Contrat de location saisonnière ENTRE LES SOUSSIGNES

Contrat de location saisonnière ENTRE LES SOUSSIGNES

Société SAS Châteaux et Cottages

representée par Monsieur XXXXXX Xxxxxxxx

demeurant : Xxxxxxx Xx Xxxxxxx Xxxxx , 0xxxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxx Xx Xxxxxx

Numéro de téléphone portable:0000000000 Email:xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx

ET

Monsieur et/ou Madame

ci-après dénommé(e) « Le Bailleur »

D’UNE PART

né(e) le à , Pays:

demeurant

Numéro de téléphone fixe: Numéro de téléphone portable:

Email:

Copie pièce identité à joindre

ci-après dénommé(e) « Le Preneur »

D’AUTRE PART

Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci- dessous aux conditions suivantes :

1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION

Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale.

En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par les stipulations du présent contrat, par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du code civil.

Les locaux objet du présent contrat sont loués meublés à titre saisonnier, à la semaine, du samedi au samedi.

2. DESIGNATION DU LOGEMENT

2.1. Adresse du logement : Domaine Le Plessis 1 Chemin du Plessis 37190 Azay le rideau

2.2. Date de construction : 1379 XIVème siècle

2.3. Détail et référence de l'annonce : (éventuellement)

2.4. Une description précise du logement est jointe en Annexe A. Booking N° Cottage

3. DUREE DE LA LOCATION SAISONNIERE

Le Bailleur loue au Preneur le logement du

Samedi 2018 à 15 heures

au Samedi 2018 à 11 heures

soit une durée de jours.

Le Preneur s'engage expressément à avoir intégralement libéré le logement le samedi à 11 heures au plus tard, et à remettre au Bailleur les clefs au Bureau d'accueil.

Lors du début de la location, le Bailleur remettra au Preneur les clefs et les instructions relatives au logement (Bip pour l'ouverture et fermeture du portail d'entrée, xxxxx xx xxxxxxx , xxx xxxxxxxxx)

0. PRIX DE LOCATION ET CHARGES

Les Parties ont convenu de fixer le loyer à Euros €pour l’intégralité de la durée de la

location décrite au paragraphe 2.

+ Taxe de séjour: €

Total de la location: €

Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après :

- Eau de ville -

-Electricité

- Chauffage;

- Air Conditionné;

- Ligne Téléphonique;

- Accès Internet;

- Accès Télévision;

-Taxe de séjour

Coordonnées bancaires (RIB) du Bailleur : Bénéficiaire : Banque :

Code Banque : Code Guichet :

Numéro de compte : Clef RIB :

IBAN : BIC :

Le Bailleur remettra au Preneur une quittance pour tout versement effectué

5. RESERVATION

Afin de procéder à la réservation du logement, le Preneur retourne le présent contrat paraphé à chaque page et signé accompagné du versement de 30% de la location , soit Euros euros ( somme à faire figurer en toute lettre ).

Ce versement sera effectué :

- par paiement CB sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx lors d'une réservation directe sur le site internet

- par CB ou par chèque lors d'une réservation directe par téléphone

6. Solde de la réservation

Le solde de votre réservation devra être réglé 30 jours avant votre arrivée

Le Preneur s’engage à verser 30 jours avant la date de début de la location fixée au paragraphe 3 le solde de 70 % du prix total de la location indiqué au paragraphe 4. Ce versement sera effectué par un règlement CB ou par cheque pour le compte du Bailleur indiqué au paragraphe 4.

7. REGLEMENT DU PRIX (à la réservation)

Le montant (30%) du loyer indiqué au paragraphe 3, soit _ € Euros

euros ( somme à faire figurer en toute lettre ) sera versé par le Preneur lors de la réservation.

Le Preneur effectuera ce versement

par paiement CB sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx lors d'une réservation directe sur le site internet

- par CB ou par chèque lors d'une réservation directe par téléphone

Les frais supplémentaires (taxe de séjour, location matériel, heures de ménage demandées lors du

séjour…..etc) seront à régler lors du départ.

