Convention de partenariat entre le Département d’Ille-et-Vilaine
Convention de partenariat entre le Département d’Ille-et-Vilaine
et l’association « Cercle Xxxx Xxxx »
Entre :
Le Département d’Ille-et-Vilaine représenté par Monsieur Xxxx-Xxx XXXXXX, Président du Conseil Départemental, autorisé à signer la présente convention par décision de la Commission permanente du 9 mai 2023,
d’une part, Et
L’association « Cercle Xxxx Xxxx », domiciliée 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 Rennes Cedex 7 SIRET n° 77774670200011, déclarée en Préfecture le 19/07/1929, inscrit au RNA sous le n° W353005520, parue au Journal Officiel en date du 29/07/1929, représentée par Monsieur Xxxxx XXXXXXX, son Président, dûment habilité,
d’autre part,
Vu les statuts de l’association ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles suivants :
- L.2313-1 qui prévoit la publication au compte administratif du Conseil départemental des montants globaux de subventions directes et indirectes accordées annuellement aux associations et L. 2313-1-1 qui prévoit la transmission par le Département au Préfet et au Trésor Public des comptes financiers certifiés des associations ayant perçu plus de 75 000 € de subventions, ou représentant plus de 50% des produits et dépassant le seuil de 23 000 € ;
- L.1611-4-1 qui prévoit que toute association qui a reçu une subvention (directe ou indirecte) peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l’a accordée ;
- L.1611-4-2 qui prévoit la transmission des comptes financiers certifiés des associations subventionnées aux collectivités territoriales ;
- L.1611-4-3 qui prohibe le reversement de subventions en cascade d'une association à une autre, sauf si cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l’association ;
- l'Annexe 1 du Code Général des Collectivités Territoriales portant liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités, qui impose la conclusion d'une convention de partenariat avec toute association percevant plus de 23 000 € de subventions directes et indirectes par an.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet de la convention et montant de la subvention
La présente convention détermine les conditions du partenariat instauré entre le département d’Ille-et- Vilaine et l’association.
Considérant l’intérêt départemental de l’objectif poursuivi par l’association et compte tenu de l’intérêt que présentent ces actions pour le développement du sport de haut niveau sur le territoire bretillien, le Département d’Ille-et-Vilaine a décidé d’apporter en 2023, dans le cadre du dispositif sur les « Clubs amateurs de haut niveau », son soutien en allouant des moyens financiers pour un montant global de 73 400 € répartis comme suit :
Article 2 – Conditions de versement de la subvention
Les différentes subventions seront créditées en une fois, après signature de la présente convention, et selon les procédures comptables en vigueur, sur le compte de l’association :
Code banque | Code guichet | Numéro de compte | Clé RIB | Domiciliation |
15589 | 35104 | 04479399640 | 04 | CCM Saint-Grégoire |
15589 | 35104 | 04988022640 | 77 | CCM Saint-Grégoire |
Tout changement dans les coordonnées bancaires de l’association devra être signalé aux services du Département avant le versement de la subvention. Dans ce cas, un relevé d’identité bancaire (RIB) devra leur être fourni
Le bénéficiaire de la subvention s’interdit de reverser tout ou partie de la subvention qui lui est attribuée à une autre association, société, organisme privé, œuvre.
Article 3 – Contrôle de l’aide attribuée par le Département
3.1 Bilan financier
Le Département s'interdit de s'immiscer dans l'affectation précise de la subvention attribuée. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article L. 1611-4 du Code général des collectivités territoriales, l’association sera tenue de fournir au Département une copie certifiée de son budget et des comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tout document faisant connaître les résultats de son activité.
L’association s’engage également :
⮚ à fournir chaque année le compte rendu financier propre aux projets, actions et programmes d'actions visés à l'article 1er signé par le président ou toute personne habilitée, dans xxx xxx mois suivant leur réalisation ou avant le 1er juillet au plus tard de l'année suivante ;
⮚ à adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au règlement n°99-01 du 16 février 1999 du Comité de la réglementation comptable relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations, homologué par arrêté interministériel en date du 8 avril 1999, et à fournir lesdits comptes annuels dans xxx xxx mois suivant la clôture de l'exercice ;
L'association, qui est soumise à l'obligation légale de faire procéder au contrôle par un ou plusieurs commissaires aux comptes (si le montant annuel global des subventions publiques est supérieur à 153 000 euros) ou qui fait appel volontairement à un contrôle exercé par un commissaire aux comptes, s'engage à transmettre au Département tout rapport produit par celui-ci ou ceux-ci dans les délais utiles.
3.2 Suivi des actions
L’association s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de l’ensemble des actions prévues.
D’une manière générale, l’association s’engage à justifier, à tout moment et à la demande du Département d’Ille-et-Vilaine, l’utilisation des subventions reçues. Elle facilitera le contrôle, effectué le cas échéant sur place et sur pièces, par la collectivité, des conditions de réalisations des actions auxquelles elle a apporté son aide et, notamment, l’accès à tous documents administratifs et comptables utiles à cette fin.
3.3 Contrôle exercé par le Département
Sur simple demande, l’association s’engage à communiquer au Département d’Ille-et-Vilaine, les procès-verbaux des assemblées générales ainsi que toutes les modifications intervenues dans les statuts, la composition du conseil d’administration et du bureau.
L’association s’engage à déclarer sous un délai de 3 mois toute modification remettant en cause ses liens avec le territoire du Département.
Article 4 – Communication externe
Les deux partenaires s’engagent, dans le cadre des objectifs de la présente convention, au respect et à la mention de chacune des deux parties dans toutes publications de documents, actions d’information et de communication, organisation de manifestations ou animations à destination du public selon les termes énoncés ci-dessous :
🡮 L’association s’engage à faire figurer le logo du Département d’Ille-et-Vilaine sur tous les supports de communication envisagés (affiches, programmes, invitations, dossiers de presse, insertions presse et annonces publicitaires médias, annonces sites internet …) et à contacter le responsable en charge de la communication du Département avant la signature du « bon à tirer » de tous les documents pour veiller au respect de l’image du Département d’Ille-et-Vilaine.
🡮 Le Département s’engage à fournir son logo sous toutes formes souhaitées (bloc-marque, autocollant, disquette ou cédérom) et reste à la disposition de l’association pour tous conseils en communication et notamment sur le respect des éléments de la charte graphique (l’emplacement du logo en bas à droite de chaque publication est impératif).
Article 5 – Durée, modification et résiliation de la convention
La présente convention couvre l’exercice 2023.
Toute modification des conditions ou des modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant.
Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1er.
Le Département se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment, à la présente convention, en cas de non respect par l’association de l’une de ces clauses, dès lors que dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception, l’association n’aura pas pris les mesures appropriées, ou sans préavis en cas de faute lourde.
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution, de liquidation judiciaire ou d’insolvabilité notoire de l’association. En cas de dissolution, l’association reste liée par ses engagements et notamment les dettes qu’elle a pu contracter à l’égard de tiers avant la dissolution. Elle est alors tenue d’assumer toutes les conséquences générées par sa dissolution, et doit donc tenir compte de cette éventualité dans sa gestion propre. Le Département n’est pas tenu de reprendre à son compte les engagements éventuels contractés par l’association à l’égard de tiers avant dissolution, ni les conséquences générées par cette dissolution.
La résiliation pourra, enfin, intervenir d’un commun accord entre les parties.
