Logiciel Manufacturing Operations Management
Logiciel Manufacturing Operations Management
Conditions supplémentaires
Les présentes Conditions supplémentaires du Logiciel Manufacturing Operations Management (« Conditions MOM ») modifient le Contrat de licence d’utilisateur final (« EULA ») entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Produits identifiés sur la Commande comme MOM (« Logiciel MOM »). Les présentes Conditions MOM, ainsi que l’EULA et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l’accord entre les parties (« Accord »).
1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné ailleurs dans l’Accord. Les définitions supplémentaires suivantes s’appliquent aux présentes Conditions MOM :
(a) « Agents autorisés » désigne les personnes qui travaillent dans les locaux du Client et qui ont besoin d’accéder au Logiciel MOM en support des activités internes du Client en tant que consultants, agents ou sous-traitants du Client.
(b) « Utilisateurs autorisés » désigne les employés ou les Agents autorisés du Client.
(c) « Crédits » désigne les droits de licence supplémentaires qui peuvent être commandés auprès de SISW pour le Logiciel Simatic IT spécifique faisant partie intégrante du Logiciel MOM afin de permettre différentes configurations (par ex. pour un nombre déterminé d’utilisateurs dans le cas des licences « Concurrent User », pour un nombre précis d’éléments de configuration tels qu’un Équipement ou pour un nombre de clients dans le cas des licences Per Product).
(d) « Équipement » désigne un appareil physique configuré dans des produits Logiciels MOM et qui échange des données de manière automatique avec des produits Logiciels MOM.
(e) « Multiplexage » désigne le fait d’utiliser un matériel ou un logiciel pour regrouper des connexions, réacheminer des informations ou réduire le nombre d’utilisateurs qui accèdent directement ou qui utilisent le Logiciel MOM (également désigné sous le terme de
« pooling »).
(f) « Site » ou « Emplacement » désigne, le cas échéant, le site du Client indiqué dans une Commande. Un Client peut posséder plusieurs Sites et un nombre spécifique de licences du Logiciel MOM sera associé à chaque Site. Chaque licence ne peut être utilisée par le Client que sur les Sites associés à la licence. Nonobstant toute disposition contraire dans le Contrat, le Client ne peut pas transférer les licences du Logiciel MOM à un autre Site sans l’accord préalable écrit de SISW.
(g) « Territoire » désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifiée sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel MOM. S’il n’est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l’Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client a son principal établissement.
(h) « Utilisateurs » désignent les employés du Client, et ceux de ses consultants, agents et sous-traitants, qui ne sont pas des concurrents de SISW, à condition que les consultants, agents ou sous-traitants aient accepté par écrit les restrictions concernant l’utilisation du Logiciel et des obligations en matière de confidentialité et de non-divulgation au moins aussi strictes que celles stipulées dans l’Accord. Le terme Utilisateurs englobe également les appareils connectés au Logiciel MOM, dont, entre autres, les interfaces utilisateur en ligne, les connexions du navigateur, les terminaux (ordinateurs), les dispositifs d’atelier multiplexés via un seul ordinateur, dont les appareils RF, les terminaux de collecte de données, les appareils mobiles, les terminaux Windows CE et les connexions d’interface vers ou depuis le Logiciel MOM installé sur un Emplacement particulier.
2. TYPES DE LICENCE ET D’UTILISATION. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents produits Logiciels MOM. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains Produits, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.
2.1 Pour les licences « Active User » ou « Active », l’accès au Logiciel MOM sera limité au nombre maximum d’Utilisateurs pour lesquels des licences ont été légitimement acquises dans le cadre de l’Accord pour un Emplacement donné. Le multiplexage ne réduira pas le nombre de licences Active User, chaque personne ou appareil connecté à un appareil de multiplexage étant comptabilisé comme une licence Active User. Pour les licences Active User du Logiciel MOM, les restrictions de « Territoire » et « Utilisateurs autorisés » ne s’appliquent pas.
2.2 Licence « Backup » désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.
2.3 « Credits ». L’étendue de l’utilisation de certains produits du Logiciel MOM est généralement déterminée par le nombre de Credits acquis. Le Client peut utiliser le Logiciel Simatic IT pour lequel il a acquis le nombre de Credits correspondant.
2.4 Licence « Floating » ou « Concurrent User » signifie que l’accès au logiciel MOM à un moment donné est limité au nombre maximum d’Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande. Sauf indication contraire dans la Commande, il ne peut être utilisé que par un seul Utilisateur autorisé.
2.5 Licence « Named User » signifie que l’accès au logiciel MOM est limité aux Utilisateurs autorisés nommés. Le Client peut réassigner une licence d’Utilisateurs nommés une fois par mois civil. Sauf indication contraire dans la Commande, il ne peut être utilisé que par un seul Utilisateur autorisé.
2.6 Licence « Node-locked » signifie que l’utilisation de la Licence MOM est limitée à un seul poste de travail spécifié par le Client, et peut inclure un dispositif de verrouillage matériel ou un dongle pour gérer cette restriction. Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu’il soit nécessaire d’émettre un nouveau fichier de licence.
2.7 Licence « Per Product » signifie que l’utilisation du Logiciel MOM est limitée au nombre de produits tiers auxquels le Logiciel MOM est interfacé de manière individualisée.
2.8 Licence « Per Server » signifie que l’utilisation du Logiciel MOM est limitée à un seul serveur spécifié.
2.9 Licence « Perpetual » ou « Extended » désigne une licence du Logiciel dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpetual n’incluent pas les Services de maintenance.
2.10 Licence « Rental » désigne une licence d’une durée limitée de moins d’un an, telle qu’identifiée dans la Commande. Les Services de maintenance d’une Licence Rental sont inclus dans le prix de la Licence Rental.
2.11 « Subscription » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’identifiée dans une Commande. Les Services de maintenance sont inclus dans le prix de la Licence Subscription. Pour des durées de Subscription sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d’exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant cette durée.
2.12 Licence « Test/QA » désigne une licence accordée uniquement pour l’assistance à la customisation de l’installation en cours, l’assistance et les tests, et qui ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin..