Contract
1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées:
Utilisations identifiées pertinentes: Mortier
Utilisations déconseillées: Toute utilisation non spécifiée dans cette section ou dans la sous-rubrique 7.3
1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité:
Secil Martingança SA Rua do Mercado
2405-018 Maceira Leiria - Portugal
Tél.: x000000000000 - Fax: x000000000000
xxxxxxxxx.xxxxxxxx@xxxxx.xx xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx
1.4 Numéro d’appel d’urgence: CIAV: 800 250 250
HIDROSTOP FLEX
Identificateur de produit: Autres moyens d’identification:
Pas pertinent
1.1
RUBRIQUE 1: IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L’ENTREPRISE
RUBRIQUE 2: IDENTIFICATION DES DANGERS **
2.1 Classification de la substance ou du mélange: Règlement n° 1272/2008 (CLP) :
La classification de ce produit a été réalisée conformément au Règlement n° 1272/2008 (CLP).
Eye Dam. 1: Lésions oculaires graves, Catégorie 1, H318 Skin Irrit. 2: Irritation cutanée, catégorie 2, H315
2.2 Éléments d’étiquetage: Règlement n° 1272/2008 (CLP) :
Danger
Mentions de danger:
Eye Dam. 1: H318 - Provoque de graves lésions des yeux. Skin Irrit. 2: H315 - Provoque une irritation cutanée.
Conseils de prudence:
P101: En cas de consultation d´un médecin, garder à disposition le récipient ou l´étiquette. P102: Tenir hors de portée des enfants.
P264: Se laver soigneusement après manipulation.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage. P302+P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l´eau.
P305+P351+P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.
P501: Éliminer le contenu et / ou son récipient à travers le système de collecte sélective activé dans votre commune.
Substances qui contribuent à la classification
Ciment Portland, produits chimiques
2.3 Autres dangers:
Le produit ne répond pas aux critères des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) / des substances très persistantes et très bioaccumulables (vPvB)
** Modifications par rapport à la version précédente
3.1 Substances:
Non concerné
RUBRIQUE 3: COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS
Identification | Nom chimique /classification | Concentration | ||
CAS: | 00000-00-0 | Ciment Portland, produits chimiques⁽¹⁾ | Auto classifiée | |
EC: Index: REACH: | 000-000-0 Non concerné Non concerné | 10 - <25 % | ||
Règlement 1272/2008 | Eye Dam. 1: H318; Skin Irrit. 2: H315; STOT SE 3: H335 - Danger | |||
3.2 Mélanges:
Description chimique: Mélange de substances
Composants:
Conformément à l´Annexe II du Règlement (CE) nº1907/2006 (point 3), le produit contient::
⁽¹⁾ Substance qui présente un risque pour la santé ou l'environnement qui répond aux critères énoncés dans le Règlement (UE) n°2015/830
Pour plus d’informations sur les dangers du produit, voir las rubriques 11, 12 et 16.
RUBRIQUE 3: COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS (suite)
4.1 Description des premiers secours:
Les symptômes résultant d´une intoxication peuvent survenir après l´exposition, raison pour laquelle, en cas de doute, toute exposition directe au produit chimique ou persistance de la gêne exige des soins médicaux, en fournissant la FDS du produit concerné.
Par inhalation:
Il s´agit d´un produit jugé non dangereux par inhalation. Il est toutefois recommandé, en cas de symptômes d´intoxication d´enlever la personne affectée du lieu d´exposition, de lui fournir de l´air propre et de la maintenir au repos. Demander des soins médicaux si les symptômes persistent.
Par contact cutané:
Retirer les vêtements et les chaussures contaminés, rincer la peau ou, si besoin, doucher abondamment la personne concernée à l’eau froide et au savon neutre. En cas d’affection importante, consulter un médecin. Si le mélange produit des brûlures ou une congélation, ne pas retirer les vêtements car la lésion produite pourrait empirer si ceux-ci sont collés à la peau. Dans le cas où des ampoules se formeraient sur la peau, celles-ci ne doivent jamais être percées car cela augmenterait le risque d’infection.