La résiliation de la convention entraînera de ce fait la fin de tous les financements prévus au titre du Département, et ce à compter de la fin du préavis.
Article 6 – Conditions d’exécution de la convention
Le Département peut remettre en cause le montant de l’aide accordée ou exiger la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées en cas de non exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la présente convention ou de non respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Fait à Rennes, en deux exemplaires originaux, le
La Présidente de l’Association
« Cercle Xxxx Xxxx »
Xxxxx XXXXXXX
Le Président du Conseil départemental,
Xxxx-Xxx XXXXXX
Eléments financiers
N° 47810
Commission permanente du 09/05/2023
449 300 €
TOTAL
Dépense(s)
Réservation CP n°20142 Imputation
65-32-6574.88-0-P132
Aide aux clubs de haut niveau
Montant crédits inscrits 663 613 € Montant proposé ce jour 449 300 €
CS002581-23-F-05-CLUBS AMATEURS DE HN-SPORTS D'EQUIPE
C o m m i s s i o n p e r m a n e n t e
Date du vote : 09-05-2023
Objet :
Observation :
Liste des dossiers inscrits dans la commission pour Vote
Dossiers de l'édition
DHN05679 23 - F - CESSON RENNES METROPOLE HANDBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - N1M
DHN05684 23 - F - RENNES LA TOUR D'AUVERGNE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N3M
DHN05685 23 - F - AURORE VITRE BASKET BRETAGNE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023- SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N1M
DHN05687 23 - F - AVENIR MARPIRE CHAMPEAUX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - VOLLEYBALL - N3M
DHN05692 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - HANDBALL - N1M
DHN05693 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - HANDBALL - N1F
DHN05694 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N3F
DHN05695 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - VOLLEYBALL - N2M
DHN05696 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - VOLLEYBALL - N3F
DHN05724 23 - F - MONTGERMONT VOLLEYBALL CLUB - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - N3F
DHN05725 23 - F - RENNES ETUDIANTS CLUB RUGBY - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - NATIONALE 1M
DHN05726 23 - F - AMICALE SPORTIVE DE VITRE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N3M
DHN05729 23 - F - OLYMPIQUE CLUB CESSONNAIS FOOTBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N3M
DHN05732 23 - F - SPORTING CLUB LE RHEU - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - RUGBY - F2M
DHN05736 23 - F - CERCLE XXXX XXXX XXXXXXXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - R1F
DHN05737 23 - F - FOOTBALL CLUB DE MORDELLES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - R1F
DHN05740 23 - F - CERCLE XXXXX XXXXX SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - HANDBALL - N2M
DHN05746 23 - F - RENNES POLE ASSOCIATION - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N2M
DHN05748 23 - F - RENNES POLE ASSOCIATION - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N3F
DHN05750 23 - F - UNION RENNES BASKET 35 - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N1M
DHN05752 23 - F - ENTENTE SAMSONNAISE DOLOISE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N3M
DHN05755 23 - F - RENNES ETUDIANT CLUB VOLLEY - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - N2M
DHN05756 23 - F - RENNES ETUDIANT CLUB VOLLEY - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - ELITE FEMININE (D2F)
DHN05758 23 - F - ORGEREBLON VOLLEYBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - VOLLEYBALL - N3M
DHN05759 23 - F - RENNES METROPOLE HANDBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - HANDBALL - N1F
DHN05760 23 - F - PAYS DE FOUGERES BASKETBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N2M
DHN05761 23 - F - AVENIR DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023
- SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N2F
DHN05762 23 - F - ASSOCIATION STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N2M
DHN05763 23 - F - UNION SPORTIVE DE SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - D2F
DHN05764 23 - F - UNION SPORTIVE DE SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N2M
DHN05767 23 - F - ENTENTE SPORTIVE CANTON DE PIPRIAC - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - VOLLEYBALL - N3M
DHN05772 23 - F - ESPERANCE CHARTRES DE BRETAGNE HANDBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - HANDBALL - N3F
DHN05774 23 - F - VOLLEYBALL CESSON CHANTEPIE VERN - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - VOLLEYBALL - N3M
DHN05786 23 - F - UNION SPORTIVE FOUGERES FOOTBALL - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - FOOTBALL - N3M
DHN05790 23 - F - MONTFORT BASKET CLUB - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - BASKETBALL - N3M
DHN05796 23 - F - XV CORSAIRE SAINT MALO RUGBY - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - RUGBY - F2M
Nombre de dossiers 36
AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
IMPUTATION : 65 32 6574.88 0 P132
PROJET : BASKET BALL
Nature de la subvention :
AURORE VITRE BASKET BRETAGNE Rue de la Poultière 35500 Vitré | 2023 ASP01458 - X00000000 - DHN05685 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vitre | Mandataire - Aurore vitre basket bretagne | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Basket-ball - N1M | FON : 16 000 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
AVENIR DE RENNES | 2023 | ||||||||
0 Xxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00387 - D3527190 - DHN05761 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Avenir de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - basketball - N2F | FON : 7 500 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 7 500,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2023 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DHN05694 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - basket-ball - N3F | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
MONTFORT BASKET CLUB PLACE DE LA MAIRIE BP 46117 BP 46117 35160 | Montfort-sur-Meu | 2023 ASP00144 - D3526892 - DHN05790 | |||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Montfort sur meu | Mandataire - Montfort basket club | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Basketball - N3M | FON : 13 500 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
PAYS DE FOUGERES BASKET | 2023 | ||||||||
00 Xxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxxxx | ASP01268 - D3582113 - DHN05760 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Fougeres | Mandataire - Pays de fougeres basket | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - basketball - N2M | FON : 17 850 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 7 500,00 € | ||
RENNES POLE ASSOCIATION | 2023 | ||||||||
0 Xxxxx Xxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00141 - D3544392 - DHN05746 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes pole association | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Basketball - N2M | FON : 6 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 7 500,00 € | ||
RENNES POLE ASSOCIATION | 2023 | ||||||||
0 Xxxxx Xxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00141 - D3544392 - DHN05748 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes pole association | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Basketball - N3F | FON : 6 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
UNION RENNES BASKET 35 | 2023 | ||||||||
0 xxxxx Xxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP01325 - D3589419 - DHN05750 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire | la dotation annuelle de | FON : 16 828 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
UNION RENNES BASKET 35 2023 0 xxxxx Xxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx ASP01325 - D3589419 - DHN05750 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
- Union rennes basket 35 | fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - basketball - N1M | ||||||||
59 000,00 € | 63 500,00 € |
Total pour le projet : BASKET BALL
PROJET : FOOTBALL
Nature de la subvention :
AMICALE SPORTIVE DE VITRE 0 xxxxx Xx Xxxxxxx 00000 Xxxxx | 2023 ASP00401 - D3540180 - DHN05726 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vitre | Mandataire - Amicale sportive de vitre | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Football - N3M | FON : 7 500 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 3 000,00 € | ||
