Convention de partenariat entre le Département d’Ille-et-Vilaine et l’ Association Cercle Paul Bert
Convention de partenariat entre le Département d’Ille-et-Vilaine et l’ Association Cercle Xxxx Xxxx
Entre :
Le Département d’Ille-et-Vilaine représenté par Monsieur Xxxx-Xxx XXXXXX, Président du Conseil départemental, autorisé à signer la présente convention en vertu de la décision de la Commission Permanente du Conseil départemental en date du 10 juin 2024, d’une part,
Et
L’association « Cercle Xxxx Xxxx », domiciliée 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 Rennes Cedex 7 SIRET n° 77774670200011, déclarée en Préfecture le 19/07/1929, inscrit au RNA sous le n° W353005520, parue au Journal Officiel en date du 29/07/1929, représentée par Monsieur Xxxxx XXXXXXX, son Président, dûment habilité,
,
Vu les statuts de l’association ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles suivants :
- L.2313-1 qui prévoit la publication au compte administratif du Conseil départemental des montants globaux de subventions directes et indirectes accordées annuellement aux associations et L. 2313-1-1 qui prévoit la transmission par le Département au Préfet et au Trésor Public des comptes financiers certifiés des associations ayant perçu plus de 75 000 € de subventions, ou représentant plus de 50% des produits et dépassant le seuil de 23 000 € ;
- L.1611-4-1 qui prévoit que toute association qui a reçu une subvention (directe ou indirecte) peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l’a accordée;
- L.1611-4-2 qui prévoit la transmission des comptes financiers certifiés des associations subventionnées aux collectivités territoriales ;
- L.1611-4-3 qui prohibe le reversement de subventions en cascade d'une association à une autre, sauf si cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l’association ;
- l'Annexe 1 du Code Général des Collectivités Territoriales portant liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités, qui impose la conclusion d'une convention de partenariat avec toute association percevant plus de 23 000 € de subventions directes et indirectes par an.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1er – Objet de la convention et montant de la subvention
La présente convention détermine les conditions du partenariat instauré entre le Département d’Ille-et- Vilaine et l’association.
Le Cercle Xxxx Xxxx, a pour objet le développement d’activités sportives dans les différents quartiers rennais.
Considérant l’intérêt départemental de l’objectif poursuivi par l’association et compte tenu de l’intérêt que présentent ces différentes actions, le Département d’Ille-et-Vilaine a décidé d’apporter son soutien en allouant les moyens financiers suivants à l’association au titre du volet fonctionnement 2024 du Contrat départemental de solidarité territoriale de Rennes Métropole :
- Un total de subventions de 31 300 euros pour 10 actions, pour l’exercice 2024.
Thématique | Nom du maître d'ouvrage | Discipline | Intitulé de l'action | Montant TTC de l'action 2024 | Montant subvention 2024 |
Sport (manifestations) | Cercle Xxxx Xxxx athlétisme | Course à pied | Les foulées Castelnodaises | 14 750,00 € | 1 000,00 € |
Sport (manifestations) | Cercle Xxxx Xxxx | Handball | Manifestation Sandballez | 86 000,00 € | 2 000,00 € |
Sport (manifestations) | Cercle Xxxx Xxxx Trampoline sports acrobatique | Trampoline Tumbling | Championnat Inter- Régional Ouest Trampoline et Tumbling | 7 300,00 € | 1 000,00 € |
Sport (manifestations) | Cercle Xxxx Xxxx | Xxxxxx | Vollley Master Beach | 25 000,00 € | 1 000,00 € |
Sport (manifestations) | Cercle Xxxx Xxxx | tennis de table | Tournoi National de Tennis de table | 6 200,00 € | 1 000,00 € |
Sport (manifestations) | Cercle Xxxx Xxxx | Natation | Meeting de Natation | 20 920,00 € | 1 000,00 € |
Sport (fonctionnement) | Cercle Xxxx Xxxx football | Football | Aide au fonctionnement du socio-foot | 212 788,00 € | 5 000,00 € |
Social / Lutte contre les exclusions | Cercle Xxxx Xxxx | Tous sports | Aide au fonctionnement du service socio-sport | 122 793,00 € | 12 000,00 € |
Culture | Cercle Xxxx Xxxx | Théâtre/Musi que | Festival "Quartiers en scène " | 65 400,00 € | 4 800,00 € |
Culture | Théatre du Cercle / Cercle Xxxx Xxxx | Théâtre | "Le p'tit festival" 25° édition | 21 393,00 € | 2 500,00 € |
65748
La subvention est imputée sur les crédits du chapitre 65, fonction 311, article Département.