8. DEPOT DE GARANTIE /CAUTION

Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant de 2'000€ par gite (deux mille Euros) à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets.

Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur lors de son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets.

Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

9. CESSION ET SOUS-LOCATION

Le présent contrat de location est conclu intuitu personae au profit du seul preneur identifié en tête du contrat.

Toute cession du présent bail, toute sous-location totale ou partielle, toute mise à disposition - même gratuite-, sont rigoureusement interdites. Le Preneur ne pourra laisser la disposition des lieux, même gratuitement et/ou par prêt, à une personne étrangère à son foyer.

10. ETAT DES LIEUX ET INVENTAIRES

Un état des lieux et un inventaire du mobilier mis à disposition du Preneur sont remis au

Preneur lors de l’entrée dans le logement.

Si l'état des lieux et l'inventaire ne sont pas établis et signés par le Bailleur, ou son représentant, et le Preneur simultanément (état des lieux et inventaires contradictoires), l'état des lieux et l'inventaire réalisé par le Bailleur seul et remis au Preneur lors de son entrée dans le logement seront contestables par le Preneur dans un délai de 48 heures suivant l'entrée dans le logement. A défaut de contestation par le Preneur dans ce délai de 48 heures, l'état des lieux et l'inventaire réalisés par le Bailleur et communiqués au Preneur à son entrée dans les lieux seront réputés acceptés sans réserve par le Preneur.

Un état des lieux et un inventaire seront établis par les Parties à la fin de la location, chacune en conservant un exemplaire signé.

A défaut d'état des lieux et/ ou d'inventaire à la fin de la location ou si le Preneur établit seul l'état des lieux et/ ou l'inventaire à la fin de la location, l'absence de contestation par le Bailleur dans les 48 heures suivant la fin de la location vaudra restitution des lieux en bon état et/ou inventaire complet.

11. DECLARATION DU BAILLEUR

Le Bailleur déclare être propriétaire du logement et en avoir la libre disposition et la pleine jouissance durant la période définie au paragraphe 3.

12. OBLIGATIONS DU PRENEUR

- Le Preneur usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive.

- Le Preneur entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou détériorés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement.

- Il devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision et autres.

- Le Preneur ne pourra exercer aucun recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués, ou sur le véhicule du preneur.

- Il respectera le nombre de personnes maximum pouvant entrer dans les lieux, conformément au descriptif qui lui a été remis.

- Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande.

- Le preneur s'engage à restituer le logement en parfait état

-Le Preneur s'engage à prendre à ses frais le nettoyage supplémentaire que le Bailleur sera contraint de réaliser en cas d'état de saleté et/ou de dégradation volontaire ou involontaire.

13. ANNULATION

La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

14. ASSURANCES

Le Preneur a contracté une assurance obligatoire multirisque afin de se prémunir contre les risques locatifs (dégâts des eaux, incendies…) lors de sa réservation, auprès de la compagnie Une copie de la police d’assurance devra être présentée au Bailleur au Preneur lors de son entrée dans les lieux.

15. RESILIATION DE PLEIN DROIT

En cas de manquement par le Preneur à l’une des obligations contractuelles, le présent bail sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée infructueuse.

16. ELECTION DE DOMICILE

Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française.

* *

Pour SAS Châteaux et Cottages

Prénom Nom du preneur

XX Xxxxxxxx XXXXXX M

Le Bailleur Le Preneur

Mention à réécrire en toutes lettres

« Bon pour accord, Lu et approuvé »

Date: 2018 Date: 2018

Signature « Bon pour accord, Lu et approuvé

Contract of seasonal rental

Company SAS CHATEAUX ET Cottages

BETWEEN UNDERSIGN

represented by Xx XXXXXX Xxxxxxxx

remaining: Domaine Le Plessis Gallu, - 1chemin du Plessis - 37190 Azay le rideau Personnel phone number: 0000000000

