LES PANIERS D’IRIGNY

LES PANIERS D’IRIGNY

Association loi 1901

Contrat solidaire d’engagement mutuel La Ferme des Ruminettes

Ce contrat est établi ENTRE : ET :

Dénommé : l’AMAPIEN

M / Mme :..............................................................................

Membre adhérent de l’association « Les paniers d’Irigny »

Demeurant : ….......................................................................

Paysans : Amélie & Xxxxxx Xxxxxx Demeurant à Xx Xxxx

00000 XXXXX XXXXXX XX XXXXXX Tél : 00 00 00 00 00

Mail : xxxxxx.xxxxxx@xxxxxxx.xx

Dénommé : les paysans

Article 1 : Engagement de l’adhérent à l’AMAP

L’adhérent s’engage à respecter le présent contrat, les statuts et le Règlement Intérieur de l’AMAP Les Paniers d’Irigny. En cas d’impossibilité pour l’Amapien de respecter le calendrier et de venir récupérer sa commande, les membres chargés de la livraison disposent des produits restants. Aucun produit ne sera remboursé.

Il est possible que vous puissiez être absent lors d’une distribution. Dans ce cas, vous nous prévenez par courriel xxxxxxx.xxxxxx@xxxxx.xxx avant le lundi midi précédant la distribution et vous devez trouver parmi les amapiens quelqu’un qui pourra récupérer votre panier.

Article 2 : Engagement du paysan

Le paysan s’engage à fournir des fromages de chèvre et autres produits laitiers dans le cadre de la Charte des AMAP (disponible sur le site Internet du Réseau des AMAP Auvergne Rhône-Alpes et sur celui du Mouvement Interrégional des AMAP - MIRAMAP), selon les principes de l’agriculture biologique. Le paysan s’engage à tout mettre en œuvre pour respecter la quantité et la qualité des produits prévus. Le paysan est en conversion AB sur l’ensemble de la ferme.

Il s’engage à fixer les prix de ses produits en toute transparence. Dans la mesure du possible, il doit répercuter les gains d’un engagement à long terme des adhérents sur le tarif, le volume ou la quantité des paniers livrés. Il s'engage à être présent régulièrement aux livraisons, à expliquer ses méthodes de production et à communiquer activement sur les écarts éventuels entre prévision et réalité au fur et à mesure de la saison.

En cas d'intempéries ou de force majeure menant à une impossibilité de livrer les produits prévus, il s'engage à discuter et mettre en place des solutions de compensation pour les amapiens. Il devra notamment envisager la possibilité de fournir des paniers plus conséquents ou plus variés à des périodes plus propices.

Article 3 : Engagement de l’AMAP

L’AMAP s’engage à respecter la charte des AMAP et adhère à ce titre au Réseau des AMAP Auvergne Rhône-Alpes. Elle gère la disponibilité du local, point de rencontre entre consommateurs et paysans, dans lequel s’effectuent notamment les livraisons. Elle met en place des permanences de distribution pour les adhérents, afin d’aider les paysans à confectionner et distribuer les paniers. Pour cela, elle fera appel à l’engagement de ses adhérents.

Article 4 : Durée de l’engagement

Chaque partie s’engage pour une durée de six mois et une livraison par quinzaine durant cette durée.

Article 5 : Contenu

Les paniers contiennent un assortiment de fromage de chèvre, produits laitiers.

Article 6 : Modalités et livraison

Les livraisons sont effectuées exclusivement aux hangar des Bertières, les Mercredis soir entre 19h30 et 20h30. Toutefois en accord avec le paysan, le bureau de l’association peut modifier exceptionnellement le lieu, le jour ou l’horaire de livraison. Vous serez alors prévenus.

En cas d’impossibilité pour le paysan d’assurer une livraison, le bureau recherchera, dans le respect des parties et de l’éthique de l’association une solution compensatrice.

Article 7 : Commandes

Les tableaux pour indiquer les quantités souhaitées se trouve sur Clic Amap (xxxx://xxxxxxxx.xxxx-xxxx.xxx/). Ils doivent être complétés par l’Amapien. Le total est à faire par vous même. En cas de difficulté, ne pas hésiter à demander de l’aide.

Règlement

Soit un chèque global (encaissé en début de contrat)

Soit un chèque par mois (encaissé au début de chaque mois).

Le règlement se fait par chèque(s) à l’ordre de La Ferme des Ruminettes

En cas de difficulté financière vous pouvez vous rapprocher d’un membre du bureau.

Article 8 : Rupture du contrat :

Ce contrat peut être interrompu unilatéralement par le membre adhérent, si et seulement si, un remplaçant est trouvé immédiatement, de sorte que le paysan ne soit pas pénalisé financièrement. Ce contrat peut être rompu bilatéralement à tout moment. En cas de désaccord, c’est au bureau de l’association de statuer.

Fait à : Fait à :

Le : Le :

Signature Signature

Le Paysan Le Membre Adhérent