Article 2 – Conditions de versement de la subvention
du budget du
La subvention sera créditée au compte de l’association, après signature de la présente convention, selon les procédures comptables en vigueur et selon les modalités suivantes :
La subvention sera versée en une seule fois, sur justificatifs de réalisation de l’opération certifiés par le Président ou son représentant dûment habilité, qui viennent s’ajouter aux pièces comptables mentionnées à l’article 3 de la présente convention.
Les coordonnées bancaires de l’association sont les suivantes :
Code banque | Code guichet | Numéro de compte | Clé RIB | Domiciliation |
15589 | 35104 | 04479399640 | 04 | CCM Saint-Grégoire |
Tout changement dans les coordonnées bancaires de l’association devra être signalé aux services du Département avant le versement de la subvention. Dans ce cas, un Relevé d’Identité Bancaire devra leur être transmis.
Les demandes de versement doivent intervenir au plus tard un an après la date de décision d’attribution de la subvention. A défaut, la décision attributive de l’aide est caduque de plein droit.
Le bénéficiaire de la subvention s’interdit de reverser tout ou partie de la subvention qui lui est attribuée à une autre association, société, organisme privé, œuvre.
Article 3 – Contrôle de l’aide attribuée par le Département
3.1 Bilan financier
Le Département s'interdit de s'immiscer dans l'affectation précise de la subvention attribuée. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article L. 1611-4 du Code général des collectivités territoriales, l’association sera tenue de fournir au Département une copie certifiée de son budget et des comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tout document faisant connaître les résultats de son activité.
L’association s’engage également :
⮚ à fournir chaque année le compte rendu financier propre aux projets, actions et programmes d'actions visés à l'article 1er signé par le président ou toute personne habilitée, dans xxx xxx mois suivant leur réalisation ou avant le 1er juillet au plus tard de l'année suivante ;
⮚ à adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au règlement n°99-01 du 16 février 1999 du Comité de la réglementation comptable relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations, homologué par arrêté interministériel en date du 8 avril 1999, et à fournir lesdits comptes annuels dans xxx xxx mois suivant la clôture de l'exercice ;
L'association, qui est soumise à l'obligation légale de faire procéder au contrôle par un ou plusieurs commissaires aux comptes (si le montant annuel global des subventions publiques est supérieur à 153 000 euros) ou qui fait appel volontairement à un contrôle exercé par un commissaire aux comptes, s'engage à transmettre au Département tout rapport produit par celui-ci ou ceux-ci dans les délais utiles.
3.2 Suivi des actions
L’association s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de l’ensemble des actions prévues.
D’une manière générale, l’association s’engage à justifier, à tout moment et à la demande du Département d’Ille-et-Vilaine, l’utilisation des subventions reçues. Elle facilitera le contrôle, effectué le cas échéant sur place et sur pièces, par la collectivité, des conditions de réalisations des actions auxquelles elle a apporté son aide et, notamment, l’accès à tous documents administratifs et comptables utiles à cette fin.
3.3 Contrôle exercé par le Département
Sur simple demande, l’association s’engage à communiquer au Département d’Ille-et-vilaine, les procès-verbaux des assemblées générales ainsi que toutes les modifications intervenues dans les statuts, la composition du conseil d’administration et du bureau.
L’association s’engage à déclarer sous un délai de 3 mois toute modification remettant en cause ses liens avec le territoire du Département.
Article 4 – Communication externe
Les deux partenaires s’engagent, dans le cadre des objectifs de la présente convention, au respect et à la mention de chacune des deux parties dans toutes publications de documents, actions d’information et de communication, organisation de manifestations ou animations à destination du public selon les termes énoncés ci-dessous :
- L’association s’engage à solliciter et informer (compte-rendu le cas échéant) le Département d’Ille- et-Vilaine de toutes réunions d’information destinées à l’organisation des manifestations et abordant les thématiques de communication.
- L’association s’engage à faire figurer le logo du Département d’Ille-et-Vilaine sur tous les supports de communication envisagés (affiches, programmes, invitations, dossiers de presse, insertions presse et annonces publicitaires médias, annonces sites internet …). et à contacter le responsable en charge de la communication du Département avant la signature du « bon à tirer » de tous les documents pour veiller au respect de l’image du Département d’Ille-et-Vilaine.
Le Département s’engage à fournir son logo sous toutes formes souhaitées (bloc-marque, autocollant, disquette ou cédérom) et reste à la disposition de l’association pour tous conseils en communication et notamment sur le respect des éléments de la charte graphique (l’emplacement du logo en bas à droite de chaque publication est impératif).
