Comptes Rendus de l’Académie des sciences – Physique Accord de publication

Comptes Rendus de l’Académie des sciences – Physique Accord de publication

Entre :

[nom du premier auteur)

………………………………….……………………………………………………………………. ci-dessous dénommé l'Auteur de l'article intitulé

[Titre de l'article]

………………………………….……………………………………………………………………. ci-dessous dénommé l'œuvre,

et l’Académie des sciences, ci-dessous dénommée l’Éditeur.

***

I – L'Auteur conserve le droit d'auteur et accorde à la Revue le droit de première publication et de diffusion de l'œuvre pour la durée de la propriété littéraire et artistique d’après les lois françaises et étrangères et les convention internationales actuelles ou futures et sur tous supports actuels ou futurs, l'œuvre étant disponible simultanément dès publication, sous la licence Creative

Commons 4.0. Attribution (CC BY), décrite à l'adresse : xxxxx://xxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx/xx/0.0/xxxx.xx permettant à d'autres de partager l'œuvre tout en reconnaissant la paternité et la publication initale dans la revue.

II – Les droits relatifs à la maquette de présentation de l'œuvre sont détenus par la Revue.

III – La Revue est éditée sous forme électronique. Certains numéros thématiques peuvent cependant être fabriqués ponctuellement sous forme papier, sur décision du Comité éditorial.

IV – L'auteur peut conclure des ententes contractuelles additionnelles et séparées pour la diffusion non exclusive de la version de l'œuvre publiée par la Revue (par exemple, le dépôt institutionnel ou la publication dans un livre), accompagnées d'une mention reconnaissant sa publication initiale dans la Revue.

V – L'Auteur a le droit de publier son œuvre en ligne (par exemple dans un dépôt institutionnel ou sur le site Web d'une institution) avant et pendant le processus de soumission.

VI – L'Auteur confirme à l'Éditeur que l'œuvre :

(1) est son œuvre originale ;

(2) n'est pas soumise, publiée ou à paraître dans une revue autre que la Revue (en version imprimée, électronique ou autre);

(3) sera publiée pour la première fois dans la Revue.

VII – L'Auteur garantit à l'Éditeur que :

(1) tous les co-auteurs sont informés de la publication de l'œuvre, accompagnée des tous les fichiers inclus dans la soumission, sous la sous la licence Creative

Commons 4.0. Attribution (CC BY), permettant à d'autres de partager l'œuvre tout en reconnaissant la paternité et la publication initale dans la Revue.

(2) aucune partie de l'œuvre n'a été copiée dans une autre œuvre,

(3) il dispose de TOUS les droits et permissions requis (pour l'utilisation sous forme électronique et imprimée) pour toute partie utilisée dans l'œuvre provenant d'autres publications sous droits ;

(4) qu’il a prêté attention au fait que l'œuvre ne contient rien qui puisse porter atteinte aux droits d'autrui;

(5) que l'œuvre a été préparée dans le respect des instructions aux auteurs fournies par la Revue.

VIII – Obligations de l’Auteur

(1) L’Auteur s’engage à remettre à la Revue au plus tard deux semaines après l’acceptation l'œuvre définitive et complète soigneusement relue et mise au point selon les instructions aux auteurs disponibles sur le site de la Revue.

(2) L’Auteur fournira l'œuvre rédigée en bon anglais. Le français peut être admis. L’Éditeur se réserve le droit de traduire ultérieurement tout ou partie de l'œuvre en toute langue sur tous supports indiqués à l’article I ci-dessus.

(3) L’Auteur fournira l'œuvre d’une part sous forme de fichier LaTeX (classe Cedram de préférence, mais les classes amsart ou smfart, et les styles amsplain ou smfplain sont acceptés) ou, à défaut, Word, accompagné des images et d’un fichier PDF regroupant l’ensemble.

(4) Pour toute publication ultérieure de son œuvre l’Auteur s’engage à mentionner la référence bibliograpghique complète de la première publication dans la Revue.

IX – Obligations de l’Éditeur

(1) L’Éditeur s’engage à publier l'œuvre dans la Revue dans un délai de 12 mois à compter de la remise de celui-ci par l’Auteur, après avoir obtenu son bon à tirer.

(2) L’Éditeur s’engage à fournir à l’Auteur la version finale de l'œuvre acceptée pour publication afin qu’il puisse la déposer en archives ouvertes.

X – L’Auteur reconnait que l’Éditeur peut retirer l'œuvre de la Revue après sa publication s'il est clairement établi que les conclusions ne sont pas fiables, que ce soit en raison d'une mauvaise conduite ou d'une erreur de bonne foi.

XI – Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout différend pouvant naître à l’occasion du présent contrat sera soumis à une conciliation préalablement à tous recours devant les tribunaux.

Date : ………………………………….……………………………………………………………..

L’Auteur

(prénom, nom, signature)