CONTRAT DE LOCATION SAISON 2017

JE SOUSSIGNE(E)

CONTRAT DE LOCATION SAISON 2017

Nom et Prénom ……………………………………………………………………………………………………………………………………………..................................................................................................................

Adresse…………………………………………………………………………………………….…….. Code Postal..……………... Ville................................................................................................................

Téléphone …………………........................................................................................ Email ……………………………………………………………………………………………………………………..

Pièce d’identité n° ………………………………………………… ……………………………………..

Déclare prendre en location le matériel ci-dessous énuméré, comportant tous accessoires et pièces annexes, l'ensemble étant désigné sous le terme de matériels.

Déclare avoir pris connaissance des conditions générales de location en page 2 du présent contrat.

Matériels			N°				Nb	durée	Prix
								½ j		J	+
Vélos		VTT et Route Haut de gamme
		VTT Electrique
		VTT Tout Suspendu
		VTT et Route Sport
		VTC Ballade
		VTT Kid
Equipements et Accessoires		Casque									Gratuit
		Antivol									Gratuit
		Kit crevaison	Détail :								Gratuit
		Kit éclairage									Gratuit
		Circuit / Porte Carte									Gratuit
		GPS
		Siège bébé
L’ensemble du matériel devra être restitué avant :							………… h …......
Caution 2500 € / vélos haut de gamme et Elec 1000 € / VTT tout Suspendu 600 € / vélos sport et VTC 200 € / vélo enfants « le dépôt de garantie sera restitué à la fin de la période de location, selon les conditions générales de location en page 2 »				Règlement
Chèque		Espèce		Chèque		Espèce		Total

Comment avez-vous connu Génération VTT ?

 Bouche à oreille  En passant	 Internet	 Plaquette  Office de tourisme  Hébergement
 Journal / Presse  SMS	 Mailing	 Réseaux Sociaux  Autre : …………………………………………..

Fait le ……… / ……… / 2017 à (heure) : …………… h ……………….

Génération VTT Le Locataire

Représenté par Xxxxxxx Xxxxxx Signature précédée de la mention « lu et approuvé »

 En cochant cette case je déclare ne pas vouloir prendre de casque

Article 1 : Généralités.

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION

1. Le « locataire » est la personne physique qui loue du matériel de loisir en tant que particulier ou la personne physique qui, en qualité de responsable d’un groupe, loue du matériel de loisir pour ce groupe. Le locataire est tenu de présenter une pièce d’identité valable.

2. En tant que prestataire de services, le loueur Génération VTT met à la disposition du locataire, un matériel de loisir sans encadrement.

3. La signature du contrat implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de location.

Article 2 : Accès aux locations

1. Le Locataire certifie être apte à pouvoir se servir du matériel loué, en toute sécurité.

2. Toute location de matériel sera subordonnée à l’établissement d’un contrat de location qui détaillera la prestation fournie a insi que la nature ou le montant de la caution. Rendue à votre retour, après état contradictoire, et déduction faite des dégâts éventuels.

3. Pour des raisons de sécurité le port du casque de protection aux normes CE est vivement conseillé. Tout refus sera noté sur le contrat.

4. Aucun matériel de loisir ne peut être loué à une personne de moins de 16 ans seule. Ces personnes peuvent toutefois faire partie d’un groupe comptant au moins une personne majeure. Cette dernière conclura dans tous les cas le contrat de location.

5. En qualité de responsable d’un groupe, le souscripteur s’engage à faire connaître et approuver les présentes conditions générales à tous les participants.

Article 3 : Réservations et Paiement

1. Pour les demandes faisant l’objet de l’établissement d’un devis, la réservation sera enregistrée à réception du devis accepté accompagné du montant de l’acompte de 50%. En l’absence d’acompte, avant la date indiquée au devis, la réservation ne sera pas enregistrée.

2. Sauf accord particulier, le solde de l’activité est payable au moment de l’établissement du contrat de location en fonction du nombre de participants inscrits sans prendre en considération les désistements de dernière minute.

3. Les modes de paiement acceptés sont l’espèce et le chèque.

Article 4 : Lieu d’emploi

1. Le matériel de loisir est exclusivement utilisé dans une zone géographique déterminée à l’avance. Toute utilisation en dehors de cette zone indiquée sans l’accord explicite et préalable du loueur peut justifier la résiliation de la location.