Article 5 – Durée, modification et résiliation de la convention
La présente convention prendra effet à sa date de signature et est consentie et acceptée pour une durée d’un an.
Toute modification des conditions ou des modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant.
Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1er.
Le Département se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment, à la présente convention, en cas de non respect par l’association de l’une des ses clauses, dès lors que dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception, l’association n’aura pas pris les mesures appropriées, ou sans préavis en cas de faute lourde.
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution, de liquidation judiciaire ou d’insolvabilité notoire de l’association. En cas de dissolution, l’association reste liée par ses engagements et notamment les dettes qu’elle a pu contracter à l’égard de tiers avant la dissolution. Elle est alors tenue d’assumer toutes les conséquences générées par sa dissolution, et doit donc tenir compte de cette éventualité dans sa gestion propre. Le Département n’est pas tenu de reprendre à son compte les engagements éventuels contractés par l’association à l’égard de tiers avant dissolution, ni les conséquences générées par cette dissolution.
La résiliation pourra, enfin, intervenir d’un commun accord entre les parties.
La résiliation de la convention entraînera de ce fait la fin de tous les financements prévus au titre du Département, et ce à compter de la fin du préavis.
Article 6 – Conditions d’exécution de la convention
Le Département peut remettre en cause le montant de l’aide accordée ou exiger la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées en cas de non exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la présente convention ou de non respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Fait à Rennes, en deux exemplaires originaux, le
Le Président de l’Association
« Cercle Xxxx Xxxx »
Xxxxx XXXXXXX
Pour le Président du Conseil départemental, Le Vice-Président délégué aux sports
Xxxxx XXXXXXX
CS002664 - 24 - CP 10/06 - SPORT - CDSTF - A6
C o m m i s s i o n p e r m a n e n t e
Date du vote : 13-05-2024
Liste des dossiers inscrits dans la commission pour Vote
Dossiers de l'édition
Objet :
EDA00462 EDA00463
EDA00464
24 - F - ASSOCIATION AVENIR IRODOUER FOOTBALL - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDSTF - CC SAINT MEEN MONTAUBAN
24 - F - ASSOCIATION UNION SPORTIVE SAINT MEEN SAINT ONEN - CREATION D'UNE SECTION FUTSAL LOISIR - CDSTF - CC SAINT MEEN MONTAUBAN
24 - F - ASSOCIATION OFFICE DES SPORTS SAINT MEEN MONTAUBAN - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDSTF - CC SAINT MEEN MONTAUBAN
Nombre de dossiers 3
Observation :
AIDE AU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS CANTONALES OU INTERCANTONALES - Fonctionnement
IMPUTATION : 2023 CDSTF006 502 65 325 65748 0 P420A6
PROJET : FONCTIONNEMENT
Nature de la subvention : Contrat de territoire - Montant forfaitaire tiers privés -
OFFICE DES SPORTS SAINT MEEN MONTAUBAN 00 xxx xx Xxxxx Xxxx 00000 XXXXXXXXX DE BRETAGNE | ASP00127 | D3526061 | 2024 EDA00464 | |||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |||
St-meen le grand | Mandataire - Office des sports saint meen montauban | l'aide au fonctionnement (convention pluriannuelle) | FON : 39 000 € | 39 000,00 € | 39 000,00 € | |||||||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - SAINT MEEN MONTAUBAN | Projet : 2024-AIDE AU FONCTIONNEMENT-OFFICE DES SPORTS ST MEEN MONTAUBAN | TV300104 | ||||||||||
39 000,00 € | 39 000,00 € | |||
39 000,00 € | 39 000,00 € |
Total pour le projet : FONCTIONNEMENT TOTAL pour l'aide : AIDE AU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS CANTONALES OU INTERCANTONALES - Fonctionnement
SPORTS - Fonctionnement
IMPUTATION : 2023 CDSTF006 502 65 325 65748 0 P420A6
PROJET : DIVERS
Nature de la subvention : Contrat de territoire - Taux : 1,00 %
ASSOCIATION UNION SPORTIVE SAINT MEEN SAINT ONEN (USSMSO) DE GAEL 35290 SAINT MEEN LE GRAND | ASP01696 | D35140965 | 2024 EDA00463 | |||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |||
St-meen le grand | Mandataire - Association union sportive saint meen saint onen | l'activité futsal loisir | 2 250,00 € | Dépenses retenues : 2 250,00 € | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||||||
(ussmso) | Taux appliqué | |||||||||||
44,45 % | ||||||||||||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - SAINT MEEN MONTAUBAN | Projet : 2024-ACTIVITE FUTSAL LOISIR- USMMO | TV300104 | ||||||||||