ASSOCIATION STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB | 2023 | ||||||||
CS 53909 Chemin de la Taupinais CS 53909 35039 RENNES Cedex | ASP01519 - D35134615 - DHN05762 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes metropole | Mandataire - Association stade rennais football club | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - football - N2M | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 7 500,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2023 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DHN05736 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Football | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 | 2023 ASP00263 - D3538592 - DHN05736 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
- R1F | |||||||||
ENTENTE SAMSONNAISE DOLOISE | 2023 | ||||||||
0 Xxxxxx Xxx xxx Xxxxxxx 0 xxxxxx xxx xxx Xxxxxxx 00000 Xxx-xx-Xxxxxxxx | ADV00268 - D3571249 - DHN05752 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Dol de bretagne | Mandataire - Entente samsonnaise doloise | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - football - N3M | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 3 000,00 € | |||
FOOTBALL CLUB DE MORDELLES | 2023 | ||||||||
0 xxx xxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxxxxxx | ASP01543 - D35129790 - DHN05737 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Mordelles | Mandataire - Football club de mordelles | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Football - R1F | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
LA TOUR D'AUVERGNE | 2023 | ||||||||
8 Passage du Couëdic BP 60408 BP 60408 35004 RENNES | ASP00025 - D35965 - DHN05684 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - La tour d'auvergne | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Football - N3M | FON : 10 062 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
OLYMPIQUE CLUB CESSONNAIS FOOTBALL | 2023 | ||||||||
00 xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 XXXXXX XXXXXXX | ASP01151 - D3573665 - DHN05729 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cesson sevigne | Mandataire - Olympique club cessonnais football | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Football - N3M | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 3 000,00 € | |||
UNION SPORTIVE DE SAINT MALO Avenue de Marville 35400 Saint-Malo | 2023 ASP00400 - D35135952 - DHN05763 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Union sportive de saint malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - football - D2F | FON : 16 500 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 7 500,00 € | ||
UNION SPORTIVE DE SAINT MALO | 2023 | ||||||||
Avenue de Marville 35400 Saint-Malo | ASP00400 - D35135952 - DHN05764 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Union sportive de saint malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - football - N2M | FON : 16 500 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 7 500,00 € | ||
UNION SPORTIVE FOUGERES FOOTBALL | 2023 | ||||||||
route de la Chapelle Xxxxxx Xxxxx Sud 35300 FOUGERES | ASP01369 - D3593508 - DHN05786 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Fougeres | Mandataire - Union sportive fougeres football | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Football - N3M | FON : 8 000 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 3 000,00 € | ||
44 500,00 € | 43 500,00 € |
Total pour le projet : FOOTBALL
PROJET : HANDBALL
Nature de la subvention :
CERCLE XXXXX XXXXX SAINT-MALO 2023 0 xxx Xxxxx Xxxxxxx 00000 XXXXX XXXX ASP00538 - D3525701 - DHN05740 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Cercle xxxxx xxxxx saint-malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la | FON : 21 240 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 7 500,00 € | ||
CERCLE XXXXX XXXXX SAINT-MALO 2023 0 xxx Xxxxx Xxxxxxx 00000 XXXXX XXXX ASP00538 - D3525701 - DHN05740 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
saison sportive 2022/2023 - handball - N2M | |||||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05692 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Handball - N1M | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05693 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Handball - N1F | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 16 000,00 € | ||
CESSON RENNES METROPOLE HANDBALL 2023 0 Xxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 XXXXXX XXXXXXX ASP01153 - D3573667 - DHN05679 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes metropole | Mandataire - Cesson rennes metropole handball | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Handball - N1M | FON : 26 000 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
ESPERANCE CHARTRES DE BRETAGNE HANDBALL 2023 00 Xxx xx xx Xxxxx xxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxxx-xx-Xxxxxxxx ASP01603 - D35134716 - DHN05772 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Chartres de bretagne | Mandataire - Esperance chartres de bretagne handball | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Handball | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
ESPERANCE CHARTRES DE BRETAGNE HANDBALL 2023 00 Xxx xx xx Xxxxx xxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxxx-xx-Xxxxxxxx ASP01603 - D35134716 - DHN05772 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
- N3F | |||||||||
RENNES METROPOLE HANDBALL 2023 00 Xxxxxxxxx XXXXXX 0xx 00000 XXXXXX ASP00873 - D3545014 - DHN05759 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes metropole | Mandataire - Rennes metropole handball | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - handball - N1F | FON : 66 000 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
66 000,00 € | 74 500,00 € |
Total pour le projet : HANDBALL
PROJET : RUGBY
Nature de la subvention :
RENNES ETUDIANTS CLUB RUGBY 0000 00 Xxx xx Xxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx XXXXX 7 ASP01006 - D3565566 - DHN05725 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes metropole | Mandataire - Rennes etudiants club rugby | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Rugby - Nationale 1M | FON : 20 270 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
SPORTING CLUB LE RHEU 0000 0 Xxx xx Xxxxx Xxxx 00000 Xx Xxxx ASP00406 - D3538563 - DHN05732 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rheu (le) | Mandataire - Sporting club le rheu | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Rugby - F2M | FON : 7 500 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 7 500,00 € | ||
XV CORSAIRE SAINT MALO RUGBY 0000 Xxx xx Xxxxxxxxxxxx 00000 Xxxxx-Xxxx ASP01660 - D35137541 - DHN05796 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Xv corsaire saint malo rugby | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Rugby - F2M | € | FORFAITAIRE | 50 000,00 € | 3 000,00 € | |||
73 500,00 € | 26 500,00 € |
Total pour le projet : RUGBY
PROJET : VOLLEY BALL
Nature de la subvention :
VOLLEYBALL CESSON CHANTEPIE VERN 0000 0 Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx ASP01548 - D35129924 - DHN05774 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vern sur seiche | Mandataire - volleyball cesson chantepie vern | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volleyball - N3M | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 3 000,00 € | ||
AS AVENIR MARPIRE CHAMPEAUX 0000 Xxx xx xx Xxxxxx 00000 Xxxxxxx ASP01085 - D3569379 - DHN05687 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Marpire | Mandataire - As avenir marpire champeaux | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volley-ball N3M | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | |||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05695 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 7 500,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05695 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
saison sportive 2022/2023 - Volley-ball - N2M | |||||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05696 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volley-ball - N3F | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
ENTENTE SPORTIVE DU CANTON DE PIPRIAC 2023 Place de la Mairie 35550 Pipriac ASP00900 - D3518662 - DHN05767 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Pipriac | Mandataire - Entente sportive du canton de pipriac | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volleyball - N3M | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