Article 5 : Etat du matériel

1. Tout matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal, sont réputés délivrés en bon état de marche. Ils sont également réputés en règle avec toutes les prescriptions légales ou réglementaires (attention, kit éclairage disponible sur demande).

2. Le locataire s’assurera au préalable du bon état du matériel de loisir. Les remarques éventuelles sont à indiquer sur le contrat de location. Sans remarque de sa part, le locataire reconnaît recevoir le matériel de loisir en bon état de fonctionnement, complet et sans dégât.

Article 6 : Durée de la location

1. La location prend effet au moment où le locataire prend possession du matériel énuméré ci-dessus.

2. Le matériel de loisir doit être restitué aux dates, heures et lieu spécifiés ci-dessus du présent contrat.

3. En cas de restitution tardive, toute prolongation de parcours ou de durée de location, fera l’objet d’un réajustement de facturation.

4. Si, suite à un accident ou une maladie, le locataire n’est pas en mesure de restituer le matériel loué, il le fera par l’intermédiaire d’une tierce personne. Le locataire reste néanmoins solidairement responsable du respect des engagements mentionnés dans le contrat de location ou le devis.

Article 7 : Responsabilités

1. Dès enlèvement ou livraison du matériel le locataire a la garde juridique et matérielle du matériel loué.

2. Le locataire est personnellement responsable de toute détérioration, vol ou perte du matériel de loisir loué et de ses accessoires.

3. Le locataire ne laissera pas le matériel loué sans surveillance, sauf s’il est sécurisé par un cadenas et placé à un endroit visible.

4. Le locataire est responsable de l’utilisation du matériel de loisir en ce qui concerne notamment : la sécurité routière, la réglementation, le respect des règles régissant respectivement le domaine public et privé et la prise en compte de l’environnement.

5. Il lui est interdit de sous-louer, et ou de prêter le matériel de loisir sans l’accord du loueur. Tout manquement à cette règle entraînerait sa responsab ilité.

6. Le locataire utilisera le matériel de loisir en bon père de famille.

Article 8 : Assurances

1. L’EURL Génération VTT souscrit une assurance couvrant sa responsabilité civile professionnelle, la responsabilité civile du locataire n’est pas couverte par Génération VTT. Nous vous conseillons d’être couvert par une assurance personnelle en responsabilité civile et individuelle accident (en cas de dommages corporels).

Article 9 : Restitution du matériel

1. A l’expiration du contrat de location éventuellement prorogé d’un commun accord, le locataire, est tenu de rendre le matériel en bon état. A défaut les prestations de remise en état et de fourniture seront facturées au locataire.

2. Le matériel est restitué, sauf accord contraire, des parties, au dépôt du loueur pendant les heures d’ouverture de ce dernier.

3. Le matériel non rendu ou détruit, sera facturé à sa valeur neuve catalogue, en cours de validité, mentionné en ANNEXE du présent contrat.

ANNEXE :

	HT DE GAMME (VTT, route et Elec)	Tout Suspendu	Gamme Sport et VTC	VTT enfants
Dommage, perte ou vol	2 800 €	2 000 €	650 €	250 €
pièces	prix	prix	prix	prix	Accessoires	Prix
Poignées de guidon	30 €	20 €	10 €	10 €	Bidon	5 €
Freins (ensemble)	200 €	150 €	100 €	30 €	Kit réparation	20 €
Commande de vitesses	200 €	150 €	50 €	20 €	Antivol	45 €
Selle	100 €	80 €	40 €	20 €	Porte carte	10 €
Tige de selle	150 €	50 €	30 €	20 €	Casque	50 €
Collier de selle	35 €	20 €	10 €	10 €	Eclairage	10 €
Porte bidon	15 €	10 €	10 €	5 €	Porte Bébé	75 €
Chaine	50 €	25 €	25 €	15 €	Autre	devis
Dérailleur arrière	250 €	150 €	80 €	20 €
Patte de dérailleur	30 €	25 €	25 €	20 €
Dérailleur avant	80 €	60 €	30 €	20 €
Roue AR	450 €	250 €	100 €	40 €
Roue Av	400 €	150 €	80 €	30 €
Pneus	50 €	35 €	25 €	20 €
Pédalier	300 €	200 €	150 €	50 €
Pédales	100 (si auto)	50	15	10 €
Batterie	770
Ecran	120 €
Fixation Ecran	40 €
Manette Commande	50 €
Moteur	690 €
Convercle protection	20 €
protection gravillon	20 €