2 250,00 € | 2 250,00 € | 1 000,00 € | 1 000,00 € |
Total pour le projet : DIVERS
PROJET : FONCTIONNEMENT
Nature de la subvention : Contrat de territoire - Taux : 1,00 %
AVENIR IRODOUER FOOTBALL 0 XXX XXX XX XXXXX 00000 IRODOUER | ASP01489 | D3578024 | 2024 EDA00462 | |||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |||
Irodouer | Mandataire - Avenir irodouer football | l'aide au fonctionnement | FON : 4 000 € | 167 408,00 € | Dépenses retenues : 167 408,00 € Taux appliqué 2,39 % | 4 000,00 € | 4 000,00 € | |||||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - SAINT MEEN MONTAUBAN | Projet : 2024-AIDE AU FONCTIONNEMENT - AVENIR IRODOUER | TV300104 | ||||||||||
167 408,00 € | 167 408,00 € | 4 000,00 € | 4 000,00 € | |
169 658,00 € | 169 658,00 € | 5 000,00 € | 5 000,00 € |
Total pour le projet : FONCTIONNEMENT TOTAL pour l'aide : SPORTS - Fonctionnement
CS002653-24-F-CP DU 10/06/2024-MANIFESTATIONS/FONCTIONNEMENT SPORTIFS - CTV3 A7
C o m m i s s i o n p e r m a n e n t e
Date du vote : 10-06-2024
Objet :
Observation :
Liste des dossiers inscrits dans la commission pour Vote
Dossiers de l'édition
DAC00730 24 - F - ASSOCIATION SPORTIVE DE ROMILLE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00731 24 - F - SOCIETE DES REGATES RENNAISES - AIDE AU FONCTIONNEMENT DU CLUB - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00733 24 - F - UFOLEP35 - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00734 24 - F - CERCLE XXXX XXXX - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00735 24 - F - OFFICE DES SPORTS DES COMMUNES DE L'OUEST RENNAIS - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00736 24 - F - GYMNASTIQUE SPORTIVE DE CHARTRES DE BRETAGNE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00737 24 - F - OUEST ATHLETISME 35 - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - A7
DAC00738 24 - F - ESPERANCE CHARTRES DE BRETAGNE - HAPPY TEAM - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00739 24 - F - UNION SPORTIVE VERN CYCLISME - SAVOIR ROULER A VELO - CDST RENNES METROPLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00740 24 - F - FOOTBALL CLUB L'HERMITAGE LA CHAPELLE THOUARAULT CINTRE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00741 24- F - AMICALE LAIQUE DE BRUZ - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DAC00742 24 - F - CESSON SEVIGNE CANOE KAYAK LES POISSONS VOLANTS - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DCS00070 24 - F - LA TOUR D'AUVERGNE RENNES - AIDE AU FONCTIONNEMENT- CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DES01983 24 - F - JUDO CLUB OUEST RENNAIS - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DES01984 24 - F - ASSOCIATION SPORTIVE DE CHANTEPIE SECTION HANDBALL - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DES01985 24 - F- FLUME ILLE BADMINTON - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DES01986 24 - F - UNION SPORTIVE VERN FOOTBALL - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DES01990 24 - F - UNION SPORTIVE DE VERN BASKET - AIDE AU FONCTIONNEMENT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DFA07070 24 - F - US MORDELLES - SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT POUR LA SECTION GYMNASTIQUE - CDST RENNES METROPOLE - A7
DMP03433 24 - F - CESSON SEVIGNE CANOE KAYAK - COUPE DE FRANCE DE SLALOM NATIONALE - CDST RENNES METROPOLE - A7
DMP03434 24 - F - STADE RENNAIS ATHLETISME - SPORT AU FEMININ - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03435 24 - F - CLUB OLYMPIQUE PACEEN GYMNASTIQUE - CHAMPIONNAT DE FRANCE - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03436 24 - F - UFOLEP35 - CARAVANE DU SPORT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03437 24 - F - CERCLE XXXX XXXX ATHLETISME - LES FOULEES CASTELNODAISES - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03438 24 - F - CERCLE XXXX XXXX XXXXXXXXXX ET SPORTS ACROBATIQUES - COMPETITION INTER REGIONALE TRAMPOLINE - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03439 24 - F - CERCLE XXXX XXXX - MEETING DE NATATION - CDST RENNES METROPOLE - 07 DMP03440 24 - F - CERCLE XXXX XXXX - XXXXXXXXXX DE RENNES - CDST RENNES METROPOLE -
FONCTIONNEMENT - A7
