Nom de la formule choisie]

Contrat de formation A1 attestation A n°

[Nom de la formule choisie]

Liant l'établissement d'enseignement de la conduite et l'élève

En application de l'article R213-3 du Code de la route

Entre: Et :

[Nom commerciale de l'agence ECF] [Nom et Prénom de l'élève]

Agrément N° : Date : Né(e) le :

Délivré par la préfecture de : Adresse :

Représenté par :

Assuré par : Tél :

N° de police : Email :

Valable jusqu'au : éventuellement représenté par son représentant légal :

Montant garanti : €

DÉCLARATIONS PRÉALABLES

L'établissement de formation ECF est adhérent de l'Association ECF. L'établissement de formation ECF constitue une entité économiquement et juridiquement autonome, distincte du Groupe ECF. A ce titre, l'établissement de formation ECF est le seul entretenir des relations avec l’élève.

OBJET DU CONTRAT

L'objectif est d'amener l'élève au niveau requis pour être autonome et sûr afin qu'il puisse circuler sur la voie publique et sur une moto légère ou sur un véhicule de la catégorie L5e parmi les autres usagers.

PROGRAMME DE FORMATION MIS EN ŒUVRE

L’élève et, s'il est mineur, son représentant légal, ainsi que son accompagnateur dans le cas de l’AAC ou de la conduite supervisée déclarent :

1° Avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les acceptent sans réserve 2° Avoir pris connaissance des conditions particulières de vente et les acceptent sans réserve

Les parties conviennent que les nombres d'heures de formation initiale faisant l’objet du présent contrat pourront être modifiés d'un commun accord, auquel cas un avenant sera établi.

TARIFS DES PRESTATIONS FAISANT L'OBJET DU CONTRAT

Sur la base des prestations convenues, le coût est fixé à € TTC

MODALITÉS DE PAIEMENT

Les modalités de paiement ont été définies de la manière suivante :

TARIFS : Les prestations de formation prévues par le présent contrat seront effectuées selon la tarification suivante :

Prestations Quantité Détails

Total du contrat : € TTC

TARIFS DES PRESTATIONS HORS FORMULE

Les prix unitaires des prestations hors la formule faisant l'objet du présent contrat, sont précisés ci-dessous. Ces tarifs sont valables pendant toute la durée de validité du contrat.

Ce sont ces mêmes tarifs qui seront appliqués en cas de fin anticipée du contrat telle que prévue dans l'article 10 des conditions particulières de vente.

Prestations Prix unitaire TTC

Fait le