CONTRAT CONFITURES 2020

CONTRAT D’ENGAGEMENT L’AMAP’HAILLANAISE

CONTRAT CONFITURES 2020

Le contrat suivant est passé entre :

NOM de l’Association	LES JARDINS CUISINIERS
Adresse	11 avenue Xxxxxx Xxxxxxx – 00000 XX XXXXXXX
Téléphone	00 00 00 00 00
et
Nom et prénom de l’Amapien
Adresse
Téléphone portable		Tél. domicile
E.mail

AMAPIENS RÉFÉRENTS

Xxxxxxx XXXXXX ☎ 06 85 26 82 60 Xxxxxx XXXXX ☎ 06 51 81 70 90

L’Amapien

• s’engage à respecter la charte des AMAP,

• à participer à la vie de l’AMAP

• à être solidaire de l’Association dans les aléas de la production

• s’engage à venir récupérer les produits sur le lieu de distribution aux jours et heures convenus

• à régler la commande au référent, par chèque établi à l’ordre des JARDINS CUISINIERS

L’Association, LES JARDINS CUISINIERS :

• s’engage à respecter la charte des Associations pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne.

• s’engage à fabriquer des confitures à partir de produits de la ramasse (2 € le pot).

• à prévenir l’Amap’haillanaise en cas de non production.

Termes et modalités de l’engagement

• Le présent contrat est élaboré pour l’année 2020 à raison d’une distribution par mois.

• Le bon de commande avec les variétés de confitures disponibles sera envoyé par mail une semaine avant la distribution.

• La loi française est la loi applicable

• Un délai de rétractation de 7 jours est prévu à compter de la date de signature du contrat.

• Un préavis de 4 semaines doit être déposé auprès du conseil collégial de l’Amap’Haillanaise en cas de résiliation, en conformité avec le règlement intérieur.

Fait en 2 exemplaires, à Le Haillan, le ...../...../..........

Nom et signature Nom, prénom et signature

de l’Association du consom’acteur