E-mail: xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx and xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx

hereafter called the Owner/financial backer

ON THE ONE HAND

AND

Mister and/or Madame

born the with , Country:

remaining

Fixed phone number:

Portable phone number:

E-mail:

Copy passeport /identity to be joined

hereafter called “the Taker”

IN ADDITION

It was agreed between the parts which the Financial backer rents with the Taker housing as described below in the following conditions:

1. OBJECT OF THE LEASING AGREEMENT

The parts declare that the present hiring does not have as an aim of the rented buildings with use of principal residence or professional mixed use and of principal residence.

Consequently, they agree that their respective rights and obligations will be governed by the stipulations of this contract, the decree of the modified December 28th, 1976 and failing this by the provisions of the civil code.

The buildings object of this contract are rented furnished on a purely seasonal basis, at the week, of the Saturday to Saturday.

2. DESIGNATION OF HOUSING

2.1. Address of housing: Xxxxxxx Xx Xxxxxxx 0 Xxxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxx Xx xxxxxx

2.2. Date of construction: 1379 – 14th century

2.3. Detail and reference of the announcement: Booking N°

Cottage

2.4. A precise description of housing is united in Appendix A.

3. DURATION OF THE SEASONAL RENTAL

The owner rents with the Taker the housing of

Samedi 2018 at 3 p.m.

in Samedi 2018 at 11 a.m.

that is to say one duration of days.

The Taker expressly commits himself having been completely releasing housing saturdays at 11 a.m. at the latest, and to give to the owner the keys to the Reception Office.

At the time of the beginning of the hiring, the owner will give to the Taker the keys and the instructions relating to housing (Beep for the opening and closing of the gate of entry, parking space, tri dustbins)

4. PRICE OF HIRING AND LOADS

The Parts were appropriate to fix the rent at Euros : € for 30%

of the duration of the hiring described at paragraph 2.

Total amount : included taxes

The rent above understands, for all the duration of the hiring, the payment of the rental loads and the supplies available pointed out hereafter:

- Water of city -

- Electricity

- Heating;

- Air-conditioned;

- Telephone line;

- Internet access;

- Access Television;

- Visitor's tax

Bank details (bank account number) of the owner Recipient:

Bank:

Code Banks: Code Counter: Account number:

Key bank account number: IBAN:

BIRO:

The owner will give to the Taker a receipt for any payment carried out.

5. RESERVATION

In order to proceed to the reservation of housing, the Taker turns over this contract initialed at each page and signed accompanied by 30% of payment of the hiring €

( to make appear in all lettre_). This payment will be carried out:

- by payment CB on Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx at the time of a direct reservation on the website

- by CB or cheque at the time of a direct reservation by telephone

6. BALANCE

The balance of your reservation must be paid 30 days before your arrival.

The Taker commits himself making 30 days before the start date of the hiring fixed at paragraph 3 down a payment corresponding to70% of the total price of the hiring indicated at paragraph 4.

This payment will be carried out by credit card on the owner indicated at paragraph 4.

7. REGULATION OF THE PRICE

The 30% amount of the rent indicated at paragraph 3, is €

to make appear in all lettre, will be versed by the Taker at the time of the reservation. The Taker will carry out this payment

- by payment CB on Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx at the time of a direct reservation on the website

- by B or cheque at the time of a direct reservation by telephone

The additional expenses (visitor’s taxes, hiring material, hours of household requested at the time of stay etc) will be to regulate at the time of the departure.

8. DEPOSIT /CAUTION

At the latest at the time of the entry in the places, the Taker will give to the Financial backer an amount of

2 ' 000€ /cottage (two thousand Euros per cottage) as deposit intended to cover the damage and/or degradations of housing and the furniture and object furnishing housing caused by the Taker, as well as the losses of keys or objects.

The deposit will be restored with the Taker at the time of his departure, deduction made if necessary of the sums covering the damage and/or degradations of housing and the furniture and objects furnishing housing caused by the Taker, as well as the losses of keys or objects.

