POLITIQUE D'UTISATION DU PRODUIT ET MODALITÉS SPÉCIFIQUES AU PRODUIT

Les présentes Modalités d'utilisation, y compris les Modalités spécifiques au Produit incluses dans le présent document s'appliquent au(x) Produit(s) logiciel(s) concédé(s) à l'Utilisateur sous licence par Hexagon en application du CLUF, y compris toute version du CLUF, faisant partie d'un autre accord entre l'Utilisateur et Hexagon et qui fait référence aux Modalités d'utilisation. Certaines Modalités spécifiques au Produit concernant les Produits logiciels concédés à l'Utilisateur par sous-licence ne modifient pas le CLUF, mais annulent et remplacent le CLUF et sont identifiées à ce titre. D'autres modalités de produits incluses de manière distincte dans les présentes s'appliquent à des produits logiciels vendus par Hexagon, mais non concédés à l'utilisateur sous licence par Hexagon.

1.0 POLITIQUE D'UTISATION DU PRODUIT

1.1 DÉFINITIONS. Tels qu'utilisés dans les Modalités d'utilisation, les termes suivants sont définis comme suit, et d'autres termes en majuscules figurant dans le CLUF ont le sens qui leur y est attribué :

1.1.1. « Licence de système auxiliaire » désigne une(des) licence(s) du Produit logiciel mise(s) à disposition par Hexagon pour des Produits logiciels sélectionnés afin d'augmenter les Licences du système de production. Chaque Licence du système auxiliaire requiert une Licence de système de production correspondante et la durée de la Licence du système auxiliaire ne dépassera pas la durée de la Licence du système de production applicable.

1.1.2. « Client » désigne des dispositifs informatiques reliés à un Serveur

1.1.3. « Cœur » désigne un processeur physique sur un serveur d'ordinateur qui peut réagir à et exécuter les instructions de base que doit suivre l'ordinateur. Une Unité centrale de traitement (UC) peut avoir un ou plusieurs Cœurs et un serveur donné peut avoir de multiples prises UC pouvant chacune contenir de multiples Cœurs.

1.1.4. « Licence de système de production » désigne la(les) licence(s) du Produit logiciel fourni à l'Utilisateur pour une utilisation de production générale.

1.1.5. Les « Modalités spécifiques au Produit » modifient ou annulent et remplacent le CLUF et (ii) en cas de contradiction entre le CLUF et les Modalités spécifiques au Produit, ces dernières régiront le Produit logiciel applicable. En cas de contradiction entre les modalités du CLUF, les Modalités spécifiques au Produit antérieures éventuelles (y compris les modalités spécifiques au produit livrées sous forme d'un addendum au CLUF), et les présentes Modalités spécifiques au Produit, ces dernières primeront sur le CLUF et toutes Modalités spécifiques au Produit antérieures concernant le Produit logiciel objet du Contrat.

1.1.6. « Produit logiciel basé sur Serveur » désigne le logiciel basé sur le serveur auquel accèdent un ou plusieurs Clients.

1.1.7. « Fichiers XML » désigne les fichiers XML (Extensible Markup Language) générés par le Produit logiciel, le cas échéant.

1.1.8. « Feuilles de style XSL » désigne les présentations en XSL (Extensible Stylesheet Language) d'une classe de Fichiers XML qui, lorsqu'ils sont inclus avec le Produit logiciel, décrivent la façon dont une instance de la classe est transformée en un document XML (Extensible Markup Language) qui utilise le vocabulaire de formatage.

2.0 MESURES DE CONCESSION DE LICENCES. Les Produits logiciels sont concédés sous licence soit en tant que Licences systèmes de production ou Licences systèmes auxiliaires. Il existe deux (2) types de Licences systèmes de production et six (6) types de Licences systèmes auxiliaires, tel que décrit ci-dessous. Selon la licence de l'Utilisateur, une licence peut être utilisée en mode Utilisation concurrente ou en mode verrouillée (sur un seul poste de travail). Si un outil de gestion de licence électronique est intégré dans le Produit logiciel, le type de licence sera vérifié par le système de licence de Hexagon. En l'absence d'indication contraire, le type et mode de licence Client de l'Utilisateur sera une Licence système de production à utilisation concurrente. Chaque licence du Produit logiciel est soumise au CLUF, aux Modalités d'utilisation et aux Documents relatifs à la commande.