DMP03441 24 - F - CERCLE XXXX XXXX - TOURNOI NATIONAL DE TENNIS DE TABLE - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03442 24 - F - EURO PACE ASSOCIATION - TOURNOI INTERNATIONAL DE BASKET BENJAMINS U13 - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03443 24 - F - ASSOCIATION LES METROPOLITAINES DE ST GREGOIRE - LABEL INTERNATIONAL - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03444 24 - F - ASSOCIATION C.O.U.R.S.S.S. - TOUT RENNES COURT - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03445 24 - F - ASSOCIATION SOLUTION RIPOSTE BRETAGNE - CHALLENGE DES SABRES ROSES - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03446 24 - F - ASSOCIATION SAINT GREGOIRE TRIATHLON - CHAMPIONNAT DE FRANCE JEUNES - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03447 24 - F - AR GWAZI GOUEZ - CHAMPIONNAT NATIONAL DE FOOTBALL GAELIC - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03448 24 - F - TROPHEE DES ETOILES MONTGERMONT - TOURNOI INTERNATIONAL - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03449 24 - F - CERCLE XXXX XXXX - VOLLEY MASTER BEACH - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03450 24 - F - UNION SPORTIVE DE SAINT-GILLES - LES FOULEES SAINT GILLOISES - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
DMP03454 24 - F - UNION SPORTIVE DE VERN TENNIS DE TABLE - CHAMPIONNAT D'ILLE ET VILAINE - CDST RENNES METROPOLE - FONCTIONNEMENT - A7
Nombre de dossiers 38
AIDE AU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS CANTONALES OU INTERCANTONALES - Fonctionnement
IMPUTATION : 2023 CDSTF007 502 65 325 65748 0 P420A7
PROJET : FONCTIONNEMENT
Nature de la subvention :
OFFICE DES SPORTS COMMUNES DE L'OUEST RENNAIS Mairie 35590 L'HERMITAGE | ASP00130 | D3527495 | 2024 DAC00735 | |||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision | |||
L'hermitage | Mandataire - Office des sports communes de l'ouest rennais | l'aide au fonctionnement de l'Office des sports, au titre de l'année 2024 | FON : 8 280 € | € | FORFAITAIRE | 8 280,00 € | 8 280,00 € | |||||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | ||||||||||
8 280,00 € | 8 280,00 € | |||
8 280,00 € | 8 280,00 € | |||
8 280,00 € | 8 280,00 € |
Total pour le projet : FONCTIONNEMENT Total pour l'imputation : 2023 CDSTF007 502 65 325 65748 0 P420A7
TOTAL pour l'aide : AIDE AU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS CANTONALES OU INTERCANTONALES - Fonctionnement
MANIFESTATIONS SPORTIVES (CT) - Fonctionnement
IMPUTATION : 2023 CDSTF007 502 65 325 65748 0 P420A7
PROJET : FONCTIONNEMENT
Nature de la subvention :
AR GWAZI GOUEZ Chez Xxx Xxxxxxxx XXXXXXX 3, La Haute Houssaye 35750 IFFENDIC | 2024 ASP00542 - D3543975 - DMP03447 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Ar gwazi gouez | la 2ème manche des Championnats de France de Football Gaëlique Féminin les 25 et 26 mai 2024 | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 000,00 € | |||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
AS TROPHEES DES ETOILES BASKET BALL 1 Place Xxxx Xxxxxxx 35760 MONTGERMONT | 2024 ASP01220 - D3578199 - DMP03448 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Montgermont | Mandataire - As trophees des etoiles basket ball | la 13ème édition du tournoi international de basket du Trophée des Etoiles les 2 et 3 novembre 2024. | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | |||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
ASSOCIATION C.O.U.R.S.S.S. (COMITE D'ORGANISATION D'UNION 2024 RENNAISE : SPORT, SANTE, SOLODARITE) ASP01662 - D35137621 - DMP03444 Espace Vélodrome Stade CDT Bougoin 00 xxx Xxxxxxxx Xxxxxx 00000 XXXXXX | |||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Association c.o.u.r.s.s.s. (comite d'organisation d'union rennaise : sport, sante, solodarite) | le soutien à la 43ème édition de Tout Rennes Court du 12 au 13 octobre 2024 | FON : 5 500 € | € | FORFAITAIRE | 2 500,00 € | 2 500,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2024 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DMP03437 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la 41 ème édition des foulées castelnodaises le 25 février 2024. | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2024 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DMP03438 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | la compétition Inter Régionale Trampoline Tumbling et Gymnastique Acrobatique le 24 et 25 février 2024. | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 | 2024 ASP00263 - D3538592 - DMP03439 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | le meeting de Natation du 22 au 24 mars 2024 | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2024 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DMP03440 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | l'organisation de la manifestation sportive Sandballez de Rennes, du 6 au 15 juin 2024. | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 2 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2024 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DMP03441 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | le soutien au tournoi national de tennis de table les 24 et 25 juin 2024 | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 1 500,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES | 2024 | ||||||||
