CONTRAT D’INSCRIPTION 2022/2023
CONTRAT D’INSCRIPTION 2022/2023
CAVALIER / CAVALIERE
Nom : Prénom :
Date de naissance :
REPRESENTANT LEGAL (pour les mineurs)
Nom : Prénom :
Date de naissance :
Inscription :
Pour s’inscrire à une activité à Equitannaz (qui comprend un encadrement et un droit d’accès aux installations sportives), le cavalier (et ses représentants s’il est mineur) à créer un « espace personnel » sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx. Il s’engage à maintenir les informations le concernant à jour.
Règlement intérieur :
Le cavalier et ses accompagnateurs s’engagent à respecter le règlement intérieur applicable à Equitannaz, consultable sur place ou sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx.
Licence FFE :
Equitannaz est adhérent à la Fédération Française d’Equitation et propose à ses cavaliers de souscrire à une licence fédérale de pratiquant et de compétition.
La licence pratiquant permet de passer les examens fédéraux (Galops et Degrés), d’accéder à certains avantages et permet de bénéficier d’une assurance en responsabilité civile vis-à-vis des tiers et d’une assurance individuelle pour le cavalier couvrant les risques de décès et d’invalidité (détails des montants de garanties en annexe). Des assurances complémentaires sont disponibles. La pratique de l’équitation, en tant que sport de pleine nature avec un animal vivant dont les réactions peuvent être imprévisibles, peut exposer un cavalier à des risques de dommages corporels et Equitannaz rappelle vivement l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant ces risques.
Pratique de l’équitation :
Le cavalier s’engage à respecter les autres cavaliers et leurs montures, les consignes d’Equitannaz, ses intervenants, ses installations et son environnement (les installations, le matériel et la cavalerie sont maintenus propres et fonctionnels, les déchets sont triés).
Le cavalier s’engage à avoir recueilli un avis médical initial de non-contre-indication aux diverses disciplines équestres pratiquées à Equitannaz. Pour pouvoir participer à des compétitions, il déposera le certificat médical correspondant sur sa page FFE (accompagné d’une autorisation parentale pour les mineurs).
Le port d’un casque aux normes est obligatoire pour toutes les activités encadrées par Equitannaz.
Matériel :
Les cavaliers sont responsables de leurs affaires. Equitannaz décline toutes responsabilités en cas de perte ou de vol, y compris pour le matériel entreposé dans les casiers.
D’autre part, le cavalier s’engage à utiliser raisonnablement le matériel mis à disposition par Xxxxxxxxxx, à le ranger et à le nettoyer afin que les autres cavaliers puissent le retrouver dans un état correct.
Fichier informatique :
Equitannaz dispose d’un fichier informatique recensant des données fournies par les clients. Toute personne ayant fourni des données dispose directement auprès de l’établissement d’un droit d’accès et de rectification, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Image des personnes :
Toute personne s’opposant à l’utilisation à d’autres fin que d’information, de son image individuelle ou de celle de son enfant mineur, doit en informer Xxxxxxxxxx.
Autorisation de soins :
Le cavalier ou ses représentants (s’il est mineur) autorise Equitannaz et les services de secours à prodiguer tous soins nécessaires en cas d’urgence.
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Prix des prestations :
Les tarifs sont affichés à equitannaz et sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx, TVA comprise. Les factures sont disponibles sur l’espace personnel du cavalier sur internet. Les tarifs pourront faire l’objet de modifications, consultables par affichage ou sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx.
Modalités de paiement, rattrapage et remboursement :
Lorsque le cavalier s’inscrit à une activité, un créneau lui est réservé, permettant la gestion de la cavalerie, la logistique des installations sportives et de l’ensemble du personnel d’Equitannaz.
L’inscription à une prestation entraine automatiquement sa facturation, un remboursement ne pourra être effectué que sur présentation d'un certificat médical ou professionnel.
Les paiements s’effectuent par carte bancaire sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx, en espèces ou par chèque.
Les forfaits annuels et les formules à l’année peuvent être réglés par prélèvement SEPA (fournir un RIB et une autorisation de prélèvement, au moment de la souscription à la prestation). Les prélèvements ont lieu le 2 de chaque mois.
Forfaits de cours annuels :
Le cavalier est inscrit automatiquement à chaque cours correspondant au forfait souscrit.
Les séances manquées pourront être rattrapées dans la limite de 8 séances par saison (de septembre à juin) récupérable dans les 1 mois, à condition que le cavalier ait signalé son absence depuis son espace personnel, 24 h à l’avance. L’inscription au rattrapage se fait également uniquement par ce biais (pas de mail).
Les séances manquées peuvent faire l’objet d’un avoir sur un stage uniquement pendant les vacances de Noel ou de février.
En cas de forces majeures, le forfait pourra être dénoncé avant son terme, moyennant un dédommagement de 20% du prix du forfait.
Cartes de cours :
Le cavalier titulaire d’une carte de cours s’inscrit au créneau choisi, depuis son espace personnel, dans la limite des places disponibles. Les cartes sont valables pour 6 mois, à compter de la date de souscription.
2
Ce contrat d’inscription à Equitannaz est valable pour l’année 2022 2023.
Le signataire en accepte les différents chapitres :
- Il accepte le règlement intérieur,
- Il souscrit à la licence FFE,
- Il porte un casque et respecte les installations, le matériel, la cavalerie et le personnel,
- Il autorise l’utilisation de son image,
- Il accepte les soins de première urgence en cas de besoin,
- Il a pris connaissance des modalités de paiement, annulation et rattrapage.
Dans le cas contraire, merci de nous adresser un courrier.
Fait à
, le
.
Signature du cavalier ou de son représentant xxxxx s’il est mineur, précédé de la mention « lu et approuvé ».
Autres prestations : en cas d’annulation, contactez-nous par mail.