Contrat de location et services "Bed & Care Ypres"
Contrat de location et services "Bed & Care Ypres"
Contrat de location et services "Bed & Care Ypres"
Entre les soussignés
1 / BVBA Xxxxx Xxxxxxx, avec adresse administrative Xxxxxxxxxxxxxxxxx 0-0000 Xxxxxxxxxx
représenté par Xxxxxxx Xxxxx
Ci-après dénommé le propriétaire 2 / Et
.................................................
................................................ ..
.................................................
Ci-après dénommé le locataire Le suivant est convenu
Article 1: Objet du bail
a / Le locateur donne au locataire, qui accepte, un appartement décoré et meublé à louer prochain numéro
.............................. ..
situé au maréchal Xxxxxxxx 0, 0000 Xxxxx b / Composition louée:
- Un appartement avec hall, cuisine, salle de bains, salon, chambre, (terrasse)
- Les meubles (inclus dans la topographie)
- matériel de cuisine (contenues dans la topographie)
- linge (draps + serviettes de bain + torchons de cuisine) (inclus dans le topographie)
c / Le locataire déclare que le loué sera sa deuxième résidence
d / Le locataire ne peut pas changer cette destination et d'ailleurs, il s'engage à utiliser le bien loué en aucun cas à des fins qui cet accord entrerait dans le champ d'application de la loi sur le commerce.
Article 2 Période
Le bail est conclu pour une période de Commencez à prendre sur
............................... Pour mettre fin à C'est la date où le locataire a ses effets personnels
de l'appartement loué à avoir retiré avant 10h00
Article 3 Location
a / Ce contrat locatif privé, les loyers payés ne devrait pas, sous quelque forme également être utilisé pour réduire le revenu imposable du locataire.
Si l'on souhaite le faire, cela doit être notifié au propriétaire, et le loyer ajusté avec 50%
b / Le loyer est de EUR par jour, payable à l'avance à
en prenant N ° XX00000000000000 du bailleur
c / Lorsque vous renouvelez le prix de location par jour …… €
d / Tout paiement effectué au plus tard huit jours après la date est due, apporte un droit d'intérêt de retard de 12% par an.
Article 4 Garantie Loyer
a / pour remplir ses obligations, le locataire fait un dépôt sur la propriété,
une valeur de 75 euros par virement sur le compte N ° XX00000000000000 Cela doit être payé avant la date de début de location
b / dans la semaine après la fin de la période de location et après la fin sera remboursé ce montant le locataire, sous déduction des montants à payer par le locataire en vertu
cet accord
Article 5 Extension
Le bail peut être renouvelé qu'une seule fois, en train d'écrire et dans les mêmes conditions, à condition que la durée totale du bail peut être plus de trois ans.
Article 6 Résiliation
Le bail prend fin à la remise des clés au propriétaire. Si cela se produit en retard (au plus tard le dernier jour de la période de location) le loyer au prorata sera facturé jusqu'à ce que les clés ont été remises toutes les clés
A la fin de la période de location doit être laissé vacant l'appartement de tous les effets personnels. Si les éléments sont laissés peuvent être déduits une charge de la sécurité pour le transport à et le coût du conteneur
Le locataire peut résilier le bail à tout moment avec un préavis de cinq jours, le propriétaire a droit à une indemnisation. Cette taxe est égale à 50% du loyer pour la période restante du bail et un maximum de 15 jours
Le propriétaire peut à tout moment mettre fin à l'accord d'impliquer bien personnel et uniquement sous réserve signifie la cessation de six mois. Pour être valide, l'avis doit indiquer le motif et l'identité que les gens occuperont les meubles et immeubles loués
Dispositif Article 7
Les rideaux et les stores disponibles doivent être maintenus
Meubles, équipement de cuisine et le linge sont inventoriés (inclus dans la topographie)
article 8
Le locataire ne peut pas garder les animaux dans l'appartement loué. De plus, les animaux, les visiteurs ne sont pas autorisés à l'intérieur de l'appartement.