00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Xxxxx 7 | ASP00263 - D3538592 - DMP03449 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | le tournoi multicatégories de volley master beach du 14 au 17 juin 2024 | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
CESSON SEVIGNE CANOE KAYAK LES POISSONS VOLANTS 0 xxx xx Xxxxx 00000 XXXXXX XXXXXXX | 2024 ASP00107 - D3526042 - DMP03433 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cesson sevigne | Mandataire - Cesson sevigne canoe kayak les poissons volants | l'organisation de la Coupe de France de slalom Nationale les 20 et 21 avril 2024. | FON : 10 000 € INV : 6 377 € | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 2 500,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
CLUB OLYMPIQUE PACEEN | 2024 | ||||||||
00 xxx Xxxxxx xx Xxxx 00000 Xxxx | ASP00103 - D3539537 - DMP03435 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Pace | Mandataire - Club olympique paceen | l'action proposée par la section gymnastique du COP les 20 et et 21 avril 2024. | FON : 10 000 € | € | FORFAITAIRE | 3 500,00 € | 1 500,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2023 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
EURO PACE ASSOCIATION | 2024 | ||||||||
0 xxxxxx Xxxxxxxxxxx X 000 00000 XXXX | ASP00724 - D3544665 - DMP03442 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Pace | Mandataire - Euro pace association | organisation du 38e tournoi international de basket ball (xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx), les 6 et 7 avril 2024. | FON : 1 800 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
LES METROPOLITAINES DE SAINT GREGOIRE | 2024 | ||||||||
0 xxx x'xxxxxxxxx 00000 XXXXX XXXXXXXX | ASP01496 - D35122534 - DMP03443 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Les metropolitaines de saint gregoire | l'organisation des Métropolitaines de Saint-Grégoire label international, le 21 janvier 2024 | FON : 2 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 2 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
SAINT GREGOIRE TRIATHLON 0 XXX XXX XXXXXXX 00000 XXXXX-XXXXXXXX | 2024 ASP01448 - D35110927 - DMP03446 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Saint gregoire triathlon | l'organisation de l'épreuve annuelle de triathlon les 25 et 26 mai 2024 | FON : 1 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 500,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
SOLUTION RIPOSTE BRETAGNE | 2024 | ||||||||
17 Le Gahil Martin 35250 MOUAZE | ASP01659 - D35137230 - DMP03445 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Solution riposte bretagne | le soutien à la 3ème édition du Challenge des Sabres Roses à Saint-Grégoire en octobre 2024 | FON : 1 000 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
STADE RENNAIS ATHLETISME | 2024 | ||||||||
00 Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00151 - D3538587 - DMP03434 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Stade rennais athletisme | la mise en place d'animation le 25 mai 2024 pour objectif de promouvoir la pratique de l'athletisme au féminin. | FON : 2 500 € | € | FORFAITAIRE | 1 500,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
U.F.O.L.E.P. 35 | 2024 | ||||||||
00 Xxx xx Xxxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00092 - D3539265 - DMP03436 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - U.f.o.l.e.p. 35 | l'organisation de la Caravane du Sport à Rennes (21 dates entre paques et estivales 2024. | FON : 13 300 € | € | FORFAITAIRE | 6 300,00 € | 4 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2023 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
UNION SPORTIVE DE VERN TENNIS DE TABLE 0 X Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 XXXX XXX XXXXXX | 0000 ASP01555 - X00000000 - DMP03454 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Union sportive de vern tennis de table | pour soutenir le championnat d'ILLE ET VILAINE le 22 et 24 mars 2024. | FON : 1 000 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
