Conditions supplémentaires Polarion
Conditions supplémentaires Polarion
Siemens Digital Industries Software
Les présentes Conditions supplémentaires Polarion (les "Conditions Polarion") modifient le Contrat client universel ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("CLUF") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et les Produits auxquels a été attribué le code alphanumérique POLAR sur la Commande ("Offres Polarion"). Les présentes Conditions Polarion, ainsi que l'UCA ou le CLUF, le cas échéant, et les autres Conditions supplémentaires applicables constituent l'accord entre les parties ("Accord").
1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné ailleurs dans l’Accord. Les définitions
supplémentaires suivantes s'appliquent aux présentes Conditions Polarion :
Un "Agent autorisé" est une personne qui a besoin d'accéder au Logiciel Polarion dans le cadre des activités internes du Client, en tant que consultant, agent ou sous-traitant du Client.
Un "Utilisateur autorisé" est un employé du Client, un employé affilié du Client ou un Agent autorisé. Pour les licences accordées pour un
Territoire qui comprend plus d’un pays, cela inclut également les employés et les Agents autorisés des Filiales du client.
"Filiales du Client" sont les sociétés qui contrôlent, sont contrôlées par ou sont sous contrôle commun avec le Client. Aux fins de cette définition, le terme "contrôle" désigne la propriété directe ou indirecte de plus de 50 % des titres avec droit de vote d'une société affiliée. Lorsque les parties ont convenu d'une définition différente concernant les entités qui peuvent utiliser les offres Polarion (autres que le Client), les "Filiales du Client" prennent la signification qui leur est attribuée dans ces différentes conditions.
"Logiciel Polarion" désigne le logiciel contenu dans une Offre Polarion.
"Site" désigne un emplacement physique unique du Client où l'utilisation du Logiciel Polarion par les Utilisateurs autorisés est autorisée.
"Territoire" désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifié(s) sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel Polarion. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client est situé comme indiqué sur la Commande.
2. TYPES DE LICENCE. Les types de licence suivants peuvent être fournis en ce qui concerne le Logiciel Polarion. Des types de licence supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne un certain Logiciel, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.
2.1 Licence de "Sauvegarde" désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.
2.2 Licence "Flottante" ou "Utilisateurs simultanés" signifie que le Logiciel Polarion peut être installé sur un serveur du site spécifié dans la Commande et que l'accès au Logiciel Polarion à tout moment est limité au nombre pour lesquels des licences de Polarion Software ont été acquises selon les modalités indiquées sur la Commande. Sauf indication contraire dans la Commande, elle ne peut être utilisée que par un seul Utilisateur autorisé.
2.3 Licence "Utilisateur nommé" signifie que le Logiciel Polarion peut être installé sur un serveur du site spécifié dans la Commande et que l'accès au Logiciel Polarion est limité au seul Utilisateur autorisé nommé par instance de serveur autonome ou, pour les déploiements de cluster et multi-instance, à une instance de serveur de coordination donnée unique et aux serveurs et clusters Polarion sous son contrôle. Une licence Utilisateur nommé ne peut pas être utilisée par plusieurs personnes. Le Client peut réassigner une licence Utilisateur nommé à une personne différente une fois par mois civil.
2.4 Licence "Par serveur" signifie que l'utilisation du Logiciel Polarion est limitée à une seule instance de serveur autonome ou, pour les déploiements de cluster et multi-instance, à une instance de serveur de coordination donnée unique et aux serveurs et clusters Polarion sous son contrôle.
2.5 Licence "Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel Polarion dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.
2.6 Licence en "Location" désigne une licence d'une durée limitée de moins d'un an, telle qu'identifiée dans la Commande. Les Services de maintenance d'une Licence en Location sont inclus dans le prix de la Licence en Location.
2.7 Licence par "Abonnement" désigne une licence pour une durée limitée telle qu'identifiée dans une Commande. Les Services de maintenance sont inclus dans le prix de la Licence par Abonnement. Pour des durées d’abonnement sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d’exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la durée de l’abonnement.
2.8 Licence "Test/QA" désigne une licence accordée uniquement pour la prise en charge de l'installation, la personnalisation, du support et des tests en cours et qui ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.
3. DROITS D’UTILISATION DANS LE MONDE ENTIER. Le Logiciel Polarion ne sera installé que sur un serveur situé dans le Territoire. Cependant, toute licence pour le Logiciel Polarion permet aux Utilisateurs autorisés d'accéder et d'utiliser le Logiciel Polarion dans le monde entier.
4. UTILISATION INDIRECTE. L'utilisation indirecte des Offres Polarion via le matériel ou le logiciel utilisé par le Client ne réduit pas le nombre de droits Utilisateurs autorisés que le Client doit acquérir.
5. IDENTIFIANT D'HÔTE ; HÉBERGEMENT PAR UN TIERS. Le Client fournira à SISW des informations suffisantes, y compris l'identifiant d'hôte pour chaque poste de travail ou serveur sur lequel la partie de gestion des licences du Logiciel sera installée, afin que SISW puisse générer un fichier de licence permettant l'accès au Logiciel selon la portée des licences accordées dans le cadre de chaque Commande. Le Client ne peut pas engager un tiers pour héberger le Logiciel sans le consentement écrit préalable de SISW. SISW peut exiger un accord écrit séparé comme condition d'un tel consentement.
6. UTILISATION AUTORISÉE DES API. Le Client est autorisé à utiliser le Kit de développement de logiciel ou toute Interface de programmation d’application identifiée comme publié dans la Documentation (collectivement les « API ») comme faisant partie du Logiciel Polarion concédé sous licence à des fins d’activités internes du Client uniquement. Le Client peut utiliser les API pour développer des logiciels à utiliser uniquement en conjonction avec le Logiciel Polarion. Le Client ne peut pas utiliser les API pour permettre l’utilisation non autorisée du Logiciel Polarion et le Client n’est pas autorisé à autrement modifier, adapter ou fusionner le Logiciel Polarion. SISW n’a aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne les logiciels développés par le Client à l’aide des API. Il est en tout état de cause interdit au Client d'utiliser des API non publiées.
7. SERVICES DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL POLARION. Les Services de maintenance, d'amélioration et de support technique pour le Logiciel Polarion (les "Services de maintenance") sont régis par les conditions figurant à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx- terms/mes, incluses dans les présentes par référence.
8. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLES AUX OFFRES XaaS.
8.1 Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre Polarion peuvent être utilisés (i) par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel Polarion contenu dans cette Offre Polarion. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.
8.2 Support et accords de niveau de service. Le support technique de SISW pour ces Services cloud et les niveaux de service applicables sont régis par le Cadre de support et de niveau de service cloud disponible à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xxxxx/xxx, inclus dans les présentes par référence. Le support technique et les niveaux de service ne sont pas applicables aux Services cloud utilisés conjointement avec les Logiciels pour lesquels les Services de maintenance ne sont plus fournis.