ENTRE :
ENTRE :
Gîte Bellecombe Xxxxxx Xxxx
394 Route de Méaudre Autrans-Méaudre en Vercors 38880
ci-aprés dénomé le Bailleur », ET :
Mme / M. :
………………………………………………………………………………………. Adresse :
………………………………………………………………………………………. Ville:
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Code postal:
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Téléphone:
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Mail:
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ci-après dénommé(e) « le Preneur »,
il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci- dessous aux conditions suivantes :
• OBJET DU CONTRAT DE LOCATION
Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale. En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par les stipulations du présent Contrat par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du Code Civil. Les locaux, objet du présent contrat, sont loués meublés à titre saisonnier et touristique.
• DÉSIGNATION DU LOGEMENT
Adresse du logement :
000 xxxxx xx Xxxxxxx - 00000 Xxxxxxx-Xxxxxxx xx Xxxxxxx – France
Gite Bellecombe :
Nombre de personnes (15 personnes maximum) : dont adultes et
enfants :........
Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :………
Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :………
Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :………
Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :………
Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :……… Nom : ………………………………Prénom :…………………….Age :………
Descriptif du Gite et annexe:
• DURÉE DE LOCATION
Le Bailleur loue au Preneur le logement dès 17h00 du .........................................................au. à 10h00,
soit nuits.
Cette durée est maximale et non renouvelable. Le Bailleur remettra les clefs et les instructions relatives au logement au Preneur à son arrivée.
• PRIX DE LOCATION
Prix du Gite en euros pour la date prévue précédemment :
Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles (eau potable, chauffage, accès Internet, TV).
• CONDITIONS DE PAIEMENT
Le montant de la location est à régler :
• Soit par carte bancaire sur le site xxx.xxxx-xxxxxxxxxx.xxx
• Soit par chèque bancaire
• Soit par virement bancaire
La location sera confirmée et réservée dès lors que 30 % du montant du loyer seront versés sur le compte du Bailleur.
Le solde est dû 30 jours avant la date d’arrivée.
Si le Preneur loue moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du prix de la location devra être réglée pour confirmer la réservation.
La signature du contrat ne confirme en rien la réservation de la location.
Le Preneur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepte.
Le Preneur reconnaît avoir pris connaissance du descriptif du Gite concerné(s).
Contrat et CGV à parapher.
Date et signature des parties après la mention « lu et approuvé » :
Le Preneur,
Le Bailleur,