UNION SPORTIVE ST GILLES 00 xxx xx Xx Xxxxxx Xxxxxx xxx Xxxxxxxxxxxx 00000 XXXXX XXXXXX | 2024 ASP00941 - D3531860 - DMP03450 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gilles | Mandataire - Union sportive st gilles | la 17e édition des Foulées Saint-Gilloises le 2 mars 2024 | FON : 1 100 € | € | FORFAITAIRE | 1 100,00 € | 1 100,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
42 900,00 € | 29 600,00 € | |||
42 900,00 € | 29 600,00 € | |||
42 900,00 € | 29 600,00 € |
Total pour le projet : FONCTIONNEMENT Total pour l'imputation : 2023 CDSTF007 502 65 325 65748 0 P420A7
TOTAL pour l'aide : MANIFESTATIONS SPORTIVES (CT) - Fonctionnement
SPORTS - Fonctionnement
IMPUTATION : 2023 CDSTF007 502 65 325 65748 0 P420A7
PROJET : FONCTIONNEMENT
Nature de la subvention :
AMICALE LAIQUE DE BRUZ 00 xxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000 XXXX | 2024 ASP00427 - D3538606 - DAC00741 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Bruz | Mandataire - Amicale laique de bruz | l'aide au fonctionnement pour l'année 2024, section Badminton. | FON : 5 000 € | € | FORFAITAIRE | 4 000,00 € | 4 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
ASSOCIATION SPORTIVE DE CHANTEPIE | 2024 | ||||||||
00 Xxxxxx Xxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxxxxx | ASP00096 - D3525535 - DES01984 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Chantepie | Mandataire - Association sportive de chantepie | aide au fonctionnement pour l'année 2024. | FON : 4 826 € | € | FORFAITAIRE | 4 326,00 € | 4 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
ASSOCIATION SPORTIVE DE ROMILLE | 2024 | ||||||||
0 xxxxx xxx Xxxxxx Xxxxxx 00000 XXXXXXX | ASP00564 - D3518468 - DAC00730 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Romille | Mandataire - Association sportive de romille | développer et enrichir les pratiques sportives culturelles et d'éducation populaire pour l'année 2024. | FON : 10 000 € | € | FORFAITAIRE | 20 000,00 € | 10 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
CERCLE XXXX XXXX DE RENNES 00 xxx xxx xx Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXX Cedex 7 | 2024 ASP00263 - D3538592 - DAC00734 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Cercle xxxx xxxx de rennes | le soutien au développement socio-foot pour l'année 2024. | FON : 131 988 € | € | FORFAITAIRE | 24 000,00 € | 5 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
CESSON SEVIGNE CANOE KAYAK LES POISSONS VOLANTS | 2024 | ||||||||
0 xxx xx Xxxxx 00000 XXXXXX XXXXXXX | ASP00107 - D3526042 - DAC00742 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cesson sevigne | Mandataire - Cesson sevigne canoe kayak les poissons volants | l'aide au projet "J-30, en route poru les JO à Cesson Sévigné" pour l'année 2024. | FON : 10 000 € INV : 6 377 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
ESPERANCE CHARTRES DE BRETAGNE HAPPY TEAM FIT | 2024 | ||||||||
00 XXX XX XX XXXXX XXX XXXXXXXX 00000 XXXXXXXX XX XXXXXXXX | ASP01692 - - DAC00738 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Chartres de bretagne | Mandataire - Esperance chartres de bretagne happy team fit | le soutien au développement sport - santé pour l'année 2024. | € | FORFAITAIRE | 3 480,00 € | 3 000,00 € | |||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
FLUME ILLE BADMINTON | 2024 | ||||||||
6 Impasse des Loquets 35490 Sens-de-Bretagne | ASP01035 - D3566580 - DES01985 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
St-gregoire | Mandataire - Flume ille badminton | aide au fonctionnement pour l'année 2024. | FON : 7 000 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 3 100,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
Football Club Hermitage La Chapelle Cintré MAIRIE 0 Xxxxx xx Xxxxx Xxxx 00000 XXXXXX | 2024 ASP01539 - X00000000 - DAC00740 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Cintre | Mandataire - Football club hermitage la chapelle cintré | l'aide au fonctionnement du Club pour l'année 2024. | FON : 3 507 € | € | FORFAITAIRE | 3 500,00 € | 3 500,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
GYMNASTIQUE SPORTIVE CHARTRES DE BRETAGNE | 2024 | ||||||||
Chez Monsieur Xxxxxxx XXXXXX 38 lieu dit Les Champs 35580 BAULON | ASP01657 - D35136758 - DAC00736 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Chartres de bretagne | Mandataire - Gymnastique sportive chartres de bretagne | l'aide au fonctionnement pour l'année 2024. | FON : 5 000 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 4 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
JUDO CLUB OUEST RENNAIS | 2024 | ||||||||
0 xxxxx xx xx Xxxx Xxxxxxxx Xxxxxx XXXXXXX 00000 X'XXXXXXXXX | ASP00372 - D3538576 - DES01983 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
