CONTRAT D’ENGAGEMENT BIERES – AMAP® de Bordeaux Centre

CONTRAT D’ENGAGEMENT BIERES – AMAP® de Bordeaux Centre

- Jeudi 19 octobre 2017 – Soit 1 panier

NOM / Prénom : ………………………………………………………………..............

ADRESSE : ………………………………………………………………………….....

Téléphone : …………………………………………………………………………......

Mail (en communiquant cette adresse, j'autorise l'AMAP® à en faire usage pour sa communication interne)

: ………………………………………………………………………………...

Ci-après appelé « l'Amapien », s’engage en son nom :

 à régler d’avance 1 panier préalablement défini de bières paysannes biologiques à Xxxxxxxx Xxxxxxxxx , ferme-brasserie « la plume et l’épi » (06 98 41 35 83), producteur à Xxxx 00000 Xxxxxxxx.

 à respecter la charte des AMAP (disponible sur xxx.xxxx-xxxxxxxxx.xxx), notamment en ce qui concerne l'aide à la distribution,

 s’il le peut, à se rendre sur l'exploitation au cours du contrat pour des moments de partage

Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, ci-après appelé « le Producteur », s’engage en son nom :

 à livrer l’ensemble des paniers commandés sur le lieu de distribution à la date convenue de 19h à 20h,

 à respecter la charte des AMAP.

Contenu et calendrier de la livraison :

A SAVOIR :

- Pour un panier, il n y a ni maxima ni minima de bières

- Les panachages de type de bières et de contenance sont possibles

- 1 carton est égal à 6 bières de 75cl ou 12 bieres de 33cl ou 3 de 75cl et 6 de 33cl

- Le carton vaut 30€ au lieu de 33€

- En cas de rupture de stocks d’un produit, vous en serez averti et une solution de remplacement ou une annulation du produit sera envisagé entre amapien, coordonnateur et producteur.

Contrat trimestriel	Produits	Qté 33cl (2€75 l’unité)	Qté 75cl (5€50 l’unité)	Cartons
Bières	Blanche
	Blonde
	Ambrée
	Brune
	Blonde Spéciale
Tarif panier total

TVA à 5,5 % incluse

DISTRIBUTION LE JEUDI 19 OCTOBRE 2017 AU RESEAU XXXX XXXX DE 19h à 20h

Règlement : Règlement en espèce ou par chèque établi à l'ordre de Xxxxxxxx Xxxxxxxxx et remis à l’un des coordinateurs mentionnés sur le contrat avant le début de ce dernier. Les paiements seront remis à la date de la distribution par le coordinateur au Xxxxxxxxxx.Xx n’y aura pas de délivrance de panier bière sans paiement engagé.

Contact Coordination : Xxxxxxxxx Xxxxxx (06 88 16 07 34) xxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx, Xxxxxxxxx Xxxxxx - 00 xxx Xxxxxx – Apt 4 - 00000 Xxxxxxxx

Courriel productrice : xxxxxxx@xxx.xx

Informations / Blog : xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx

Fait à Bordeaux en deux originaux, le :

Signature de l'Amapien : Signature du Producteur :

CONTRAT D’ENGAGEMENT BIERES – AMAP® de Bordeaux Centre

- Jeudi 19 octobre 2017 – Soit 1 panier

REÇU PRODUCTEUR / COORDINATEUR

Contrat conclu entre Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, producteur à Grignols et ……………………

Le coordinateur du contrat atteste transmettre à Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, le règlement reçu du contrat. Règlement du contrat pour 1 distributions en 1 fois à l'ordre de Xxxxxxxx Xxxxxxxxx: TITULAIRE(S) CHEQUIER(S) : …………………..

NOM(S) BANQUE(S) : ………………..………….....

N° CHEQUE : ………………………………………..

ESPECES : ……………………………………………

MONTANT € : ………………………………………..

L'amapien atteste :

 Avoir remis le paiement du contrat bière au coordinateur du contrat Amap®

 Avoir pris connaissance de la charte des Amap® ainsi que des clauses suivantes :

Rupture du contrat :

Le contrat pourra être rompu par consentement mutuel entre l'Amapien et le Producteur. Il ne pourra d être rompu unilatéralement par une seule des parties, sauf exception légale de force majeure.

Dans la logique des Amap® de soutien à l'agriculture locale paysanne, ceci permet d'assurer au producte vente d'un nombre pérenne de paniers.

Toutefois l'Amapien désirant se retirer de l'Amap peut se rapprocher des coordinateurs du contrat pour te de trouver une solution de remplacement.

Le contrat pourra également être rompu en cas de défaut de paiement répété par l'Amapien ou défau livraison répété par le Producteur.

Retrait des paniers :

Les paniers bières non retirés dans les horaires de distribution indiqués au contrat sont considérés com abandonnés. Les paniers abandonnés ne sont en aucun cas revendus mais cédés gracieusement, notamme des associations caritatives.

L'Amapien ayant un empêchement a toujours la faculté de mandater un tiers afin de retirer son panier d les horaires de distribution.

Consignation :

Lors de la venue du producteur, les bouteilles vidées et rincées seront reprises avec joie !!!

NB : Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitem informatique et sont exclusivement destinées à l'Amap Bordeaux centre. En application des articles 3 suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication informations vous concernant, veuillez-vous adresser à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx

Fait à Bordeaux en deux originaux, le :

Signature de l'Amapien : Signature du Producteur :