MONTGERMONT VOLLEY BALL CLUB 2023 Place Xxxx Xxxxxxx 35760 Montgermont ASP01225 - D3578018 - DHN05724 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Montgermont | Mandataire - Montgermont volley ball club | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volleyball - N3F | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | ||
ORGERBLON VOLLEY BALL 2023 LE BOURG Le Bourg 35230 ORGERES ASP01121 - D3571839 - DHN05758 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Orgeres | Mandataire - Orgerblon volley ball | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - | FON : 7 900 € | € | FORFAITAIRE | 7 500,00 € | 3 000,00 € | ||
ORGERBLON VOLLEY BALL 2023 LE BOURG Le Bourg 35230 ORGERES ASP01121 - D3571839 - DHN05758 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Volleyball - N3M | |||||||||
RENNES ETUDIANTS CLUB VOLLEY 0000 00 Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx ASP00154 - D3538704 - DHN05755 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes metropole | Mandataire - Rennes etudiants club volley | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volleyball - N3M | FON : 82 500 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 3 000,00 € | ||
RENNES ETUDIANTS CLUB VOLLEY 0000 00 Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx ASP00154 - D3538704 - DHN05756 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes metropole | Mandataire - Rennes etudiants club volley | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Volleyball - Elite Féminine (D2F) | FON : 82 500 € | € | FORFAITAIRE | 50 000,00 € | 16 000,00 € | ||
92 500,00 € | 44 500,00 € | |||
335 500,00 € | 252 500,00 € | |||
335 500,00 € | 252 500,00 € |
Total pour le projet : VOLLEY BALL Total pour l'imputation : 65 32 6574.88 0 P132
TOTAL pour l'aide : AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
335 500,00 € | 252 500,00 € |
Total général :
CS002582-23-F-05-CLUBS AMATEURS DE HN-AUTRES SPORTS D'EQUIPE
C o m m i s s i o n p e r m a n e n t e
Date du vote : 09-05-2023
Objet :
Observation :
Liste des dossiers inscrits dans la commission pour Vote
Dossiers de l'édition
DHN05677 23 - F - CANOE KAYAK CLUB ACIGNE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - KAYAK POLO - N1F
DHN05678 23 - F - CANOE KAYAK CLUB ACIGNE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - KAYAK POLO - N1M
DHN05689 23 - F - CKCIR ST GREGOIRE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - CANOE KAYAK - KAYAK POLO - N1M
DHN05769 23 - F - RENNES TRIATHLON - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - TRIATHLON - N2F
DHN05770 23 - F - RENNES TRIATHLON - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - DUATHLON - N1F
DHN05771 23 - F - RENNES TRIATHLON - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - DUATHLON - N1M
DHN05775 23 - F - ASSOCIATION SPORTIVE LA BRETECHE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - PARA BASKETBALL FEMININ - BCD (NIVEAU 1)
DHN05792 23 - F - SPORT ADAPTE COTE EMERAUDE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - PARA BASKET ADAPTE - BCD - N1M
DHN05793 23 - F - SPORT ADAPTE COTE EMERAUDE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - PARA BASKET ADAPTE - BCD - N1F
DHN05798 23 - F - UNION SPORTIVE VERN CANOE KAYAK - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - CANOE KAYAK - KAYAK POLO - N1M
DHN05804 23 - F - COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - PARA BASKETBALL ADAPTE - BCD - N1M
DHN05805 23 - F - COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - PARA FOOTBALL ADAPTE - BCD
- N1M
DHN05812 23 - F - RENNES SPORTS SOUS MARINS - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS - HOCKEY SUBAQUATIQUE - D1M
DHN05813 23 - F - RENNES SPORTS SOUS MARINS - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS D'EQUIPE - ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS - HOCKEY SUBAQUATIQUE - D1F
Nombre de dossiers 14
AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
IMPUTATION : 65 32 6574.88 0 P132
PROJET : XXXXX XXXXX
Nature de la subvention :
CANOE KAYAK CLUB ACIGNE 00 Xxx xx Xxxx xx xx Xxxxx Xxxx Xxxxxxxx xx xx Xxxxx 00000 Xxxxxx | 2023 ASP00323 - D3527318 - DHN05677 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Acigne | Mandataire - Canoe kayak club acigne | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak - Kayak Polo - N1F | FON : 8 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
CANOE KAYAK CLUB ACIGNE | 2023 | ||||||||
00 Xxx xx Xxxx xx xx Xxxxx Xxxx Xxxxxxxx xx xx Xxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00323 - D3527318 - DHN05678 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Acigne | Mandataire - Canoe kayak club acigne | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak - Kayak Polo - N1M | FON : 8 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
CKCIR CANOE KAYAK CLUB ILE ROBINSON | 2023 | ||||||||
Ecluse Robinson 35760 Saint-Grégoire | ASP00308 - D3538588 - DHN05689 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Ckcir canoe kayak club ile robinson | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak - Kayak-polo - N1M | FON : 8 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
UNION SPORTIVE VERN CANOE KAYAK 2023 0 X Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx ASP01318 - D3588330 - DHN05798 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vern sur seiche | Mandataire - Union sportive vern canoe kayak | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak - Kayak Polo - N1M | FON : 2 400 € | € | FORFAITAIRE | 2 400,00 € | 4 000,00 € | ||
14 400,00 € | 16 000,00 € |
PROJET : ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS
Nature de la subvention :
Total pour le projet : CANOE KAYAK
RENNES SPORTS SOUS MARINS 6 Cours des Alliés 35000 Rennes | 2023 ASP00471 - D35137574 - DHN05812 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes sports sous marins | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Etudes et sports sous-marins - Hockey subaquatique - D1M | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | |||
RENNES SPORTS SOUS MARINS 6 Cours des Alliés 35000 Rennes | 2023 ASP00471 - D35137574 - DHN05813 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes sports sous marins | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Etudes et sports sous-marins - Hockey subaquatique - D1F | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | |||
8 000,00 € | 8 000,00 € |
PROJET : SPORT ADAPTE
Total pour le projet : ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS
Nature de la subvention :
ASSOCIATION SPORT ADAPTE COTE D'EMERAUDE 00 xxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx-Xxxx | 2023 ASP01425 - D35106920 - DHN05792 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Association sport adapte cote d'emeraude | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Para-basket - BCD - N1M | FON : 12 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
ASSOCIATION SPORT ADAPTE COTE D'EMERAUDE | 2023 | ||||||||
00 xxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx-Xxxx | ASP01425 - D35106920 - DHN05793 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Association sport adapte cote d'emeraude | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Para-basket - BCD - N1F | FON : 12 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA BRETECHE | 2023 | ||||||||
Route de St Symphorien 35630 Saint-Symphorien | ASP01500 - D35123616 - DHN05775 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-symphorien | Mandataire - Association sportive de la breteche | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Para-basketball féminin - BCD (niveau 1) | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 4 000,00 € | |||
COMITE DEPARTEMENTAL DE SPORT ADAPTE | 2023 | ||||||||
00 X Xxxxxx xx Xxxxxxx 00 X xxxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx Xxxxx | ASP00958 - D3564729 - DHN05804 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Comite departemental de sport adapte | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Para-basket adapté - BCD - N1M | FON : 24 802 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