Article 9 Visite
a / si le locataire reçoit les détenus sont perturbés par lequel trop ou visite bruyante, assurez-vous de faire les visiteurs attentifs à ne pas être bruyant
b / S'il y a des plaintes des détenus, le locataire peut être tenu de recevoir la visite dans une annexe c / Lorsque cette condition est pas respectée, le contrat peut être immédiatement déconnecté Article 10: Entretien de l'appartement et de la consommation
Le propriétaire fournit le linge de bain frais tous les jours et une base entretien des revêtements de sol et de plomberie (demi-heure de travail) Le linge de lit est changé une fois par semaine
Le locataire est responsable de ses tâches ménagères Si cette aide est nécessaire et cela peut être chargé
Tous les types d'assistance: 10 € par demi-heure Services de nettoyage supplémentaires: 20 € / heure pas automatique: 2 € par jour
Linge de lit supplémentaire: Chaque 5 € De plus couette 10 €
Linge de bain: serviette supplémentaire gant de toilette + 5 €
Si le locataire ne prend pas les mesures nécessaires pour le maintenir à la demande du propriétaire sont effectuées par un tiers au nom du locataire.
Le locataire, rien sur les murs ou suspendus au plafond avec des clous, des vis, une bande ou similaire.
L'électricité, le chauffage, la consommation d'eau sont inclus dans le prix.
Le propriétaire peut déduire une charge d'énergie supplémentaire si la consommation d'électricité, le gaz et l'eau est supérieure à 10 € par jour.
Article 11: Informations sur les dommages
a / dès que les dommages à la location se produit, la réparation aux frais du propriétaire, le locataire doit aviser immédiatement
b / le locataire est responsable de toute aggravation des dommages, ce qui est le résultat de retard ou de l'absence de préavis, que le propriétaire a été empêché d'effectuer les réparations dans le temps
Article 12:
Le locataire est assuré par le propriétaire en ce qui concerne les risques d'incendie dans l'immeuble loué
Article 13: Resort
a / dans chaque résidence et de quitter la propriété louée sera une topographie détaillée (y compris les meubles d'inventaire, équipement de cuisine, linge) sont préparés. (y compris les photos)
b / Cette topographie sera mis en place à l'amiable par le locataire et le propriétaire (ou une personne désignée par lui), daté et signé par les deux parties
c / Cet inventaire est compilé par un expert nommé par les deux parties, le locataire supporte les frais d / Le départ de l'inventaire doit être fait au plus tard lors de la remise des clés à l'échéance du bail r fo e / ensemble excluant les dégâts dans l'inventaire à la résidence du puits, les parties déclarent que la location était en bon état au moment de l'inventaire a été établi
La réparation des dommages sera payable pendant la durée du bail, le locataire, ainsi que l'offre PAS nettoyer l'appartement et / ou de l'équipement à la sortie de coût minimum 50 € et sera déduit du dépôt et / ou être facturé si dépôt est insuffisant.
Article 14 Location Transmission et sous-location
Le locataire est loué pas, ne fait pas partie, sous-louer; ni céder ses droits de location en tout ou en partie, sans l'autorisation écrite du propriétaire
Article 15: Responsabilité
En cas d'interruption de la fourniture de gaz, d'eau ou d'électricité, le propriétaire ne peut être tenu responsable des dommages ou de la perte d'utilisation.
Le propriétaire et ses successeurs ne seront pas tenus responsables de tout fait de mal par leurs agents dans l'exercice de leurs fonctions ou à l'étranger en raison du locataire ou à des tiers qui restent temporairement avec lui.
Le locataire ne sera pas en mesure de déposer une plainte contre le propriétaire s'il ne serait pas d'accord avec les autres locataires ou voisins ou même souffriraient par des actes ou des gestes de ceux-ci.
Article 16 Le changement et les travaux de rénovation
Le locataire ne doit pas changer et les modifications à l'application louée
Article 17 Visite
Le propriétaire ou son délégué peut à tout moment la visite de location, là pour vous assurer que le loué est en bon état
Article 18 Incendie
Le locataire déclare avoir pris connaissance des règlements d'incendie déclaré dans l'appartement Article 19 Divers
a / Pour des raisons de sécurité incendie et des raisons juridiques (non-fumeur) est interdit dans
l'appartement
et fumer les couloirs, ascenseur et cage d'escalier b / L'appartement est loué entièrement meublé.