2.1 Les Licences systèmes de production sont précisées et les modalités applicables sont décrites ci-dessous :

2.1.1 Mode utilisation concurrente (CC), un type de licence Client qui permet le checking

in (l'enregistrement) et le checking out (la vérification) du nombre total de licences disponibles du Produit logiciel pour les Utilisateurs. À tout moment, l'Utilisateur peut effectuer autant de copies du Produit logiciel que le nombre de licences Client que détient l'Utilisateur. Si le Produit logiciel peut fonctionner en mode déconnecté, comme énoncé dans le Guide d'installation, un Utilisateur peut consulter (check out) une licence du Système pour une utilisation déconnectée, réduisant ainsi le nombre total de licences disponibles dans le réservoir de licences jusqu'à ce que la licence soit remise dans le Système. L'Utilisateur est responsable de s'assurer que le nombre d'Utilisateurs utilisant le Produit logiciel concurremment n'excède pas le nombre de licences achetées par l'Utilisateur. L'Utilisateur consent à l'utilisation d'un mécanisme de licence, de fichiers de licence, de clés matérielles, et d'autres dispositifs de sécurité en lien avec le Produit logiciel.

2.1.2 Mode verrouillé (NL) (Licence fixe) un type de licence qui permet à une seule copie d'un Client ou d'un Produit logiciel basé sur serveur d'être stockée sur un disque dur et chargée pour exécution sur un seul poste de travail, dispositif ou serveur désigné.

2.2 Les Licences de systèmes auxiliaires sont précisées et les modalités applicables sont décrites ci-dessous :

2.2.1 La Licence passive de reprise après sinistre (BCK) est concédée uniquement pour une utilisation temporaire lorsque le basculement manuel du Produit logiciel à la Licence de Système auxiliaire est exigé en cas de défaillance de la Licence du système de production, Cette licence peut être utilisée dans le système de production uniquement pendant la durée de défaillance des Licences du système de production.

2.2.2 La Licence du système de développement (DEV) est une licence d'un Produit logiciel basé sur serveur qui est remise uniquement en lien avec la Licence du système de production de ce Produit logiciel aux fins de développer et tester le site web construit uniquement avec le Produit logiciel. Les Licences du système de développement ne doivent pas être utilisées à des fins de production (c'est-à-dire pour un site web pleinement opérationnel).

2.2.3 La Licence active de reprise après sinistre (RDT) est concédée uniquement pour une utilisation temporaire lorsque le basculement automatique du Produit logiciel à la Licence de Système auxiliaire est exigé en cas de défaillance de la Licence du système de production, Cette licence peut être utilisée dans le système de production uniquement pendant la durée de défaillance de la Licence du système de production.

2.2.4 La Licence de système de test (TST) est concédée uniquement à des fins de tests et de mises au point. Les licences de tests ne peuvent pas être utilisées à des fins de formation.

2.2.5 La Licence de système de formation (TRN) est concédée en licence uniquement à des fins de formation.

2.2.6 La Licence d'équilibrage de la charge (LOB) est concédée uniquement en vue de la répartition égale du trafic entre les multiples serveurs.

3.0 DROITS ET LIMITATIONS

3.1 CE QUI SUIT EST PERMIS POUR LA LICENCE D'UTILISATEUR :

3.1.1 Sauf mention contraire dans le Guide d'installation pour les Produits logiciels qui sont livrés avec une Interface de programmation d'application (« API ») et/ou l'outil de configuration, l'Utilisateur peut utiliser l'API (les API) pour écrire ses propres extensions aux Produits logiciels, et l'Utilisateur peut utiliser un outil de configuration pour configurer le Produit logiciel, mais seulement dans la mesure permise par l'API (les API) et/ou l'outil de configuration. Dans la mesure où Xxxxxxx ne transfère aucun droit sur sa Propriété intellectuelle (selon la définition de ce terme à l'article 8.1.2 du CLUF) en permettant à l'Utilisateur d'écrire les propres extensions de ce dernier en utilisant l'API ou les API ou de configurer le logiciel via l'outil de configuration, l'Utilisateur convient et reconnaît que Hexagon conserve tous les droits sur son Produit logiciel, l'API ou les API, et sur l'outil de configuration. Hexagon ne fait aucune déclaration ni ne donne de garantie en ce qui concerne lesdites extensions et/ou configurations et dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, Hexagon et ses fournisseurs rejettent toute garantie, expresse ou tacite, concernant lesdites extensions et/ou configurations, y compris, sans toutefois s'y limiter, toute garantie implicite de valeur commerciale, d'adéquation à une fin particulière, d'utilisation haut risque et de non-violation. L'utilisation par l'Utilisateur de ces extensions et/ou configurations est uniquement aux propres risques de l'Utilisateur et est soumise à la législation en vigueur, l'Utilisateur convient par les présentes d'indemniser et mettre hors de cause Hexagon et ses fournisseurs en ce qui concerne ces extensions et/ou configurations.

3.1.2 Pour un(des) Produit(s) logiciel(s) basé(s) sur serveur :

(i) L'Utilisateur peut gérer de multiples site Web et fournir de multiples services Web aux utilisateurs clients de l'Utilisateur avec une seule licence, à condition que tous les sites Web et services Web résident sur le serveur sous licence.