The deposit could be made up by the handing-over of a cheque of guarantee signed to the order of the owner that this last will restore subject to inventory and of inventory of fixtures in conformity during the restitution of the keys.

9. TRANSFER AND SUB-RENTING

This leasing agreement is concluded intuitu personae with the profit from the only taker identified at the top of the contract.

Any transfer of this lease, any total or partial sub-renting, very put at disposal - even free, are rigorously prohibited. The Taker will not be able to leave the layout of the premises, even free and/or by loan, with a foreign person with his hearth.

10. INVENTORY AND INVENTORY OF FIXTURES

An inventory of fixtures and an inventory of the furniture placed at the disposal of the Taker are given to

Taker at the time of the entry in housing.

If the inventory of fixtures and the inventory are not established and are not signed by owner, or his representative, and the Taker simultaneously (contradictory inventory and inventory of fixtures), the inventory of fixtures and the inventory carried out by the owner alone and given to the Taker at the time of his entry in housing will be contestable by the Taker within a period of 48 hours following the entry in housing. In the absence of dispute by the Taker within this 48 hour, the inventory of fixtures and the inventory carried out by the owner and official statements with the Taker at his entry in the places famous will be accepted without reserve by the Taker.

An inventory of fixtures and an inventory will be establish by the Parts at the end of the hiring, each one by preserving a signed specimen.

In the absence of and/or of inventory at the end of the hiring or if the Taker establishes only the inventory of fixtures and/or the inventory at the end of the hiring, absence inventory of fixtures of dispute by the owner in the 48 hours following the end of the hiring restitution of the places in good state and/or complete inventory will be worth.

11. DECLARATION OF THE OWNER

The owner declares being owner of housing and to have of it the free provision and the full pleasure during the period defined in paragraph 3.

12. OBLIGATIONS OF THE TAKER

- The Taker will use peacefully of the housing rented and furniture and equipment according to the destination which was given to them by the lease and will answer of degradations and losses which could occur throughout contract in the buildings of which it has the exclusive pleasure.

- The Taker will maintain rented housing and will return it in good state cleanliness and tenant's repairs at the end of the contract. So objects appearing in the inventory are broken or deteriorated, the Financial backer will be able to claim their value of replacement.

- It will have to avoid very rustled likely to obstruct the neighbors, in particular those emitted by radio equipment, television and others.

- The Taker will not be able to in case of theft exert any recourse against the owner and depredations in the rented places, or on the vehicle of the taker.

- It will respect the number of person maximums which can enter the places, in accordance with the description which was given to him.

- The taker will not be able to be opposed to the visit of the buildings if the owner or his agent makes the request of it.

- The taker commits himself restoring housing in perfect condition

It Taking commits itself taking with its expenses additional cleaning that the owner will be constrained to realize in the event of state of dirtiness and/or voluntary deterioration or involuntary.

13. CANCELLATION

The signature of the contract engages the two parts in an irrevocable way. No cancellation is possible except written agreement of the parts. If the Taker gives up the hiring, there remains indebted totality of the rent.

14. INSURANCES

The Taker contracted a multirisk compulsory insurance in order to guard himself against the tenant's risks (water damages, fires…) at the time of its reservation, near the

compagnie

A copy of the insurance policy will have to be presented to the Financial backer to the Taker at the time of his entry in the places.

15. FULL CANCELLATION

In the event of failure by the Taker with the one of the contractual obligations, this lease will be automatically cancelled. This cancellation will take effect after deadline a 48 hours after a simple summation by registered letter or letter hand-delivered remained unfruitful.

16. ELECTION OF RESIDENCE

For the execution of present, the Financial backer and the Taker make election of residence in their respective residences. However, in the event of litigation, the court of the residence of the owner will be only qualified. This contract and its continuations are subjected to the French law.

