Coordonnées

Coordonnées

Nom : Adresse : Code postal : Téléphone :

Prénom :

Ville :

E-mail :

Je souhaite m’inscrire au(x) modules(s) suivant(s) :

	PR18-2	PARO REPRISE Parodontie non-chirurgicale 13/14/15 septembre et 25/26 octobre 2018	3600 €
	PR19-1	PARO REPRISE Parodontie non-chirurgicale 24/25/26 janvier et 14/15 mars 2019	3600 €
	HO18-1	SPÉCIAL Hygiène : l’épreuve de l’oral – CHIRURGIEN-DENTISTE 27 et 28 septembre 2018	990 €
	HO18-1A	SPÉCIAL Hygiène : l’épreuve de l’oral – ASSISTANT(ES) ACCOMPAGNANT SON DENTISTE 27 et 28 septembre 2018	580 €
	PA18-1	PARO AVANCÉ Chirurgie de la poche et gestion des cas complexes* 11 au 15 décembre 2018	3800 €
	EC19-1	SPECIAL Élongation coronaire 4 février 2019	720 €
	PI19-1	SPÉCIAL Péri-implantite : le côté obscur de la spire 1er et 2 avril 2019	1700 €

Mes Points Fidélité = Somme totale =

€

10€ de réduction tous les 100 Points Fidélité

Méthode de paiement

Par chèque : à l’ordre de ParoSphère Formation Chèques à envoyer au 00, xxx Xxxxxxx 00000 Xxxxx.

Avec mention obligatoire des références au dos du chèque : nom, prénom, no du module de formation.

Par virement bancaire : IBAN : XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000

RIB : 12619 00038 43642301010 93

BIC : XXXXXXXX – Agence de domiciliation : CGD Xxxxx 00 (00000)

Avec mention obligatoire des références suivantes : nom, prénom, no du module de formation.

Modalités de paiement

Premier règlement d’acompte = 30 % de la somme globale au moment de l’inscription. Deuxième règlement = 70% de la somme globale au moment de la formation.

En cas d’annulation 3 mois avant le début du module, nous vous remboursons l’intégralité de votre règlement. Après ce délai nous retenons 10 % de la somme engagée.

* Conditions d’inscription

Le module PARO AVANCÉ est accessible sous conditions : avoir participé au module Paro Reprise.

OU sur dossier comprenant un CV et une lettre de motivation.

Date : Signature :

I – OBJET

En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser la ou les actions de formation sélectionnée(s) sur la page 1.

II – NATURE ET CARACTERISTIQUES DE LA FORMATION

L’action de formation entre dans la 6e catégorie prévue à l’article L.6313-1 du Code du travail, à savoir « les actions

d’acquisition, d’entretien ou de perfectionnement des connaissances ».

L’action de formation détaillée est consultable sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Elle indique la nature, la durée, le programme, le lieu, les prérequis nécessaires, les moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre, les diplômes, titres et références des formateurs.

Le règlement intérieur de la formation est disponible sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx.

III – ORGANISATION DE L’ACTION DE FORMATION

Lieu de la formation : LISC – 64 rue Fondary – 00000 Xxxxx

IV – DISPOSITIONS FINANCIERES

Le prix de la formation est indiqué sur la page 1.

V – VALIDATION ET SANCTION DE LA FORMATION

L’appréciation des résultats se fera à travers la mise en œuvre d’une procédure d’évaluation qui permettra de déterminer si le stagiaire a acquis les connaissances ou les gestes professionnels dont la maitrise constitue l’objectif initial de l’action. En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de la formation sera remise au stagiaire à l’issue du module.

La présence obligatoire du stagiaire tout au long de la formation sera validée par la signature d’une feuille d’émargement.

VI – DELAI DE RETRACTATION

À compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Le délai de rétractation est porté à 14 jours (article L.121-16 du Code de la consommation) pour les contrats conclus « à distance » et les contrats conclus « hors établissement ». Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe la société Parosphère Formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

VII – INTERRUPTION DU STAGE

• En cas d’abandon de la formation par le stagiaire pour un motif de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié́. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

• En cas d’abandon de la formation pour une raison hors motif de force majeure, les modalités de remboursement sont les suivantes : remboursement de l’intégralité du montant pour une annulation au moins 3 mois avant le début de la formation ; dépassé ce délai, remboursement de 90% du montant de la formation.

• Dans tous les cas, la résiliation de la formation par le stagiaire doit se faire par lettre recommandée avec accusé de réception.

• En cas d’annulation de la formation par Parosphère Formation, le stagiaire est informé par écrit et peut demander le remboursement de l’intégralité de la formation.

VIII – DATE D’EFFET ET DUREE DU CONTRAT

Le présent contrat prend effet à compter de la signature et est valable durant toute la durée de la formation.

IX – CAS DE DIFFEREND

Il pourra être mis fin à ce contrat à la demande d’une des parties lorsque celle-ci constate, de la part de l’autre partie, un manquement aux obligations inscrites dans le présent contrat. Si un différend n’a pu être réglé à l’amiable, il sera soumis à l’appréciation du tribunal compétent.

Date, nom, prénom et signature du stagiaire, précédés de la mention « lu et approuvé » Signature et cachet de l’organisme de formation