(ii) L'Utilisateur peut télécharger un Produit logiciel basé sur Serveur sur plusieurs machines au sein d'un groupe qui agit comme un seul serveur Web, à condition que l'Utilisateur ait obtenu auprès de Hexagon le nombre de licences ou le nombre de Cœurs applicables, et que le nombre total de Cœurs déployés ne dépasse pas la quantité concédée sous licence.

(iii) L'Utilisateur ne peut pas utiliser le code java script du Produit logiciel à toute fin autre que celle de l'application pour laquelle il a été écrit.

(iv) Sauf mention contraire dans le Guide d'installation, pour les Produits logiciels qui contiennent des Feuilles de style XSL pour la présentation de fichiers XML, l'Utilisateur peut utiliser les Feuilles de style XSL et les œuvres en résultant uniquement aux fins de présentation des Fichiers XML et des œuvres en résultant (ensemble, « Produits XML ») pour l'entreprise de l'Utilisateur. L'Utilisateur ne peut pas distribuer les Feuilles de style XSL ou les Produits XML sur une base autonome. Les Feuilles de style XSL ne peuvent pas être utilisées dans la production de matériel illicite, diffamatoire, frauduleux, lubrique, obscène ou pornographique, ou de tout matériel qui viole les droits de propriété intellectuelle de tiers, ou autrement de toute manière illégale. Toutes les Feuilles de style fournies avec le Produit logiciel sont et resteront la propriété de Hexagon.

3.2 CE QUI SUIT EST INTERDIT POUR LA LICENCE DE L'UTILISATEUR :

3.2.1 Pour un Produit logiciel qui est pour un seul poste de travail :

L'Utilisateur ne peut pas permettre que le Produit logiciel soit utilisé par de multiples Utilisateurs sur un seul poste de travail en même temps ; toutefois, si une licence fixe avec accès à distance permet à un nombre non défini de clients de se connecter au serveur d'application, le nombre de connexions n'est pas limité.

3.2.2 Pour un Produit logiciel basé sur serveur :

(i) L'Utilisateur ne peut pas utiliser le Produit logiciel basé sur serveur pour exploiter le logiciel en tant que service ou hébergement sans le consentement écrit préalable de Hexagon.

(ii) L'Utilisateur ne peut pas utiliser et l'Utilisateur ne peut pas autoriser quelqu'un ou permettre à quelqu'un d'utiliser la Licence du Développeur à des fins de production (c'est-à-dire un site Web pleinement opérationnel).

(iii) Restrictions fondamentales pour certains Produits logiciels de Hexagon : Les frais de licence et les restrictions d'installation pour les Produits logiciels de Hexagon peuvent être basés sur le nombre de Cœurs présents dans le serveur sur lequel les Produits logiciels de Hexagon sont installés. Si les Produits logiciels de l'Utilisateur sont basés sur les Cœurs, le présent article s'appliquera. L'Utilisateur est responsable de déterminer le nombre de Cœurs sur le serveur hôte de l''Utilisateur et de commander le nombre de licences Cœurs approprié. Chaque licence d'un Produit logiciel de Hexagon doit être installée uniquement sur un seul serveur. Par exemple, une licence pour 4 Cœurs ne doit pas permettre à l'Utilisateur d'installer deux copies d'une composante, chacune sur un serveur 2 Cœurs. Dans un environnement de traitement de données virtualisé, où la technologie hyper-threading, « machine virtuelle » ou autres techniques similaires créent des « processeurs virtuels » qui ne correspondent pas nécessairement aux Cœurs physiques présents sur le serveur, les droits d'utilisation de l'Utilisateur dépendent de la relation entre le nombre de Cœurs pour lesquels l'Utilisateur possède la licence, le nombre de Cœurs physiques présents sur le serveur hôte, et le nombre de processeurs à la disposition du Produit logiciel de Hexagon dans l'environnement virtualisé, comme suit : si le nombre de Cœurs pour lesquels l'Utilisateur possède une licence est égal ou supérieur au nombre de Cœurs physiques présents sur le serveur hôte, alors des processeurs virtuels supplémentaires créés par hyper-threading ou d'autres méthodes d'effectuer des multitâches sur un Cœur physique ne violent pas la restriction d'octroi de licence de l'Utilisateur. Toutefois, si l'Utilisateur souhaite installer le Produit logiciel de Hexagon sur un serveur hôte ayant un plus grand nombre de Cœurs présents que le nombre de Cœurs pour lesquels l'Utilisateur possède une licence, l'Utilisateur doit exploiter le Produit logiciel de Hexagon uniquement dans une machine virtuelle qui accède à un nombre maximum de processeurs (qu'ils soient virtuels, physiques ou les deux) qui soit inférieur ou égal au nombre de Cœurs pour lesquels l'Utilisateur possède une licence.