COMITE DEPARTEMENTAL DE SPORT ADAPTE 0000 00 X Xxxxxx xx Xxxxxxx 00 X xxxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx Cedex ASP00958 - D3564729 - DHN05805 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Comite departemental de sport adapte | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Para football adapté - BCD - N1M | FON : 24 802 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
19 000,00 € | 20 000,00 € |
Total pour le projet : SPORT ADAPTE
PROJET : TRIATHLON
Nature de la subvention :
RENNES TRIATHLON 00 Xxx Xxxx 00000 Xxxxxx | 2023 ASP00395 - D357737 - DHN05769 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes triathlon | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Triathlon - N2F | FON : 10 400 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 400,00 € | ||
RENNES TRIATHLON | 2023 | ||||||||
00 Xxx Xxxx 00000 Xxxxxx | ASP00395 - D357737 - DHN05770 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes triathlon | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Duathlon - N1F | FON : 10 400 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 4 000,00 € | ||
RENNES TRIATHLON | 2023 | ||||||||
00 Xxx Xxxx 00000 Xxxxxx | ASP00395 - D357737 - DHN05771 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes triathlon | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la | FON : 10 400 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 4 000,00 € | ||
RENNES TRIATHLON 2023 00 Xxx Xxxx 00000 Xxxxxx ASP00395 - D357737 - DHN05771 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
saison sportive 2022/2023 - Duathlon - N1M | |||||||||
6 000,00 € | 10 400,00 € | |||
47 400,00 € | 54 400,00 € | |||
47 400,00 € | 54 400,00 € |
Total pour le projet : TRIATHLON Total pour l'imputation : 65 32 6574.88 0 P132
TOTAL pour l'aide : AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
47 400,00 € | 54 400,00 € |
Total général :
CS002583-23-F-05-CLUBS AMATEURS DE HN-SPORTS MIXTES
C o m m i s s i o n p e r m a n e n t e
Date du vote : 09-05-2023
Objet :
Observation :
Liste des dossiers inscrits dans la commission pour Vote
Dossiers de l'édition
DHN05681 23 - F - BADMINTON CLUB PAYS DE FOUGERES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - N2
DHN05682 23 - F - MONTFORT TENNIS DE TABLE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE - MASCULIN
DHN05683 23 - F - OLYMPIQUE CLUB CESSON TENNIS DE TABLE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE - MASCULIN
DHN05686 23 - F - FLUME ILLE BADMINTON - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - N2
DHN05697 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - JUDO - N1M
DHN05698 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - JUDO - N2F
DHN05699 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE
- ProB FEMININ
DHN05733 23 - F - ACNC SOJASUN ESPOIR - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - CYCLISME - ROUTE - DN1M
DHN05743 23 - F - ASSOCIATION SPORTIVE CHANTEPIE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - JUDO
DHN05745 23 - F - TENNIS DE TABLE FOUGERES XXXXXX XXXXXXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - FEMININ
DHN05747 23 - F - UNION SPORTIVE DE VERN CYCLISME - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - CYCLISME - N2F
DHN05751 23 - F - CESSON SEVIGNE TENNIS CLUB - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS EN FAUTEUIL - HANDISPORT - N2M
DHN05753 23 - F - LA TOUR D'AUVERGNE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE - MASCULIN
DHN05765 23 - F - THORIGNE FOUILLARD TENNIS DE TABLE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE - FEMININ
DHN05778 23 - F - COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TIR A L'ARC - ARC A POULIES - DN1F
DHN05779 23 - F - COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TIR A L'ARC - ARC A POULIES - DN1M
DHN05780 23 - F - COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TIR A L'ARC - ARC CLASSIQUE - D1F
DHN05781 23 - F - COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TIR A L'ARC - ARC CLASSIQUE - D1M
DHN05785 23 - F - UNION SPORTIVE DE VERN - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE - MASCULIN
DHN05787 23 - F - PASSION JUDO 35 - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - JUDO - N1F
DHN05788 23 - F - PASSION JUDO 35 - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - JUDO - N2M
DHN05789 23 - F - BADMINTON CLUB GUICHEN BOURG DES COMPTES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - BADMINTON - N1
DHN05794 23 - F - SPORT ADAPTE COTE EMERAUDE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - PARA TENNIS DE TABLE - BCD - N1M
DHN05801 23 - F - PETANQUE BOURGCOMPTOISE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - PETANQUE - CNCF2
DHN05802 22 - F - RENNES ETUDIANTS CLUB BADMINTON - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - BADMINTON
DHN05808 23 - F - LES ARCHERS DE LIFFRE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TIR A L'ARC - ARC CLASSIQUE - D2M
DHN05809 23 - F - ASCEP - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS - N2M
DHN05819 23 - F - THORIGNE FOUILLARD TENNIS DE TABLE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS AVEC CHAMPIONNATS PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS - TENNIS DE TABLE - MASCULIN
Nombre de dossiers 28
AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
IMPUTATION : 65 32 6574.88 0 P132
PROJET : BADMINTON
Nature de la subvention :
BADMINTON CLUB DE GUICHEN BOURG DES COMPTES 00 Xxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxxxx | 2023 ASP00161 - D3526158 - DHN05789 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Guichen | Mandataire - Badminton club de guichen bourg des comptes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Badminton - N1 | FON : 4 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
BADMINTON CLUB DU PAYS DE FOUGERES | 2023 | ||||||||
00 xxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx 00000 XXXXXXXX | ASP00957 - D3564568 - DHN05681 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Fougeres | Mandataire - Badminton club du pays de fougeres | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Badminton N2 H/F | FON : 8 700 € | € | FORFAITAIRE | 2 400,00 € | 2 400,00 € | ||
FLUME ILLE BADMINTON | 2023 | ||||||||
6 Impasse des Loquets 35490 Sens-de-Bretagne | ASP01035 - D3566580 - DHN05686 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Flume ille badminton | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Badminton N2 H/F | INV : 1 137 € FON : 6 683 € | € | FORFAITAIRE | 2 500,00 € | 2 400,00 € | ||
RENNES ETUDIANTS CLUB BADMINTON 2023 00 Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx ASP00717 - D358966 - DHN05802 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Rennes etudiants club badminton | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Badminton - (2 haut niveau) | FON : 1 000 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 2 000,00 € | ||
9 900,00 € | 10 800,00 € |
PROJET : CYCLISME
Nature de la subvention :
Total pour le projet : BADMINTON
ASSOCIATION CYCLISTE NOYAL-CHATILLON SUR SEICHE 0 XXX XXXXXX XXXXXX 00000 XXXXX XXXXXXXXX | 2023 ASP00550 - D3529153 - DHN05733 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Noyal-chatillon sur seiche | Mandataire - Association cycliste noyal-chatillon sur seiche | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Cyclisme - DN1 M | FON : 18 000 € | € | FORFAITAIRE | 16 000,00 € | 16 000,00 € | ||
UNION SPORTIVE DE VERN CYCLISME 0 x Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx | 2023 ASP01498 - D35123109 - DHN05747 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vern sur seiche | Mandataire - Union sportive de vern cyclisme | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Cyclisme sur route - N2F | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 10 000,00 € | 3 000,00 € | ||
26 000,00 € | 19 000,00 € |
PROJET : HANDISPORT
Nature de la subvention :
Total pour le projet : CYCLISME
CESSON SEVIGNE TENNIS CLUB 0000 0 Xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx-Xxxxxxx ASP01427 - D35107026 - DHN05751 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cesson sevigne | Mandataire - Cesson sevigne tennis club | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis en fauteuil - handisport - N2M | FON : 4 500 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 2 400,00 € | ||
4 000,00 € | 2 400,00 € |
Total pour le projet : HANDISPORT
PROJET : JUDO
Nature de la subvention :
