CONVENTION RUGBY ACADEMY OF FRAMERIES
CONVENTION RUGBY ACADEMY OF FRAMERIES
Je soussigné(e), …………………………………………………………………………. (Nom, prénom) souhaite inscrire mon fils/ma fille1 à la RUGBY ACADEMY OF FRAMERIES pour une durée de deux mois (du 16 septembre 2019 au 15 novembre 2019 inclus).
ARTICLE 1 – Conditions d'accès
L'Académie est ouverte à toutes les personnes affiliées au Rugby Club Frameries et en ordre de licence (certificat médical rendu et cotisation annuelle payée) et inscrites dans les catégories U14, U16 ou U18.
ARTICLE 2 – Horaires de l'Académie
L'Académie s’engage à prendre en charge les affiliés aux horaires suivants :
- Le mardi de 16h30 à 18h00 ;
- Le mercredi de 13h30 à 18h00.
L’affilié bénéficiera d’un temps également réparti entre étude encadrée et activités sportives orientées rugby.
ARTICLE 3 – Lieu et transport jusqu'à l'Académie
L'Académie se déroulera au Rugby Club Frameries, rue des templiers à 7080 Frameries.
Une prise en charge en taxi au départ de Mons (lieux à définir) sera possible moyennant un supplément au tarif de base2.
La prise en charge à la fin de l'horaire ne sera pas assurée par l'Académie.
ARTICLE 4 – Obligations de l'affilié à l'Académie
L’affilié s’engage à :
- Tout mettre en œuvre pour réussir son année scolaire. L'Académie ne pourra être tenue pour responsable d’un éventuel échec scolaire ;
- Être régulièrement présent tant aux activités de l’Académie (aux horaires mentionnés ci-dessus) qu’aux entraînements prévus par le club (les mardi et vendredi).
1 Biffer la mention inutile
2 Pour autant qu'il y ait un minimum de 4 personnes inscrites à ce service.
- Avoir une attitude exemplaire tant en salle d’étude que sur le terrain. Dans le cas contraire, et après un avertissement formel aux responsables légaux, l'Académie se réserve le droit d’exclure temporairement l’affilié sans que ce dernier puisse prétendre à aucune indemnité.
- En cas d’absence, avertir au plus vite Xxxxxx Xxxxxxxxx au 0478/277 344.
ARTICLE 5 – Durée de la convention
L’affilié s’engage pour une durée de deux mois, à savoir du 16 septembre 2019 au 15 novembre 2019.
Au terme de ce délai, un nouveau contrat sera proposé à l’affilié pour une durée de 6 mois. La signature du présent contrat ne donne lieu à aucune obligation au-delà du 15 novembre 2019 inclus.
ARTICLE 6 – Tarif et modalités de paiement
Le tarif pour les deux mois est de 280 euros hors cotisation annuelle du Rugby Club Frameries.
Si l’affilié désire bénéficier d’une prise en charge en taxi au départ de Mons jusqu’au club de Frameries, il faut rajouter un supplément de 40 euros pour les deux mois.
Le montant de 280 euros ou 320 euros est payable en deux fois comme suit :
- 140 euros ou 160 euros avant le 10 septembre 2019.
- 140 euros ou 160 euros avant le 10 octobre 2019.
Sur le compte d’AUTRECOURS : BE 49 3770 4164 5571 en mentionnant RUGBY ACADEMY OF FRAMERIES et le nom de l’affilié.
En cas d’incapacité médicale supérieure à 15 jours calendrier (attestée par un certificat), un montant de 35 euros sera remboursé par semaine d’absence.
Je déclare marquer mon accord sur ce qui précède.
Fait à……………………………………………, le …………………………….
Signature précédée de la mention "lu et approuvé"