une ASBL.
ARTICLE 14
LA DISSOLUTION
Après avoir été approuvée par une Assemblée Extraordinaire de la Section, cette proposition est transmise au Comité Général du Complexe pour être approuvée par son Assemblée Annuelle.
Une demande écrite signée par le Président du Complexe Xxxx XXXXXXXXX est alors transmise au Conseil d'Administration de l’AVIA via le Secrétaire Général pour la décision finale.
Dans l'attente de cette décision, les avoirs financiers et le matériel seront mis à la disposition du Complexe Avia FLORENNES.
ARTICLE 15
DE LA COMPETENCE DES MEMBRES DU COMITE DU CERCLE DE TIR A.O.C. LE PRESIDENT
a. Le Président du Comité est le représentant du Cercle de Tir.
b. Il préside les réunions du Comité de la Section.
c. Il prend soin des intérêts de la Section était tout pour sa prospérité et son rayonnement.
d. Il approuve le rapport annuel d'activités qui est présenté à l'Assemblée Annuelle de la Section.
e. Il désigne, si nécessaire, un "chef de projet" pour l'organisation et la coordination de certaines activités de la Section.
LE VICE-PRESIDENT
a. Il assiste le Président dans toutes ses activités et responsabilités en ce qui concerne la Section.
b. Il remplace, si nécessaire, le Président.
c. Il prend à cœur les intérêts de la Section.
LE SECRETAIRE
a. Il est responsable du secrétariat général.
b. Avant le 20 janvier, il transmet au Comité Exécutif de l’AVIA via le Secrétaire du Complexe Xxxx XXXXXXXXX le rapport d'activités qu'il établit et présenté à l'approbation du Président.
c. Il tient la liste de tous les membres.
d. Il signe les cartes des membres adhérents.
LE TRESORIER
a. Il exécute les décisions prises par le Comité de la Section en matière financière et lui propose la politique d'utilisation des ressources.
b. Il tient à jour les documents comptables relatifs exigés par le R.O.I de l’AVIA.
c. Il perçoit les cotisations du Cercle de Tir A.O.C. et paye les cotisations de l’AVIA.
d. Il établit la facturation.
e. A la fin de chaque exercice, il établit le bilan financier de l'exercice écoulé et les prévisions budgétaires pour celui à venir. Il les transmet au Comité Exécutif de l’AVIA via le Trésorier du Complexe Avia FLORENNES avant le 20 janvier.
f. Il informe régulièrement le Comité de la Section de l'évolution financière de la trésorerie et il fait toute proposition jugée utile à une gestion saine des fonds du Cercle de Tir A.O.C.
g. Il fait, annuellement un contrôle de l'inventaire du patrimoine en tant que gestionnaire de celui-ci.
h. Il conclut les contrats d'assurances selon les directives du Comité Directeur de la Section.
LE DIRECTEUR DE TIR
a. Il organise les cours théoriques et pratiques si nécessaires.
Il est également responsable des différents projets que le Comité Directeur à autorisé.
b. Il veille au respect des règles de sécurité dans les installations.
c. Il détermine, en accord avec le comité, les prérogatives, le domaine d’action et les responsabilités des « commissaires de tir ».
d. Il assure le suivi du rôle de permanence des « commissaires de tir » et est leur relais vers le comité pour tout problème de sécurité.
e. En accord avec le Comité, il prendra toutes les actions qu’il jugera nécessaires afin d’assurer une sécurité maximale pour la pratique du tir dans les installations de l’AOC.
LES RESPONSABLES DE SECTION (l0m, 25m, 50m, 100m, « Perdrix » et « Pin Shooting »)
a. Ils remplissent leurs fonctions de représentant et responsables des tireurs.
b. Ils opèrent tout aménagement ou toute réparation qui s'avère nécessaire pour le bon fonctionnement ou le maintien en état de leur stand de tir.
ARTICLE 16
DU COMITE DE LA SECTION
Mission
a. Le Comité de la Section assure le suivi des décisions de l'Assemblée Annuelle.
Rythme des réunions
a. Le Comité de la Section se réunit en principe une fois par mois.
b. Des réunions complémentaires peuvent être organisées à la demande de deux représentants au moins de la Section.
Compétences
a. Le Comité de la Section s'assure que les directives de l'Assemblée Annuelle sont respectées et que tout est mis en œuvre pour assurer la réalisation des objectifs fixés lors de l'Assemblée Annuelle.
b. Il rend compte, lors de l'Assemblée Annuelle des difficultés rencontrées dans la réalisation des objectifs et des mesures correctives prises.
c. Il veille au respect des statuts et des règlements du Complexe Avia FLORENNES et de l'A.S.B.L. de l’AVIA.
ARTICLE 17
LE PATRIMOINE DE LA SECTION
a. Le patrimoine comprend tous les biens qui sont la propriété de la Section.
b. L'inventaire est contrôlé une fois par an par le Trésorier.
c. Les dégâts occasionnés aux biens de même que leur disparition doivent donner lieu à l'ouverture d'une enquête soumise au Comité de la Section.
ARTICLE 18
Les règlements du Cercle de Tir A.O.C. sont établis en français.