c / En cas de perte d'une entrée clé / carte montants suivants sera facturé 20 € pour la carte 10 € pour la clé de la boîte aux lettres
d / Il n'y a pas de frais supplémentaires
e / est inclus dans le prix: linge de lit, serviettes de bain, serviettes de cuisine pour une personne f / Pour des raisons de l'impôt en raison de louer une personne morale n'est pas bon une louable
entreprise aux prix indiqués
g / Lors de la réservation le prix payé pour une semaine 850 € et une caution de 50 € (carte d'entrée, serviettes, équipement de cuisine)
h / Le bien est toujours louable que le paiement n'est pas exécuté
i / En cas d'annulation 24 heures avant la date de réservation, 50% du dépôt de loyer et garantie remboursable après
est, le loyer est non remboursable, mais la garantie
j / jour d'arrivée: l'appartement est disponible gratuitement 14h30-20h00 k / Arrivées après 20 h sont à payer des frais dans la région de 25 €
l / Parfois, il est possible de faire la journée pour entrer dans l'appartement inoccupé au plus tard le 14 h sûr
m / Avertissement nombre maximum de personnes: 2 personnes n / clients supplémentaires paient 25 € par jour
Article 19 Soins / CARE
A. alarme personne: Abonnez-vous à votre nom pour un mois
En rentrant chez lui a expiré avant le mois Cela va plus à la maison
Condition: présence ligne téléphonique fixe Faire un lien avec le centre 24/24 et 7/7
Si nécessaire: intervention en soins infirmiers
B. PERMANENCE: en plus de système d'alarme individuelle il y a quelqu'un là-bas reposer votre aide dans votre vie quotidienne (= toutes sortes d'aide)
C. Lors de la réservation de votre médecin personnel sera informé dans les 24 heures
D. Soins infirmiers: soins infirmiers Equipe Martine & Partners prend soins infirmiers pendant votre séjour. Il y aura un bon
transfert à la pratique des soins infirmiers de votre choix à votre départ.
E. Guidance
□ Objet de l'accord
Le chef fait un partenariat de compte avec le client sur la qualité de vie à la maison. Le propriétaire est responsable de la coordination des demandes des clients en matière de vie aussi longtemps que possible, indépendant et autogéré dans sa propre maison
□ Offres
✓ identification I, la détection et la conformité proactive avec les exigences, les besoins et les désirs des clients qui vivent sous la maison en priorité
✓ Coordination des demandes des clients découlant des besoins, des désirs et des désirs dans le contexte de la qualité maximale de vie à la maison.
✓ A t fournir un réseau de qualité des partenaires qui fournissent le service et les soins en cas de besoin.
✓ Vers une optimisation financière de la vie de qualité maximale à la maison. identification »
Onder, la détection et la surveillance proactive des besoins, des exigences et client « signifie:
✓ réaliser des analyses de besoins des six piliers, à savoir le logement, les soins, les services, aspects financiers et juridiques, la vie active et l'administration, de sorte que les besoins, les exigences et souhaitent vivre dans l'inventaire maison de qualité maximale, détecter et affûter;
✓ de demander au client peut fournir une continuité avec un certain nombre de contacts testés ou les besoins identifiés, les besoins et les désirs sont suffisamment liés à la situation actuelle.
(Non inclus))
« Coordination demandes des clients » des moyens
✓ préservation des besoins déclarés et nommés, les besoins et les exigences des clients;
✓ consultation électronique de solution avec les clients dans la recherche de réponses aux questions posées par ses / ses besoins, les désirs et les désirs;
✓ tester quelques-uns des clients de service possible et les soins qui peuvent être commutées devenir;
✓ t-il avec la capture de l'acheteur a finalement choisi qui soutiendra sont activés. Le client est toujours là droit à une décision finale;
✓ établir un contact avec et / ou de transmission de contact et le service fournisseurs;
✓ suivi de manière proactive la mise en œuvre de la solution choisie (s) (non inclus)
Onder 'établissement d'un réseau de qualité des partenaires des moyens:
la construction d'un réseau de partenaires que la clé peut être de trouver une solution aux questions du client en ce qui concerne un ou plusieurs des six piliers qui découlent de ses besoins
/ ses, et des désirs dans le contexte de la maison de qualité maximale le logement, dans lequel il est précisé que:
• Le réseau est une offre versée au client, le client doit faire un usage obligatoire;
• Les partenaires qui se joignent à ce réseau, sont liés à la qualité et ainsi répondre à certaines exigences de connaissances et de qualité Les accords concrets avec les partenaires qui adhèrent à ce réseau sont faites, peuvent être obtenus sur demande;
• pour les fournisseurs de services et les fournisseurs en dehors du partenariat ne peut pas se porter garant de la qualité.
✓ Sous la rubrique « optimisation financière de la qualité maximale de vie à la maison « signifie:
Énumération des mesures de soutien financier possibles offertes par les différentes autorités et guider le client aux autorités compétentes et la présentation des demandes.
□ □ frais
L'offre proposée est, dans des circonstances normales, disponible en 3 heures. Le taux horaire est de 40 €
□ Google translation non vérifiée Conçu à Ypres en double exemplaire
Datum De verhuurder De Huurder