CONVENTION DE CODIRECTION DE THÈSE
CONVENTION DE CODIRECTION DE THÈSE
ENTRE
l’Institution ……….., désignée ci-après……., sise…………………….
représentée par son ……………………
ET
(NOM de l’Institution)………………………..
sise) ,
représentée par son Président/ Directeur /………………………………….
ci-après ensemble désignées les « institutions partenaires ».
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet d’établir une coopération entre les institutions partenaires en vue de l’encadrement d’une thèse de doctorat dont la réalisation et la soutenance s’effectuent à l’ , dans le respect des
règlements en vigueur à l’…………...
La codirection de thèse est organisée au bénéfice de Mme/M. , désigné(e) ci-après, « le/la doctorant(e) ».
La thèse a pour titre : « ».
Article 2- Supervision de la thèse
Le directeur de la thèse, (TITRE+NOM) , est membre à titre définitif du corps académique de l’……...
Le co-directeur de la thèse, (NOM) , est membre à titre définitif de (NOM DE L’INSTITUTION) , en tant que (FONCTION) .
Le directeur et le co-directeur s’engagent à exercer pleinement leur fonction de superviseur auprès du/de la doctorant(e) et à assurer son encadrement dans les conditions en vigueur à l’………….
Ils se concerteront régulièrement sur l’avancement des travaux de recherche du/de la doctorant(e).
Article 3 - Propriété intellectuelle
La publication, l’exploitation et la protection des résultats de la recherche doctorale obéissent a la règlementation en vigueur en Tunisie
Article 4 - Durée
La présente convention entre en vigueur à la date de sa signature par les représentants des deux institutions et par le/la doctorant(e). Elle produit ses effets jusqu’à la fin de l’année académique durant laquelle la thèse est défendue.
Chaque année, les institutions partenaires sont autorisées à résilier unilatéralement mais sur avis motivé, la présente convention. Cette décision est notifiée par le biais d’une lettre d’annulation envoyée à l’institution partenaire.
Article 5– Soutenance
La thèse donnera lieu à une soutenance unique a l’.... et à un rapport de soutenance unique obéissant à la réglementation tunisienne.
La composition de jury de soutenance obéit la réglementation en vigeur en Tunisie .Le jury doit comprendre obligatoirement les deux directeurs de thèse.
Article 6– Signatures
La présente convention est signée en 3 (trois) exemplaires. Les institutions partenaires et le doctorant conservent chacun un exemplaire original. Les autres signataires reçoivent chacun une copie.
Pour l'Université ……. | Pour ………………….. |
Le Doyen/ directeur Professeur Date : | Xx Xxxxx/ directeur Professeur Date : |
Le directeur de thèse Professeur Date : | Le co-directeur de thèse Professeur Date : |
La/ le Doctorant(e) Mme/M. Date : | |