ASSOCIATION SPORTIVE DE CHANTEPIE 00 Xxxxxx Xxxxx Xxxxxx 00 xxxxxx Xxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxxxxx | 2023 ASP00096 - D3525535 - DHN05743 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Chantepie | Mandataire - Association sportive de chantepie | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Judo - (1 espoir) | FON : 4 326 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 500,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2023 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DHN05697 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Judo - N1M | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2023 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DHN05698 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 2 400,00 € | 2 400,00 € | ||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex | 7 | 2023 ASP00263 - D3538592 - DHN05698 | |||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
saison sportive 2022/2023 - Judo - N2F | |||||||||
PASSION JUDO 35 | 2023 | ||||||||
000 Xxx Xxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP01123 - D3572032 - DHN05787 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Passion judo 35 | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - JUDO - N1F | FON : 9 009 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
PASSION JUDO 35 | 2023 | ||||||||
000 Xxx Xxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP01123 - D3572032 - DHN05788 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Passion judo 35 | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - JUDO - N2M | FON : 9 009 € | € | FORFAITAIRE | 2 400,00 € | 2 400,00 € | ||
13 800,00 € | 13 300,00 € |
Total pour le projet : JUDO
PROJET : PETANQUE
Nature de la subvention :
PETANQUE BOURGCOMPTOISE 0000 00 Xxx xxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx-xxx-Xxxxxxx ASP00562 - D3543907 - DHN05801 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Bourg des comptes | Mandataire - Petanque bourgcomptoise | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Pétanque - CNCF2 | FON : 4 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 2 400,00 € | ||
4 000,00 € | 2 400,00 € |
PROJET : SPORT ADAPTE
Nature de la subvention :
Total pour le projet : PETANQUE
ASSOCIATION SPORT ADAPTE COTE D'EMERAUDE 2023 00 xxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx-Xxxx ASP01425 - D35106920 - DHN05794 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Association sport adapte cote d'emeraude | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Para-tennis de table - BCD - N1M | FON : 12 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
4 000,00 € | 4 000,00 € |
PROJET : TENNIS
Nature de la subvention :
Total pour le projet : SPORT ADAPTE
ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE ENSEIGNEMENT PUBLIC 2023 RENNES ASP01459 - D35115776 - DHN05809 00 xxx xx Xxxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Association sportive culturelle enseignement public rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis - N2M | FON : 4 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 2 400,00 € | ||
4 000,00 € | 2 400,00 € |
PROJET : TENNIS DE TABLE
Nature de la subvention :
Total pour le projet : TENNIS
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 | 2023 ASP00263 - D3538592 - DHN05699 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table féminin - ProB | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 10 000,00 € | ||
LA TOUR D'AUVERGNE | 2023 | ||||||||
8 Passage du Couëdic BP 60408 BP 60408 35004 RENNES | ASP00025 - D35965 - DHN05753 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - La tour d'auvergne | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table (1 espoir) | FON : 10 062 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 500,00 € | ||
MONTFORT TENNIS DE TABLE | 2023 | ||||||||
34 Le Rocher de Coulon 35160 Montfort-sur-Meu | ASP00366 - D3544624 - DHN05682 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Montfort sur meu | Mandataire - Montfort tennis de table | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table masculin - N2M (au titre de l'équipe masculine qui a évolué en N1 au cours de la phase 1 et en N2 au cours de la phase 2) | FON : 11 400 € | € | FORFAITAIRE | 4 200,00 € | 3 200,00 € | ||
OLYMPIQUE CLUB CESSON TENNIS DE TABLE | 2023 | ||||||||
0 X Xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx-Xxxxxxx | ASP01162 - D3573691 - DHN05683 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cesson sevigne | Mandataire - Olympique club cesson tennis de table | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table masculin - N3M (au titre de l'équipe masculine qui a évolué en N2 au cours de la phase 1 et en N3 au cours de la phase 2) | FON : 2 400 € | € | FORFAITAIRE | 2 400,00 € | 1 200,00 € | ||
XXXXXXXX XXXXXXXXX TENNIS DE TABLE 00 xxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX-XXXXXXXXX | 2023 ASP00519 - D3539651 - DHN05765 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Xxxxxxxx-fouillard | Mandataire - Thorigne fouillard tennis de table | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table féminin - N2F (au titre de l'équipe féminine qui a évolué en N2 au cours des 2 phases) | FON : 31 100 € | € | FORFAITAIRE | 2 500,00 € | 2 400,00 € | ||
XXXXXXXX XXXXXXXXX TENNIS DE TABLE | 2023 | ||||||||
00 xxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX-XXXXXXXXX | ASP00519 - D3539651 - DHN05819 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Xxxxxxxx-fouillard | Mandataire - Thorigne fouillard tennis de table | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table masculin - N2M (au titre de l'équipe masculine qui a évolué en N2 lors des 2 phases) | FON : 31 100 € | € | FORFAITAIRE | 2 500,00 € | 2 400,00 € | ||
TT FOUGERES JAVENE LECOUSSE | 2023 | ||||||||
00x Xxx xx Xxxxx-Xx 00000 Xxxxxxxx | ASP01602 - D35134576 - DHN05745 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Fougeres | Mandataire - Tt fougeres javene lecousse | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table (1 espoir) | FON : 500 € | € | FORFAITAIRE | 500,00 € | 500,00 € | ||
UNION SPORTIVE VERN SUR SEICHE | 2023 | ||||||||
0 X Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx | ASP00249 - D3544054 - DHN05785 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vern sur seiche | Mandataire - Union sportive vern sur seiche | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tennis de table masculin - N1M (au titre de l'équipe masculine qui a évolué en N1 au cours des 2 phases | FON : 8 422 € | € | FORFAITAIRE | 3 200,00 € | 4 000,00 € | ||
20 300,00 € | 24 200,00 € |
Total pour le projet : TENNIS DE TABLE
PROJET : TIR A L'ARC
Nature de la subvention :
COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES 0 Xxxxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx | 2023 ASP00392 - D3525543 - DHN05778 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Compagnie d'archers de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tir à l'arc - Arc à poulies - DN1F | INV : 6 720 € FON : 16 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES | 2023 | ||||||||
0 Xxxxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00392 - D3525543 - DHN05779 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Compagnie d'archers de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tir à l'arc - Arc à poulies - DN1M | FON : 16 000 € INV : 6 720 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES | 2023 | ||||||||
0 Xxxxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00392 - D3525543 - DHN05780 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Compagnie d'archers de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tir à l'arc - Arc classique - D1F | INV : 6 720 € FON : 16 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES | 2023 | ||||||||
0 Xxxxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00392 - D3525543 - DHN05781 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Compagnie d'archers de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la | INV : 6 720 € FON : 16 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
COMPAGNIE D'ARCHERS DE RENNES 0 Xxxxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx | 2023 ASP00392 - D3525543 - DHN05781 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
saison sportive 2022/2023 - Tir à l'arc - Arc classique - D1M | |||||||||
LES ARCHERS DE LIFFRE Rue des Ecoles 35340 Liffré | 2023 ASP01545 - D35129851 - DHN05808 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Liffre | Mandataire - Les archers de liffre | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tir à l'arc - Arc classique - D2M | FON : 2 400 € | € | FORFAITAIRE | 2 400,00 € | 2 400,00 € | ||
