CONTRAT DE SPONSORING

CONTRAT DE SPONSORING

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Xxx Xxxxxxxx xx Xxxxx, 00000 Xxxxxxxxxxxxx, N° W922007637, représentée par Mme , trésorière ou présidente

ci-après dénommé L'Association D’une part,

ET

Nom et coordonnées de l’entreprise qui sponsorise

ayant son siège à (adresse), numéro de SIRET, représenté par (nom, prénom et fonction), ci-après dénommée L’Entreprise,

D’autre part

ARTICLE 1 : Objet du contrat

L’Entreprise apporte son soutien en 2014 à l’Association Gazelles en Ailes dans le but de participer au Rallye des Gazelles.

ARTICLE 2 : Rémunération et/ou avantages en nature

2.1 : Rémunération :

L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association une somme s’élevant à (montant en chiffres et en lettres) conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte de L'Association n°IBAN (indiquer le numéro de compte).

2.2 : Echéancier

La somme sera versée (versement global ou échelonné) le .

2.3 : Avantages en nature (s’il y a lieu)

L'Entreprise fournira également à L'Association le matériel suivant : (indiquer le matériel). Ce matériel sera remis à L'Association le (préciser la date).

ARTICLE 3 : Obligations de L'Association

3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication

préciser en détail la nature des contreparties : présence du logo (site, véhicule, Internet, etc) et autres messages.

Les supports de communication seront fournis par L'Entreprise.

3.2 : Accès privilégié à certaines manifestations

Votre présence sera la bienvenue au moment du départ de Paris ainsi qu’à toute action publique organisée par L’association.

3.3 : Mise à disposition d’espaces

L’espace mis à disposition sur le véhicule et sur notre site Internet et nos réseaux sociaux sera composé de :

(description de cet espace)

ARTICLE 5 : Durée de la présente convention

Cette convention est fixée à partir de la date de signature jusqu’à la réalisation du projet.

ARTICLE 6 : Résiliation et annulation de l'action

Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.

En cas d'annulation de l'action décrite à l'article 1, la rémunération versée par L'Entreprise à L'Association sera reversée par L’Association à l’ASSOCIATION CŒUR DE GAZELLES.

* certains points pourront être modifiés ou rajouter lors d’entrevue.