AMAP du Pallet CONTRAT D'ENGAGEMENT "Légumes Bio de saison"
AMAP du Pallet
CONTRAT D'ENGAGEMENT "Légumes Bio de saison"
du 1er janvier au 31 décembre 2014
signé entre
……………………………………………………………………………………,demeurant……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….................................................................................................................................................
Tél. Professionnel / Perso:………………………………………………………..
Email :……………………….…………………………………………………
Email : ……………………………………………………………………………….
N° de portable : …………………………………………………………………………………….
En cas de demi/panier, je partage mon panier avec……………………………………………….. Je règlerai donc la somme de ……………… par mois.
et Les Jardins de la Xxxxxx Xxxxxx et Xxxxxxx XXXXXX 00 xxx x'Xxxxxxxxx 00000 Xx Xxxxxxxx Xxxxx-Xxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx00000@xxxxx.xxx et COPIE à : xxx.xxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx
06 50 20 47 69 (Thomas) et ou 06 81 43 74 26 (Vincent)
PREAMBULE
Notre AMAP (Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne) respecte les principes de la charte de l’agriculture paysanne biologique.
Les objectifs d'une AMAP sont entre autres de :
maintenir une agriculture paysanne, socialement équitable et écologiquement saine
mettre en place une économie solidaire de proximité
permettre à des consommateurs d’acheter à un prix juste des produits d’alimentation de qualité, en étant informés de leur origine, et de la façon dont ils ont été produits.
ARTICLE 1 : OBJET
Le présent contrat règle les modalités de vente de légumes entre les producteurs et le signataire de
l'AMAP du PALLET pour une durée d’un an soit 50 paniers.
Durant cette période, un panier hebdomadaire sera livré tous les Vendredi soirs dans les horaires de la permanence de l’AMAP de 18h30 à 19h30.
ARTICLE 2 : ENGAGEMENTS DE L'ADHERENT
Je m'engage à prendre un panier hebdomadaire durant la période.
Je reconnais que les intempéries, les ravageurs, les maladies font partie intégrante de l’agriculture et peuvent nuire à la récolte. Mais à l'inverse, je peux penser que de bonnes conditions de culture puissent augmenter la production. En conséquence de quoi, je comprends qu'en devenant partenaire, j'accepte de partager les risques et les bénéfices.
Si un légume ou plusieurs légumes ne produisent pas en volume suffisant, j’autorise les producteurs à s’approvisionner auprès de partenaires maraîchers locaux (Xxxxxxxx Xxxxxxx au Loroux bottereau et Gaec des rangs d'oignons au cellier), des légumes cultivés selon le cahier des charges de l'agriculture biologique sous réserve d'en être informé.
Quand je ne peux pas venir chercher mon panier, je cherche quelqu’un qui soit prêt à prendre le panier et émarger à ma place, sinon il sera perdu.
Je m'engage à participer à au moins un chantier chez le maraîcher au cours de la durée du contrat (désherbage, récolte, travaux divers etc...).
Pendant la livraison du vendredi soir, je m’engage à participer au minimum 2 fois pendant mon contrat à aider le producteur à décharger, remballer, veiller au bon déroulement de la distribution et au bon fonctionnement du stand. Un calendrier sera mis à votre disposition pour vous inscrire.
ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS DES PRODUCTEURS
Je m’engage à fournir des légumes de saison, frais, cultivés conformément au cahier des charges de l'agriculture biologique.
Je m'engage à une livraison hebdomadaire de paniers pendant la durée du présent contrat.
Je détermine le contenu du panier en fonction de la quantité et de la diversité des légumes disponibles.
Je m’engage à fournir un minimum de 6 légumes différents par semaine pour les paniers à 13 euros et 6 variétés pour les paniers à 9 euros.
J’accepte d'accueillir les signataires sur ma ferme.
Je m'engage à être transparent sur le mode de fixation des prix et mes méthodes de travail ainsi qu'à donner régulièrement des nouvelles sur l'avancée des cultures.
ARTICLE 4 : PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
12 Mois 50 paniers |
|
Paniers à 13 € ( 650,00 €) |
Paniers à 9 € ( 450,00 €) |
1 |
1 |
O |
O |
O |
O |
chèque de 650,00 €
Je coche ou surligne la case correspondante à mon contrat.
L'ensemble des chèques est libellé à l'ordre de L'EARL Les Jardins De La Vallée et joint au présent contrat signé qui sera remis directement à Thomas ou Xxxxxxx Xxxxxx, de l'EARL Les Jardins de la vallée.
ARTICLE 5 : DISTRIBUTION DES PANIERS
La distribution aura lieu les Vendredi de 18h30 à 19h30. Chaque AMAPien remplira lui-même son panier en fonction des légumes et des quantités indiquées sur un panneau. Des balances seront mises à votre disposition, ainsi qu'une feuille d'émargement à remplir impérativement toutes les semaines.
ARTICLE 6 : SITUATIONS EXCEPTIONNELLES
En cas de situation exceptionnelle (catastrophe climatique,...) une réunion spécifique à cette situation réunissant les signataires et les producteurs se tiendra afin d'étudier les conséquences sur le présent contrat.
ARTICLE 7 : RENOUVELLEMENT
A la fin de la période d'engagement, le signataire pourra décider de reconduire ou non le contrat. Il devra informer le producteur de sa décision au moins un mois avant l'échéance du présent contrat.
Interruption de la distribution entre le 25 décembre et le 1er Janvier et 1 autre semaine entre février et mars (selon les producteurs) .
ARTICLE 8 : RESILIATION
Chaque partie peut résilier le contrat sous certaines conditions extrêmes.
La résiliation sera examinée par le Comité de l'AMAP avec consultation des producteurs.
Fait à Le Pallet le : en 2 exemplaires originaux.
Le signataire Les producteurs de la Chapelle Basse-Mer