Par contact avec les yeux:
Rincer les yeux avec de l´eau en abondance à température ambiante au minimum pendant 15 minutes. Éviter que la personne affectée se frotte ou ferme les yeux. Si la personne accidentée utilise des lentilles de contact, celles-ci devront être enlevées à condition qu´elles ne soient pas collées aux yeux, auquel cas, cela pourrait provoquer des lésions supplémentaires. Dans tous les cas et après nettoyage, il faudra se rendre chez un médecin le plus rapidement possible muni de la FDS du produit.
Par ingestion/aspiration:
Ne pas provoquer de vomissement. En cas de vomissement, maintenir la tête penchée en avant pour éviter toute aspiration. Maintenir la personne affectée au repos. Rincer la bouche et la gorge, vu qu´il est possible qu´elles aient été touchées lors de l´ingestion.
4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés:
Les effets aigus et à retardement sont ceux signalés dans les rubriques 2 et 11.
4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires:
Pas pertinent
5.1 Moyens d’extinction:
Moyens d’extinction appropriés:
Produit non inflammable dans des conditions normales de stockage, de manipulation et d´utilisation. En cas d´inflammation provoquée par manipulation, stockage ou usage non conforme, utiliser de préférence des extincteurs à poudre polyvalente (poudre ABC), conformément au règlement sur les installations de protection incendie.
Moyens d’extinction inappropriés:
Pas pertinent
5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange:
La réaction suite à la combustion ou décomposition thermique peut s'avérer très toxique et par conséquent, représenter un risque très élevé pour la santé.
RUBRIQUE 5: MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE
5.3 Conseils aux pompiers:
En fonction de l´ampleur de l´incendie, il pourra être nécessaire de porter des vêtements de protection intégrale ainsi qu´un équipement respiratoire personnel. Disposer d´un minimum d´installations d´urgence ou d´éléments d´intervention (couvertures ignifuges, trousse à pharmacie...) selon la Directive 89/654/CE.
Dispositions supplémentaires:
Intervenir conformément au Plan d´Urgences Intérieur et aux Fiches d´information relatives aux interventions en cas d´accidents et autres urgences. Supprimer toute source d´ignition. En cas d´incendie, refroidir les containers de stockage des produits susceptibles de s´enflammer ou d´exploser en raison des températures élevées. Éviter le déversement des produits servant à éteindre l´incendie en milieu aquatique.
RUBRIQUE 5: MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE (suite)
6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence:
Xxxxxxx, récupérer à la pelle ou par d’autres moyens et conserver le produit dans des récipients adaptés et hermétiques pour une éventuelle réutilisation ou élimination.
6.2 Précautions pour la protection de l’environnement:
Produit jugé non dangereux pour l´environnement. Éviter la contamination des égouts, des eaux de surface et des eaux souterraines.
6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage:
Nous préconisons:
Xxxxxxx, récupérer à la pelle ou par d’autres moyens et conserver le produit dans des récipients adaptés et hermétiques pour une éventuelle réutilisation ou élimination.
6.4 Référence à d´autres rubriques:
Voir les rubriques 8 et 13.
RUBRIQUE 6: MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE
RUBRIQUE 7: MANIPULATION ET STOCKAGE
7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger:
A.- Précautions pour une manipulation en toute sécurité
Utiliser dans des endroits aérés. Eviter la formation et le dépôt de poussières
B.- Recommandations techniques pour la prévention des incendies et des explosions.
Compte tenu de ses caractéristiques d´inflammabilité, le produit ne présente pas de risque d´incendie, dans les conditions normales de stockage, manipulation et utilisation.
C.- Recommandations techniques pour la prévention des risques ergonomiques et toxicologiques.
