CONVENTION DE STAGE
CONVENTION DE STAGE
La présente convention règle les rapports entre les soussignés :
L'organisme de formation de l'association TRISOMIE 21 Côte d'Or Domicilié à 000 xxx x'Xxxxxxx, 00000 XXXXX
Madame XXXXXX Xxxxxxxxx
Et représenté par sa présidente, d'une part,
Et :
Nom :
Adresse :
Représenté(e) par : d'autre part.
Article 1:
L'organisme de formation de l'association TRISOMIE 00 XXXX X'XX portera cette convention à la connaissance de la personne concernée ou de son représentant légal et devra obtenir, préalablement au stage, un consentement exprès aux clauses de la convention.
Article 2:
Ce stage a pour objet de faire participer aux travaux de
dans la mesure de ses compétences et capacités.
Article 3:
est actuellement suivi par les professionnels de l'organisme
de formation de l'association TRISOMIE 21 COTE D'OR. L'organisme de formation de l'association TRISOMIE 00 XXXX X'XX assurera le suivi du déroulement du stage, en partenariat avec la famille et l tuteur du stagiaire dans l'établissement.
Article 4 :
du
Ce stage aura lieu du au Avec les horaires suivants :
Article 5:
désignée comme tutrice référente.
travaillera sous la responsabilité de
désignés comme tuteurs référents.
Article 6 :
Le stage est non rémunéré et les modalités se construisent en fonction de la structure d’accueil (entreprise, collectivité).
Article 6:
Le suivi du stagiaire sera assuré par Mlle CAMELOT Anne-Laure, coordinatrice professionnelle et sera programmé en fonction des disponibilités du tuteur de stage.
Article 7:
Indépendamment de l'entreprise d'accueil, l’association Trisomie 21 a souscrit une assurance volontaire
accidents du travail et maladie professionnelles.
Cette convention établie en Trois exemplaires (famille, entreprise, organisme de formation), vaut engagement.
Fait à ......................................, le..................
Lu et approuvé
Pour TRISOMIE 00 XXXX X'XX
Pour le stagiaire ou son représentant légal
Pour l'entreprise d'accueil
Article 7 :
Le suivi du stagiaire sera assuré par , coordinatrice professionnelle et sera programmé en fonction du/des tu- teur et de l’organisation de la structure d’accueil (entreprise, collectivité). Des bilans réguliers auront lieux sur le terrain de stage en présence du stagiaire, de la coordinatrice et de ses tutrices.
la famille a souscrit une assurance volontaire
A rticle 8 :
Indépendamment de l’entreprise d’accueil, l’association Trisomie 21 a souscrit à une assurance volontaire accidents du travail et maladies professionnelles.
Les trajets du stagiaire, de son domicile au lieux de stage, relèvent de la responsabilité des parents et par conséquent de leur propre assurance.
Article 9 :
Le stage peut s’arrêter d’un moment à un autre en cas de grandes difficultés rencontrées par le/la stagiaire ou par l’entreprise ou la collectivité d’accueil.
Cette convention établie en trois exemplaires (personne porteuse de trisomie 21/famille, entreprise ou collec- tivité, organisme de formation) vaut engagement.