18 400,00 € | 18 400,00 € | |||
104 400,00 € | 96 900,00 € | |||
104 400,00 € | 96 900,00 € |
Total pour le projet : TIR A L'ARC Total pour l'imputation : 65 32 6574.88 0 P132
TOTAL pour l'aide : AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
104 400,00 € | 96 900,00 € |
Total général :
CS002584-23-F-05-CLUBS AMATEURS DE HN-SPORTS INDIVIDUELS
C o m m i s s i o n p e r m a n e n t e
Date du vote : 09-05-2023
Objet :
Observation :
Liste des dossiers inscrits dans la commission pour Vote
Dossiers de l'édition
DHN05688 23 - F - CKCIR ST GREGOIRE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - CANOE KAYAK - COURSE EN LIGNE
DHN05690 23 - F - 05 - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - BREIZH SAUVETAGE COTIER - SAUVETAGE ET SECOURISME
DHN05691 23 - F - 05 - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - PLANEURS ILLE ET VILAINE - VOL EN PLANEUR
DHN05714 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - NATATION COURSE
DHN05715 23 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - GYMNASTIQUE
DHN05716 23 - F - CPB RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS - NAGE AVEC PALMES
DHN05728 23 - F - ENTENTE ATHLETIQUE DE BROCELIANDE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ATHLETISME
DHN05731 23 - F - KAYAK CLUB DE RENNES - CLUB SPORTIF AMATEUR HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - CANOE KAYAK - SLALOM
DHN05734 23 - F - CESSON SEVIGNE CANOE KAYAK LES POISSONS VOLANTS - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - CANOE KAYAK
DHN05735 23 - F - CERCLE DES NAGEURS DU PAYS DE REDON - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - SPORT ADAPTE - NATATION
DHN05738 23 - F - HAUTE BRETAGNE ATHLETISME - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ATHLETISME
DHN05739 23 - F - CERCLE XXXXX XXXXX SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - PENTATHLON MODERNE
DHN05741 23 - F - CERCLE XXXXX XXXXX SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ATHLETISME
DHN05757 23 - F - CENTRE NAUTIQUE DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - VOILE
DHN05766 23 - F - SAINT MALO NATATION - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - NATATION COURSE
DHN05768 23 - F - MOTO CLUB DE ROMAGNE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - MOTOCROSS
DHN05773 23 - F - HANDISPORT RENNES CLUB - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - HANDISPORT - ATHLETISME
DHN05776 23 - F - LA VIGILANTE ATHLETISME - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ATHLETISME
DHN05777 23 - F - STADE RENNAIS ATHLETISME - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ATHLETISME
DHN05782 23 - F - SURF SCHOOL SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - VOILE
DHN05783 23 - F - RENNES ESCRIME - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ESCRIME
DHN05791 23 - F - MOTO CLUB FULKERIEN GRAND FOUGERAY - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - MOTOCYCLISME
DHN05800 23 - F - ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DE LA FRESLONNIERE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - GOLF
DHN05803 23 - F - SOCIETE NAUTIQUE BAIE DE SAINT MALO - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - VOILE
DHN05807 23 - F - YACHT CLUB SAINT LUNAIRE - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - VOILE
DHN05810 23 - F - SOCIETE DES REGATES RENNAISES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - AVIRON - PARA AVIRON
DHN05817 23 - F - CLUB DE LA GARNISON DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - TIR
DHN05818 23 - F - CLUB DE LA GARNISON DE RENNES - AIDE AUX CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU 2023 - SPORTS INDIVIDUELS - ESCRIME
Nombre de dossiers 28
AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
IMPUTATION : 65 32 6574.88 0 P132
PROJET : ATHLETISME
Nature de la subvention :
CERCLE XXXXX XXXXX SAINT-MALO 0 xxx Xxxxx Xxxxxxx 00000 XXXXX XXXX | 2023 ASP00538 - D3525701 - DHN05741 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Cercle xxxxx xxxxx saint-malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - athlétisme (1 espoir) | FON : 21 240 € | € | FORFAITAIRE | 500,00 € | 500,00 € | ||
ENTENTE ATHLETIQUE PAYS DE BROCELIANDE | 2023 | ||||||||
2 Route d¿Iffendic 35160 Montfort-sur-Meu | ASP00164 - D358759 - DHN05728 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Montfort sur meu | Mandataire - Entente athletique pays de broceliande | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Athlétisme - (2 espoirs) | FON : 10 000 € | € | FORFAITAIRE | 1 500,00 € | 1 000,00 € | ||
HAUTE BRETAGNE ATHLETISME | 2023 | ||||||||
0 Xxx xx xx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxx-Xxxx | ASP00137 - D3538564 - DHN05738 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Pont-pean | Mandataire - Haute bretagne athletisme | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Athlétisme - (8 espoirs et 2 haut niveau) | FON : 4 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
LA VIGILANTE ATHLETISME STADE XXXX XXXXXXXX COMPLEXE SPORTIF JANSON 35300 Fougères | PARON | NORD | ROUTE | DE | LA | CHAPELLE | 2023 ASP01604 - D35134786 - DHN05776 | |||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |||
Fougeres | Mandataire - La vigilante athletisme | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Athlétisme (1 haut niveau) | FON : 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | |||||
STADE RENNAIS ATHLETISME 00 Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | 2023 ASP00151 - D3538587 - DHN05777 | |||||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |||
Rennes | Mandataire - Stade rennais athletisme | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Athlétisme (1 haut niveau) | FON : 2 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 500,00 € | 1 000,00 € | |||||
8 500,00 € | 7 500,00 € |
PROJET : AVIRON
Nature de la subvention :
Total pour le projet : ATHLETISME
SOCIETE DES REGATES RENNAISES 2023 00x Xxx Xxxx-Xxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxx ASP00312 - D3538607 - DHN05810 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Societe des regates rennaises | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Aviron - Para-aviron (1 haut niveau) | FON : 3 032 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
1 000,00 € | 1 000,00 € |
PROJET : XXXXX XXXXX
Total pour le projet : AVIRON
Nature de la subvention :
CESSON SEVIGNE CANOE KAYAK LES POISSONS VOLANTS 0 xxx xx Xxxxx 00000 XXXXXX XXXXXXX | 2023 ASP00107 - D3526042 - DHN05734 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cesson sevigne | Mandataire - Cesson sevigne canoe kayak les poissons volants | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak (5 espoirs, 2 haut niveau) | INV : 9 140 € FON : 4 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
CKCIR CANOE KAYAK CLUB ILE ROBINSON | 2023 | ||||||||
Ecluse Robinson 35760 Saint-Grégoire | ASP00308 - D3538588 - DHN05688 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Ckcir canoe kayak club ile robinson | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak - Course en ligne (6 espoirs, 1 haut niveau) | FON : 8 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
KAYAK CLUB DE RENNES | 2023 | ||||||||
00 x Xxx Xxxx-xxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00097 - D3538589 - DHN05731 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Kayak club de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Canoë Kayak - (1 haut niveau) | FON : 2 000 € INV : 5 002 € | € | FORFAITAIRE | 2 500,00 € | 1 000,00 € | ||
10 500,00 € | 9 000,00 € |
Total pour le projet : CANOE KAYAK
PROJET : ESCRIME
Nature de la subvention :
CLUB SPORTIF DE LA GARNISON DE RENNES 00 XXXXXX XX XX XXXX X XXXXXXXX XX 00 Xxxxxxxx Xxxx 35998 | RENNES | ARMÉES | cedex | 09 | 2023 ASP00145 - D3538591 - DHN05818 | |||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |
Rennes | Mandataire - Club sportif de la garnison de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Escrime (1 espoir) | FON : 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 500,00 € | |||
RENNES ESCRIME 10 des Gayeulles 35700 Rennes | 2023 ASP01570 - D35131083 - DHN05783 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |
Rennes | Mandataire - Rennes escrime | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Escrime (2 espoirs) | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||||