Pour le contrôle de l’exposition, consulter la rubrique 8. Ne pas manger, boire et fumer dans les zones de travail; se laver les mains après chaque utilisation; enlever les vêtements et l’équipement de protection contaminés avant d’entrer dans une zone de restauration
D.- Recommandations techniques pour la prévention des risques environnementaux
Il est recommandé de disposer de matériel absorbant à proximité du produit (Voir sous-rubrique 6.3)
7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités:
A.- Mesures techniques de stockage Température minimale: 5 ºC Température maximale: 30 ºC Durée maximale: 24 mois
B.- Conditions générales de stockage
Éviter toutes sources de chaleur, radiation, électricité statique et tout contact avec des aliments. Pour obtenir des informations supplémentaires voir sous-rubrique 10.5
Xxxxxx le récipient bien fermé et protégé contre l'exposition à l'air et l'humidité.
7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s):
A l'exception des indications déjà spécifiées, il n'est pas nécessaire de suivre des recommandations spéciales concernant l'usage de ce produit.
RUBRIQUE 8: CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE
8.1 Paramètres de contrôle:
Substances dont les valeurs limites d´exposition professionnelle doivent être contrôlées sur le lieu de travail:
DNEL (Travailleurs):
Pas pertinent
DNEL (Population):
Pas pertinent
PNEC:
Pas pertinent
8.2 Contrôles de l’exposition:
A.- Mesures générales de sécurité et d'hygiène sur le lieu de travail
À titre de mesure préventive, il est recommandé d’utiliser les équipements de protection individuelle basiques, avec le
<marquage CE> correspondant. Pour plus de renseignements sur les équipements de protection individuelle (stockage, utilisation, nettoyage, entretien, type de protection,…) consulter la brochure d’informations fournie par le fabricant de l’EPI. Les indications formulées dans ce point concernent le produit pur. Les mesures de protection concernant le produit dilué pourront varier en fonction de son degré de dilution, de son utilisation, de la méthode d’application, etc. Pour déterminer l’obligation d’installer des douches de sécurité et/ou des rince-œil de secours dans les entrepôts, respecter la règlementation concernant le stockage de produits chimiques applicable dans chaque cas. Pour plus de renseignements, se référer aux sous- rubriques 7.1 et 7.2. Toute l´information contenue ici est une recommandation qui nécessite une spécification de la part des services de prévention des risques au travail, si la société dispose de mesures supplémentaires.
B.- Protection respiratoire.
L’utilisation d’équipements de protection sera nécessaire en cas de formation de brouillard ou dans le cas où la limite d’exposition professionnelle serait dépassée.
C.- Protection spécifique pour les mains.
Pictogramme | PPE | Marquage | normes ECN | Observations |
Protection des mains obligatoire | Gants de protection contre les risques mineurs | Remplacer les gants en cas de détérioration. Pour les périodes d´exposition prolongées du produit, il est recommandé aux utilisateurs professionnels/industriels d´utiliser des gants CE III, conformément aux normes EN 420 et EN 374 |
Étant donné que le produit est un mélange de différents matériaux, la résistance de la matière des gants ne peut pas être calculée au préalable de manière fiable et par conséquent ils devront être controlés avant leur utilisation.