For SAS CHATEAUX ET COTTAGES

XX. Xxxxxxxx XXXXXX

First name Name of the taker

The owner The Taker

M

Date: 2018 Date: 2018

Signature Bon pour accord, Lu et approuvé

DESCRIPTION OF HOUSING

Concern:

⧠ COTTAGE du Château for 4 people

⧠ COTTAGE Troglodyte

⧠ COTTAGE de la Tour for 4 people

⧠ COTTAGE Parc

⧠ COTTAGE Jardin

⧠ VILLA COTTAGE

Description:

Many main rooms:

Total surface area of the rented places: Swimming pool:

Garden: First Part: Second Part: Third Part: Fourth Part:

Shower rooms and WC: Secondary parts: Garage Parking spaces: Situation:

Exposure and seen: Distance from the sea:

Distance from the downtown area: Distance from the trade:

Distance from the beach nearest to the tracks: Distance from SNCF railway station:

Equipment:

Heating: Water: Electricity

Air-conditioned: Telephone: Internet: Television:

Inventory of furniture:

Dryer

Washing machine Hair drier Heating

Internet access Wifi /T éléphone without wire Board and iron

House & bathroom linen provided Secure privative carpark

Vacuum cleaner

Sofa bed in living room Television sets

CD player

DVD player Hi-fi system

Produced reception Soap/shampoo provided

Kitchen:

Kitchen utensils Dishes/Covered/Glassmaking Dishwasher

Oven microwaves Oven Refrigerator/Freezer

Hotplate Toaster

Expresso machine Kettle

Coffee machine expresso

Rooms Bedding Cloths/slips Feather bed Alèze mattress Protect mattress Pillows

Outside:

Am in hiding Table/Garden chairs Living room of Garden

Secure heated swimming pool/Spa Bicycles

Others

High chair baby on request/Bed umbrella/Baby sitting on request * Hiring nonsmoker

Allowed animals (daily rate) *

Hiring device barbecue & pierrade on request *

* to ask at the time of the reservation

DESCRIPTION DU LOGEMENT

Concerne :

⧠ COTTAGE du CHATEAU

⧠ COTTAGE Troglodyte

⧠ COTTAGE de la Tour

⧠ COTTAGE Mansart Parc

⧠ COTTAGE Mansart Jardin

⧠ VILLA COTTAGE

Description :

Nombre de pièces principales : Superficie totale des lieux loués : Piscine :

Jardin : Première Pièce : Deuxième Pièce :

Troisième Pièce : Quatrième Pièce : Salles d’eau et WC : Pièces secondaires :

Garage/ Places de Parking :

Situation :

Exposition et vue : Distance de la mer : Distance du centre-ville : Distance des commerces :

Distance de la plage la plus proche/ des pistes : Distance de la gare SNCF :

Equipement :

Chauffage : Eau : Electricité

Air Conditionné : Téléphone : Internet : Télévision :

Inventaire du mobilier :

Sèche-linge Lave-linge Sèche-cheveux Chauffage

Accès internet Wifi /Téléphone sans fil

Planche et fer à repasser

Linge de toilettes & de maison fourni Parking privatif sécurisé

Aspirateur

Canapé convertible dans salon Téléviseurs

Lecteur CD

Lecteur DVD Chaîne Hi-Fi

Produits d’accueil Savon/shampooing fournis

Cuisine:

Ustensiles de cuisine Vaisselle/Couverts/Verrerie Lave-vaisselle

Four micro-ondes Four

Réfrigérateur / Congélateur Plaque de cuisson

Grille-pain Machine Expresso Bouilloire Cafetière expresso

Chambres Literie Draps/taies Couette

Alèze matelas Protege matelas Oreillers

A l'extérieur:

Terrasse

Table/Chaises de jardin Salon de Jardin

Piscine chauffée sécurisée / Spa Vélos

Divers

Chaise haute bébé sur demande/Lit parapluie/Baby sitting sur demande * Location non-fumeur

Animaux admis (tarif journalier)*

Location appareil barbecue & pierrade sur demande *

* à demander lors de la réservation