CONTRAT DE SPONSORING
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CONTRAT DE SPONSORING
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Association RALLYONSNOUS, ayant son siège social au 00 xxxxx xxx Xxxxx – 00000 XXXXXX-XXX-XXXX, numéro RNA W913003427, représentée par Xxxxxxx XXXXXXXX, (Président) et Xxxxxxxx XXXXX (Trésorière),
Ci-après dénommée L'Association RALLYONSNOUS, D’une part
ET
La Société Ayant son siège à
Numéro de SIRET représenté par (nom, prénom et fonction) Ci-après dénommée L’Entreprise D’autre part
IL EST ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet du contrat
L’Entreprise apporte son soutien à l’Association RALLYONSNOUS pour sa participation en tant qu’équipage au Rallye Aïcha des Gazelles qui aura lieu à la mi-mars 2016.
ARTICLE 2 : Rémunération et avantages en nature
2.1 : Rémunération :
L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association RALLYONSNOUS une somme s’élevant à (montant en chiffres et en lettres) conformé- ment à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1.
Cette somme est payable par chèque à l’ordre suivant : ASSOCIATION RALLYONSNOUS .
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2.2 : Echéancier
Le montant global sera effectué le
2.3 : Avantages en nature
L'Entreprise fournira également à L'Association RALLYONSNOUS, le matériel suivant :
Ce matériel sera remis à L'Association RALLYONSNOUS le / /201 .
ARTICLE 3 : Obligations de L'Association RALLYONSNOUS
3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication selon le montant du sponsoring :
formules montants supports de communication
Formule Erfoud "les Portes du Désert" | de 250 à 500€ | logo sur les gilets officiels du Team citation du nom de l'entreprise dans nos publications presse locale logo sur le 4x4 en petit format |
Formule Merzouga "Le chant des Dunes" | de 501€ à 2000€ | logo sur les gilets officiels du Team logo sur le site www.ff4x4 (sur la page de l'équipage) citation du nom de l'entreprise dans nos publications presse locale et natio- nale logo sur le 4x4 en moyen format |
Formule Oued du Drâa "l'Oasis au cœur du Désert" | de 2001€ à 7499€ | le logo sur le gilet officiel du Team logo sur le site www.ff4x4 (sur la page de l'équipage) citation du nom de l'entreprise dans nos publications presse locale et natio- nale logo sur le 4x4 en grand format |
Formule Foum Zguid "Tempête de sable" | 7 500 € | le logo sur le gilet officiel du Team logo sur le site www.ff4x4 (sur la page de l'équipage) citation du nom de l'entreprise dans nos publications presse locale et natio- nale logo grand format (capot avant du 4x4) + logo petit format en rappel sur le 4x4 Le CD des photos de l'équipage lors de l'épreuve |
Formule Erg de Chegaga : " Mirage : Ciel et terre ne font plus qu'un…" | 29 900€00 | le logo sur le gilet officiel du Team logo sur le site www.ff4x4 (sur la page de l'équipage) citation du nom de l'entreprise dans nos publications presse locale et natio- nale logo (grand format) exclusif sur le capot avant, le toit, les portes arrières et les ailes arrières du 4x4 * (1) le logo sur le casque des équipages Le CD des photos de l'équipage lors de l'épreuve |
*(1) : les espaces suivants : vitres latérales arrières, ainsi que la face arrière du 4x4 sont réservés aux logos de : l’équipage, de la FF4X4 et des Médias
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3.2 : Obligation de confidentialité
Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de l'une ou l'autre des parties.
ARTICLE 4 : Durée de la présente convention
La durée de la convention est fixée à partir de la date de signature du présent contrat jusqu’au 30 avril 2016.
ARTICLE 5 : Résiliation et annulation de l'action
Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.
En cas d'annulation de l'action décrite à l'article 1 susvisé, la rémunération versée par L'Entreprise
à L'Association RALLYONSNOUS devra être restituée.
ARTICLE 7 : Litige
7.1 : En cas de litige s’élevant en relation avec l’exécution du présent contrat, les parties s’obligent à une phase préliminaire de concilia- tion pendant une période d’un mois.
7.2 : Au cas où aucune solution amiable ne pourrait intervenir au cours de la phase de conciliation précitée, les parties conviennent de soumettre tout litige pouvant survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du présent contrat, au Tribunal d'EVRY (91) auquel il est fait attribution de juridiction par les présentes.
Fait à ......................................................, le : ................................
En deux exemplaires originaux
Signature des représentants des deux parties :
L’Association RALLYONSNOUS L’Entreprise
NOM et Prénom : NOM et Prénom :
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Notice partenaire officiel
Devenez officiellement Partenaire du Team : Xxxxxxxx Xxxxx & Xxxxxxxxx Xxxxxxx, en 4 étapes...
Rallye des Gazelles 2016
Etape 1 : Nous retourner les deux exemplaires du contrat paraphés au bas des pages 1 et 2, puis datés, signés et accom- pagnés du cachet de votre entreprise en page 3. (après validation, nous vous retournerons un exemplaire à conserver).
Etape 2 : nous adresser sur CD-ROM votre logo en haute définition, si possible sous illustrator vectorisé (pour votre vi- sibilité sur notre véhicule ) et au format JPEG pour votre insertion sur notre site internet et autres supports de commu- nication.
Etape 3 : Nous faire parvenir votre règlement par chèque à l’ordre : Association Rallyonsnous-37 xxxxx xxx Xxxxx 00000 Xxxxxx xxx Xxxx. (une facture vous sera adressée pour prestation de sponsoring , afin de vous permettre de bé- néficier de la déduction fiscale)
Etape 4 : nous retourner la fiche d’identification « Partenaire Officiel », pour nous permettre de vous informer régu- lièrement de nos avancées et communiquer avec vous lorsque nous serons en compétition.
Fiche d’identification Partenaire Officiel (à nous retourner)
Nom de l’entreprise :
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Adresse :
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N° de Siret :
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Nom et prénom du contact partenaire:
…………………………………………………………………………………………………………………………. N° de téléphone bureau de notre contact : …………………………………………………………………………….. N° de téléphone mobile de notre contact :………………………………………………………………………………. Adresse mail du contact : ………………………………………………………………………………………………
( Ces informations sont importantes, car elles nous permettrons de communiquer avec vous , lors de la préparation et aussi lors de la compétition… Nous vous remercions de renseigner ce document le plus lisiblement possible).
Date et cachet de l’entreprise : fait à………………….., le………………….