16SIS06036

16SIS06036

Fiche Détaillée

1 - Identification

Identifiant : 16SIS06036 Nom usuel : BUTIMOVE Adresse : Route de Chalais Département : XXXXXXXX - 00

Commune principale :

XXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXX - 00000

Caractéristiques Ancien terrain communément appelé "la butte", exploité par la société BUTIMOVE sur

du SIS :

la commune de Xxxxxxxxxx (00). Cette butte a été constituée à l'occasion d'un nivellement de terrain effectué lors de la construction de l'usine voisine pendant les années 70/80. Des fûts ont été enfouis sous la terre au moment de la création de cette butte. Ces fûts contenaient divers produits et déchets provenant d'un ancien incendie de l'usine (années 70). La société CarnaudMetalbox a acquis ce site en 1989. Des suintements à flanc de butte ont été détectés en 1994. Une pollution des eaux souterraines (solvants halogénés) a été décelée en 1995. Plusieurs études ont été réalisées depuis 1995 afin de déterminer l'origine exacte de la pollution et de la traiter. La société CarnaudMetalbox a mené l'ensemble des travaux préconisés (extraction des fûts, pompage/traitement des eaux souterraines par méthode "air stripping") depuis 1995. Parallèlement à ces travaux, un programme de surveillance des eaux souterraines a été mis en place. D'après les différentes campagnes d'analyse, une faible niveau de pollution a été détecté à l'aval imédiat du site. Compte tenu de l'usage de la nappe en aval du site (pas de prélèvement d'eau de boisson, les habitations ayant toutes été raccordées au réseau), la présence d'une pollution résiduelle peut toutefois être tolérée. L’emprise du site occupe une superficie totale d'environ 13 056 m2 (source : xxx.xxxxxxxx.xxxx.xx).

Etat technique : Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usage ou servitudes imposées ou en cours

Observations : Des informations précises et complémentaires peuvent être obtenues en consultant la fiche BASOL correspondante sur "xxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxxxx-xxxxxxx.xxxx.xx/".

2 - Références aux inventaires

Organisme	Base	Identifiant	Lien
Administration - DREAL - DRIEE - DEAL	Base BASOL	16.0010	xxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxxxx-xxxxxxx.xxxx.xx /fiche.php?page=1&index_sp=16.0010

3 - Sélection du SIS

Critère de sélection : Terrains concernés à risques potentiels, à gérer

Commentaire sur la sélection :

En l'absence de mise en place de servitudes d'utilité publique (SUP), le site est classé comme étant à risques potentiels à gérer.

4 - Caractéristiques géométriques générales Coordonnées du centroïde : 453695.0 , 6489983.0 (Lambert 93) 5 - Liste parcelles cadastrales

Code commune	Nom commune	Section	Parcelle	Date
00000	XXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXX	F	891	15/12/2015

6 - Documents

AP - 24/01/19

Titre

7 - Cartographie dynamique

5 km

Périmètre du SIS Cartes IGN - IGN

Identifiant : 16SIS06036

Périmètre du SIS

Parcelles cadastrales - IGN

Identifiant : 16SIS06036