CONTRAT DE LOCATION
L’Oreillette
Gîte de Cantercel
d'un gîte de séjour meublé, situé à Cantercel, 34520 La Vacquerie
Entre d'une part:
L’association Sens Espace Europe, représentée par Xxx Xxxxxx Xxxxxxxxx, secrétaire du CA Cantercel, 00000 Xx Xxxxxxxxx Tél: 04 67 44 60 06 / 06 47 92 80 33 xxxx-xxxxxx@xxxxxxxxx.xxx ou xxxxxxxxxxx@xxxxxxxxx.xxx
Organisme exploitant le gîte, dénommé le bailleur d’une part, et :
Prénom Nom : Adresse :
Tél Dénommé le preneur d’autre part,
Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du :
(date arrivée) au (date départ)
Nombre de personnes : ( capacité maximum de l’habitat : 2 personnes + 1 couchage en appoint).
Option pour le couchage dans la chambre : grand lit □ ou 2 lits séparés □
Avant le départ veuillez vous assurer des détails suivants :
- vider les poubelles et les décharger à l’entrée du site dans le container
- vider le réfrigérateur
- enlever les draps et les déposer dans la corbeille de la salle de bain
- le sol sera propre
- la vaisselle sera propre
- les fenêtres fermées et les clés dans les serrures à l’intérieur
Montant du loyer : €_charges comprises. (se référer à la grille des tarifs, prévoir +10% pour le lit d’appoint).
Les arrhes de 30% doivent être versées par le preneur, soit la somme de €_ Le solde de € ainsi qu’un dépôt de garantie de 200 € devront être versés le jour de la remise des clés, soit le
Ci-après les conditions générales de location et le descriptif des lieux loués. Fait en deux exemplaires à …………………….. le ………………..
Le Bailleur Le locataire
Lu et approuvé
Date:
Signature du propriétaire Signature du Locataire
Contrat location l’Oreillette 1/3
CONDITION GENERALES DE LOCATION
La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci- après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.
a) Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi à partir de 15h00 Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin avant 12h00
Sauf accord préalable
b) Il est convenu qu'en cas de désistement :
du locataire :
- à plus d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd les arrhes versées,
- à moins d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent de 90% du loyer total, à titre de clause pénale.
du bailleur :
- dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double des arrhes au locataire.
- Pour cas de force majeure ou indépendante de la responsabilité du bailleur, notamment intempéries ou inhabitabilité temporaire du gîte rendant l’accès ou l’habitation impraticables, il remboursera les arrhes déjà versées ou les dates du séjour seront reportées après entente avec le locataire.
c) Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.
d) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille.
e) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, linge de maison, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à 80€), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. ...
f) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts. Il est tenu d’être assuré par un contrat type villégiature pour ces différents risques.
Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.
g) Le dépôt de garantie devra être payé par chèque. Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire sauf en cas de retenue.
h) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.
i) Le présent contrat est établi pour une capacité de 2 personnes, une troisième en appoint. Si le nombre des locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires.
j) Les animaux de compagnie ne sont pas acceptés. En cas de non respect de cette clause par le locataire le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.
Le bailleur Le locataire
Lu et approuvé
ETAT DESCRIPTIF
Type de location : un pavillon de plain pied dans la nature. Année de construction : 2010
Surface habitable : 50 m² Exposition : est / sud / ouest
Détails des pièces + équipements du rez-de-chaussée :
Pièce à vivre avec cheminée centrale, coin cuisine, coin repas, coin salon. Cuisine équipée avec plaques de cuisson, four électrique, lave vaisselle, lave linge, évier. Coin repas avec table fixe, tabourets et chaises fauteuils (5 places). Coin salon avec banquettes d’angle et table basse.
Une chambre équipée de 2 lits pouvant être séparés ou joints, étagères en tête de lit, placard. Une xxxxx x’xxx xxxxxxx xx 0 xxxxxxx, xxxxxx x x’xxxxxxxxx, WC, étagères et miroirs.
Un espace couchage en appoint avec une banquette-lit.
Un placard de service. Chauffe eau électrique. Chauffage par poêle à bois. Le linge de maison est fourni : draps, serviettes, torchons.
Détails des annexes pouvant être utilisées par le locataire (garage, parking, cave etc…) : Terrasse extérieure avec coins repas. Parking libre et non fermé.
Linge de maison fourni
Chauffage poêle à bois, bois fourni.
Description du terrain : Espace naturel, vue dégagée (sur la mer par beau temps), chemin carrossable avec précautions.
Situation de la location par rapport aux principaux équipements (gare, aéroport, autoroute, hôpital ) Prévoir les provisions au préalable : derniers centres de ravitaillement : Xxxxxx 00xx, Lodève 00xx, Xx Xxxxxx 15km. Un dépôt d’épicerie se trouve au village de La Vacquerie : ouverture irrégulière.
Xxxx xx Xxxxxxxxxxx 00xx, xxxxxxxx 00 xx – Autoroute A75 : sorties Gignac, Lodève, Le Caylar – Hôpital de secours urgence à Lodève, médecin généraliste au Caylar, centres hospitaliers à Montpellier et Millau (50km)