D.- Protection du visage et des yeux
Pictogramme | PPE | Marquage | normes ECN | Observations |
Protection du visage obligatoire | Lunettes panoramiques contre les éclaboussures/projections | EN 166:2002 EN ISO 4007:2018 | Nettoyer quotidiennement et désinfecter régulièrement en suivant les instructions du fabricant. À utiliser s´il y a un risque d’éclaboussements. |
E.- Protection du corps
Pictogramme | PPE | Marquage | normes ECN | Observations |
Vêtements de travail | Remplacer en cas de signe de détérioration. Pour les périodes prolongées d´exposition au produit par des utilisateurs professionnels/industriels, il est recommandé d´utiliser CE III, conformément aux normes EN ISO 6529:2001, EN ISO 6530:2005, EN ISO 13688:2013, EN 464:1994 | |||
Chaussures de travail antidérapantes | EN ISO 20347:2012 | Remplacer en cas de signe de détérioration. Pour les périodes prolongées d´exposition au produit par des utilisateurs professionnels/industriels, il est recommandé d´utiliser CE III, conformément aux normes EN ISO 20345 et EN 13832-1 |
F.- Mesures complémentaires d'urgence
Mesure d'urgence | normes | Mesure d'urgence | normes |
ANSI Z358-1 ISO 3864-1:2011, ISO 3864-4:2011 | DIN 12 899 ISO 3864-1:2011, ISO 3864-4:2011 | ||
Douche d'urgence | Rincer œil |
Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent *
1830,3 kg/m³
1,83
Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent *
Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent *
Solide
Non disponible Non disponible Non disponible Pas pertinent *
État physique à 20 ºC:
Aspect:
Couleur:
Odeur:
Seuil olfactif:
Volatilité:
Température d'ébullition à pression atmosphérique: Pression de vapeur à 20 ºC:
Pression de vapeur à 50 ºC:
Taux d’évaporation à 20 ºC:
Caractéristiques du produit:
Masse volumique à 20 ºC:
Densité relative à 20 ºC:
Viscosité dynamique à 20 ºC: Viscosité cinématique à 20 ºC: Viscosité cinématique à 40 ºC: Concentration:
pH:
Densité de vapeur à 20 ºC:
Coefficient de partage n-octanol/eau à 20 ºC: Solubilité dans l’eau à 20 ºC:
Propriété de solubilité: Température de décomposition:
Point de fusion/point de congélation: Propriétés explosives:
Propriétés comburantes:
9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles:
Pour plus d'informations voir la fiche technique du produit.
Aspect physique:
RUBRIQUE 9: PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES
Contrôles sur l'exposition de l'environnement:
En vertu de la législation communautaire sur la protection environnementale, il est recommandé d´éviter tout déversement du produit mais aussi de son emballage dans l´environnement. Pour obtenir des informations supplémentaires voir sous-rubrique 7.1.D
Composés organiques volatiles:
Conformément à l´application de la Directive 2010/75/EU, ce produit offre les caractéristiques suivantes:
C.O.V. (2010/75/UE): 0 % poids Concentration de C.O.V. à 20 ºC: 0 kg/m³ (0 g/L) Nombre moyen de carbone: Pas pertinent Poids moléculaire moyen: Pas pertinent
RUBRIQUE 8: CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE (suite)
*Non applicable en raison de la nature du produit / non déterminant pour les propriétés de danger du produit
Pas pertinent *
Pas pertinent *
9.2
Non concerné Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent * Pas pertinent *
Pas pertinent * Pas pertinent *
Inflammabilité:
Point d’éclair:
Chaleur de combustion: Inflammabilité (solide, gaz): Température d'auto-ignition: Limite d’inflammabilité inférieure: Limite d’inflammabilité supérieure: Explosivité:
Limite inférieure d´explosivité: Limite supérieure d´explosivité: Autres informations: Tension superficielle à 20 ºC:
Indice de réfraction:
RUBRIQUE 9: PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES (suite)
Contact avec l'air | Échauffement | Lumière Xxxxxxx | Xxxxxxxx | |
Non applicable | Non applicable | Non applicable | Non applicable | Eviter tout contact direct |
Acides | Eau | Matières comburantes | Matières combustibles | Autres |
Incompatible | Formation de silicates et d'hydroxyde de calcium | Non applicable | Non applicable | Sels de métaux non nobles (Al, NH4,…) |
11.1 Informations sur les effets toxicologiques:
Aucune donnée expérimentale concernant le mélange et ses propriétés toxicologiques n´est disponible
Effets dangereux pour la santé:
En cas d'exposition répétée, prolongée ou de concentrations supérieures à celles qui sont établies par les limites d'exposition professionnelles, des effets néfastes pour la santé peuvent survenir selon le mode d'exposition :
A- Ingestion (effets aigus):
- Toxicité aiguë: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses par ingestion. Pour plus d´information, voir rubrique 3.