L'hermitage | Mandataire - Judo club ouest rennais | aide au fonctionnement pour l'année 2024. | FON : 5 000 € | € | FORFAITAIRE | 6 000,00 € | 4 500,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
LA TOUR D'AUVERGNE | 2024 | ||||||||
8 Passage du Couëdic BP 60408 BP 60408 35004 RENNES | ASP00025 - D35965 - DCS00070 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - La tour d'auvergne | aide au fonctionnement pour accompagner la pratique du sport pour tous dans une démarche citoyenne pour l'année 2024. | FON : 9 250 € | € | FORFAITAIRE | 12 000,00 € | 4 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
OUEST ATHLETISME 00 0 X XXX XX XXXXXX 00000 XXXXXXXX | 2024 ASP00557 - D3529154 - DAC00737 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Ouest athletisme 35 | aide au fonctionnement pour le développement territorial de la pratique de l'athlétisme en faveur des jeunes pour l'année 2024. | € | FORFAITAIRE | 3 000,00 € | 3 000,00 € | |||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
SOCIETE DES REGATES RENNAISES | 2024 | ||||||||
00x Xxx Xxxx-Xxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00312 - D3538607 - DAC00731 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Societe des regates rennaises | l'aide au fonctionnement de la section aviron du club pour l'année 2024. | FON : 4 032 € | € | FORFAITAIRE | 5 000,00 € | 5 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
U.F.O.L.E.P. 35 | 2024 | ||||||||
00 Xxx xx Xxxxxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx | ASP00092 - D3539265 - DAC00733 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - U.f.o.l.e.p. 35 | aide au déploiement sport santé dans Rennes Métropole pour l'année 2024. | FON : 13 300 € | € | FORFAITAIRE | 14 000,00 € | 2 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
UNION SPORTIVE DE MORDELLES | 2024 | ||||||||
HOTEL DE VILLE 35310 Mordelles | ASP01049 - D3527108 - DFA07070 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Mordelles | fonctionnement général pour la section gymnastique pour l'année 2024. | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
UNION SPORTIVE DE VERN CYCLISME 0 x Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx | 2024 ASP01498 - D35123109 - DAC00739 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Rennes | Mandataire - Union sportive de vern cyclisme | aide au fonctionnement pour l'année 2024. | FON : 8 500 € INV : 2 895 € | € | FORFAITAIRE | 12 000,00 € | 2 500,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
UNION SPORTIVE VERN SUR SEICHE | 2024 | ||||||||
0 X Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx | ASP00249 - D3544054 - DES01986 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vern sur seiche | Mandataire - Union sportive vern sur seiche | aide au fonctionnement de la section football pour l'année 2024. | FON : 12 720 € | € | FORFAITAIRE | 2 000,00 € | 2 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative fonctionnement + office | TV300086 | |||||||
UNION SPORTIVE VERN SUR SEICHE | 2024 | ||||||||
0 X Xxxxxx xx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxx | ASP00249 - D3544054 - DES01990 | ||||||||
Localisation - DGF 2024 | Intervenants | Objet de la demande | Subventions 2023 | Quantité | Coût du projet | Dép. retenues | Subv. sollicitée | Subv. prévue | Décision |
Vern sur seiche | Mandataire - Union sportive vern sur seiche | l'aide au fonctionnement de la section basket du club pour l'année 2024. | FON : 12 720 € | € | FORFAITAIRE | 1 000,00 € | 1 000,00 € | ||
Contrat Volet 3 : 2023-2028 - FONCTIONNEMENT - CDST - RENNES METROPOLE | Projet : 2024 - Réserve associative Manifestation | TV300086 | |||||||
126 306,00 € | 62 600,00 € | |||
126 306,00 € | 62 600,00 € | |||
126 306,00 € | 62 600,00 € |
Total pour le projet : FONCTIONNEMENT Total pour l'imputation : 2023 CDSTF007 502 65 325 65748 0 P420A7 TOTAL pour l'aide : SPORTS - Fonctionnement
177 486,00 € | 100 480,00 € |
Total général :
Eléments financiers
N° 49454
Commission permanente du 10/06/2024
Dépense(s)
Affectation d'AP/AE n°29145
Imputation
APAE : 2023-CDSTF007-502 CONTRATS DEPART SOLIDARITE TERRITORIALE AD
65-325-65748-0-P420A7
Autres personnes de droit privé
Montant de l'APAE
199 659,60 €
Montant proposé ce jour
100 480 €
Affectation d'AP/AE n°29037
Imputation
APAE : 2023-CDSTF006-502 CONTRATS DEPART SOLIDARITE TERRITORIALE AD
65-325-65748-0-P420A6
Autres personnes de droit privé
Montant de l'APAE
64 924,20 €
Montant proposé ce jour
44 000 €
TOTAL
144 480 €