Contrat de location de vacances studio à Tignes
Contrat de location de vacances studio à Tignes
Le présent contrat de location est conclu entre:
Mr et Xxx XXXXXX Xxxxxx, demeurant 00, xxxxxx xxx xxxxxx 00000 XXXXXXX Tel : 00.00.00.00.00 / 00.00.00.00.00 Mail: xxxx.xx.xxxxxx@xxxxxx.xx
Et: Mr et(ou) Mme …… , demeurant ……
N° tel : … Mail: …
Liste des personnes qui seront présentes dans l’appartement en location :
Nom : | Prénom : | Né(e) le : |
Nom : | Prénom : | Né(e) le : |
Nom : | Prénom : | Né(e) le : |
Nom : | Prénom : | Né(e) le : |
Nom : | Prénom : | Né(e) le : |
Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période
Du …. Au …. 2020
La présente location est consentie pour un loyer de .. €.
+ 50€ de frais + taxe de séjour : (2 x1) x = soit au total … €.
La location se faisant à distance, la réservation sera définitive à réception :
- un règlement par CB d’un montant de ..0 € d’arrhes encaissé a la réservation.
- un règlement par … d’un montant de …€ de solde encaissé 15 à 20 jours avant la location
- un chèque d’un montant de 500 € en dépôt de garantie.
- un chèque d’un montant de 50 € en dépôt de garantie ménage.
Le Locataire s’engage à envoyer le chèque au Bailleur sous 24 h. Si les chèques ne sont pas reçus au plus tard sous 72H, la réservation sera annulée et le logement sera de nouveau libre à la location.
Envoie en lettre simple ou en lettre suivie uniquement. (pas de recommandée)
Adresse de la location:
Appartement 00, Xxxxxx Xxxxxxxx I, rue du Val Claret 73320 TIGNES
Dépôt de garantie : Le dépôt de garantie a pour objet de couvrir les réparations ou remise en état qui seraient nécessaires suite au départ du Locataire. Le dépôt de garantie ne doit pas être considéré comme une participation au paiement du loyer.
Si aucune dégradation n’était constatée lors de l’état des lieux de sortie, le chèque de dépôt de garantie sera annulé par le Bailleur et détruit dans les semaines suivantes après la date de sortie. Si le locataire souhaite le récupérer, il doit joindre une enveloppe timbrée adressée à son nom pour le retour. Dans le cas contraire, le solde du dépôt de garantie sera restitué au Locataire, déduction faite des frais de remise en état, dans un délai maximum de 2 mois après la date de sortie. Le montant de la remise en état sera déterminé à l’amiable entre le Bailleur et le Locataire. En cas de désaccord, un devis de remise en état sera effectué par un professionnel ou autre organisme habilité au choix du Bailleur et indépendant de celui-ci. Le Locataire s’engage à régler le surplus si les frais de remise en état étaient supérieurs au dépôt de garantie.
À : Doissin Le : ……… 2019…
Le Bailleur ou son mandataire Le locataire (précédé de la mention « Lu et approuvé ») Par la présente réservation, j’accepte les dispositions stipulées dans les conditions générales de location. Je m’engage à respecter les lieux loués, à rendre le studio, à me comporter en «bon chef de famille », à respecter le règlement intérieur de la résidence.
CONDITIONS GENERALE DE LOCATION
Article 1. Désignation des lieux loués
Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi à partir de 14h00.
Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin avant 11h00.
Les lieux loués sont situés à : Val Claret à TIGNES
Les lieux sont loués meublés. La fiche descriptive des lieux loués figure en annexe 1 au présent contrat.
Les lieux loués sont prévus pour 4 personnes maximum. Au cas où le nombre d’occupants envisagés serait supérieur, le Locataire s’engage à demander l’accord préalable du Bailleur. Le Bailleur pourra facturer une surcharge de location qui sera précisée au présent contrat.
Les charges (eau, électricité, chauffage) sont inclues dans le loyer.
Article 2. Remise des clés
Les clés seront remises sur place par une personne sur place. Ses coordonnées vous seront adressées après la confirmation définitive de la location. La personne aura alors vos noms, prénom et adresse. elle se réserve le droit de vous demander une pièce d’identité afin d’être sur de remettre les clés à la bonne personne. En cas de perte des clés, 65 euros sera pris sur la caution par trousseau perdu.