- Corrosivité/irritabilité: L´ingestion d´une forte dose peut provoquer une irritation de la gorge, une douleur abdominale, des nausées et des vomissements.
B- Inhalation (effets aigus):
RUBRIQUE 11: INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES
10.1 Réactivité:
Aucune réaction dangereuse attendue dans les conditions normales de stockage, manipulation et utilisation. Voir la rubrique 7.
10.2 Stabilité chimique:
Chimiquement stable dans les conditions indiquées de stockage, manipulation et utilisation.
10.3 Possibilité de réactions dangereuses:
En conditions normales, pas de réactions dangereuses susceptibles de produire une pression ou des températures excessives.
10.4 Conditions à éviter:
Applicables pour manipulation et stockage à température ambiante :
10.5 Matières incompatibles:
10.6 Produits de décomposition dangereux:
Voir sous-rubriques 10.3, 10.4 et 10.5 pour connaître précisément les produits de décomposition. En fonction des conditions de décomposition et à l´issue de cette dernière, certains mélanges complexes à base de substances chimiques peuvent se dégager: dioxyde de carbone (CO2), monoxyde de carbone et autres composés organiques.
RUBRIQUE 10: STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ
RUBRIQUE 11: INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES (suite)
- Toxicité aiguë: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses par inhalation. Pour plus d´information, voir rubrique 3.
- Corrosivité/irritabilité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, le produit contient toutefois, des substances jugées dangereuses par inhalation. Pour plus d´information, voir rubrique 3.
C- Contact avec la peau et les yeux (effets aigus):
- Contact avec la peau: Suite à un contact, provoque une inflammation cutanée.
- Contact avec les yeux: Provoque des lésions oculaires graves après contact D- Effets CMR (carcinogénicité, mutagénicité et toxicité pour la reproduction):
- Carcinogénicité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses au vu des effets décrits. Pour plus d´information, voir rubrique 3.
IARC: Pas pertinent
- Mutagénicité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer à la rubrique 3.
- Toxicité sur la reproduction: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer à la rubrique 3.
E- Effets de sensibilisation:
- Respiratoire: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses à effets sensibilisants. Pour plus d´information, voir rubrique 3.
- Cutané: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer à la rubrique 3.
F- Toxicité pour certains organes cibles (STOT)-temps d'exposition:
Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, le produit contient toutefois, des substances jugées dangereuses par inhalation. Pour plus d´information, voir rubrique 3.
G- Toxicité pour certains organes cibles (STOT)-exposition répétée:
- Toxicité pour certains organes cibles (STOT)-exposition répétée: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer à la rubrique 3.
- Peau: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer à la rubrique 3.
H- Danger par aspiration:
Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car le produit ne contient pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer à la rubrique 3.
Autres informations:
Le contact avec la peau humide, sans protection adéquate peuvent provoquer un épaississement de la peau, une gerçure ou des craquelures de la peau
Information toxicologique spécifique des substances:
Non disponible
12.1 Toxicité:
Non disponible
12.2 Persistance et dégradabilité:
Non disponible
12.3 Potentiel de bioaccumulation:
Non disponible
12.4 Mobilité dans le sol:
Non disponible
12.5 Résultats des évaluations PBT et VPVB:
Le produit ne répond pas aux critères des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) / des substances très persistantes et très bioaccumulables (vPvB)
RUBRIQUE 12: INFORMATION ÉCOLOGIQUE
12.6 Autres effets néfastes:
Non décrits
RUBRIQUE 12: INFORMATION ÉCOLOGIQUE (suite)
Description | Type de déchet (Règlement (UE) n °1357/2014) | |
17 09 03* | autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses | Dangereux |
Ce produit n´est pas réglementé pour le transport (ADR/RID, IMDG, IATA)
RUBRIQUE 14: INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
13.1 Méthodes de traitement des déchets:
Type de déchets (Règlement (UE) n °1357/2014):
HP4 Irritant — irritation cutanée et lésions oculaires
Gestion du déchet (élimination et évaluation):
Consulter le responsable des déchets compétent en matière d´évaluation et élimination conformément à l´Annexe 1 et l´Annexe 2 (Directive 2008/98/CE). Conformément aux codes 15 01 (2014/955/UE), au cas où l´emballage entrerait en contact avec le produit, il faudra procéder de la même façon qu´avec le produit lui-même dans le cas contraire, il faudra le traiter comme un déchet non dangereux. Il est fortement déconseillé de le verser dans des cours d´eau. Voir sous-rubrique 6.2.
