CONTRAT DE LOCATION Meublé de Tourisme - (06 Personnes Maximum)
Réf : 12FM 2020 - (Contrat location à utiliser uniquement après entretien téléphonique)
CONTRAT DE LOCATION Meublé de Tourisme - (06 Personnes Maximum)
Entre les soussignés il a été convenu et arrête ce qui suit: ( 12R+C-été-netrg-)
Nom du propriétaire: Mr. et Xxx XXXXXXXX Xxxxxx Tél. 06 20 22 22 84 - courriel: xxxxxxxx@xxxxxxx.xx - xxxxxxxx@xxxxx.xxx Demeurant a : 00 xx. x’xxxxx - COUTURES – 00000 XXXXXXX XXXXX XXXXXXX (0988 663 141) - xxxx://xxxx.xxxxxx.xx/xxxxxxxxxxxxxx/xx/xxxxxx-00xx Propriétaire, loue à compter du (date début) 2020 au (date sortie) 2020 (sem. N° )
À: .: (votre nom et prénom) (Mob. : (votre n° mobile) courriel : (votre adresse mail
Demeurant: (votre adresse) -- (code postal et ville) (Tél.) : (votre n° téléphone)
Locataire saisonnier qui accepte xx xxxxxx xxxxxxx (00XX) xxxxx xxx xx xxxxxxx X’XXXXXX xxx XXX 00 xxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx, dans le département de la XXXXXX (00000) dont la désignation et équipement sont portés au verso.
Condition de location Pour la période du : (date début) 2020 (14:30 heures*) au (date sortie) 2020 (10:00 heures)
Le montant de la location est fixé à (prix total) €uros, inclus 04 taxes de séjours *** de, (rien inscrire)) €, plus un chèque de caution de 290,00 € servant d’indemnisation en cas de perte ou dégât. (Non encaisser**), sauf indemnisation. Au cas où celle ci dépasserait la caution le locataire devra en acquitté le surplus dans un délai maximum de dix jours.
Il comprend la fourniture de: (pour :(Nomb. personnes de plus de 18 ans, et (Nomb) enfants de (Ages) et (Ages) ans et (Ages) ans)
(*** personnes à partir de 18 ans taxes de séjours restant dû, soit : (Nomb.pers.) *0,62 € * n. J. =……… €)
- eau froide : 4300 LITRES - électricité : 255 KW - (par semaine de location)
Au-delà de ces quantités, le locataire en acquittera le prix: Eau froide : 3, 32 € les 1000 litres - Électricité : 0,22 € le KW
Le locataire éventuel, après avoir pris connaissance de la description et l’inventaire, (reconnaît demander et accepter cette location saisonnière, uniquement pour la période du : (date entrée) 2020 à 14:30 au (date sortie LE 2020 à 10:00, qui clôturera définitivement le contrat,)
Appose sa signature au contrat; le locataire renverra les exemplaires au propriétaire pour signature.
Le propriétaire ne se trouve engagé vis a vis du locataire que lorsqu’il à reçu le contrat dûment signé par ce dernier, avec un
huit jours à partir de la date du contrat,
chèque de 25% de la location, je vous laisse la possibilité de vous désister, avant : par
téléphone et courrier impérativement, (Passé cette date, sans réponse, je disposerai à nouveau du studio proposé, la somme versée restera acquise définitivement sans aucune contrepartie. En cas de réponse négative avant cette date, la somme versée sera restituée déduite de 20,00€ pour frais, après retour du contrat avec mention annulation, date et signature. Après cette date les arrhes ne vous serons en aucun cas remboursé. )
Le premier versement de (25 % du prix total) €, qui après acceptation du contrat et encaissement définitif, (le rejet par la banque d’un seul chèque annule définitivement la location sans préavis.) Sera à titre d’arrhes et à valoir sur le montant de la location ainsi qu’une attestation d’assurance. Le locataire s’engage formellement à verser directement au propriétaire, le solde de la location convenu et restant dû, soit la somme de : (inscrire le solde) €, 3 semaines avant la date d’entrée: (date entrée moins 3semaines)
, (ou en plusieurs règlements). (Tout soldes non versés à cette date annulent la location définitivement, ainsi que tout rejet du solde et se sans préavis du propriétaire.)
La caution de 290,00 €, à l’entrée en jouissance des lieux loués.
Il est formellement reconnu par le preneur que cette location est acceptée et conclue pour une occupation maxima des lieux par (Nombre) personnes, et qui lui est interdit de sous louer. ou d’ébergement gratuitement même pour une courte durée quiconque. Au cas ou la capacité maximum serait dépassée, le propriétaire se réserve le droit de modifier ou de résilier le contrat. Il est convenu qu’un inventaire des lieux loués, mobilier, matériel et ustensiles de cuisine, aura lieu lors de l’entrée en jouissance et du départ du locataire.
** Toute perte ou dégât donnera lieu à indemnisation, caution, sommes versées et dû, resteront acquise au propriétaire à titre de dédommagement, et en cas d’annulation de la location, ou rupture du contrat,
*et non présentation le: (date entrée) avant 18:00 heures entraînera aussi la rupture définitive du contrat, même pour cause de force majeure, sauf si l’usager trouve un nouveau locataire pour la même période.
en cas de force majeure du propriétaire toute sommes versées sera restituées sans aucune contrepartie.
: (votre nom et prénom)
se déclare d’accord sur cette location, après avoir pris connaissance des renseignements s’y rapportant, communiqués par le propriétaire, et reconnaît ici accepter le contrat sans aucune réserves.
Reconnaît aussi qu’aucune agence, ne lui a préalablement présenté le studio.
(Fait en 2 exemplaires)
De : xxxx://xxxx.xxxxxx.xx/xxxxxxxxxxxxxx 2020 A LE 2020
Signature du propriétaire: (mention manuscrite) : lu et approuvé Exemple. N° 1 propriétaire Exemple. N° 2 locataire
Signature du locataire :