2 000,00 € | 1 500,00 € |
PROJET : ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS
Nature de la subvention :
Total pour le projet : ESCRIME
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05716 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Etude et sports sous-marins - Nage avec Palmes (4 espoirs, 5 haut niveau) | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 3 500,00 € | ||
4 000,00 € | 3 500,00 € |
PROJET : GOLF
Total pour le projet : ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS
Nature de la subvention :
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF CLUB DE LA FRESLONNIERE 2023 Le Bois Briand 35650 Le Rheu ASP01517 - D35126774 - DHN05800 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rheu (le) | Mandataire - Association sportive golf club de la freslonniere | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Golf (1 Haut niveau) | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | |||
1 000,00 € | 1 000,00 € |
PROJET : GYMNASTIQUE
Nature de la subvention :
Total pour le projet : GOLF
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05715 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Gymnastique - (3 espoirs, 3 haut niveau) | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 3 500,00 € | 3 500,00 € | ||
3 500,00 € | 3 500,00 € |
PROJET : HANDISPORT
Nature de la subvention :
Total pour le projet : GYMNASTIQUE
HANDISPORT RENNES CLUB 2023 00 Xxxxx xx Xxxxxx XXXXXXX XXX XXXXXX XXXXXX 35200 Rennes ASP00361 - D3525537 - DHN05773 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire | la dotation annuelle de | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 1 000,00 € | |||
HANDISPORT RENNES CLUB 2023 00 Xxxxx xx Xxxxxx XXXXXXX XXX XXXXXX XXXXXX 35200 Rennes ASP00361 - D3525537 - DHN05773 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
- Handisport rennes club | fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Handisport - Athlétisme (2 espoirs) | ||||||||
5 000,00 € | 1 000,00 € |
PROJET : MOTO CROSS
Nature de la subvention :
Total pour le projet : HANDISPORT
MOTO CLUB DE ROMAGNE 2023 Parjure 35133 Romagné ASP00375 - D3538595 - DHN05768 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Romagne | Mandataire - Moto club de romagne | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Motocross (1 haut niveau) | FON : 3 300 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 1 000,00 € | ||
5 000,00 € | 1 000,00 € |
PROJET : MOTOCYCLISME
Nature de la subvention :
Total pour le projet : MOTO CROSS
MOTO CLUB FULKERIEN 2023 Le Pont Gatouer 35390 Grand-Fougeray ASP00517 - D3545305 - DHN05791 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Grand fougeray (le) | Mandataire - Moto club fulkerien | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Motocyclisme (1 espoir) | FON : 500 € | € | FORFAITAIRE | 20 000,00 € | 500,00 € | ||
20 000,00 € | 500,00 € |
PROJET : NATATION
Nature de la subvention :
Total pour le projet : MOTOCYCLISME
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 2023 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 ASP00263 - D3538592 - DHN05714 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Natation course (3 espoirs) | FON : 83 988 € | € | FORFAITAIRE | 500,00 € | 1 500,00 € | ||
SAINT MALO NATATION 2023 18 Allee de Rivasselou BP 55 35400 Saint-Malo ASP00364 - D3526181 - DHN05766 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Saint malo natation | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Natation course (1 espoir) | € | FORFAITAIRE | 500,00 € | 500,00 € | |||
1 000,00 € | 2 000,00 € |
PROJET : PENTATHLON MODERNE
Nature de la subvention :
Total pour le projet : NATATION
CERCLE XXXXX XXXXX SAINT-MALO 2023 0 xxx Xxxxx Xxxxxxx 00000 XXXXX XXXX ASP00538 - D3525701 - DHN05739 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Cercle xxxxx xxxxx saint-malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - pentathlon moderne (1 espoir) | FON : 21 240 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 500,00 € | ||
1 000,00 € | 500,00 € |
PROJET : SAUVETAGE - SECOURISME
Nature de la subvention :
Total pour le projet : PENTATHLON MODERNE
BREIZH SAUVETAGE COTIER 0000 Xxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx ASP00498 - D3533421 - DHN05690 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Breizh sauvetage cotier | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Sauvetage et secourisme (2 haut niveau) | INV : 174 € FON : 2 600 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 000,00 € | ||
2 000,00 € | 2 000,00 € |
PROJET : SPORT ADAPTE
Nature de la subvention :
Total pour le projet : SAUVETAGE - SECOURISME
CERCLE DES NAGEURS DU PAYS DE REDON 2023 Piscine du Parc anger 00 xxxxxx Xxxxxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxx ASP00574 - D3545308 - DHN05735 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Redon | Mandataire - Cercle des nageurs du pays de redon | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Sport adapté - Natation (1 haut niveau) | FON : 6 700 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 1 000,00 € | ||
2 000,00 € | 1 000,00 € |
PROJET : TIR
Nature de la subvention :
Total pour le projet : SPORT ADAPTE
CLUB SPORTIF DE LA GARNISON DE RENNES 2023 00 XXXXXX XX XX XXXX X XXXXXXXX XX 00 Xxxxxxxx Xxxx 00000 XXXXXX XXXXXX cedex 09 ASP00145 - D3538591 - DHN05817 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Club sportif de la garnison de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Tir (1 espoir) | FON : 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 500,00 € | ||
1 000,00 € | 500,00 € |
Total pour le projet : TIR
PROJET : VOILE
Nature de la subvention :
CLUB NAUTIQUE DE RENNES Quai de la Rance 35430 Saint-Suliac | 2023 ASP00328 - D3539203 - DHN05757 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-suliac | Mandataire - Club nautique de rennes | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - voile (2 espoirs, 1 haut niveau) | FON : 2 000 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 000,00 € | ||
SOCIETE NAUTIQUE BAIE DE ST MALO | 2023 | ||||||||
Quai du Bajoyer 35400 Saint-Malo | ASP00314 - D3538569 - DHN05803 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Societe nautique baie de st malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Voile (3 haut niveau) | FON : 15 600 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 3 000,00 € | ||
SURF SCHOOL SAINT-MALO | 2023 | ||||||||
0 Xxxxxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx-Xxxx | ASP00309 - D3538566 - DHN05782 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-malo | Mandataire - Surf school saint-malo | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la | FON : 3 000 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 000,00 € | ||
SURF SCHOOL SAINT-MALO 0 Xxxxxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx-Xxxx | 2023 ASP00309 - D3538566 - DHN05782 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
saison sportive 2022/2023 - Voile (2 Haut niveau) | |||||||||
YACHT CLUB DE SAINT-LUNAIRE 00 xxx xx Xxxxx Xxxx 00000 Xxxxx-Xxxxxxx | 2023 ASP00306 - D3545990 - DHN05807 | ||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-lunaire | Mandataire - Yacht club de saint-lunaire | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Voile - (1 haut niveau) | FON : 1 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
10 000,00 € | 8 000,00 € |
Total pour le projet : VOILE
PROJET : VOL A VOILE
Nature de la subvention :
PLANEURS D'ILLE ET VILAINE 2023 56 Bonne Fontaine 35390 Saint-Sulpice-des-Landes ASP01351 - D3592394 - DHN05691 | |||||||||
Localisation - DGF 2023 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2022 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-sulpice des landes | Mandataire - Planeurs d'ille et vilaine | la dotation annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs amateurs de haut niveau pour la saison sportive 2022/2023 - Vol en planeur (2 espoirs, 2 haut niveau) | FON : 6 500 € INV : 9 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 2 000,00 € | ||
3 000,00 € | 2 000,00 € | |||
80 500,00 € | 45 500,00 € | |||
80 500,00 € | 45 500,00 € |
Total pour le projet : VOL A VOILE Total pour l'imputation : 65 32 6574.88 0 P132
TOTAL pour l'aide : AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CLUBS SPORTIFS AMATEURS DE HAUT NIVEAU
80 500,00 € | 45 500,00 € |
Total général :