Dispositions se rapportant au traitement des déchets:
Conformément à l´Annexe II du Règlement (CE) nº1907/2006 (REACH) les dispositions communautaires ou nationales se rapportant au traitement des déchets sont appliquées.
Législation communautaire: Directive 2008/98/CE, 2014/955/CE, Règlement (UE) n °1357/2014
RUBRIQUE 13: CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L’ÉLIMINATION
RUBRIQUE 15: INFORMATIONS RELATIVES À LA RÉGLEMENTATION
15.1 Réglementations/législations particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement:
Substances soumises à autorisation dans le Règlement (CE) 1907/2006 (REACH) : Pas pertinent Substances inscrites à l´annexe XIV de REACH (liste d´autorisation) et date d´expiration: Pas pertinent Règlement (CE) 1005/2009 sur les substances qui perforent la couche d´ozone : Pas pertinent
Article 95, RÈGLEMENT (UE) No 528/2012: Pas pertinent
RÈGLEMENT (UE) No 649/2012 régissant l´exportation et l´importation de produits chimiques dangereux : Pas pertinent
Seveso III:
Pas pertinent
Restrictions en matière de commercialisation et d´usage de certaines substances et mélanges dangereux (Annexe XVII REACH, etc...):
1. Le ciment et les mélanges contenant du ciment ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, s’ils contiennent, lorsqu’ils sont hydratés, plus de 2 mg/kg (0,0002 %) de chrome VI soluble du poids sec total du ciment.
2. Si des agents réducteurs sont utilisés - et sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges -, les fournisseurs veillent à ce que, avant sa mise sur le marché, l’emballage du ciment ou des mélanges contenant du ciment comporte des informations visibles, lisibles et indélébiles indiquant la date d’emballage, les conditions de stockage et la période de stockage appropriée afin que l’agent réducteur reste actif et que le contenu en chrome VI soluble soit maintenu en dessous de la limite visée au paragraphe 1.
3. Par dérogation, les paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas à la mise sur le marché et à l’emploi dans le cadre de procédés contrôlés fermés et totalement automatisés, dans lesquels le ciment et les mélanges contenant du ciment sont traités exclusivement par des machines, et où il n’existe aucun risque de contact avec la peau.
Dispositions spéciales en matière de protection des personnes ou d'environnement:
Il est recommandé d'utiliser l'information recueillie sur cette fiche de données de sécurité faisant office d'information de départ pour une évaluation des risques des circonstances locales dans le but d'établir les mesures nécessaires en matière de prévention des risques pour la manipulation, l'utilisation, le stockage et l'élimination du produit.
Autres législations:
Avis du 06/04/14 (JORF n°0082) aux fabricants, importateurs et utilisateurs en aval qui disposent de nouvelles informations susceptibles d’entraîner une modification des éléments de classification et d’étiquetage harmonisés d’une substance chimique. Décret n° 2012-530 du 19 avril 2012 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des substances et mélanges, adaptation au droit européen et régime de sanctions. Les risques chimiques : article L 44111 et suivants du code du travail Décret no 2011828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets. Ordonnance no 20101579 du 17 décembre 2010 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des déchets.