4.0 SCÉNARIOS DE LICENCE SPÉCIAUX

4.1 Droits limités du Gouvernement des États-Unis. Si les Produits logiciels (y compris les Mises à jour, les Mises à niveau, la documentation ou les données techniques liées à ces Produits logiciels) sont concédés sous licence, acquis, souscrits ou obtenus, directement ou indirectement, par ou pour le compte

d'une entité ou agence du Gouvernement des États-Unis, le présent Article 4.1 s'applique également.

4.1.1 Pour les agences civiles : Le Produit logiciel a été mis au point avec des fonds privés et est un « logiciel informatique restreint » soumis avec des droits restreints conformément aux Règlements fédéraux en matière d'acquisition (Federal Acquisition Regulations (« FAR ») 52.227-19 (a) jusqu'à (d) (Logiciel informatique commercial – Droits restreints).

4.1.2 Pour les entités du Département de la Défense : Le Produit logiciel a été mis au point avec des fonds privés et est un « logiciel informatique commercial » soumis avec des droits restreints conformément aux Règlements fédéraux de Défense en matière d'acquisition (« DFARS ») DFARS 227.7202-

3 (Droits relatifs au logiciel informatique commercial ou à la documentation logicielle informatique commerciale).

4.1.3 Avis : Ce Produit logiciel est un « Logiciel informatique commercial » tel que défini dans DFARS 252.227-7014 (Droits relatifs au Logiciel informatique non commercial) et FAR 12.212 (Logiciel informatique), qui inclut des « données techniques » telles que définies dans DFARS 252.227-7015 (Données techniques) et FAR 12.211 (Données techniques). Toute utilisation, modification, reproduction, version, performance, affichage ou divulgation de ce « Logiciel informatique commercial » respectera strictement la licence commerciale standard du fabricant, qui est jointe au contrat gouvernemental et y est intégrée. Hexagon et tout fabricant de logiciel de tiers applicable sont le Fabricant. Le Produit logiciel n'est pas publié et tous les droits sont réservé en vertu des Lois sur les droits d'auteur des États-Unis.

5.0 MODALITÉS SPÉCIFIQUES AU PRODUIT. Les Modalités spécifiques au Produit s'appliquent à l'Utilisateur si ce dernier a obtenu de Hexagon des Produits logiciels concédés sous licence identifiés au présent article 5.0.

5.1 Modalités spécifiques au Produit qui modifient le CLUF

Un ou plusieurs addenda (dont témoignent les hyperliens suivants) sont applicables au Client dans le cas où certains Produits logiciels fournis au Client font aussi usage des produits identifiés dans les addenda visés.

5.1.1 HxGN onCall Records (auparavant WebRMS)

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_OnCallRcdsCR4EEulaAddendum/OnCallRecords_CR 4E_EULA_Addendum-08-2019.pdf

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_OracleTechEulaAddendum/Hexagon-SW-Oracle- Technology-EULA-Addendum_08-2019.pdf

5.1.2 Intergraph NetWorks Suite

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_OracleTechEulaAddendum/Hexagon-SW-Oracle- Technology-EULA-Addendum_08-2019.pdf

5.1.3 Logiciel Hexagon avec contenu SAP

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_SAPEulaAddendum/Hexagon-SW-SAP-EULA- Addendum_08-2019.pdf

5.1.4 I/Map Editor pour ArcGIS

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_MapEditorArcGISAddendum/I-MapEditor-ArcGIS- EULA-Addendum_08-2019.pdf

5.1.5 Conditions applicables à certains produits de Hexagon Geospatial

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_GSPAddendum/GSP-Products-EULA-Addendum_08- 2019.pdf

5.1.6 HERE Données vendues avec les solutions de Hexagon Safety & Infrastructure

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_HEREAddendum/HERE-Data-EULA-Addendum_08- 2019.pdf

5.1.7 HxGN OnCall Map Provider – ESRI

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_ESRIAddendum/Esri-OnCall-Map-EULA- Addendum_08-2019.pdf

5.1.8 Logiciel Clevest

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_ESRIAddendum/Esri-OnCall-Map-EULA- Addendum_08-2019.pdf

5.1.9 Contrat d'abonnement pour les Produits Groupés du Partenaire (Partner Bundles)

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_PartnerSolution/Partner-Bundle-EULA-Addendum_08- 2019.pdf

5.1.10 Base de données Oracle (Application Spécifique)

xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/-

/media/Legal/Hexagon/SI/Licenses/Terms_OracleEulaAddendum/Oracle-Db-ASFU-EULA- Addendum_08-2019.pdf

5.2 Modalités Spécifiques au Produit qui annulent et remplacent le CLUF

Un ou plusieurs des produits logiciels suivants seront concédés à l'Utilisateur par sous-licence par les contrats de licence qui suivent (comme en témoignent les hyperliens individuels)