Contrat d’engagement AMAP de Saint Brice Courcelles

Contrat d’engagement AMAP de Saint Xxxxx Xxxxxxxxxx

Xxxxxxxx et Xxxxxxx Xxxxxxxx / Le Jardin de Priape

Le présent contrat est passé entre les contractants désignés ci-dessous et sous le contrôle de l’AMAP (Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne) de Saint Xxxxx Xxxxxxxxxx pour la fourniture hebdomadaire d'œufs biologiques, pour une saison de 44 semaines, à compter du 1er septembre 2015 jusqu'au 30 août 2016.

Les contractants sont :

• Les producteurs : Xxxxxxxx et Xxxxxxx XXXXXXXX pour le Jardin de Priape 00 xxxxxx xx Xxxxxx, 00000 XXXXX XXXXXXXXXX

06 14 54 77 14 - xxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxx.xx

• L’adhérent (Nom et prénom)

…………………………………………………………………….……….....(Adresse postale)

Vis-à-vis des adhérents, les producteurs s’engagent à :

• Fournir des œufs de leur production et d'origine biologique, en respectant les demandes des adhérents.

• Proposer des poulettes prêtes à cuire au moins une fois dans l’année. Proposer aussi des rillettes de poulet (180g) et des ½ poules en gelée.

• Être présents lors de la distribution, une fois par mois sauf cas de force majeure (maladie, …). Dans ce cas, ils devront se faire représenter par un salarié de l’exploitation, si possible.

• Accueillir les adhérents (et leurs proches), répondre à leurs questions, donner des réponses aux questions (sur les méthodes de production, sur les modes de conservation, etc.) et planifier des visites à la ferme, des journées portes ouvertes, des ateliers pédagogiques.

• Adopter des méthodes et des pratiques respectueuses de l’environnement, conformément au cahier des charges de l’agriculture biologique.

• Prendre en compte les remarques et les besoins des adhérents, si possible. Dans le cas inverse, ils en expliqueront les raisons.

Vis-à-vis de l’association, les producteurs s’engagent à :

• Aviser les membres du conseil d’administration en cas de problèmes exceptionnels qui affecteraient la fourniture (maladies, aléas climatiques, etc.).

• Fournir des produits de leur exploitation. Exceptionnellement, ils pourront fournir des œufs de qualité identique d’une autre exploitation biologique, après avoir reçu l’aval du conseil d’administration.

• Informer régulièrement l’association sur les difficultés rencontrées.

• Être transparents dans les actes d’achat, de production et de vente des produits agricoles. ils privilégieront dans la mesure du possible des partenaires locaux.

• Expliquer leurs méthodes de travail, leurs modes de production et la manière dont ils fixent leurs prix. Celui- ci devra être équitable aussi bien pour les producteurs que pour l’adhérent.

• Fournir au conseil d’administration une copie de la certification AB avant le démarrage de la saison.

• Présenter à l’assemblée générale ordinaire un bilan des distributions de l’année écoulée (poids distribués, problèmes rencontrés, impact sur l’activité économique de l’exploitation…) et transmettre les derniers éléments comptables de l’exploitation.

• Respecter les normes sociales par rapport aux employés de l’exploitation, y compris le personnel intérimaire. En outre, ils pourront recevoir l’aide de bénévoles et/ou de volontaires.

L’adhérent s’engage à :

• Récupérer ses œufs lors de chaque distribution et apporter ses boites à œufs personnelles.

• Récupérer les poulettes prêtes à cuire commandées, ainsi que les rillettes ou les ½ poules en gelée.

• Gérer ses retards et ses absences. L’adhérent s’engage à prévenir la personne qui assure la distribution que ses produits ne seront pas enlevés et conviendra d’un arrangement selon les possibilités qui ont été définies dans le règlement intérieur. Aucun remboursement ne sera effectué.

• Pré financer la production et ainsi remettre lors de la signature de ce contrat les chèques au référent, membre du conseil d’administration :

Marie-Xx XXXXXX, 00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx x Xx Xxxxx Xxxxxxxxxx xxx0xxxx@xxxxxxx.xxx, 06 70 93 18 94

• Aider, dans la mesure de ses possibilités, la productrice sur son exploitation, si elle le souhaite.

Détails pratiques

• La distribution aura lieu tous les mardis soirs de 18h15 à 19h00 rue de Luzarches.

• Chaque adhérent indique sur ce contrat le nombre d’œufs souhaités pour les 44 semaines. Le paiement sera effectué sous forme de cinq chèques d'un montant correspondant à 8 semaines et un chèque d’un montant correspondant à 4 semaines, qui seront remis à la personne référente de l’association : Marie-Xx XXXXXX simultanément à la signature du présent contrat. Le prix actuel est de 2 € pour six œufs non calibrés.

• Possibilité aussi de commander des poulettes prêtes à cuire.11€ / poulette. Livraison prévue en septembre.

• Prendre s’il le souhaite 180 g de rillettes : 5 € et/ou ½ poule en gelée : 12,50 €. Le paiement se fera sous forme de cagnotte.

• L’association se chargera toutes les 8 semaines de remettre le chèque correspondant à la productrice.

6 œufs : 5 chèques de 16 euros + 1 chèque de 8 euros

12 œufs : 5 chèques de 32 euros + 1 chèque de 16 euros

18 œufs : 5 chèques de 48 euros + 1 chèque de 24 euros

24 œufs : 5 chèques de 64 euros + 1 chèque de 32 euros

Un chèque de …..…. équivalent à l’achat de poulettes prêtes à cuire : 11€ / poulette

Laisser un chèque de cagnotte pour l’achat de rillettes (5 €/180g) ou ½ poule en gelée (12,50 €)

Ordre : Xxxxxxx XXXXXXXX

A remettre à Marie-Xx XXXXXX

Information importante

Le principe d’une AMAP repose sur la solidarité avec le paysan dans les aléas de la production. Ainsi, les adhérents de l’AMAP s’engagent à soutenir l’exploitation tout au long de la saison en assumant les coûts, les risques, la pénurie ou l’abondance des récoltes. Ils reconnaissent donc que la quantité distribuée est estimative. Cependant, si la quantité d’œufs disponibles est jugée insuffisante par les producteurs pour des raisons diverses (aléas climatiques, maladie, risque technique…), ceux-ci reporteront les livraisons non distribuées et suspendront le règlement jusqu’à la reprise de la distribution.

Nombre d’œufs par semaine et pour chacune des 44 semaines du contrat (cocher le montant choisi) :

 6 œufs (2 €)  12 œufs (4 €)  18 œufs (6 €)  24 œufs (8 €)

…….. poulette(s) prête(s) à cuire  cagnotte pour rillette et ½ poule en gelée d’un montant de ……..

Signé à Saint Xxxxx Xxxxxxxxxx, le ……………………..

Le présent contrat est signé en un seul exemplaire et conservé par l’AMAP qui le tient à disposition des contractants, si besoin.

Xxxxxxxx et Xxxxxxx XXXXXXXX producteurs L'adhérent pour l'AMAP Marie-Xx XXXXXX