Article 256 de la loi n° 2010788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l´environnement. Arrêté du 03 octobre 2012 publié au JORF du 06 novembre 2012 Arrêté définissant le contenu du dossier de demande de sortie du statut de déchet. Décret N° 2012602 du 30 avril 2012 relatif à la procédure de sortie du statut de déchet. Principes généraux de prévention, article L 41211 et suivants du code du travail. LES MALADIES PROFESSIONNELLES. RÉGIME GÉNÉRAL. Aide-mémoire juridique TJ 19 NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSÉES (Seveso III) Article Annexe (3) à l´article R 5119 du code de l´environnement
15.2 Évaluation de la sécurité chimique:
Le fournisseur n'a pas effectué d'évaluation de la sécurité chimique.
RUBRIQUE 15: INFORMATIONS RELATIVES À LA RÉGLEMENTATION (suite)
RUBRIQUE 16: AUTRES INFORMATIONS **
Législation s'appliquant aux fiches de données en matière de sécurité:
Cette fiche de données en matière de sécurité a été réalisée conformément à l´ANNEXE II - Guide pour élaborer des Fiches de Données en matière de Sécurité du Règlement (CE) Nº 1907/2006 (Règlement (UE) Nº 2015/830)
Modifications par rapport à la fiche de sécurité précédente avec répercussions sur les mesures de gestion du risque :
Règlement n° 1272/2008 (CLP) (RUBRIQUE 2, RUBRIQUE 16):
· Pictogrammes
· Mentions de danger
Textes des phrases législatives dans la rubrique 2:
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque de graves lésions des yeux.
Textes des phrases législatives dans la rubrique 3:
Les phrases inscrites ne portent pas sur le produit lui-même, elles sont seulement à titre d'information et se réfèrent aux composants individuels qui apparaissent dans la section 3
Règlement n° 1272/2008 (CLP) :
Eye Dam. 1: H318 - Provoque de graves lésions des yeux. Skin Irrit. 2: H315 - Provoque une irritation cutanée.
STOT SE 3: H335 - Peut irriter les voies respiratoires.
Procédé de classement:
Skin Irrit. 2: Méthode de calcul Eye Dam. 1: Méthode de calcul
Conseils relatifs à la formation:
Une formation minimum en matière de prévention des risques au travail est recommandée pour le personnel qui va manipuler ce produit, dans le but de faciliter la compréhension et l´interprétation de cette fiche de données de sécurité au même titre que l´étiquetage du produit.
Sources de documentation principale:
xxxx://xxxx.xxxxxx.xx xxxx://xxx-xxx.xxxxxx.xx Abréviations et acronymes:
-ADR: Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
-IMDG: Code maritime international des marchandises dangereuses
-IATA: Association internationale du transport aérien
-ICAO: Organisation de l´aviation civile internationale
-DCO: Demande chimique en oxygène
-DBO5: Demande biologique en oxygène après 5 jours
-FBC: Facteur de bioconcentration
-DL50: Dose létale 50
-CL50: Concentration létale 50
-CE50: Concentration effective 50
-Log Pow: Coefficient de partage octanol/eau
** Modifications par rapport à la version précédente
L'information contenue sur cette Fiche de données de sécurité est fondée sur des sources, des connaissances techniques ainsi que sur la législation en vigueur au niveau européen et national, ne pouvant en aucun cas, garantir l'exactitude de celle-ci. Il est impossible de considérer que ladite information est une garantie des propriétés dudit produit. Il s'agit simplement d'une description concernant les exigences en matière de sécurité. La méthodologie et les conditions de travail des utilisateurs de ce produit ne relèvent pas de nos connaissances et de nos contrôles, l'utilisateur devant toujours assumer en toute responsabilité les mesures nécessaires à prendre pour observer les exigences légales en matière de manipulation, stockage, usage et élimination de produits chimiques. L'information contenue sur cette fiche de sécurité ne concerne que ce produit, ce dernier ne devant pas être utilisé à d'autres fins que celles qui y sont stipulées.