Article 3. Utilisation des lieux loués
Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le Locataire en “bon père de famille”. La sous-location est interdite. Les animaux sont interdits. Le Locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. Rien ne doit rester dans les placards ou frigo. Le ménage doit être effectué avec soin (sanitaire, four, frigo, plaque de cuisson, la vaisselle etc.…) En cas de ménage non effectué par le locataire ou non satisfaisant, le Bailleur retiendra un montant de 50 euros sur le dépôt de garantie afin de couvrir les frais de nettoyage.
Il est également interdit de fumer dans le logement.
Le preneur a l’obligation de lui signaler dans les 24h00 tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.
Les skis, chaussures et VTT sont strictement interdit dans la résidence.
Le matériel de ski doit être déposé dans le casier prévu à cet effet. Dans le cas ou les chaussures ne rentreraient pas (le casier étant petit), il est demandé que celles-ci soit enlevées dans le hall d’entrée de la résidence. Pour les VTT voir avec la maison de Tignes pour un box (gratuit).
Article 4. Etat des lieux et inventaire
Le gardien qui vous remettra les clés assurera l’inventaire et l’état des lieux à l’arrivée et à la sortie. Elle vérifiera également si le ménage a été effectué correctement avant votre départ. Si vous constatez le moindre problème, vous avez 24h pour nous en faire part.
Article 5. Assurance
Le Locataire s’engage à remettre au Bailleur une attestation d’assurance en responsabilité civile (à envoyer avec le contrat et les chèques). Le bailleur s’engage a assuré le logement.
Article 6. Annulation de la location par le locataire:
En cas d’annulation du présent Contrat de location saisonnière, le Locataire s’engage à notifier sa décision au Bailleur dans les meilleurs délais par lettre recommandée avec accusé de réception.
En cas d’annulation par le Locataire :
• A plus de 21 jours avant la date d’entrée: le Bailleur conservera la totalité des arrhes.
• 21 jours avant la date d’entrée: le Bailleur retiendra la totalité du loyer.
Le présent Contrat sera réputé résilié de plein droit et le Bailleur pourra disposer des lieux loués dans le cas où le Locataire ne se présenterait pas après 24heures le jour prévu de l’entrée, et en l’absence de notification de retard d’arrivée. Le loyer reste du en sa totalité. Le montant total du loyer restera acquis au Bailleur au cas où le Locataire déciderait d’écourter la durée de la location.
Toute annulation du présent contrat par le Bailleur avant la date d’entrée devra être notifiée au Locataire par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Bailleur s’engage à restituer immédiatement le double des arrhes versées par le Locataire, sans préjudice des recours en dommages et intérêts que ce dernier pourrait avoir à l’encontre du Bailleur.
Annexe 1 au Contrat de location
Fiche descriptive des lieux loués
Studio de 22 m² au 2ème étage comportant :
- entrée avec deux couchages superposés, un placard avec penderie et étagère,
- séjour avec coin cuisine un couchage double
- une salle de bain avec toilettes
Annexe 2 au Contrat de location
Inventaire :
Couchage : 2 lits superposés de 80 avec couettes simples et oreillers et un clic clac avec couette double et oreillers. 2 couvertures polaires
Les draps ne sont pas fournis
Salle de bain : sèche cheveux, sèche serviette et mini lave linge.
Cuisine : frigo, lave vaisselle, micro onde/grill, plaque vitrocéramique.
Petit électroménager : cafetière, bouilloire, appareil à raclette, gaufrier/croque monsieur, grille pain, fer à repasser,
Vaisselle : assiettes, verres normaux et verres à pieds, couvert, tasses à café, mugs, bols, coupes à glace, maniques, saladiers, poêles + couvercles, crêpière, casseroles + couvercles, passoires, plat pirex, corbeille a pain, assiette et verres en plastique, essoreuse à salade, boites plastiques, dessous de plat, planche a découper, set de table, louche, ouvre boite, tire bouchon, spatules, décapsuleurs, cuillère à glace, râpe à fromage, roulette à pizza,
Autre : séchoir à linge, table à repasser, balai + pelle, sceau et serpillère, aspirateur (+ a disposition détergent pour ménage), porte manteau, porte clé et 5 cintres, petite corbeille en osier,
Jeux société : un scrabble, boite jeux divers, jeux dés, Memory
Carte : un jeu de carte 7 famille, tarot TV écran plat, lecteur dvd et radio
Nombre de jeux de clés remis : 2 (appartement, casier à ski et badge)