CONTRAT DE SPONSORING 2019

XXXXXXX XX XXXXXXXXXX 0000

XXXXX XXX XXXXXXXXXX :

« La Capétienne » organisé par l’association Senlis Athlé et représenté par :

D’une part

ET

Société Représentée par :

Ci-après dénommée l’Entreprise, D’autre part

IL EST ARRETE CE QUI SUIT ARTICLE 1

1.1: Objet du contrat

L’Entreprise apporte son soutien en 2019 à l’organisation de « La Capétienne » (Montant en chiffres et en lettres)

Conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte de l'Association Senlis Athlé.

1.2 : Echéancier

Cette somme sera versée le :

Ou de la manière suivante :

1.3 : Avantages en nature

L'Entreprise s’engage à fournir à l’association le matériel suivant :

Ce matériel sera remis à l’Association le :

ARTICLE 2 : Obligations de l’Association

2.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication

Sauf accord mentionné ci-après, les modalités sont celles du pack présenté dans la brochure jointe.

Accords particuliers :

2.2 : Accès privilégié aux manifestations

Illimité (manifestation gratuite pour les spectateurs).

2.3 : Mise à disposition d’espaces

En fonction du pack choisi et des accords particuliers

2 .4 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité

L'Association s'engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente de l'entreprise agissant dans le même domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit. Cette close pourra s’appliquer pour les packs 1, 2, 3 ou si le partenaire couvre un poste budgétaire complet.

Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de l'une ou l'autre des parties.

ARTICLE 3 : Assurances

La compétition « La Capétienne » est couverte par l’assurance du club Senlis Athlé (Compagnie SMACL)

ARTICLE 4 : Durée de la présente convention

La durée de la convention s’étend de la date de signature à la fin de la compétition La Capétienne soit le dimanche 13 Octobre 2019.

Conditions particulières à préciser :

ARTICLE 5 : Résiliation et annulation de l'action

Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.

En cas d'annulation de l'action décrite à l'article 1 susvisé, la rémunération versée par l'Entreprise à l'association devra être restituée.

ARTICLE 6 : Litige

En cas de litige s’élevant en relation avec l’exécution du présent contrat, les parties s’obligent à une phase préliminaire de conciliation.

Fait à ......................................................, le : ................................

En deux exemplaires originaux

Signature des représentants des deux parties